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2008, DJS 458 - Résiliation de la convention d'occupation du domaine public du stade Jean-Bouin du 11 août 2004.


M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous arrivons au projet de d�lib�ration DJS 458 relatif � la r�siliation de la convention d'occupation du domaine public du stade Jean Bouin du 11 ao�t 2004.

Sur ce sujet passionnant, il y a six orateurs inscrits : M. MANO, Mme SACHS, Mme CAPELLE, M. GAREL, M. GOASGUEN et M. ALPHAND.

M. VUILLERMOZ aura la t�che redoutable de leur r�pondre.

Monsieur MANO, vous avez la parole pour cinq minutes.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce projet de d�lib�ration a d�j� fait couler beaucoup d'encre dans la presse, nous avons eu droit � de nombreuses interventions, une v�ritable plaidoirie contre de M. GOASGUEN en conseil d'arrondissement, une plaidoirie contre de M. GOASGUEN lors des question d'actualit�, et pourtant de quoi s'agit-il ?

Il s'agit effectivement des suites logiques de ce que notre conseil a vot�, il y a d�j� plusieurs mois, de construire un nouveau stade de rugby � Paris, le stade Jean Bouin.

Quand nous avons pris cette d�cision, nous avions d�j� �voqu� les �volutions n�cessaires de la concession Jean Bouin actuelle, et nous arrivons aujourd'hui au stade o� il est n�cessaire d'approuver les cons�quences de nos d�cisions, � savoir le fait de faire �voluer la concession actuelle, puisque dans l'�tat actuel des choses, avec les projets que nous avons, le terrain de hockey et la piste d'athl�tisme ne peuvent pas rester sur le site. Il ne s'agit en fait que de cela. Et nous n'avons pas fini, me semble-t-il, d'avoir de nombreuses d�lib�rations concernant le stade Jean Bouin, et j'esp�re qu'� chaque fois nous n'aurons pas de d�bat comme aujourd?hui.

La seule chose que je voudrais dire, c'est que nous nous �tions engag�s, lors du premier d�bat, � ce que tout club sportif se voit reconstituer ses �quipements dans un environnement proche, � savoir l'hippodrome d'Auteuil. Je me permettrais donc d'insister sur ce point. Nous avons, lors de notre premier d�bat, et M. CHERKI s'�tait engag�, � ce que de fa�on concomitante les travaux soient engag�s sur Jean Bouin et sur l'hippodrome d'Auteuil pour que les �quipements soient � la disposition notamment des scolaires.

A part cela, il n'y a pas de novation par rapport � ces projets, et ce n'est pas le d�bat enflamm�, r�p�titif des uns et des autres, qui fera revenir en arri�re la municipalit� parisienne qui a d�cid�, de fa�on d�mocratique, de construire le stade Jean Bouin dans sa nouvelle structure � cet emplacement.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et "Les Verts").

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur MANO.

Je donne la parole � Mme Val�rie SACHS.

Mme Val�rie SACHS. - Merci, Monsieur le Maire.

Mes chers coll�gues, je limiterai mon intervention � la notion d'int�r�t g�n�ral, motif sur lequel vous fondez la r�siliation de la convention d'occupation du domaine public du stade Jean Bouin, quatre ans seulement apr�s sa signature.

Le Conseil d'Etat d�finit cette notion "comme la pierre angulaire de l'action publique, dont il d�termine la finalit� et fonde la l�gitimit�", ce que je traduirai en disant qu'en droit public, rien n'est d'int�r�t g�n�ral et n'importe quoi peut le devenir si l'on parvient � justifier "l'ayant �t� d�cid� comme d'int�r�t g�n�ral".

Monsieur le Maire, votre utilisation de l'article 7-2-4 de la Convention 2004 en est une parfaite utilisation. Plus complexe sera sa justification, car l'int�r�t g�n�ral est l'expression de la volont� g�n�rale, il exige le d�passement des int�r�ts particuliers. Or, sur ce dossier, il nous semble qu'il y a confusion entre notion d'int�r�t g�n�ral et combinaisons politiciennes d'une majorit� li�e par la promesse d'un engagement bas� sur l'amiti�.

Notre opposition n'a - sur le sujet - rien de constructif, elle est d�termin�e � aller jusqu'� encourager une gu�rilla juridique qui, si elle semble d�sesp�r�e sur le d�nouement du dossier, en retardera l'�ch�ance. Le combat sera sportif mais d�s�quilibr�.

D�lib�r�ment, vous avez choisi d'arbitrer contre un club associatif, dont la mission �minemment d'int�r�t g�n�ral est de r�aliser "l'�ducation physique et sportive de la jeunesse et de la famille". Vous avez choisi de favoriser un club de rugby professionnel prestigieux, qui consid�re normal de poursuivre son ambition au frais du contribuable parisien : un caprice de star qui veut s'installer seul � Jean Bouin, dans un stade construit � sa d�mesure, pour une douzaine de matchs par an.

