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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2008, DEVE 133 Communication relative � 8 arr�t�s pr�fectoraux autorisant et r�glementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement (ICPE).

2008, DEVE 135 Subvention � l'Association Fran�aise de l'Excellence Territoriale (AFET) - Montant : 5.000 euros.

2008, DEVE 136 Subvention � l'association "R�seau M�moire de l'Environnement" (RME) (18e). Montant : 5.000 euros.

2008, DPA 273 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de prestations intellectuelles d'�tudes en vue de la r�alisation de diagnostics de performances �nerg�tiques (DPE) d'�quipements relevant du budget municipal et d�partemental de Paris conform�ment � l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, SG 153 Subvention � l'association " Primo Levi " (11e) pour son centre de ressources - Montant : 12.000 euros.

2008, SG 154 Subvention � l'association "Droits Partag�s" (13e) pour ses actions en faveur des droits de l'Homme et de l'Enfant. Montant : 10.000 euros.

2008, SG 161 Subvention � l'association "Coordination Fran�aise pour la D�cennie " (10e) pour l'organisation du 3e Salon International des Initiatives pour la Paix. Montant : 10.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2008, DPVI 62 Subvention � 6 associations menant des actions au titre de l'int�gration et des �trangers non communautaires. - Montant total : 23.250 euros.

2008, DPVI 64 Subventions � deux associations en direction des r�sidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. Montant total : 20.000 euros.

2008, DPVI 66 Subvention � l'Association Batik International (93260 LES LILAS) menant des actions au titre de l'Int�gration et des Etrangers non communautaires. Montant : 15.000 euros.

2008, DPVI 67 Subventions � sept associations menant des actions au titre de l'Int�gration et des Etrangers non communautaires. Montant total : 22 400 euros.

2008, DPVI 70 Subvention � l'association Migration Sant� France (1er).

2008, DPVI 86 Subventions � trois associations. Mission Int�gration. Montant total : 10.000 euros.

2008, DPVI 87 Signature d'une convention annuelle avec l'association URACA (18e) et subventions � quatre associations menant des actions au titre de l'Int�gration et des Etrangers non communautaires. - Montant total : 24.500 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2008, DDATC 125 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Dauphin Subaquatique Club du 9e". - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 141 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "L'Oeil du Huit" (9e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DDATC 148 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "La Clairi�re du 1er". - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 152 Subvention - Fonds du Maire - � l'association "Comit� des f�tes et d'action sociale du 9e". - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 17 Signature d'une convention avec l'association "Sainte Agn�s" (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 130 Subvention � l'association "Comit� des F�tes et d'Action Sociale du 9e arrondissement". - Montant : 10.000 euros.

2008, DDATC 145 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association pour la d�mocratie et l'�ducation locale et sociale (ADELS) (15e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2008, DDATC 147 Subvention � l'Association "Mouvement pour le D�veloppement Solidaire" (MDS) (1er). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 153 Subvention de fonctionnement � l'association "Comit� Municipal des F�tes du 11e arrondissement". Montant : 20.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DDEE 164 Subvention � l'association "Paris Macadam - Les Arcavals" (18e) � titre de soutien � son projet de parcours cin�matographiques et touristiques. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 176 Subvention � l'association "Paris par rues m�connues" � titre de soutien � son projet de tourisme participatif. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 212 Signature d'une convention avec l'association "Les Parisiens Associ�s" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros.

2008, DDEE 216 Signature d'une convention avec l'association "Paris Capitale de la Cr�ation" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DAC 372 Subvention � l'association "Biblioth�que du Saulchoir" (13e). - Montant : 7.600 euros.

2008, DAC 481 Subvention � la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 482 Subvention � l'association "Groupe Histoire - Architecture - Mentalit�s Urbaines" (G.H.A.M.U.) (5e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 483 Subvention � la Fondation Le Corbusier (16e). - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 504 Subvention � l'association "Bleu comme une orange" (17e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 561 Subvention � l'Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur de la Biblioth�que du S�minaire Isra�lite de France - SIFRIA (5e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 525 Modification de l'article 4 de la d�lib�ration 2008 DAC 304 approuvant le principe de la vente de deux fontes de sculptures d'Antoine Bourdelle et les termes du contrat de vente et de la r�quisition de vente.

2008, DAC 620 Signature d'un avenant de d�lai � un march� de services pour la conversion r�trospective des catalogues des biblioth�ques sp�cialis�es de la Ville de Paris pass� avec la soci�t� Safig Streamway (93400 Saint-Ouen).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASES 133 Signature d'une convention annuelle avec le Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7" sis 105, rue Saint Dominique (7e). - Montant : 30.069 euros.

Mme Liliane CAPELLE et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2008, DASCO 107 Subvention � "l'Association du 17 Tanger" (19e) pour l'organisation d'une classe transplant�e � th�me "montagne et environnement" � Pont-du-Foss� (Hautes-Alpes). - Montant : 610 euros.

2008, DASCO 111 Subvention � l'association "Philotechnique" (5e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 128 Subvention � l'association "Soci�t� centrale d'apiculture, de s�riciculture, d'insectologie et de zoologie agricole" (14e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASCO 131 Signature de l'avenant modificatif pour l'ann�e 2007, � la convention du 15 juillet 2004 relative � l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Acad�mie de Paris.

2008, DASCO 149 Signature des conventions avec les 20 caisses des �coles proposant les modalit�s et les prix d'achat aux caisses des �coles des repas fournis au personnel d'interclasse ainsi que les prestations de restauration des centres de loisirs pour 2009.

2008, DASCO 150 Fixation, pour 2009, des �l�ments servant au calcul de la subvention de restauration allou�e par la Ville de Paris aux caisses des �coles.

2008, DASCO 165 Subventions aux coll�ges, dans le cadre de l'"Action coll�giens" et aux lyc�es municipaux pour l'organisation de voyages scolaires. - Montant total : 20.444 euros.

2008, DASCO 171 Subvention � l'association "Tout pour eux" (5e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 178 Subvention � l'association "Les Amis des Jardins du Ruisseau" (18e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 181 Subvention exceptionnelle � la Caisse des �coles du 4e arrondissement. - Montant : 85.000 euros.

2008, DASCO 182 Subvention compensatrice � la caisse des �coles du 14e arrondissement pour financer le d�ficit 20072008 de la restauration scolaire de l'annexe du lyc�e municipal Lucas de Nehou. - Montant : 16.290 euros.

2008, DASCO 190 Indemnisation amiable d'Axa, subrog�e dans les droits de son assur�, le Cabinet Saggel Gestion, en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DASCO 191 Indemnisation amiable d'Azur Assurances Iard, subrog�e dans les droits de son assur�e, la SARL Ader Imprimerie, en r�paration du pr�judice subi suite � deux d�g�ts des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DASCO 192 Transformation de trois lyc�es municipaux en Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE).

2008, DPA 36 Signature d'un avenant n� 1 au march� de contr�le technique sign� avec la soci�t� QUALICONSULT, relatif aux travaux de restructuration des services de restauration de cinq groupes scolaires, 9 rue Martel (10e).

2008, DPA 171 Signature d'un avenant n� 3 au march� de ma�trise d'oeuvre pass� avec le groupement conjoint de ma�trise d'oeuvre SOGEPIC SA et SARL L. MAYEUR, architecte, pour la restructuration des services de restauration de cinq �tablissements scolaires (10e).

2008, DPA 236 Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures au groupe scolaire 18, rue Maryse Hilsz (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2008, DPA 246 Indemnisation de la Soci�t� d'Ing�nierie et de R�alisation de Constructions (S.N.C SRC) en raison des pr�judices subis lors des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire compos� du coll�ge Colette Besson 9, rue des Panoyaux et de l'�cole maternelle 10, rue de M�nilmontant (20e).

