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M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DDEE 11 G - Signature d'une convention avec la Soci�t� "ICF La Sabli�re SA HLM" pour l'attribution d'une subvention en vue de l'am�nagement des locaux de "l'Association Passerelles 17" (17e). - Montant : 23.000 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DDEE 4 G Subvention � l'"Association de Pr�vention du Site de la Villette" (APSV) pour la mise en oeuvre d'un plan de lutte contre les discriminations � l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 15.000 euros.

M. Patrick BLOCHE, Mme Roxane DECORTE, MM. Alain DESTREM et Pierre MANSAT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, SG 1 G Subvention � l'Union des Conseillers G�n�raux de France pour 2009. - Montant : 10.739 euros.

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