Le Conseil de Paris avait approuv� en 2007 le principe de d�molir le stade Jean Bouin historique pour y construire un stade de rugby de 20.000 places financ� par des fonds publics � titre exclusif d'occupation, au b�n�fice du Stade Fran�ais d�tenu � 98 % par son pr�sident.

Dr�le de fa�on de justifier de l'int�r�t g�n�ral : un financement anachronique, un co�t exorbitant estim� � 160 millions d'euros, au moment o� les Parisiens sont confront�s � des probl�mes de pouvoir d'achat et Paris � un probl�me d'�quilibre budg�taire.

L'int�r�t g�n�ral commanderait de ne pas en appeler au contribuable parisien pour satisfaire la folie des grandeurs d'une entreprise qui ne se r�sout pas � financer elle-m�me ses propres r�ves. O� est l'int�r�t g�n�ral quand il s'agit de lancer la premi�re phase de la disparition du Jean Bouin historique, aujourd'hui incapable de lutter � armes �gales dans un appel d'offres tant son terrain est convoit� ?

Il s'agit en r�alit� de changer la nature m�me du lieu. Un t�moignage une fois encore de la fin du sport amateur. Au nom du groupe Centre et Ind�pendants, je vous demande de r�viser vos priorit�s car nous sommes ici face � un choix irrationnel en p�riode de crise. Permettez-moi quelques propositions.

Des travaux financ�s par la Ville sont en cours de r�alisation au stade Charlety pour le mettre en conformit� avec les normes f�d�rales et accueillir le Stade Fran�ais pendant une p�riode transitoire pr�vue pour trois saisons.

Cette p�riode transitoire ne pourrait-elle pas devenir d�finitive ? Par ailleurs, les exploitants du Parc des Princes se disent dispos�s � accueillir les matchs de rugby en alternance avec ceux du P.S.G., moyennant des modifications techniques estim�es � 20 millions d'euros, avec proposition de les faire financer par des fonds priv�s.

Autre proposition encore: pourquoi ne pas en revenir au projet "Paris 2012" qui pouvait satisfaire toutes les parties ?

Nous voulons rendre � Jean Bouin sa vocation premi�re : un haut lieu historique de la vie associative sportive parisienne d�di� � nos scolaires.

Monsieur le Maire, l'int�r�t g�n�ral commande de rendre Jean Bouin aux Parisiens. La formation sportive des enfants � Paris, c'est le sport de haut niveau fran�ais de demain.

Je conclurai, sans remettre en cause la libre administration des collectivit�s territoriales, sur une id�e "m�tropolitaine" : la mise en place d'une structure ad hoc, visant � rationaliser les investissements publics de la "R�gion capitale", dans certains domaines comme la construction de stades ou la culture.

Le groupe Centre et Ind�pendants votera contre ce projet de d�lib�ration.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes Centre et Ind�pendants et U.M.P.P.A.).

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame SACHS.

Je donne la parole � Mme Liliane CAPELLE.

Mme Liliane CAPELLE, adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Je n'avais pas l'intention initialement de m'inscrire sur ce projet de d�lib�ration, puisque effectivement, comme l'a dit Jean-Yves MANO, c'est la suite logique de ce que d�mocratiquement nous avons vot�.

Puis, j'ai entendu, j'ai lu et j'ai re�u aussi, comme tous mes coll�gues conseillers de Paris, de la documentation, notamment une revue de presse. Curieusement dans cette revue de presse manquait l'article du "Figaro" du 25 octobre 2008, qui n'allait pas exactement dans le m�me sens, et qui expliquait bien les raisons du pourquoi et du comment. Mais cela, les conseillers de Paris n'y ont pas eu droit. Ils ont eu droit � une revue de presse � charge et rien � d�charge. Cela m'a un peu perturb�e.

Puis ce matin, M. GOASGUEN, vous avez dit : le nombre de cr�che, le nombre de ci, le nombre de �a? Certainement. Simplement, dans le projet que nous d�fendons pour Paris, il y a 40.000 logements et le fait de r�nover Jean Bouin n'enl�vera pas un logement. J'ai 2.200 places � trouver en E.H.P.A.D., je les trouverai qu'il y ait Jean Bouin ou pas. Cela n'enl�ve rien ! Cela n'enl�ve rien aux cr�ches, cela n'enl�ve rien � personne !

Parlons des imp�ts. J'ai entendu que c'�tait vraiment un scandale. L'�pouvantable scandale, Monsieur GOASGUEN, je vais vous dire o� il est : c'est lorsque les plus riches contribuables fran�ais re�oivent de l'argent de l'Etat au titre du bouclier fiscal ! Il est l� le scandale !

Absolument ! Et des scandales comme cela, je pourrais vous en citer plein !

Adressez-vous � l'association "Enfants et familles d'adoption" qui a �crit � M. HORTEFEUX parce que, pour la premi�re fois on a rapproch� adoption et immigration. C'est la premi�re fois que cela se fait. Cela ne s'est jamais fait ! Voil� un scandale ! Et il y en a d'autres ! Les scandales des �tudiants et des personnes �g�es qui ramassent les fruits et les l�gumes dans les fins de march� parce qu'ils n'ont plus d'argent. Ce sont des scandales !