2008, DPA 259 R�siliation du march� de travaux attribu� � l'entreprise RENOVA ILE-DE-FRANCE relatif � la r�novation des sanitaires de l'�cole polyvalente, 5, rue Beauregard (2e).

2008, DPA 271 Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades du groupe scolaire 146, avenue F�lix Faure - 95-97, rue Balard (15e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2008, DPA 303 Approbation et signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec le groupement LARRAT BATIMENT-ELETEL relatif � la restructuration des salles � manger des �coles maternelle et �l�mentaire 38 rue Vandrezanne (13e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DASCO 123 Signature d'une convention avec l'association "CAP SPORT AVENTURE AMITIE "(CAP SAAA) (15e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � participer au financement de l'op�ration Cap Classes en faveur des enfants handicap�s - Montant : 33.000 euros.

2008, DASCO 126 Subvention � l'association "Centre scolaire Georges Heuyer" (13e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 127 Subvention � l'association "Biblioth�que Braille Enfantine" (11e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 160 Signature de 10 march�s relatifs � l'organisation de classes de d�couverte pour des enfants handicap�s scolaris�s dans les �coles primaires ou des �tablissements sp�cialis�s parisiens pour l'ann�e 2009, en application de l'article 30 du Code des march�s publics.

M. Pascal CHERKI, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DDEE 125 Subvention, au titre de 2008, � l'"association des Stylistes des March�s de Cr�ation de la Mode Parisienne (ASMCMP)" pour sa participation au "Carrousel des m�tiers d'art et de la cr�ation du Louvre". - Montant : 2.000 euros.

2008, DDEE 177 Signature d'une convention, au titre de l'ann�e 2008, avec l'Association pour la Promotion et le Soutien des M�tiers d'Art et de la Cr�ation du Faubourg Saint-Antoine" pr�voyant le versement d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDEE 196 Signature d'une convention avec l'association "Boutique de Gestion Paris Ile-de-France" (11e) pr�voyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de l'exercice 2008, pour le suivi post-cr�ation des jeunes entreprises cr�atives des secteurs de la mode, du design et des m�tiers d'art. - Montant : 30.000 euros.

2008, DDEE 202 Subvention � l'Association pour la cr�ation contemporaine grav�e � l'atelier Georges Leblanc (19e), au titre de 2008, pour contribuer au financement des actions de promotion et de rayonnement de la cr�ation contemporaine grande.

- Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 206 Signature d'une convention avec l'Office de Tourisme et des Congr�s de Paris pr�voyant l'attribution d'une subvention pour l'organisation de l'op�ration "Soldes by Paris" pr�vue en janvier 2009. - Montant : 20.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, DPE 72 Signature de deux conventions de financement pr�voyant l'attribution d'une subvention de 284.000 euros pour l'ADEME et de 227.500 euros pour la R�gion pour l'op�ration "Moins de d�chets" dans le 11e arrondissement.

2008, DPE 84 Subvention � l'association "D�brouille Compagnie" domicili�e 4 ter rue de la Solidarit� (19e) pour la r�alisation du projet "Les R�cup'ateliers". - Montant : 3.000 euros.

2008, DPE 85 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association "L'interloque" pour la r�alisation de son projet "La Ressourcerie". - Montant : 30.000 euros.

2008, DPE 78 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert pour la restructuration totale du lieu d'appel P�tion sis 40-42, rue P�tion (11e).

2008, DPE 79 March� sur appel d'offre ouvert concernant les travaux pour le r�am�nagement de la division territoriale de la Propret� du 20e arrondissement sise 14-18 rue des Prairies.

2008, DPE 40 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la maintenance d'une presse offset 2 poses 4 couleurs.

2008, DPE 45 Indemnisation amiable suite � des dommages caus�s � une habitation cons�cutifs � des travaux r�alis�s dans un garage de la direction de la Propret� et de l'Eau � Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2008, DPE 37 R�forme de 184 v�hicules et mat�riels du service technique de la propret� de Paris et vente de 175 d'entre eux.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2008, DDEE 218 Signature d'un avenant n� 2 avec l'association "Emma�s D�fi" � une convention d'occupation de locaux situ�s 80 boulevard Jourdan (14e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2008, DU 160 Autorisation de constituer les servitudes n�cessaires dans le cadre de l'acquisition de l'immeuble situ� 20, rue Levert (20e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DALIAT 30 Signature d'une convention avec le Pavillon de l'Arsenal permettant la prise en compte des mod�le types de conventions en vigueur au sein de la Ville et de faire supporter par l'association les charges n�es de son occupation des locaux.

2008, DALIAT 40 Signature d'un march� � bons de commande pour la r�alisation de buffets et cocktails � partir de 101 convives (lot 4).

2008, DALIAT 44 Approbation du principe de vente de mobilier administratif des services centraux de la Direction de la propret� et de l'eau et de la Direction des espaces verts et de l'environnement et de cession de mobilier administratif � titre gracieux � des institutions caritatives.

2008, DALIAT 47 Lancement d'un march� de prestations d'exploitation et de maintenance des parties privatives de l'immeuble dit OP2 situ� 103 avenue de France (13e).

2008, DALIAT 49 Admission en non-valeurs d'anciennes cr�ances irr�couvrables pr�sent�es au cours de l'exercice 2008.

2008, DALIAT 52 Fixation du montant de la redevance per�ue par la DALIAT pour les activit�s circassiennes.

2008, DALIAT 53 Signature d'un contrat de transaction avec Madame Suzanne RANDOIN afin d'assurer le r�glement amiable � la suite de l'accident dont elle a �t� victime, le 23 octobre 2004.

2008, DDATC 169 Succession de Mme Anne FRIEDERES. - Reprise du legs en fonctionnement et �critures d'ordre budg�taire.

2008, DPA 188 Approbation et signature d'un avenant n��1 au march� de ma�trise d'oeuvre pour la 2e tranche de restructuration des locaux de la mairie du 19e arrondissement.

2008, DPA 244 Approbation du principe d'indemnisation de la Soci�t� DANJON FR�RES suite aux travaux relatifs � la pr�vention des incendies et des risques de panique dans la mairie du 4e arrondissement.

2008, DPA 299 Approbation du principe et des modalit�s de passation de march�s � bons de commande de travaux pour l'enl�vement de mat�riaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

2008, DRH 57 Remises des dettes dues envers la Ville par les agents municipaux.

2008, DRH 65 Cr�ation d'une prestation sociale d'aide � l'acc�s au mat�riel informatique.

2008, DRH 66 Indemnisation d'agents municipaux suite � la d�t�rioration d'objets ou d'effets personnels � l'occasion d'incidents de service. - Montant total : 1.323,55 euros.

2008, DRH 72 Modification de la d�lib�ration DRH 8-1�-2� du 25 avril 2005 modifi�e, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu � un logement de fonction.

2008, DRH 73 Signature d'une convention avec la FAGERH - F�d�ration des Associations, des Groupements et Etablissements pour la R�adaptation des personnes en situation de Handicap.

2008, DRH 74 Signature avec l'Etat, repr�sent� par M. le Ministre de l'�cologie, de l'�nergie, du d�veloppement durable et de l'am�nagement du territoire, d' une convention fixant les modalit�s du recrutement externe des �l�ves-ing�nieurs de la Ville de Paris pour 2009.

2008, DRH 78 Modification de la d�lib�ration 2002 DRH 95 des 18 et 19 novembre 2002 modifi�e relative � la possibilit� de recrutements de certains agents contractuels.

