QOC 98-9 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, �lu du Front national, � M. le Maire de Paris relative � l'effondrement du trottoir, 226-232, rue de Courcelles (17e).
M. Michel BULT�, adjoint, pr�sident. - Nous passons aux questions orales des �lus non inscrits.
Je vous donne lecture de la premi�re d'entre elles :
" Les habitants des immeubles situ�s 226 � 232, rue de Courcelles (17e) sont inquiets. Une nouvelle fois, le trottoir s'est effondr�, creusant une excavit�, peu profonde certes, mais qui indique des glissements de terrain. Ce n'est pas la premi�re fois que ce ph�nom�ne se produit. Par le pass�, des effondrements plus importants ont �t� enregistr�s.
M. Jean-Pierre REVEAU demande � M. le Maire de Paris de lui communiquer toutes les informations relatives au sous-sol sur lequel sont b�tis ces immeubles appartenant � diverses soci�t�s d'�conomie mixte de la Ville de Paris.
Il demande �galement de lui indiquer si les services techniques concern�s sont en mesure d'affirmer qu'il n'y a aucun risque majeur pour leurs habitants. "
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, adjoint.
L'excavation qui a �t� constat�e au droit des num�ros 226/232 rue de Courcelles est situ�e sur une partie de trottoir en " stabilis� ". Cet affaissement ponctuel (1 m�tre carr�) est d� � un tassement de tranch�e, � proximit� d'une cabine t�l�phonique.
Les services de la voirie et des d�placements ont constat� cet affaissement, le 5 janvier 1998 et la r�fection est en cours.
Un autre affaissement de faible importance s'est produit dans le m�me secteur au d�but de l'ann�e 1997, mais aucun effondrement important n'a �t� constat� au cours des quinze derni�res ann�es.
Les immeubles situ�s � cette adresse se trouvent en dehors de la zone des anciennes carri�res connues et en dehors de la zone de dissolution du gypse ant�ludien d�limit�e par l'arr�t� interpr�fectoral du 25 f�vrier 1997.
Pour les habitants, il n'y a pas, en l'�tat, de risque majeur relatif aux mouvements de terrain dus � la pr�sence d'anciennes carri�res ou de dissolution de gypse ant�ludien.
Les sous-sols sur lesquels les immeubles ont �t� �difi�s sont de bonne qualit�. Ils sont en effet constitu�s:
- des remblais et des alluvions anciennes sur 4m d'�paisseur environ ;
- des sables plus au moins argileux sur 2 � 5 m d'�paisseur environ selon les endroits ;
- des marnes et caillasses � une profondeur de 6 � 9 m�tres.