(Vives protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Sur ce, j'ai aussi entendu parler de sport business, de sport spectacle et qu'il n'y en avait que pour les amis. L� encore, je vais me mettre en col�re : quand l'amiti� rencontre uniquement l'amiti� sans int�r�t g�n�ral, cela donne le d�part d'un haut fonctionnaire de la police.

Quand l'amiti� rencontre l'int�r�t g�n�ral, cela donne effectivement la cr�ation d'un stade pour le rugby. Je vais vous dire pourquoi je l'aime, ce club. Non seulement parce que je le supporte? Vous supportez Toulon, c'est votre droit ; moi, je supporte le Stade Fran�ais. Pourquoi je le supporte ? Parce que, d'abord, c'est un club d?�lite, c?est un club respectueux.

Je vous engage � aller un jour au stade Jean Bouin et quand une �quipe adverse tape une p�nalit�, personne ne siffle ! C'est une chose.

L'autre chose, nous avons parl� tout � l'heure de la fondation Paris Saint-Germain et je voudrais vous donner l?exemple de ce que fait le Stade Fran�ais.

A l'heure actuelle, 300 jeunes sont pris en charge par le Stade Fran�ais, avec des conventions sign�es avec les lyc�es, les universit�s, le Rectorat, la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, qui ne prennent en charge les jeunes de 16 � 23 ans qu?avec un double engagement : l'engagement sportif et l'engagement de leur faire faire des �tudes.

Je peux vous dire que dans l'�quipe premi�re, qui a jou�, par exemple, vendredi dernier, il y a des jeunes qui ont pass� le baccalaur�at, il y a des jeunes qui ont eu leur BTS, il y a des jeunes qui sont en formation de Master.

Puis, on assure aussi la fin de la carri�re ; il y a des sportifs qui sont en fin de carri�re et � qui on a...

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. C'est tr�s bien, mais quel rapport avec Jean Bouin ?

Mme Liliane CAPELLE, adjointe. - Le Stade Fran�ais m�rite ce stade !

Voil� pourquoi je le d�fends.

Comme l?a dit ce matin M. VUILLERMOZ, le rugby, � Paris, m�rite un stade.

Vendredi dernier, ceux qui �taient dans les tribunes avaient le choix entre debout sous la flotte ou assis sous la flotte. Si vous croyez que c?est respectueux du rugby, qui est un sport noble, eh bien non, Charl�ty, vous le savez, on ne va pas revenir dessus?

Juste un d�tail, vous dites : "on peut faire jouer le rugby et le football"? Quand le rugby et le foot jouent le m�me jour ou � un jour d'intervalle, est-ce que vous croyez s�rieusement que les ligues de football et de rugby vont faire tourner les deux championnats rien qu'autour de Paris pour pouvoir organiser tout cela ? Allons, ce n'est pas s�rieux !

Pour en revenir � des choses beaucoup plus s�rieuses, Paris m�rite que le Stade Fran�ais ait un stade � la hauteur.

Je rappelle qu?en plus, ce sera une maison du rugby.

Pour conclure, simplement, je voudrais dire que le rugby est un sport o� avant de recevoir, on donne, c'est un sport de g�n�rosit�?

(Rires sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

Je veux que l'on donne beaucoup au Stade Fran�ais pour que nous recevions �galement beaucoup.

Je suis scandalis�e des propos que j'entends � l'heure actuelle, o� le sport n'a strictement rien � voir, qui sont des r�glements de compte "ad hominem" !

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame CAPELLE.

Je donne la parole � M. Sylvain GAREL pour cinq minutes.

M. Sylvain GAREL. - Je ne vais pas utiliser ces cinq minutes, parce qu'on va �puiser l'auditoire.

Le probl�me n'est pas de savoir si l?on aime ou pas le rugby, la question n'est pas l�, la question n?est pas de savoir si le Stade Fran�ais est le meilleur club de rugby du monde ou le plus mauvais ; cela n'a aucun int�r�t.

La seule question qu'il faut se poser, est : est-ce qu'en p�riode de crise �conomique, d�penser entre 100 et 170 millions d?euros - je ne trancherai pas sur les prix avanc�s, mais on sait tr�s bien que ce genre d'�quipement de prestige, g�n�ralement, � la fin, co�te beaucoup plus cher qu'on ne le pensait au d�but - est vraiment une priorit� pour les Parisiens, et est-il vraiment n�cessaire que dans cette p�riode difficile, la Ville de Paris investisse autant d'argent dans un projet qui va �tre destin� au sport spectacle ?

La r�ponse, bien s�r, pour nous, est non. Non, ce n'est pas une priorit� pour les Parisiens.

On nous refuse actuellement beaucoup de projets que l'on propose en disant : "cela va co�ter trop cher", "ce n'est pas possible". Souvent, ce sont des projets qui co�tent 100.000, 500.000, 1.000.000, 2.000.000 euros et l�, on va d�penser 100 � 170 millions d?euros. Ce n'est pas responsable, je vous le dis. Ce n'est pas responsable de gaspiller l'argent des Parisiens pour le sport spectacle.