2008, DSTI 20 Approbation du principe de la distribution de la solution informatique EPM (Elaboration et Passation des March�s), propri�t� de la Ville de Paris sous une licence de logiciel libre.

2008, DSTI 37 Signature d'un march� relatif � l'acquisition des droits d'usage, de la maintenance et des prestations d'assistance pour les produits de la gamme Microstation de Bentley.

2008, DSTI 47 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� de fourniture de prestations de t�l�phonie et de transmission de donn�es mobiles.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DF 74 Rapports �crits soumis au Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal, par ses repr�sentants dans les conseils d'administrations et de surveillance des Soci�t�s d'�conomie mixte.

2008, DF 83 Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances municipales irr�couvrables pr�sent�es au cours de l'exercice 2008.

2008, SGCP 35 Fixation de la r�mun�ration annuelle maximum susceptible d'�tre per�ue par le conseiller de Paris exer�ant les fonctions de pr�sident du conseil d'administration de la Soci�t� d'�conomie mixte d'am�nagement de Paris (SEMAPA).

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2008, DEVE 125 Approbation d'un avenant au march� relatif � la mission de ma�trise d'oeuvre dans le cadre du r�am�nagement de la rue Andr� Br�chet (17e).

2008, DEVE 116 Approbation des modalit�s de passation des march�s de r�alisation des travaux d'am�nagement de deux jardins sur la place de la R�union (20e).

2008, DEVE 89 Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif � la fourniture de panneaux signal�tiques d'entr�e de jardins, de squares et de cimeti�res parisiens.

2008, DEVE 63 Lancement d'un march� de prestations intellectuelles pour la gestion des terres dans le cadre des travaux du GPRU de la Cit� Michelet (19e).

2008, DEVE 54 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour le curage partiel et travaux du lac des Minimes dans le bois de Vincennes (12e).

2008, DEVE 36 Signature d'un avenant � la convention du 3 janvier 2007 avec le Minist�re de l'Education Nationale pour l'ouverture au public du jardin de l'ancienne �cole Polytechnique (5e).

2008, DEVE 33 Lancement d'un appel d'offres relatif aux travaux de consolidation des sols sous la voie circulaire du lac et sous certains pavillons, parc des Buttes Chaumont (19e).

2008, DEVE 156 Signature avec l'association "Le Jardin de Perlimpinpin" la convention mettant � sa disposition une parcelle de terrain d'une superficie de 370 m�tres carr�s situ�e dans le parc Clichy-Batignolles (17e), afin qu'elle y �tablisse un jardin partag�.

2008, DEVE 152 Lancement et signature d'un appel d'offres ouverts pour les prestations de collecte et de valorisation par voie biologique des d�chets verts.

2008, DEVE 69 Signature d'une convention avec la Province Sud de Nouvelle Cal�donie relative � la remise en �tat et � l'entretien du cimeti�re des d�port�s de la Commune de Paris situ� sur l'Ile des Pins, en Nouvelle-Cal�donie.

2008, DEVE 100 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle pass�e avec "le Groupement R�gional d'Animation et d'Information sur la Nature et l'Environnement" (GRAINE) d'Ile de France (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DEVE 131 Subvention � l'association "Parti Po�tique". - Montant : 6.000 euros.

2008, DEVE 132 Subvention � l'association "Comit� du Chat Libre de Saint Ambroise-l'Ecole du Chat". - Montant : 1.000 euros.

2008, DEVE 139 Adh�sion � l'Agence R�gionale pour la Nature et la Biodiversit� en Ile de France (Natureparif) (7e).

2008, DEVE 141 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DEVE 145 Signature d'un protocole d'accord avec la soci�t� Soletanche Bachy France pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris � la suite de l'abattage d'un arbre appartenant � son domaine public.

2008, DEVE 163 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� Chanin relatif � l'ex�cution de travaux suppl�mentaires, devenus n�cessaires au cours du chantier, et r�alis�s � la demande de l'administration.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, CAB_MA 20 Subvention � l'association "Ecritures Th��trales Contemporaines en Cara�be" pour son programme d'activit�s 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, CAB_MA 22 Subvention � l'association "Cifordom" (91300 Massy) pour l'organisation de la manifestation intitul�e "Brassages". - Montant : 18.000 euros.

2008, DAC 1 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs pass�e avec l'association "Orchestre des Concerts Lamoureux" (20e) relatif � l'attribution d'une subvention. - Montant : 87.500 euros.

2008, DAC 8 Subvention � l'Association DO RE LA (9e) au titre de l'enseignement artistique. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 11 Subvention � l'association "Choeur R�gional Vittoria d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activit�s parisiennes en 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 20 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Musique Sacr�e � Notre - Dame de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 116.000 euros.

2008, DAC 78 Subvention � l'association "Festival d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activit�s parisiennes en 2008. Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 117 Signature avec l'association "Les Ath�vains" (4e) d'un avenant � la convention du 27 d�cembre 2007 relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 125.000 euros.

2008, DAC 119 Signature d'un avenant � la convention avec la Fondation nationale "Cit� Internationale Universitaire de Paris" (14e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant total : 101.300 euros.

2008, DAC 123 Signature d'une convention avec l'association "Procreart" (18e) relative � l'attribution d'une subvention. Montant : 49.500 euros.

2008, DAC 133 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs avec l'association "Erda/Accentus" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 95.000 euros.

2008, DAC 169 Signature des conventions relatives � l'occupation du domaine public pour les th��tres suivants : Maison de la po�sie, Th��tre Mouffetard, Th��tre 13, Th��tre 14, Th��tre Silvia Monfort, Th��tre Paris-Villette, 20e Th��tre.

2008, DAC 170 Subvention � l'association "Collectif musical international de Champigny sur Marne- Ensemble 2E 2M" (94500) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 176 Subvention de fonctionnement � l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca" (5e). - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 195 Subvention � l'association "Orchestre de chambre Bernard Thomas" (3e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 197 Subvention � l'association "Archimusic" (92190 Meudon). - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 233 Subvention � l'association "La Chouette en Liesse" (20e) pour un projet de spectacle musical au th��tre Silvia Monfort en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 241 Subvention � l'association "Arts sc�ne" pour les spectacles "Clair de Lune" et "Correspondances" pr�sent�s au Th��tre Silvia Monfort (15e) au cours de la saison 2007-2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 243 Subvention � l'association "A Tire d'Ailes" (18e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 248 Signature d'une convention avec l'Association fran�aise pour le cirque de demain (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DAC 267 Subvention � l'association "Les Cris de Paris" (10e) au titre de ses activit�s parisiennes en 2008. Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 269 Subvention � l'association "Les Chanteurs de Saint Eustache" (1er) au titre de ses activit�s en 2008. Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 270 Subvention � l'association "Groupe vocal Pro Homine" (13e) pour un projet de repr�sentation de la Passion selon Saint-Jean de Bach. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 276 Subvention � l'association "Melo'Men" (11e) au titre de ses activit�s parisiennes en 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 320 Subvention � l'association "Th��trotexte" pour le spectacle "Avant la c�r�monie" pr�sent� � l'Espace Rachi (5e) en 2009. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 326 Subvention � l'association "Compagnie La Mandarine Blanche" pour le spectacle "Yaacobi et Leidental" pr�sent� au Th��tre de l'Ep�e de Bois � la Cartoucherie (12e) en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 327 Subvention � l'association "Compagnie du Th��tre Mordor�" pour le spectacle jeune public "Eby et il n'�tait pas une fois" pr�sent� au Th��tre du Lucernaire (6e) en 2008. Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 330 Subvention � l'association "Centre d'Action Culturelle Georges Brassens" pour le spectacle jeune public "Debout" pr�sent� au Th��tre Dunois (13e) en 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 360 Subvention � l'association "La Reine Blanche" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant�: 2.500 euros.

