M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident.- Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration D. 356 concernant la fourniture de bennes � ordures m�nag�res.
La parole est � Mme BILLARD.

Mme Martine BILLARD.- Monsieur le Maire, cela va �tre assez court. En lisant l'expos� des motifs de ce projet de d�lib�ration pour l'achat de bennes � ordures, je lis : "les candidats ont la facult� de pouvoir, sur option, demander une insonorisation de leur mat�riel".
Tout le monde sait que les Parisiens ont souvent tendance � se plaindre du bruit des camions � ordures. Puisqu'il y a une possibilit� de le proposer en option, cela veut dire que cela existe. Si cela existe, il serait plus int�ressant quand m�me de dire d�s le d�but dans le cahier des charges, que les candidats proposent un mat�riel avec insonorisation.
On va me dire que cela co�te tr�s cher. Oui cela co�te vraisemblablement plus cher. Ceci �tant, il y a quand m�me de plus en plus un refus du bruit que nous subissons dans la ville et une recherche de la qualit� de vie par les Parisiennes et les Parisiens !... Ils peuvent peut-�tre supporter le fait que le prix des camions � ordures soit plus cher, d'autant que si je prends une autre d�lib�ration concernant des mat�riels amen�s � intervenir sur les Champs-Elys�es et � Notre-Dame, il est pr�vu que "ceux-ci devront �tre �galement respectueux de l'environnement par une r�duction notable des nuisances sonores".
Je pense que ce qui est faisable sur les Champs-Elys�es et � Notre-Dame doit l'�tre dans tout Paris.
Si on introduit dans le cahier des charges une clause d'insonorisation obligatoire, les fournisseurs seront un peu oblig�s de baisser leur prix et donc cette possibilit� sera faisable.
C'est pourquoi je propose un amendement qui introduit � la fin de l'article premier, la phrase suivante : "les offres ne comprenant pas l'insonorisation du mat�riel seront irrecevables".
Merci.

(Applaudissements sur les bancs des �lus de "Paris, �cologie, solidarit� et citoyennet�", des groupes socialiste, du Mouvement des citoyens et communiste).

M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident.- Merci.
La parole est � M. Bernard PLASAIT.

M. Bernard PLASAIT, adjoint, au lieu et place de M. Patrick TR�M�GE, adjoint, au nom de la 3e Commission.- Monsieur le Maire, je voudrais r�pondre � Mme BILLARD en lui donnant quelques indications sur les pratiques en vigueur � l'heure actuelle.
Tout le mat�riel de collecte des ordures m�nag�res que la Ville de Paris ach�te doit r�pondre � des normes concernant les �missions sonores. Pour le ch�ssis, la Ville de Paris respecte �videmment les normes europ�ennes qui s'appliquent au ch�ssis standard et qui sont, vous le savez, de plus en plus contraignantes.
Les v�hicules qui sont l'objet du march� en question devront respecter la nouvelle norme "Euro-2" qui sera applicable au 1er octobre 1996 et qui concerne aussi bien le niveau de bruit que les �missions de gaz polluant.
En ce qui concerne les �quipements, en l'absence de seuil normalis� en la mati�re, la Ville de Paris fixe elle-m�me les puissances sonores admissibles et s'efforce de les r�duire constamment.
Dans le cahier des charges du march� en cause, les seuils sont plus rigoureux qu'il y a 5 ans, aussi bien pour le syst�me de compactage et le l�ve-conteneur que pour la chute des objets � l'int�rieur de la benne.
Les services techniques de la propret� de Paris disposent d'un bureau d'�tudes dont, entre autres, l'objet est d'inciter en permanence les constructeurs � faire des efforts dans ce sens. Il est fr�quent que les prescriptions �dict�es par la Ville de Paris servent de r�f�rences � d'autres villes de France, et m�me, souvent, � l'�laboration de normes nationales ou europ�ennes.
Pour inciter les constructeurs � faire des efforts en permanence, les march�s d'acquisition de mat�riel comportent, depuis plusieurs ann�es, des options visant � la r�duction des �missions sonores et cette disposition nous permet, dans l'application de la notion de mieux-disant, de choisir le constructeur ayant pr�sent� un avantage substantiel par rapport aux prescriptions de base.
Cette m�thode nous a r�ussi notamment dans le r�cent appel d'offres de bacs � ordures m�nag�res o� ce crit�re a permis de s�lectionner un mat�riel faisant gagner cinq d�cibels.
Je voudrais, en terminant, donner � Mme BILLARD et � nos coll�gues une information. Les appels d'offres qui seront prochainement lanc�s pour le renouvellement de march� de collecte, � la fin de cette ann�e 1996, comporteront des dispositions particuli�res pour l'utilisation de bennes �lectriques.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident.- Merci, Monsieur PLASAIT.
Nous allons mettre aux voix la proposition d'amendement d�pos�e par Mme BILLARD au nom des �lus de "Paris, �cologie, solidarit� et citoyennet�".
Votre avis, Monsieur PLASAIT ?

M. Bernard PLASAIT, adjoint, rapporteur.- Je demande que cette proposition soit repouss�e.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident.- Avis d�favorable donc.
Qui est pour l'amendement d�pos� par Mme BILLARD ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement est repouss�e � la majorit�, les groupes "Rassemblement pour Paris", "Paris-Libert�s" et M. REVEAU ayant vot� contre, Mme TAFFIN, MM. DUMAIT et MESMIN s'�tant abstenus.
Je mets � pr�sent aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration D. 356.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, le groupe du Mouvement des citoyens, Mmes SCHNEITER, SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, TAFFIN, MM. BLET, DUMAIT et MESMIN s'�tant abstenus. (1996, D. 356).