Je crois que la majorit� doit se ressaisir et refuser de financer ce projet.

Il y a peut-�tre des stades un petit peu moins adapt�s pour le rugby, je veux bien le croire, mais est-ce que cela va emp�cher les gens de jouer au rugby si l?on ne fait pas des nouveaux stades ? Non, ils jouaient d�j� auparavant.

Le stade de France est vide les trois quarts du temps ; on n'a qu'� l'occuper plus souvent, y compris faire des prix pour que le Stade Fran�ais puisse l'utiliser plus souvent.

Je crois vraiment qu?on s'est engag� dans une tr�s mauvaise bataille et je voudrais qu'� cette occasion - j'ai bien compris que le projet de d�lib�ration ne portait pas directement sur ce sujet, sauf qu?on sait tr�s bien qu?au bout, il y a la cr�ation de ce stade de prestige - la Ville se reprenne, renonce � ce projet et investisse cet argent pour de meilleures causes.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GAREL.

Je donne la parole � M. Claude GOASGUEN pour cinq minutes.

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. Merci.

Monsieur VUILLERMOZ, dans cette affaire, il s'agit d'un acte qui, juridiquement, est contestable, mais on ne va pas faire de droit ici. D?ailleurs, vous savez tellement qu'il est contestable que vous vous �tes repris � deux fois pour essayer d'annuler la concession.

Dans un premier temps, au mois de juin, la Mairie de Paris a d�clar� unilat�ralement qu'en fonction de l'int�r�t g�n�ral, elle ne voyait pas cette concession perdurer, puisqu'elle �tait caduque de droit.

Je fais remarquer quand m�me que c'�tait une singuli�re conception des ruptures de concession et vous vous �tes rendus � l'�vidence puisque vous avez, aujourd'hui, d�pos� un projet de d�lib�ration qui fait donner l'aval du Conseil de Paris � une annulation, ce qui montre d'ailleurs, entre parenth�ses, que votre politique dans ce domaine est de passer en force et cela rejoint la question que je posais tout � l?heure � Bertrand DELANO� : pourquoi ce passage en force ?

Vous avez dit quand m�me, dans votre r�ponse, plein de contrev�rit�s et en particulier sur cette fameuse piste d'athl�tisme qui est v�ritablement la cause de tous les probl�mes.

J'ai un peu jou� au rugby dans ma vie, je connais bien le rugby ; franchement, j'�tais tr�s heureux de jouer au rugby et j'aime le rugby. Je vais vous expliquer le nombre de clubs qui, en v�rit�, disposent d'une piste d'athl�tisme sur les terrains de rugby. Ecoutez bien, on va rire ! Il y a Montauban, Mont-de-Marsan, Auch, pratiquement toutes les �quipes du top 14.

Vous voulez vraiment que je vous donne la liste, Monsieur VUILLERMOZ ?

Bien s�r que Montauban joue dans le top 14, ainsi que Mont-de-Marsan. Albi a jou� dans le top 14 et il y avait une piste.

Je sais bien que vous aimez le rugby du c�t� des tribunes, que vous avez ici un maillot de rugby? Si vous voulez, pour �changer entre nous, je peux vous amener des "Pampers" et une couche culotte, parce que votre stade, c'est au d�triment des 12.000 places de cr�che.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, communiste et du Mouvement r�publicain et citoyen).

Vous avez choisi, mais c'est n'importe quoi.

Ce matin, le pr�sident du groupe communiste, qui a de la verve, nous disait : "mais enfin, vous vous rendez compte, vous avez fait passer le service de l'eau au priv� !" et il n'a pas h�sit� � mettre en cause l'amiti� de Jacques CHIRAC pour M. MONOD, ce qui, d'ailleurs, entre parenth�ses et sur le plan des principes, vous me permettrez de le dire, est assez regrettable, car M. MONOD est une personne tr�s estimable.

Puis, nous, nous n'aurions pas la possibilit� de dire qu'il y a, dans cette affaire, quelque chose de faisand� ?

Alors, comme cela, vous maniez l'invective sur des gens qui ne sont pas l�. Je pense au Maire de Paris, tellement vertueux qu'il nous donne des le�ons. Vous auriez la possibilit� d'attaquer M. MONOD et M. CHIRAC sur le passage du public au priv� et nous n'aurions pas la possibilit� de dire, nous, qu?il y a quelque chose d?assez faisand� dans cette op�ration dans sa brutalit�.

Monsieur VUILLERMOZ, vous �tes un homme honn�te et je vous consid�re comme cela. Vous �tes en train de mettre les mains dans un marigot qui est l'irruption du fric dans le sport.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et "Les Verts").

Et oui ! Il n'y a pas, dans cette affaire, que Jean Bouin. Monsieur VUILLERMOZ, le bois de Boulogne attire beaucoup de monde la nuit, mais il attire des crocodiles dans la journ�e, plusieurs.