2008, DAC 367 Subvention � l'association "Sirba Octet" (4e) au titre de ses activit�s musicales en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 368 Subvention � l'association "Compagnie Abel" (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2008, DAC 369 Signature d'une convention avec l'association "L.I.R.E � Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 370 Subvention � l'association "Phuong Ca Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (A.C.M.V.N.)" (95). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 375 Subvention � l'association "La Sc�ne du Balcon" (2e). - Montant : 6.600 euros.

2008, DAC 383 Subvention � l'association "Danses en l'R" pour le spectacle "Faux ciels" pr�sent� au Lavoir Moderne Parisien (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 384 Subvention � l'association "Arts et Formes" pour le spectacle "Etres de chair" pr�sent� au Th��tre du Lierre (13e) en 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 385 Subvention � l'association "K" (17e) pour le spectacle "Urgence" pr�sent� � l'Etoile du Nord (18e) en 2008. - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 386 Subvention � l'association "Mi-Octobre" (13e) pour le spectacle "Par dessus bord" pr�sent� au Th��tre Paris-Villette (19e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 387 Subvention � l'association "Les Gens d'Uterpan" pour le spectacle "X-Event 2" pr�sent� � B�tonsalon (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 389 Subvention � l'association "Terrain Vague" pour le spectacle "So long" pr�sent� � l'Etoile du Nord (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 391 Subvention � l'association "Ensemble L'Abrupt" pour le spectacle "A conspiracy" pr�sent� � l'Etoile du Nord (18e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 395 Subvention � l'Association des Bassistes et Contrebassistes de France (94700 Maison-Alfort) pour l'organisation du festival "Bass'2008". - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 397 Subvention � l'association "Choeur du Marais et Ensemble vocal du Marais" (1er) pour ses activit�s en 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 400 Subvention � l'association "Centre de la chanson d'expression fran�aise" (4e) au titre de ses activit�s parisiennes en 2008. - Montant : 22.000 euros.

2008, DAC 401 Signature d'une convention avec la Soci�t� Litt�raire des Goncourt dite Acad�mie Goncourt (2e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 10.000 euros.

2008, DAC 404 Subvention � l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache - ARGOS (1er), pour ses activit�s en 2008. - Montant : 14.000 euros.

2008, DAC 405 Subvention � l'association "ProQuartet Centre europ�en de musique de chambre" (4e) pour ses actions parisiennes en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 408 Subvention � l'association "Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel" (11e). Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 413 Subvention � l'association "La Fabrique des Petits Hasards" (11e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 418 Subvention � l'association "Fama" (4e) pour l'organisation du festival "Paris Banlieues Tango" en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 424 Subvention � l'association "Groupe Th��tre de l'Echo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 433 Subvention � l'association "Atelier Musical Paris-Seine" (18e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 434 Subvention � l'association "Echo Philharmonique Paris" (18e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 437 Subvention � l'association "Les Petits Riens" (19e). - Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 442 Subvention � l'association "Smart Association" (14e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 444 Subvention � l'association "Brigade des Images" (13e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 451 Subvention � l'association "Union nationale des Jeunesses Musicales de France" (4e) pour l'organisation en d�cembre 2008 du festival "Mino". - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 453 Subvention � l'association "La Barraca" pour le spectacle "Le fou d'Omar" pr�sent� au Th��tre de l'Atalante (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 455 Subvention � l'association "Le Bar Flor�al" (20e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 456 Subvention � l'association "Les Yeux dans le Monde" (4e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 457 Signature d'une convention avec l'association "Le Merkaz de Montmartre" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.500 euros.

2008, DAC 467 Subvention � l'association "Pour Pandora" pour l'organisation du festival "L'�t� des p'tits fut�s" au Th��tre Darius Milhaud (19e) en 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 468 Subvention � l'association "L�zarts de la Bi�vre" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 477 Signature d'une convention avec l'association "UFISC - Union F�d�rale d'Intervention des Structures Culturelles" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DAC 479 Signature d'une convention avec l'association "R.Style" (19e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � l'am�nagement d'une M�diath�que consacr�e aux cultures urbaines et d'une subvention pour l'organisation de la 4e Rencontre internationale de courts m�trages Hip Hop en 2008.

2008, DAC 484 Subvention � l'association "Objectif Cambodge" (16e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 487 Subvention � l'association "Pas de Quartier !" (14e) pour l'organisation d'un spectacle musical. Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 489 Subvention � l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 490 Subvention � l'association "Commune Libre d'Aligre, association de quartier" (12e) pour l'organisation d'un cin�-concert dans le cadre du festival Cin�maligre. Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 491 Signature avec l'association "Jeunes Talents" (2e) d'une convention annuelle d'objectifs pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 38.000 euros.

2008, DAC 492 Subvention � l'association "Soci�t� Nationale des Beaux-Arts" (8e). - Montant : 4.900 euros.

2008, DAC 493 Signature d'une convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e "Essa�on de Paris" (4e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � l'am�nagement des locaux du th��tre Essa�on. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 496 Subvention � l'association "Ad' R�v" pour le spectacle "A quoi je tiens" pr�sent� � la Cit� Internationale des Arts (4e) en 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 497 Subvention � l'association "Ateliers de M�nilmontant" (20e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 498 Subvention � l'association "Pandrata Circle" (11e). - Montant: 5.000 euros.

2008, DAC 505 Subvention � l'association "Itin�raires Art Contemporain" (9e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 506 Subvention � l'association "Ensemble vocal O 30" (16e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 508 Subvention � l'association "Artistes � la Bastille" (11e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 509 Subvention � l'association "Spirit of Jazz" (13e) pour l'organisation d'un concert de jazz. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 512 Subvention � l'association "Ensemble vocal Intermezzo" (92) au titre de ses activit�s en 2008. Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 513 Subvention � la SARL "Spectaculaire" (2e). - Montant : 22.000 euros.

2008, DAC 515 Subvention � l'association "D�dale" (20e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 516 Subvention � l'association "Motus" (19e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 520 Subvention � l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes" (6e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 521 Subvention � l'association "Sotto Voce" (94000 Cr�teil) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 522 Subvention � l'association "Choeur Op�ra Lyre" (11e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 524 Subvention � l'association "Club Recherche et Loisirs du 10e arrondissement - CRL 10" (10e) pour l'organisation des "Rencontres chorales de Paris" en 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 527 Subvention � l'association "Po�tes � Paris" (8e) pour la deuxi�me �dition du "Festival international de la po�sie � Paris" programm�e du 1er au 3 octobre 2008. Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 528 Subvention � l'association "Situations Interpr�tes et Compositeurs" (SIC) (93310 Le Pr�-Saint-Gervais) pour l'organisation du spectacle "La tragique histoire du n�cromancien Hi�ronimo et de son miroir". - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 530 Subvention � l'association "Jeune Cr�ation" (18e). - Montant : 18.000 euros.

2008, DAC 531 Subvention � l'association "Philopsophos" (9e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 535 Subvention � l'association "Un sourire de toi et j'quitte ma m�re" (10e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 537 Subvention � l'association "Acad�mie de Musique des Grandes Ecoles et Universit�s" (16e) pour l'organisation d'un concert au Cirque d'Hiver en 2008. - Montant�: 9.000 euros.

