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M. LE PR�SIDENT. - Oui, Monsieur LEGARET ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET. - Monsieur le Pr�sident, je souhaiterai faire une observation sur l?ordre du jour.

M. LE PR�SIDENT. - Je vous donne la parole pour une observation sur l?ordre du jour. Allez-y.

M. Jean-Fran�ois LEGARET. - Merci, Monsieur le Pr�sident.

Nous avons �t� destinataires de cette communication sur l?effort de la collectivit� parisienne en mati�re d?insertion et de lutte contre l?exclusion. C?est intitul� : ?bleu budg�taire? mais il me semblait que le budget avait �t� adopt� en d�cembre. Donc, je voulais savoir quelle �tait la signification de la transmission au mois de f�vrier d?un bleu budg�taire.

C?est une communication, et si j?ai bien compris il n?y a pas de vote ; ou bien c?est un document qui a �t� oubli� dans le cadre du budget et on nous l?envoie et mieux vaut tard que jamais ; ou bien c?est un document qui n?�tait pas li� � l?adoption du budget. Je voulais simplement vous interroger sur le je sens qu?il fallait donner � ce document, dont on a pris connaissance avec int�r�t, mais un bleu budg�taire en f�vrier, c?est une curiosit�.

Je voulais vous demander une explication.

M. LE PR�SIDENT. - M. Christian SAUTTER vous la donnera plus pr�cis�ment que moi mais je vais vous rappeler, car vous ne l?ignorez pas, qu?un bleu budg�taire, ce n?est pas un document de prise de d�cision politique, c?est un document d?information. Et vous qui avez �t� adjoint aux finances, vous savez que nous avons d�velopp� ces documents d?information qui nous permettent de bien expliquer ce que nous faisons avec arguments budg�taires dans des domaines transversaux.

Vous savez tr�s bien qu?il y a beaucoup de domaines de l?activit� du D�partement comme de la Ville qui d�pendent de plusieurs budgets. Et l?int�r�t des bleus budg�taires, c?est d?informer sur la globalit� d?une politique dans un domaine, quelles que soient les directions qui y travaillent. Voil�. Je vous ferai remarquer aussi que beaucoup de collectivit�s locales, que vous connaissez bien d?ailleurs, adoptent leur budget de l?ann�e en cours, non pas en d�cembre mais en f�vrier, voire en mars. Il y en a m�me parfois qui n?arrivent pas � adopter leur budget. Vous vous souvenez ?

(Exclamations sur les bancs du groupe U.M.P.).

Non pas du tout. Au contraire, on va essayer d?�tre rigoureux. Mais oui, on en reparlera?

Donc, voil� la r�ponse que je voulais vous donner � ce stade. Mais bien s�r, comme d?habitude avec sa comp�tence et sa gentillesse naturelle, le vice-pr�sident charg� du budget Christian SAUTTER sera toujours � votre disposition.

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