Alors, c'est une petite r�partition. A Colony Capital, on donne le Parc-des-Princes et Molitor, on s'arrange sur Jean Bouin ; au groupe Lagard�re, on donne le Racing et, peut-�tre, demain, on donnera G�o Andr� ; � H�bert, on donne des pr�bendes. Tout cela, en r�alit� fait un ensemble dont la r�alit� politique ne doit pas vous �chapper.

Ce n?est pas un probl�me de personnes seulement, finalement, � la r�flexion, c?est un probl�me de choix politique.

Le sport de proximit�, dans votre budget, c?est 4.500.000 euros, Monsieur VUILLERMOZ, j'ai fait les comptes. Et comme cela - ce n'est pas le probl�me des couches-culottes - vous donnez 170 millions d'euros, je le r�p�te, sans garanties v�ritables. Vous les donnez comme aucune municipalit� ne le fait, c'est-�-dire sans participation du priv�, sans r�clamer une participation de la part du club qui va �tre titulaire. Enfin, Monsieur VUILLERMOZ ! Vous qui �tes un homme honn�te et qui savez d�tecter les amiti�s filandreuses chez vos adversaires, ne pourriez-vous pas regarder de temps en temps un dossier qui n'est pas v�ritablement clair, quoi que vous puissiez dire et que vous puissiez faire ? Ce dossier n'est pas clair, et je le r�p�te, il faudra que les Parisiens?

? mais oui ! Lagard�re avec, m�me combat. Ne vous inqui�tez pas ! Je suis un homme libre, totalement libre ! Je d�fends l'int�r�t g�n�ral. C'est tout vu !

Je suis libre des groupes financiers qui accaparent le sport, totalement libre ! Et je d�fends l'int�r�t g�n�ral ! L'int�r�t g�n�ral du sport, ce n'est pas de donner � quelque puissance d'argent la possibilit� d?�liminer le sport de proximit� comme vous le faites ! Voil� ce que je voulais vous dire, Monsieur VUILLERMOZ !

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GOASGUEN.

Je donne la parole � Jean VUILLERMOZ, et ensuite, � Anne HIDALGO pour r�pondre aux intervenants.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Il faut revenir, je crois, au projet de d�lib�ration, parce qu'�videmment, le d�bat a d�riv�.

Je peux comprendre les emportements des uns et des autres, mais cela dit, la d�lib�ration consiste avant tout � revoir la convention d'occupation du domaine public conclue entre l'association "Paris Jean Bouin" et la Ville de Paris en 2004.

Donc, les travaux qui vont �tre entrepris � la fin 2009 pour moderniser le stade Jean Bouin vont affecter le terrain de rugby, bien s�r, la piste d'athl�tisme, on l?a dit, le terrain de hockey sur gazon, vous le savez, ainsi que quatre courts de tennis sur les 21 existants, qui seront reconstruits apr�s les travaux.

Il va donc en r�sulter un bouleversement de l'�conomie g�n�rale du contrat qui contraint la Ville � le r�silier pour motif d'int�r�t g�n�ral.

Le pr�sident de l'association "Paris Jean Bouin" en a �t� inform� en juillet dernier, conform�ment � l'article 7.2.4. de la convention.

Je voudrais redire que sur la partie non concern�e par l'�volution du stade de rugby, sont implant�s 17 courts de tennis, un gymnase, une plateforme d'entra�nement pour le tennis de haut niveau et un club-house.

Il est bien entendu, je le dis, que la Ville souhaite maintenir une destination sportive � cette emprise. C'est pourquoi elle lancera d�s le d�but de l'ann�e 2009 et conform�ment au v?u adopt� en 2004 par le Conseil de Paris - je vous signale que c'est une initiative qui avait �t� lanc�e par M. LEGARET, � la 1�re Commission, dont je faisais partie et je m'en souviens bien - un avis d'appel � candidatures en vue de la conclusion d'une nouvelle convention d'occupation domaniale. D�s lors, �videmment, tout le monde pourra faire acte de candidature.

Si vous me permettez, je voudrais d�j� dire un mot par rapport � ce que disait M. MANO, qui m'a pos� une question sur l'hippodrome d'Auteuil et le fait de pouvoir recaser l'ensemble des activit�s qui sont � l'heure actuelle sur Jean-Bouin.

En ce qui concerne le rugby, la section rugby du Paris Jean-Bouin sera transf�r�e sur le nouveau terrain de la Ville de Paris qui sera r�alis� sur la pelouse A de l'hippodrome d'Auteuil. J'ai bien conscience que les travaux peuvent �tre en attente, et en attendant cette livraison, la section sera relog�e, soit � Suzanne Lenglen dans le 15e, soit au C.S. Max Rousi� dans le 17e. L� aussi, nous conduirons une n�gociation avec le club pour savoir o� il souhaite aller.

En ce qui concerne l'athl�tisme, la piste d'athl�tisme de six couloirs accueille aujourd'hui des classes en provenance des coll�ges et lyc�es Claude Bernard, La Fontaine et Jean-Baptiste Say. Les aires sportives seront int�gralement reconstitu�es sur la nouvelle piste de la pelouse A d?Auteuil. Les distances � parcourir pour les �l�ves seront les suivantes : 900 m�tres pour les 1.400 �l�ves de Jean-Baptiste Say jusqu?� Auteuil au lieu de 1.200 m�tres pour Jean-Bouin ; 480 m�tres pour les 1.500 �l�ves de La Fontaine au lieu de 320 m�tres. Les �carts de temps de transport sont vraiment tr�s modestes.