2008, DAC 538 Subvention � l'association "Agraf'mobile" (11e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 539 Subvention � l'association "La Compagnie du Catogan" pour le spectacle "Le Timide au Palais" pr�sent� au "Th��tre 13" (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 540 Subvention � l'association "VoisImages" (4e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 543 Subvention � l'association "L'Illustre Th��tre / Compagnie Jean-Marie Vill�gier" pour le spectacle "Les Parenth�ses orphelines" pr�sent� au Th��tre du Lucernaire (6e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 546 Subvention � l'association "Atelier des Feuillantines" (5e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 549 Subvention � l'association "Emir Abdelkader - France" (13e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 551 Subvention � l'association "Le Grand Pan" (9e) pour l'organisation de la semaine Brassens. - Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 552 Subvention � l'Association de la Biblioth�que russe Tourgueniev (5e). - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 555 Subvention � l'association "Atelier Th��tre du Tourtour" (13e) pour l'organisation de "M�lomania". - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 558 Subvention � l'association "Conservatoire municipal de musique, d'art dramatique et de danse classique du 15e arrondissement". - Montant : 15.623 euros.

2008, DAC 559 Subvention � l'association "Conservatoire municipal de musique, d'art dramatique et de danse du 16e arrondissement". - Montant : 11.691 euros.

2008, DAC 566 Subvention � l'association "Les Mots Parleurs" (15e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 578 Subvention � l'association "Para la salsa" (5e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 579 Subvention � l'association "Fugue et Mandarine" (8e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 581 Subvention � l'association "L'Atelier des Epinettes" (17e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 582 Subvention � l'association "Comit� des f�tes et d'animations du 3e arrondissement" (3e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 583 Subvention � l'Association symphonique de Paris (13e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 584 Subvention � l'association "Au Tour du Canal de l'Ourcq" (19e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 587 Subvention � l'association "Blomet Paradiso" (15e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DAC 588 Subvention � l'Association pour l'enseignement du Juda�sme comme Culture - A.E.J.C. (13e). Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 616 Subvention � l'association "Page Commune" (11e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 622 Subvention � l'association "Belleville en vue(s)" (20e). - Montant : 6.500 euros.

2008, DAC 618 Prise de participation dans le capital de la soci�t� par actions simplifi�e "Cit� de la Musique - Salle PLeyel" (8e) pour un montant de 12.800 euros.

2008, DPA 81 Signature d'un march� compl�mentaire relatif au march� de travaux sign� avec la soci�t� "Eiffage Construction IDF Paris" dans le cadre de l'op�ration de restructuration de l'immeuble communal d'artistes sis 59, rue de Rivoli (1er).

2008, DPA 270 Souscription par la SGIM d'un avenant n��1 au contrat de ma�trise d'oeuvre sign� avec l'Agence d'Architecture Anthony B�chu, relatif aux travaux de r�novation du Th��tre des Trois Baudets 2, rue Coustou (18e).

2008, DPA 298 Approbation du principe d'indemnisation de la Soci�t� Harlequin Europe pour pr�judices subis lors des travaux de modernisation de la salle de danse du conservatoire Fr�d�ric Chopin 43, rue Bargue (15e).

2008, SG 67 Signature d'une convention avec l'association "Documentaire sur Grand Ecran" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, SG 69 Signature d'une convention avec l'association "R-Style" (19e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2008, SG 71 Signature d'une convention avec l'Association fran�aise du cin�ma d'animation (A.F.C.A.) (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.500 euros.

2008, SG 72 Signature d'une convention avec l'Association Poudre de sourire pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (11e). - Montant : 2.500 euros.

2008, SG 128 Signature d'une convention avec l'association "Le Clap" (5e) pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation du premier festival du film lyc�en de Paris. - Montant : 500 euros.

2008, SG 139 Signature d'une convention avec l'association "Cin�fondation" (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2008, SG 150 Signature d'une convention avec l'association "Maison du Film Court" (19e) relative � l'attribution d'une subvention afin de promouvoir l'aide � la r�alisation de films courts. - Montant : 12.000 euros.

2008, SG 156 Signature d'une convention avec l'association "Cinedoc" (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2008, SG 162 Signature d'une convention avec l'association "Extra muros" (Universit� Paris 13- 93430 Villetaneuse) pour l'attribution d'une subvention destin�e � organiser la troisi�me �dition du festival Cin�Banlieue. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 165 Subvention � l'association "Positif, Les 50 et Les 500" (9e) pour soutenir les manifestations parisiennes de la revue "Positif" et aider � la restauration de la phototh�que. Montant : 6.000 euros.

2008, SG 168 Signature d'une convention avec l'association "Point Ligne Plan" (94200 Ivry-sur-Seine) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2008, SG 169 Signature d'une convention avec l'association "Collectif Jeune Cin�ma" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 177 Signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention � la SARL Carlotta Cin�mas pour d�velopper des s�ances scolaires Cinelangues au cin�ma Le Latina (4e). - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 183 Signature d'une convention avec l'association "Forum des Images" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 300.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 398 - DJS 372 - DASCO 142 Subvention, dans le cadre de la politique de la ville, � l'association "Compagnie Tam�rantong !" (20e). - Montant : 9.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Pascal CHERKI et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2008, DAC 388 Signature d'une convention avec "l'Institut Kurde de Paris" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2008, DAC 362 - SGRI 44 Subvention � l'association "Forum des Instituts Culturels Etrangers � Paris" (7e). Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DAC 261 Signature d'une convention avec l'association "Videomuseum" (4e).

2008, DAC 446 Signature d'une convention avec l'association "Paris biblioth�ques" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 210.000 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2008, DAC 414 Subvention � l'association "Compagnie Le Cours" (19e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 431 Subvention � l'association "Chandanse des sourds" (1er). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 432 Subvention � l'association "Les Musicoliers" (17e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 510 Subvention � l'association "B�te � Bon Dieu Production" (10e). - Montant : 3.000 euros.

2008, SG 140 Signature d'une convention avec l'association "Retour d'Image" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

2008, SG 146 Signature d'une convention avec l'association "Cin�-Ma Diff�rence" (14e) pour l'attribution d'une subvention afin de rendre accessible le cin�ma � des enfants autistes. - Montant : 2.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 421 - DJS 478 Signature d'une convention annuelle avec l'association "Ere de jeu" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 33.500 euros.

2008, DAC 436 - DJS 290 Subvention � l'association "Vagabondanse" (11e). - Montant : 9.500 euros.

2008, DPA 190 Approbation du principe d'indemnisation du Cabinet d'Architectes Terreneuve dans le cadre de la construction de la Biblioth�que et des espaces jeunes 29, rue des Haies (20e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2008, CAB_MA 19 - SGRI 33 Subvention � l'association "Amazone Cara�be" (14e) pour l'organisation de "Vibrations Cara�bes Blues" en 2008. - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 534 - SGRI 17 Signature d'une convention avec l'association "Aux Nouvelles Ecritures Th��trales, ANETH" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2008, SG 129 - SGRI 69 Signature d'une convention avec la fondation "Alliance fran�aise" (6e) pour l'attribution d'une subvention afin d'organiser la neuvi�me �dition du festival du cin�ma fran�ais au Portugal (La Festa do Cin�ma Frances). Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DAC 325 Subvention � l'association "Compagnie du Samovar" pour le spectacle "Bleu Horizon" pr�sent� au Th��tre de l'Atalante (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteurs.

2008, DPA 294 Approbation des modalit�s de passation d'un march� de conseils et de repr�sentation juridiques dans le cadre de la r�alisation des grands projets culturels et sportifs : Th��tre de la Ga�t� Lyrique (3e) ; Carreau du Temple (3e) ; cin�ma le Louxor (10e).

