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2008, Votes spécifiques.


Mme Liliane CAPELLE ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DPVI 83 Subvention � l'association "Promenades Urbaines" (18e). - Montant : 12.000 euros.

MM. Didier GUILLOT et Bruno JULLIARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DJS 350 Signature d'une convention annuelle avec l'association "Centre d'Information et de Documentation Jeunesse" (15e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 207 Location par bail emphyt�otique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble situ� 52 rue des Cascades (20e).

2008, DLH 250 Location par bail emphyt�otique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble communal situ� 8, rue des Platri�res (20e).

2008, DLH 212 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de r�habilitation "PALULOS" concernant les groupes "Edmond Michelet Curial", "Inspecteur All�s" (19e), "Rubens Banquier" et "Amiral Mouchez" (13e), afin de mettre en conformit� les chambres individuelles existantes avec le d�cret 2002120 du 30/01/2002, relatif aux caract�ristiques du logement d�cent.

2008, DLH 172 R�alisation par "Paris Habitat - OPH", dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I situ� 144 rue de Rivoli (1er).

2008, DLH 203 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation de 31 logements PLUS, r�partis sur diff�rents arrondissements (13e, 15e, 16e et 17e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 303 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 10 logements PLUS et 8 logements PLAI, situ� 24 rue de la Banque (2e).

2008, DLH 304 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 14 logements PLUS et 6 logements PLAI, situ� 25 boulevard Poissonni�re (2e).

2008, DLH 310 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 16 logements PLUS, 10 logements PLUS-CD et 10 logements PLA-I situ� 130 rue Amelot (11e).

2008, DLH 313 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 9 logements PLUS et 5 logements PLAI, situ� 84 rue du Faubourg Saint-Antoine (12e).

2008, DLH 314 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 47 logements PLUS, 10 logements PLAI et 15 logements PLS, situ� 20 rue de la Glaci�re (13e).

2008, DLH 316 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situ� 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l'Esp�rou (15e).

2008, DLH 319 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 31 logements PLUS, 12 logements PLA-I et 11 logements PLS situ� 35-39 rue de Fr�micourt et 154-158 boulevard de Grenelle (15e).

2008, DLH 327 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS situ� 105 rue Alexandre Dumas (20e).

2008, DLH 329 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 9 logements PLUS situ� 101-105 rue des Haies et 1 impasse Gros (20e).

2008, DLH 367 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts de portage foncier � contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de programmes de logements sociaux.

2008, DU 213 Vente � "Paris Habitat - OPH" de la moiti� indivise de l'immeuble 65, rue Traversi�re - 85, rue de Charenton (12e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 193 Location par bail emphyt�otique au profit de la SGIM de l'immeuble communal situ� 74 rue de la Verrerie (4e).

2008, DLH 79 R�alisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 4 logements PLAI, 5 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 76 rue de Charonne (11e).

2008, DLH 122 R�alisation par la SGIM d'un programme comportant la construction de 3 logements PLUS, 3 logements PLS, un local d'activit�s et l'acquisition-r�habilitation d'un logement PLUS situ� 22-24 boulevard Mass�na (13e).

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 299 Location par bail emphyt�otique au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situ� 53, rue de Vouill� (15e).

2008, DLH 135 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � la RIVP pour l'emprunt PLA-I � contracter en vue du financement compl�mentaire du programme de r�habilitation d'une r�sidence sociale comportant 156 logements PLA-I situ� 22-34 rue Balard (15e).

2008, DLH 167 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 33 logements PLS situ� 1 � 5 rue de la Poterne des Peupliers (13e).

2008, DLH 183 R�alisation par la RIVP d'une op�ration d'acquisition-r�habilitation de 7 logements PLA-I, 12 logements PLUS, 7 logements PLS et 14 locaux commerciaux et d'activit�s situ�e 6 rue de la Folie M�ricourt (11e).

2008, DLH 232 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 25 logements PLS situ� 12 rue Rouvet (19e).