En attendant la livraison des quatre pistes d'athl�tisme, si les travaux ne sont �ventuellement pas termin�s, le stade Suzanne Lenglen, le stade de la Muette, le T.E.P. Wimille et le stade Suchet pourront �tre utilis�s.

Il n'y aura donc aucun probl�me, je vous le dis Monsieur le Maire, aucun probl�me pour reloger les scolaires des �tablissements concern�s, et l� encore, une concertation est en cours avec le Rectorat.

En ce qui concerne le hockey sur gazon, le stade de hockey est utilis� par la section hockey du Paris Jean-Bouin ainsi que par les scolaires pour diff�rentes pratiques sportives pas toujours du hockey, mais bon. Un nouveau terrain de hockey sur gazon dot� de tribunes et homologu� - ce qui n'est pas le cas � Jean-Bouin - sera r�alis� sur la pelouse C d?Auteuil. Les scolaires pratiquant d'autres sports que le hockey seront transf�r�s sur le nouveau terrain de football de la pelouse A d?Auteuil.

L� encore, en attendant la livraison, la section hockey de Paris Jean-Bouin b�n�ficiera de cr�neaux au sein du stade de la Muette, dont le rev�tement mixte football/hockey sur gazon sera totalement refait au cours de l'�t� 2009.� Je pense que de ce point de vue-l�, j'ai r�pondu.

Comme je vous l'avais pr�cis�, Monsieur le Maire, en cosignant une lettre avec Anne HIDALGO, les activit�s des scolaires et des groupes seront int�gralement r�parties sur d'autres terrains que ceux qui existent aujourd'hui.

Je voudrais r�pondre � Mme SACHS. L'int�r�t g�n�ral, Madame, � mon avis, dans un premier temps, est de r�pondre � la demande d'un vrai stade de rugby capable de r�pondre aux besoins d'un grand club comme le Stade Fran�ais, voil� !

Vous avez, et M. GOASGUEN, l� aussi, a d�riv�. Il ne l'avait pas fait ce matin, je trouve que c'est dommage qu'il le fasse cet apr�s-midi. L'engagement du Maire de Paris, je le r�p�te, n'a pas �t� bas� sur l'amiti� avec M. Max GUAZZINI, le probl�me n'est pas l�. Mais il est bien sur la n�cessit� de construire un terrain de rugby � Paris pour r�pondre � la demande d'un grand club, et pas autre chose.

Je ne reviens pas d'ailleurs sur la n�cessit� de construire ce terrain : je l'ai fait ce matin et j'esp�re que cela suffit et je ne veux pas �tre trop long.

Alors, Monsieur GOASGUEN, quand m�me, vous parlez de l'irruption du fric dans le sport et vous dites aussi que c'est la fin du sport amateur.

Mais enfin, quand m�me ! Cette situation n'a pas attendu que Jean VUILLERMOZ arrive en tant que maire adjoint au sport � Paris pour commencer. Cela fait quand m�me un moment, Monsieur GOASGUEN, et bien des ann�es, que mon groupe ici, ou ce que je repr�sente, d�nonce ce fait.

Or, aujourd'hui, nous sommes bien oblig�s de constater un �tat de fait, et cet �tat de fait, si nous voulons que le sport de proximit� se d�veloppe, c'est l'attrait du sport de haut niveau? Parce que mon engagement premier en tant que maire adjoint, en mettant en ?uvre les orientations du Maire de Paris, c?est justement de d�velopper le sport de proximit�.

Cela dit, Monsieur GOASGUEN, et M. LAMOUR le sait �galement, l?attrait des clubs de haut niveau, l'attrait des sportifs de haut niveau est tout de m�me quelque chose d'important pour amener les jeunes � aller vers le sport plut�t que de faire autre chose.

Lorsqu?il y a n�cessit� de d�fendre un club ou des sportifs de haut niveau, je le fais ici, et partout en France des gens comme moi le font.

J'estime que c'est quelque chose d'important.

Le probl�me du sport de proximit� ne peut se d�velopper et les jeunes ne peuvent �tre attir�s par le sport de proximit� que parce qu'aujourd'hui, dans une soci�t� de consommation et de communication, la t�l�vision attire les jeunes � un moment donn� vers le sport � travers les clubs de haut niveau et par rapport aux r�sultats qu'ils ont obtenus.

Soyons clairs. S'agissant de ce que je veux par rapport � Charl�ty, je rappellerais que, lorsque nous avons perdu les Jeux olympiques de Londres en 2008, nous avions fait le serment que beaucoup de m�dailles et notamment des m�dailles d'or aux Jeux olympiques de Londres seraient gagn�es par des athl�tes parisiens.

Monsieur GOASGUEN, je prends l'engagement d?aider tous ceux qui seront en capacit� de gagner des m�dailles � Londres.