M. Christophe GIRARD, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2008, DPA 293 Approbation des modalit�s de passation d'un march� de conseils et de repr�sentation juridiques dans le cadre de la r�alisation des grands projets culturels et sportifs : complexe sportif Belleville (20e) ; complexe culturel du 104 Aubervilliers (19e) ; Mus�e du Petit Palais (8e).

M. Christophe GIRARD, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2008, DASCO 73 Signature d'un avenant n� 1 � la convention avec l'Universit� Panth�on-Assas (Paris II) pour l'attribution d'une subvention destin�e � financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". - Montant : 9.000 euros.

2008, DASCO 74 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'universit� Paris III Sorbonne Nouvelle pour l'attribution d'une subvention destin�e � financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". - Montant : 9.000 euros.

2008, DASCO 75 Signature d'une convention avec les Universit�s Panth�on Sorbonne (Paris I), Ren� Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII) et attribution d'une subvention � l'Universit� Denis Diderot (Paris VII) destin�e � financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". Montant : 30.000 euros.

2008, DASCO 143 Signature d'une convention avec l'association "Union Nationale des Etudiants de France" (UNEF) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DU 75 D�classement et organisation d'une consultation pour la cession d'un terrain situ� 8, boulevard d'Indochine et 1-7, rue des Marchais (19e).

2008, DU 95 Op�ration d'am�nagement du secteur Binet (18e).

2008, DU 122 Am�nagement du secteur Ourcq-Jaur�s (19e). - Passation d'un avenant de prorogation au trait� de concession pass� avec la SEMAVIP.

2008, DU 123 ZAC "Porte des Lilas" (19e) et (20e). Avenant � la concession d'am�nagement pass�e avec la SEMAVIP.

2008, DU 171 ZAC des Halles. - Reddition des comptes et quitus � la SEMAH.

2008, DU 190 Suppression de la Z.A.C. des Halles (1e, 3e, 4e). - Autorisation d'acqu�rir des volumes de la S.E.M.A.H.

2008, DU 185 Subvention compensatrice de loyer � l'Association "La Chapelle", 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.168 euros.

2008, DU 197 Subvention � l'association "Les Amis de l'EcoZAC de la place de Rungis" (13e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DU 202 Subvention � l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris". - Montant : 7.000 euros.

2008, DU 186 Am�nagement de la ZAC "Claude Bernard Canal Saint Denis - Quai de la Charente" (19e) : mainlev�e de la garantie de privil�ge de vendeur, inscrite lors de la cession du terrain 122 � 168 boulevard Macdonald � la SEMAVIP ; modification de l'�ch�ancier de paiement du prix de cession.

2008, SG 182 - DU 212 Approbation des modalit�s de plusieurs march�s pour le r�am�nagement des Halles. Autorisation � M. le Maire de Paris de signer une convention avec la R�gion Ile-de-France et le STIF pour le cofinancement des �tudes de sch�ma de principe/dossier d'enqu�te pour le r�am�nagement du p�le d'�changes Ch�telet-les-Halles.

2008, DU 215 Attribution de la d�nomination "place L�o Ferr�" � une voie situ�e dans le 12e arrondissement de Paris.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DU 105 D�claration de projet des travaux d'investissement routier du secteur "Macdonald - Eole Evangile" (18e) et (19e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT , rapporteures.

2008, DU 182 GPRU "Porte de Montreuil - Tour du Pin" (20e). - Signature d'un avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre urbaine et de coordination du projet urbain.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2008, DJS 156 Signature d'un avenant � la convention triennale 2007-2009 avec l'association "Ascendanse Hip Hop" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2008, DJS 176 Subvention � l'association "La Com�te" (14e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 240 Subvention � l'association "Mouvement ATD Quart Monde" (9e). - Montant : 2.700 euros.

2008, DJS 245 Signature de 10 conventions avec l'Association des r�sidences et foyers de jeunes travailleurs (A.R.F.J.) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�es pour l'attribution de subventions. - Montant total : 556.000 euros.

2008, DJS 259 Subvention � l'association "Atellanes" (19e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DJS 278 Signature de 19 conventions annuelles avec l'Union des Foyers de Jeunes travailleurs (U.F.J.T), un �tablissement public et 17 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�s pour l'attribution de subventions. Montant total : 700.100 euros.

2008, DJS 307 Subvention � trois associations de jeunesse du 20e. - Montant total : 8.700 euros.

2008, DJS 322 Subventions � trois associations de jeunesse pour leurs actions dans le 14e arrondissement. - Montant total : 4.000 euros.

2008, DJS 336 Subventions � trois associations de jeunesse du 20e arrondissement. - Montant total : 6.000 euros.

2008, DJS 345 Subvention � l'association "Entr'aide" (19e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 350 Signature d'une convention annuelle avec l'association "Centre d'Information et de Documentation Jeunesse" (15e) pour l'attribution d'une subvention - Montant�: 60.000 euros.

2008, DJS 380 Signature d'une convention avec l'association "Unis-Cit� Ile-de-France" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DJS 383 Signature d'une convention annuelle avec l'Association pour le d�veloppement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, DJS 384 Subvention � l'Association Jeunesse Education (A.J.E.) (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 388 Subvention � l'association "Groov' en Sc�ne" (19e). - Montant : 3.500 euros.

2008, DJS 404 Signature de l'avenant n� 2 � la convention de d�l�gation de service public du 24 juillet 2006 liant la Ville de Paris et l'association MJC Paris XV Brancion, au titre de la gestion des centres d'animation Brancion, C�vennes et Fr�res Voisin et de l'Espace Paris Plaine (15e).

2008, DJS 409 Subvention � l'association "Savoir Apprendre" (16e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 411 Subvention � l'association "Conseil Parisien du Mouvement de la Paix" (4e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 417 Subvention � l'association "Groupe de Recherche et d'Action aupr�s des jeunes Adolescents de la Rue" (GRAJAR) (10e) pour une action dans le 18e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, DJS 385 - SG 143 Subvention � l'association "Slam � F�minin" (12e). - Montant : 3.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2008, DJS 271 Signature d'une convention avec l'association "Pazapas Belleville" (11e). - Montant : 2.500 euros.

M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2008, SG 61 Subvention � l'association de Culture Berb�re (20e) pour son action en faveur des femmes. - Montant�: 5.000 euros.

2008, SG 88 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Accompagnement Lieux d'Accueil Carrefour �ducatif et social" (A.L.C.) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 95 Signature d'un avenant n� 2 � la convention sign�e avec l'association "Equipes d'Action Contre le Prox�n�tisme" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 119 Subvention � l'association "Coordination des Associations pour le Droit � l'Avortement et � la Contraception - CADAC" pour son colloque sur l'emploi des femmes. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 134 Subvention � l'Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e) pour le d�veloppement de son Centre de documentation. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 135 Subvention � l'association "F�d�ration Nationale Solidarit� Femmes" pour son observatoire parisien des violences. - Montant : 15.000 euros.

2008, SG 136 Subvention � "l'Association Voix de Femmes" (95000 CERGY) pour son action de lutte contre les mariages forc�s - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 157 Subvention � l'association "Carrefour 14" (14e) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 4.500 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2008, DASES 137 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec le Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.- D�l�gation Paris B) (5e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Alessandra PIERANI laur�ate 2006. - Annuit� 2008. - Montant : 62.000 euros.

2008, DASES 138 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec le Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S. - D�l�gation de Paris B) (5e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Thierry Galli, laur�at 2006. - Annuit� 2008. - Montant : 62.000 euros.

2008, DASES 139 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'AP-HP (H�pital Necker) (15e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Youn�s BOUDJEMLINE, laur�at 2006. Th�me de recherche : "le remplacement des valves cardiaques par voie non chirurgicale. - Annuit� 2008. - Montant : 62.000 euros.