2008, DLH 235 R�alisation par la RIVP, dans le cadre d'une VEFA, d'un programme comportant 57 logements PLUS, 14 logements PLA-I, 71 logements PLS et des locaux d'activit�s � r�aliser dans la ZAC "Claude Bernard, Quai de la Charente Canal Saint-Denis", macro-lot M, lots A3, B1, B3, C1 (19e).

2008, DLH 296 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � l'emprunt � contracter par la RIVP aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations en vue du financement de travaux d'am�lioration sur son patrimoine locatif d'habitation.

2008, DLH - DF 362 Remboursement anticip� des avances consenties � la RIVP pour la r�alisation de programmes de logements locatifs sociaux ou interm�diaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris � un emprunt � contracter par la RIVP aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations en vue du financement compl�mentaire de ces programmes.

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 179 R�alisation par "France Habitation" d'un programme de r�habilitation "PALULOS", comportant 172 logements, situ� 55-59-65 rue Mademoiselle et 38 rue Amiral Roussin (15e).

2008, DLH 291 R�alisation par "France Habitation" d'un programme de r�habilitation "PALULOS" de 56 logements sociaux situ�s 1-3-5-7 square Vitruve (20e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, DLH 109 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant la construction de 15 logements PLUS, la r�habilitation de 15 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 94 rue Philippe de Girard (18e).

2008, DLH 111 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction de 6 logements PLS, d'acquisition-r�habilitation de 3 logements PLS et un local d'activit�s situ� 8, rue du Docteur Laurent (13e).

2008, DLH 169 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 19 logements PLS et 2 locaux d'activit�s situ� 40-46 rue du Surmelin (20e).

2008, DLH 245 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 7 logements PLUS situ� 17 impasse Robert (18e).

2008, DLH 266 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 5 logements PLS et un local d'activit�s situ� 22 rue d'Oran (18e).

2008, DLH 271 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 15 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 76 rue de Clignancourt (18e).

2008, DLH 272 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 9 logements PLS et deux locaux d'activit�s situ� 8 rue Affre (18e).

2008, DLH 288 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 5 logements PLUS situ� 77 rue Orfila (20e).

2008, DLH 289 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS situ� 19 rue Pix�r�court (20e).

Mme H�l�ne BIDARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DLH 143 R�alisation par le "Logement Fran�ais", dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 6 logements PLUS et 1 logement PLA-I situ� 105 rue Nollet (17e).

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 11 Subvention � l'association "Choeur R�gional Vittoria d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activit�s parisiennes en 2008. - Montant : 7.000 euros.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 169 Signature des conventions relatives � l'occupation du domaine public pour les th��tres suivants : Maison de la po�sie, Th��tre Mouffetard, Th��tre 13, Th��tre 14, Th��tre Silvia Monfort, Th��tre Paris-Villette, 20e Th��tre.

M. Pierre-Christian TAITTINGER ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 559 Subvention � l'association "Conservatoire municipal de musique, d'art dramatique et de danse du 16e arrondissement". - Montant : 11.691 euros.

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DAC 618 Prise de participation dans le capital de la soci�t� par actions simplifi�e "Cit� de la Musique - Salle PLeyel" (8e) pour un montant de 12.800 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Sylvain GAREL, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Jean-Fran�ois LEGARET et Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, SG 183 Signature d'une convention avec l'association "Forum des Images" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 300.000 euros.

M. J�r�me COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, SGCP 35 Fixation de la r�mun�ration annuelle maximum susceptible d'�tre per�ue par le conseiller de Paris exer�ant les fonctions de pr�sident du conseil d'administration de la Soci�t� d'�conomie mixte d'am�nagement de Paris (SEMAPA).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DDEE 206 Signature d'une convention avec l'Office de Tourisme et des Congr�s de Paris pr�voyant l'attribution d'une subvention pour l'organisation de l'op�ration "Soldes by Paris" pr�vue en janvier 2009. - Montant : 20.000 euros.

M. Hermano SANCHES RUIVO ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2008, SGRI 23 Subvention � l'association "Cap Magellan" (2e). - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 71 Subvention � l'association "Coordination des Collectivit�s Portugaises de France" (CCPF) (2e). - Montant : 10.000 euros.

Novembre 2008
Débat
Conseil municipal
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