Voil� pourquoi je vous demande de voter la d�lib�ration qui nous occupe.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Monsieur VUILLERMOZ.

Je donne la parole � Anne HIDALGO pour compl�ter la r�ponse.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Merci, Monsieur le Maire.

Je serais tr�s br�ve parce que Jean VUILLERMOZ a �t� tr�s complet sur sa r�ponse. Je voudrais mettre en garde M. GOASGUEN.

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. J'adore, allez-y.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - Oui, je vais vous mettre en garde. Il y a quelque chose de particuli�rement d�plac�, de particuli�rement naus�abond, de particuli�rement peu digne dans le d�bat d�mocratique, dans ce que vous dites ici dans cette enceinte, ce que vous venez de dire mais aussi dans ce que vous rappelez � grands coups d'�clat dans les m�dias en parlant de copains coquins, en parlant de choses qui ne permettent pas au d�bat politique de s'�lever mais qui le situent au contraire au niveau du caniveau.

Je reprends les propos que vous venez de prononcer dans cette enceinte : "Il y a quelque chose de faisand�. On donne des pr�bendes. Des amiti�s filandreuses. Un dossier pas clair."

Vous seriez libre, vous, contrairement sans doute � d'autres, des groupes financiers.

Tout ceci n'est pas acceptable dans le d�bat d�mocratique dans lequel nous sommes engag�s et vous dites d�fendre l'int�r�t g�n�ral alors que ce que vous d�fendez, Monsieur GOASGUEN, c'est l'int�r�t particulier de quelques riverains qui sont oppos�s depuis toujours � l'�volution de ce secteur de Paris, qui sont oppos�s depuis toujours � ce qu'il y ait des manifestations sportives populaires et le rugby est notamment un des sports populaires qui attire beaucoup de monde.

Vous �tes oppos� � cela, vous voulez donner des gages � un �lectorat que vous avez compl�tement flatt�, accompagn�, que vous mettez en situation de faire des p�titions?

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. C'est inadmissible.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe. - ? des p�titions pour emp�cher qu'un grand club de rugby ait son stade, le seul grand club de rugby de France qui n'ait pas un stade digne de ce nom, et vous utilisez des mots qui rel�vent de la diffamation � l'encontre du Maire de Paris et de son �quipe.

Ce n'est pas admissible.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et "Les Verts").

Si c'est sur ce terrain que vous vous situez, c?est sur le terrain de la diffamation que nous nous situerons �galement.

Puisque vous dites qu'il y aurait des choses pas claires, des pr�bendes, etc., saisissez les tribunaux et retrouvons nous devant les tribunaux pour voir qui serait du c�t� des pr�bendes, pour voir qui aurait fait des choses pas claires.

Assumez vos propos jusqu'au bout, nous irons jusqu'au bout. Cessez ce type de diffamations dans cette enceinte, nous sommes ici pour parler de l'int�r�t des Parisiens, on parle d?un grand club sportif et vos propos sont particuli�rement naus�abonds et d�plac�s dans le d�bat d�mocratique qui devrait avoir plus de dignit�.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et "Les Verts").

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Monsieur le Maire du 16e arrondissement, vous avez le droit de reprendre la parole mais bri�vement.

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. En tant que Maire du 16e arrondissement, �lu d�mocratiquement, je ne peux pas accepter que l'on ose dans une enceinte d�mocratique parler ainsi � un �lu.

Ce matin, les m�mes qui osent donner des le�ons en public avec cette morgue insupportable, ceux-l� m�mes osaient dire qu'il y avait eu des tractations financi�res mettant en cause l'ancienne �quipe et cela n'�tait pas de la diffamation.

Moi qui n?ai cit� personne, qui vous dit que cette affaire, il faut vous en expliquer, ce qui est le devoir dans une d�mocratie, vous osez dire � un �lu d'opposition de se taire.

Est-ce que vous r�alisez la malhonn�tet� naus�abonde de vos propos ? Car vous �tes naus�abonde dans vos propos.

Si vous voulez aller devant les tribunaux, je vous accompagnerai avec plaisir, mais vous ne m?imposerez pas, croyez moi, chaque �tape de cette d�cision qui n'est pas claire.

Nous irons devant le Tribunal administratif, comme nous en avons le droit, devant la Commission, devant le permis de construire, devant le permis de d�molir. Vous voulez passer en force, vous ne voulez pas vous en expliquer, et bien vous r�pondrez devant le Tribunal administratif des recours.

Pas de le�on de morale du Parti socialiste, surtout en ce moment. Pas de le�on de morale, je vous en prie.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et "Les Verts" - Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. LAMOUR pour une explication de vote.

M. Jean-Fran�ois LAMOUR. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, puisqu'il vous faut encore d'autres arguments d'un autre ordre, je reviens sur ce que disait M. Ian BROSSAT ce matin qui �tait inacceptable �galement. Pardonnez nous mais si vous placez le d�bat � ce niveau, il ne faut pas vous �tonner qu'il y ait par la suite de telles remarques ou de telles r�ponses.