2008, DASES 140 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'Institut Pasteur (15e) pour l'attribution d'une subvention � l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par G�rard EBERL, laur�at 2006 .Th�me de recherche : "D�veloppement et fonction des tissus lympho�des secondaires et tertiaires". - Annuit� 2008. - Montant : 62.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 114 - SGRI 45 Signature d'une convention avec l'association "Croix Rouge Fran�aise" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 200.000 euros.

2008, DASES 115 - SGRI 58 Signature d'une convention avec l'association "Sidaction" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 380.000 euros.

2008, DASES 142 - SGRI 62 Signature d'une convention avec l'association "Ikamb�re - La Maison Accueillante" (Seine-Saint-Denis) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 143 - SGRI 54 Signature d'une convention avec l'association "Fonds Solidarit� Sida Afrique" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 138.750 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DU 156 R�organisation de la Commission du Mobilier Urbain.

2008, DVD 37 Approbation du principe et des modalit�s de passation du march� de travaux de voirie relatif � l'am�nagement de la rue Maurice Nogu�s (14e).

2008, DVD 159 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de travaux de voirie relatif � l'am�nagement de la rue de Nantes (19e).

2008, DVD 179 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de travaux de voirie avenue de Flandre et avenue Corentin Cariou entre la rue Alphonse Karr et quai de la Gironde (19e).

2008, DVD 196 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de travaux de reconstitution de l'�tanch�it� du pont Mirabeau (15e et 16e).

2008, DVD 60 Approbation du principe et des modalit�s de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'attribution d'un march� de travaux pour le remplacement des garde-corps du Pont Saint Michel (1er, 4e, 5e et 6e arrondissements).

2008, DVD 61 Approbation du principe et des modalit�s de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution d'un march� de r�fection d'�tanch�it� d'ouvrages d'art parisiens. - Signature du march� correspondant.

2008, DVD 121 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de fourniture de cand�labres contemporains d'�clairage public (mod�le DUBUISSON).

2008, DVD 211 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour des travaux de mise en oeuvre de la signalisation verticale non lumineuse � Paris.

2008, DVD 246 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DVD 126 Avenant n� 6 au contrat de concession avec la Soci�t� du Parc de la Chapelle pour proroger d'un an la concession du parc de stationnement "Porte de la Chapelle" (18e).

2008, DVD 133 Approbation du principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement souterrain "Marigny-Vincennes" � Vincennes pour une dur�e 4 ans. - Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat.

2008, DVD 170 Approbation du principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement "Ecole de M�decine" (6e) pour une dur�e maximale de 12 ans. - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.

2008, DVD 172 Approbation du principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte de Saint-Cloud" (16e) pour une dur�e maximale de 18 ans. - Autorisation � M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat de d�l�gation.

2008, DVD 81 Signature d'une convention d'occupation du domaine public de l'Etablissement Public de la Grande Halle de La Villette pour l'installation de v�los en libre service.

2008, DVD 125 Approbation des statuts fondateurs de "l'Association pour le d�veloppement et la promotion de l'Avenue Verte London/Paris".

2008, DVD 218 Autorisation � M. le Maire de Paris de solliciter une subvention aupr�s de la r�gion d'Ile-de-France au titre des liaisons cyclables d'int�r�t r�gional pour les pistes Seine (Pont Marie - rue Lobau) (4e) et quai d'Ivry (13e).

2008, DVD 25 Signature d'une convention avec l'association "Partageons la route" (10e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'ann�e 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DVD 42 Subvention � l'association SEADACC (soci�t� d'�tudes et d'am�nagement des anciennes carri�res des Capucins) au titre de l'ann�e 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DVD 107 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "La Pr�vention Routi�re" fixant l'attribution de deux subventions au titre de l'ann�e 2008. Montant total : 75.000 euros.

2008, DVD 108 Signature d'une convention avec l'Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France pour l'attribution d'une subvention au titre de l'ann�e 2008. Montant : 20.000 euros.

2008, DVD 111 Signature d'une convention avec l'association d�partementale de Paris de la Ligue Contre La Violence Routi�re lui attribuant une subvention au titre de l'ann�e 2008. Montant : 4.500 euros.

2008, DVD 195 Signature d'une convention avec l'association "Club des Villes Cyclables" (9e) lui attribuant une subvention au titre de l'ann�e 2008. - Montant : 8.000 euros.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DVD 185 Signature d'une convention d'occupation temporaire de locaux situ�s sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris, Bassin Louis Blanc (canal Saint-Martin) (10e) avec M. le Pr�fet de police agissant pour le compte de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

Mme Annick LEPETIT, Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

2008, DPE 80 Approbation du rapport sur le prix et la qualit� des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2007.

2008, DPE 82 Communication du rapport de contr�le des d�l�gations de service public de production et de distribution de l'eau potable et non potable � Paris pour l'exercice 2007.

2008, DPE 86 Arr�t du service public d'analyse de la radioactivit� et vote par les administrateurs de la Ville de Paris, membres du Conseil d'Administration du Centre de Recherche, d'Expertise et de Contr�le des Eaux de Paris de la cession des actifs correspondant � cette activit�.

2008, DPE 51 Signature d'un avenant n� 2 � la convention de mise � disposition d'un immeuble communal situ� 177-181 rue du Ch�teau des Rentiers (13e), � la soci�t� Eau et Force, d�l�gataire du service public de distribution d'eau sur la rive gauche.

2008, DPE 89 D�p�t par la Soci�t� Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) d'une d�claration de travaux relative au renforcement des protections p�rim�triques nord de l'usine de Joinville Le Pont (Val de Marne).

2008, DPE 77 R�glement du sinistre survenu le 30 octobre 2001 � l'occasion de travaux d'assainissement r�alis�s quai Andr� Citro�n (15e), conform�ment � la d�lib�ration du Conseil de Paris 2007 DPE 124 du 12 novembre 2007.

2008, DU 169 Lev�e partielle de servitude d'inconstructibilit� grevant une parcelle situ�e aux Clayes-sous-Bois (Yvelines).

2008, DU 180 Cession de deux parcelles communales situ�es au lieudit "Champtier de la Longue Haie" � Dreux (Eure et Loir), au profit de la mairie de Dreux.

2008, DVD 97 Subvention � l'association "CONTRASTE" pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 9e �dition de "OURCQ'ATHLON". - Montant : 5.000 euros.

2008, DVD 98 Signature d'une convention avec l'association ex�cutive du Comit� D�partemental du Tourisme de Seine Saint Denis attribuant une subvention au titre de l'exercice 2008. - Montant : 40.000 euros.

2008, DVD 221 Indemnisation amiable de la compagnie ALLIANZ, en r�paration des dommages occasionn�s sur le canal de l'Ourcq au bateau SULLY.

2008, DVD 253 Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux de r�habilitation, de r�fection et d'am�lioration des installations des �cluses du canal Saint-Denis.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, DLH 193 Location par bail emphyt�otique au profit de la SGIM de l'immeuble communal situ� 74 rue de la Verrerie (4e).

2008, DLH 194 Location par bail emphyt�otique au profit de l'association AFTAM de l'immeuble communal situ� 194, rue des Pyr�n�es (20e).

2008, DLH 207 Location par bail emphyt�otique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble situ� 52 rue des Cascades (20e).

2008, DLH 250 Location par bail emphyt�otique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble communal situ� 8, rue des Platri�res (20e).

2008, DLH 299 Location par bail emphyt�otique au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situ� 53, rue de Vouill� (15e).

