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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DASES 10 G Subvention � l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Pr�retrait�s et aux Retrait�s (A.D.I.P.R.) (12e) pour permettre la p�rennisation des actions destin�es aux personnes �g�es. - Montant : 4.500 euros.

2009, DASES 106 G Subvention � l'association "Cercle du 3e �ge Saint-Paul Saint Gervais" (4e) pour son activit� aupr�s des personnes �g�es. - Montant : 1.000 euros.

2009, DASES 107 G Subvention � l'association "Le Club CANAREP" (16e) pour son activit� aupr�s des a�n�s parisiens. Montant : 450 euros.

2009, DASES 108 G Subvention � l'association "Le Club Saint Denys au Marais" (3e) pour son activit� aupr�s des personnes �g�es. - Montant : 1.000 euros.

2009, DASES 109 G Subvention � l'association "Le Foyer Saint-Laurent" (10e) pour son activit� aupr�s des personnes �g�es. - Montant : 2.300 euros.

2009, DASES 110 G Subvention � l'association "Solidarit�s 19" (19e) pour son activit� au service des personnes �g�es. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 111 G Subvention � l'Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) pour son soutien aux personnes touch�es par le veuvage. - Montant : 1.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 10 G Attribution d'une participation � l'Association PLIE PARIS 18 -19 (19e), visant une aide financi�re pour le financement d'un poste d'assistant Clause sociale. - Montant : 17.000 euros.

2009, DDEE 15 G Signature avec l'association "Emma�s D�fi" et la Ville de Paris d'une convention tripartite de partenariat.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 72 G Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'association "Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour son Service d'Accompagnement M�dico-Social pour Adultes Handicap�s "SAMSAH 75 de la Croix Saint Simon" (20e.)

2009, DASES 94 G Subvention � l'association "P�le R�gional d'Appui aux Coordinations sur le Travail, le Handicap et l'Insertion Socioprofessionnelle" (12e) pour la r�alisation d'une �tude relative � l'insertion professionnelle des travailleurs handicap�s parisiens. - Montant : 50.000 euros.

2009, DASES 117 G Dotation r�compensant les laur�ats du "Troph�e de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap" pour l'ann�e 2009. - Montant : 9.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 73 G Signature d'un avenant n� 1 pass�e avec l'association "Belle Ville" (19e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � la remise en �tat des locaux de son centre social situ� 17 rue Jules Romains et 26 rue R�beval (19e). Montant : 54.000 euros.

2009, DPA 6 G Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pour la r�habilitation du syst�me d'assainissement et la r�novation partielle du r�seau de distribution d'eau potable du Centre Educatif et de Formation Professionnelle 78450 Villepreux.

2009, DPA 33 G Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� d'exploitation et de maintenance des 8 centres thermiques de l'Internat scolaire �ducatif "Domaine des Trois Ch�teaux", route de Chaumontel � Coye-la-For�t (60580).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DRH 2 G Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de d�fendre dans l'instance engag�e par Mme Corinne BERNARD.

2009, DRH 3 G Proposition du Comit� d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes. - Majoration du montant des allocations attribu�es aux orphelins d'agents du D�partement de Paris d�c�d�s du fait du service.

2009, DSTI 34 G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes r�unissant la Ville de Paris, le D�partement et le Centre d'Action Sociale (CAS-VP) pr�alablement au lancement d'une ou plusieurs proc�dures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs march�(s) ou accords-cadres concernant l'informatisation de la gestion des primes.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DASCO 6 G Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics parisiens - Montant total : 33.340 euros.

2009, DASCO 8 G Dotation pour travaux d'entretien au lyc�e-coll�ge Jacques Decour (9e) - Montant : 11.600 euros.

2009, DASCO 10 G Subvention au coll�ge public parisien Condorcet (8e) - Montant : 11.001 euros.

2009, DASCO 12 G Subventions aux coll�ges (1�re tranche d'�quipement) - Montant total : 839.700 euros.

2009, DASCO 20 G Subvention au lyc�e-coll�ge public parisien J. Decour (9e) - Montant : 32.046 euros.

2009, DPA 28 G Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration des salles de sciences du coll�ge Jules Romains, 6 rue Cler (7e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

L'Adjoint charg� des Affaires scolaires, rapporteur.

2009, DPA 34 G Approbation du principe de r�alisation de travaux de restructuration des salles de sciences A6, A7, A8 et de collection au coll�ge George Sand (13e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

L'Adjoint charg� des Affaires scolaires, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DASES 62 G Signature d'une convention avec l'association "SAFE" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour son programme de pr�vention et r�duction des conduites � risques sur le territoire parisien. - Montant : 133.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, SG 1 G Subvention � l'Union des Conseillers G�n�raux de France pour 2009. - Montant : 10.739 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DASCO 33 G Signature d'une convention avec la Fondation "Voir et Entendre" pour l'attribution d'une subvention relative � l'�quipement de nouvelles plates-formes technologiques � l'Institut de la Vision - Montant : 3.000.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DAJ 5 G Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres les 10 et 24 f�vrier 2009.

2009, DPA 2 G Signature d'un avenant n� 1 au march� de maintenance et d'am�nagement dans les �quipements publics et locaux relevant du budget d�partemental, substituant � la soci�t� FLS SN la soci�t� ERI.

2009, DPA 30 G Principe, modalit�s de passation et signature de MAC pour la r�alisation de travaux de maintenance et d'am�nagement dans les �quipements publics et les locaux relevant du budget d�partemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

2009, DPA 31 G Principe, modalit�s de passation et signature de MAC pour la r�alisation de travaux de fourniture et pose, travaux d'entretien de stores et volets roulants dans les locaux et �quipements publics relevant du budget d�partemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

2009, DPA 35 G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour une consultation collective d'achat de fioul et signature des march�s de fournitures de fioul correspondants.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009, DDEE 4 G Subvention � l'"Association de Pr�vention du Site de la Villette" (APSV) pour la mise en oeuvre d'un plan de lutte contre les discriminations � l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 15.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DASES 203 G Signature d'un avenant n� 1 prolongeant de 3 mois la dur�e du march� pass� avec l'association "Aurore" (15e) pour l'exploitation d'un service de restauration sociale d'insertion situ� 8 rue Santeuil (5e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DJS 1 G Subvention au Syndicat interd�partemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Cr�teil (Val de Marne). - Montant : 527.405 euros.

2009, DJS 2 G Subvention au Syndicat interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 � 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). - Montant : 750.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

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