Je vais revenir simplement au probl�me de Jean Bouin. Aujourd'hui, la grande tendance, c'est le financement priv� des stades comme ceux-l�.

Vous pouvez tourner le probl�me dans tous les sens, aujourd'hui le seul outil de financement de ces stades est le financement priv� : partenariat public priv�, appel � l'�pargne publique, fonds propres de l'entreprise, M. LORENZETTI ne fait que cela pour le Racing Club.

Il se trouve qu?aujourd'hui, Philippe SEGUIN, premier Pr�sident de la Cour des comptes, vient de rendre son rapport sur la comp�titivit� des clubs au travers de leur outil principal qui est leur stade et tout ce qui est �quipements.

Que dit Philippe SEGUIN ? Il dit qu'aujourd'hui, seuls les acteurs priv�s doivent construire leur stade. Les collectivit�s locales, elles, s'occupent des abords et des am�nagements autour des stades.

Voil� ce que pr�conise aujourd'hui Philippe SEGUIN. Vous en conviendrez, je ne sais pas ce qu'il y a derri�re tout cela, je ne sais pas si c?est des amiti�s ou non, seulement vous �tes totalement � contre-courant de ce qui se fait partout en France.

Ecoutez nous simplement, prenez date.

Je vous assure : 170 millions d?euros d?argent public, de l'argent des contribuables parisiens pour un stade de rugby professionnel, cela ne se fait plus.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Centre et Ind�pendants).

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Monsieur VUILLERMOZ, un mot et je crois qu'il faudra que nous passions au vote.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, rapporteur. - Je veux simplement dire � M. LAMOUR que ses propos sont valables pour le football, mais ni pour le rugby ni pour tous les autres sports.

Vous m?avez interrog�, Monsieur GOASGUEN, tout � l?heure sur le sport professionnel.

Soyons clairs aujourd'hui. Que ce soit le volley-ball, le handball ou le basket, ils sont compl�tement dans l'incapacit� de pouvoir construire quoi que ce soit. Quoi que ce soit !

Non, m�me avec le partenariat ; ils ne le trouvent pas, le partenariat ! Vous le savez. Seul le rugby aujourd'hui est en capacit� de trouver un petit peu de partenariat mais pas suffisamment. Vous le savez tr�s bien.

Arr�tez de me raconter des histoires.

Mais ce n'est pas � moi de chercher le partenariat pour les clubs !

Ce que vous dites, Monsieur LAMOUR, c'est vrai pour le football mais ce n?est pas vrai pour tous les autres sports, malheureusement, et je suis d'accord avec vous pour une part : il est vrai que, demain, le sport professionnel risque de p�ricliter. C?est vrai ! Parce qu?il il n'arrivera pas � trouver les moyens n�cessaires. Tout est bas�, et vous le savez tr�s bien, sur les droits de t�l�vision, mais les t�l�visions ne vont pas dans tous les sports, elles restent bas�es principalement sur le football, sur le rugby, cela s'arr�te l� ! M�me le basket-ball, qui avait, � un moment donn�, pris un peu de droit de t�l�vision, n'en a plus. Donc, on est en train aujourd'hui de faire p�ricliter toute une s�rie de disciplines sportives.

Si les villes, si les d�partements, si le public n'interviennent pas, il n'y aura plus de possibilit�s, vous le savez !

Je vous cite un dernier exemple : la piscine � Aubervilliers. Qui va la construire ? Est-ce que des capitaux priv�s vont y participer ? Il n'y en a pas, vous le savez bien ! Vous savez bien qu?il y a un d�ficit et sa construction est mise en doute parce qu'il y aura un probl�me de d�ficit de fonctionnement.

Mais, alors, � ce moment-l�, pourquoi l'Etat n'intervient-il pas plus pour la piscine, alors qu'il y a un grand manque au niveau national et au niveau de la r�gion parisienne ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur VUILLERMOZ, vous avez brillamment r�pondu.

La parole est � M. POZZO di BORGO pour une explication de vote.

M. Yves POZZO di BORGO. - Ce n'est pas une affaire simple, enfin !

Les bases d'imposition ont augment� de 3 %. Vous allez augmenter les taux au prochain d�bat budg�taire de 9 %, sans compter l'instauration d'une taxe fonci�re d�partementale de 3 %. Autant l'ann�e prochaine?

Paris est une ville riche mais on ne peut pas plus se permettre des d�penses pharaoniques comme celle-ci.

Je suis d�sol�, je m'adresse � cette majorit� socialiste. On se demande parfois si vous vivez � Paris !

Excusez-moi, mais vous ne vous rendez pas compte de la pression fiscale qu'il pose actuellement sur le Parisien.

Excusez-moi, mais allez sur les march�s !

On se demande parfois si vous �tes vraiment en contact avec le monde ! Vous �tes dans un autre monde et c'est la raison pour laquelle nous ne cautionnerons pas ces exc�s de d�penses et nous voterons contre le projet de d�lib�ration.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur POZZO di BORGO.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 458.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DJS 458).

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, radical de gauche et apparent�s, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et "Les Verts").

Novembre 2008
Débat
Conseil municipal
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