retour Retour

2009, DASCO 1 G - Partition de l'ensemble immobilier formé du lycée et du collège Georges Brassens (19e).


M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Nous arrivons presque au terme de ce Conseil g�n�ral avec le projet de d�lib�ration DASCO 1 G, sur lequel un amendement n� 12 G a �t� d�pos� par l'Ex�cutif.

Il s'agit de la partition de l'ensemble immobilier form� du lyc�e et du coll�ge Georges Brassens.

Mme Colombe BROSSEL, dont je salue les nouvelles fonctions, peut-elle nous dire si cet amendement est technique ?

Mme Colombe BROSSEL. - Apparemment technique.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement technique n� 12 G assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n� 12 G est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASCO 1 G ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2009, DASCO 1 G).

Mars 2009
Débat
Conseil général
retour Retour