2008, DLH 179 R�alisation par "France Habitation" d'un programme de r�habilitation "PALULOS", comportant 172 logements, situ� 55-59-65 rue Mademoiselle et 38 rue Amiral Roussin (15e).

2008, DLH 212 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de r�habilitation "PALULOS" concernant les groupes "Edmond Michelet Curial", "Inspecteur All�s" (19e), "Rubens Banquier" et "Amiral Mouchez" (13e), afin de mettre en conformit� les chambres individuelles existantes avec le d�cret 2002120 du 30/01/2002, relatif aux caract�ristiques du logement d�cent.

2008, DLH 291 R�alisation par "France Habitation" d'un programme de r�habilitation "PALULOS" de 56 logements sociaux situ�s 1-3-5-7 square Vitruve (20e).

2008, DLH 79 R�alisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 4 logements PLAI, 5 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 76 rue de Charonne (11e).

2008, DLH 109 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant la construction de 15 logements PLUS, la r�habilitation de 15 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 94 rue Philippe de Girard (18e).

2008, DLH 111 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction de 6 logements PLS, d'acquisition-r�habilitation de 3 logements PLS et un local d'activit�s situ� 8, rue du Docteur Laurent (13e).

2008, DLH 122 R�alisation par la SGIM d'un programme comportant la construction de 3 logements PLUS, 3 logements PLS, un local d'activit�s et l'acquisition-r�habilitation d'un logement PLUS situ� 22-24 boulevard Mass�na (13e).

2008, DLH 126 R�alisation par "Habitats Solidaires" d'un programme d'acquisition-conventionnement, comportant 1 logement PLA-I, situ� 97 rue de Belleville (19e).

2008, DLH 135 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � la RIVP pour l'emprunt PLA-I � contracter en vue du financement compl�mentaire du programme de r�habilitation d'une r�sidence sociale comportant 156 logements PLA-I situ� 22-34 rue Balard (15e).

2008, DLH 143 R�alisation par le "Logement Fran�ais", dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 6 logements PLUS et 1 logement PLA-I situ� 105 rue Nollet (17e).

2008, DLH 167 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 33 logements PLS situ� 1 � 5 rue de la Poterne des Peupliers (13e).

2008, DLH 175 Subvention au "Syndicat du Logement et de la Consommation" (S.L.C.) (20e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DLH 183 R�alisation par la RIVP d'une op�ration d'acquisition-r�habilitation de 7 logements PLA-I, 12 logements PLUS, 7 logements PLS et 14 locaux commerciaux et d'activit�s situ�e 6 rue de la Folie M�ricourt (11e).

2008, DLH 187 R�alisation par "Pierres et Lumi�res" d'un programme de transformation de bureaux en logements, comportant 3 logements PLAI-I et 9 logements PLUS, situ� 82-84 rue Lourmel (15e).

2008, DLH 198 Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la Fondation des orphelins apprentis d'Auteuil. - Abrogation de la d�lib�ration D.1210 en date du 11 juillet 1988, relative � l'�volution de l'internat primaire de Cempuis (Oise).

2008, DLH 203 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation de 31 logements PLUS, r�partis sur diff�rents arrondissements (13e, 15e, 16e et 17e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 206 R�alisation par le FIAC d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 15 logements PLUS, situ� 9, rue Henry Monnier (9e).

2008, DLH 245 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 7 logements PLUS situ� 17 impasse Robert (18e).

2008, DLH 266 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 5 logements PLS et un local d'activit�s situ� 22 rue d'Oran (18e).

2008, DLH 271 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 15 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 76 rue de Clignancourt (18e).

2008, DLH 272 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 9 logements PLS et deux locaux d'activit�s situ� 8 rue Affre (18e).

2008, DLH 288 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 5 logements PLUS situ� 77 rue Orfila (20e).

2008, DLH 289 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS situ� 19 rue Pix�r�court (20e).

2008, DLH 296 Octroi de la garantie de la Ville de Paris � l'emprunt � contracter par la RIVP aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations en vue du financement de travaux d'am�lioration sur son patrimoine locatif d'habitation.

2008, DLH 303 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 10 logements PLUS et 8 logements PLAI, situ� 24 rue de la Banque (2e).

2008, DLH 310 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 16 logements PLUS, 10 logements PLUS-CD et 10 logements PLA-I situ� 130 rue Amelot (11e).

2008, DLH 313 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 9 logements PLUS et 5 logements PLAI, situ� 84 rue du Faubourg Saint-Antoine (12e).

2008, DLH 314 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 47 logements PLUS, 10 logements PLAI et 15 logements PLS, situ� 20 rue de la Glaci�re (13e).

2008, DLH 319 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 31 logements PLUS, 12 logements PLA-I et 11 logements PLS situ� 35-39 rue de Fr�micourt et 154-158 boulevard de Grenelle (15e).

2008, DLH 329 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 9 logements PLUS situ� 101-105 rue des Haies et 1 impasse Gros (20e).

2008, DLH 367 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts de portage foncier � contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de programmes de logements sociaux.

2008, DU 161 Mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'immeuble situ� 99, rue des Couronnes (20e).

2008, DU 162 R�am�nagement de l'immeuble situ� 76, rue Julien Lacroix (20e).

2008, DU 213 Vente � "Paris Habitat - OPH" de la moiti� indivise de l'immeuble 65, rue Traversi�re - 85, rue de Charenton (12e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, SG 186 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association "Orbival, un m�tro pour la banlieue" et versement de la cotisation 2008. - Montant : 15.000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2008, DASCO 168 Subvention � l'association "Paris-Montagne" (5e) pour l'op�ration "Science Acad�mie". Montant : 10.000 euros.

2008, DASCO 174 Subventions au titre de l'exercice 2009 aux deux r�gies � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�es de la gestion de l'Ecole Sup�rieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI) et de l'Ecole des Ing�nieurs de la Ville de Paris (EIVP). - Montant total : 16.804.826 euros.

2008, DASCO 176 Fixation, au titre de l'exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accord�es gratuitement aux agents de l'Etat log�s par n�cessit� absolue de service dans les trois �coles d'arts parisiennes (Boulle, Estienne et Duperr�).

2008, DASCO 177 Signature d'une convention avec l'Universit� Paris 8 Vincennes-Saint-Denis pour l'attribution d'une subvention destin�e � financer les manifestations des "40 ans de Paris 8". - Montant : 30.000 euros.

2008, DASCO 186 Subvention � l'association "Doc'Up" (5e) pour la deuxi�me �dition francilienne du festival "Les chercheurs font leur cin�ma". - Montant : 5.000 euros.

2008, DASCO 187 Subvention � la Soci�t� d'Anthropologie de Paris (16e) pour le colloque international organis� � l'occasion de ses 150 ans d'existence. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASCO 189 Subvention compl�mentaire, au titre de l'ann�e 2008, � l'Ecole Sup�rieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI). - Montant : 89.897 euros.

2008, DASCO 193 Signature d'une convention avec la Fondation Sciences Math�matiques de Paris (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2008, DDEE 221 Signature d'un avenant � la convention de partenariat 2007-2009 pass�e avec l'association "Capital Games" pour l'attribution d'une subvention, au titre de l'exercice 2008. - Montant : 69.000 euros.

2008, DPA 117 Approbation des modalit�s de passation du march� de travaux relatif � l'encloisonnement des escaliers � la Sorbonne (5e).

2008, DPA 256 Avenants n� 1 aux march�s de travaux sign�s avec les soci�t�s BOUVIER et LAGRANGE, relatifs � la restauration des ext�rieurs de la Chapelle de la Sorbonne 46-48, rue Saint Jacques (5e).

2008, DPA 263 Approbation du principe de r�alisation de la mise aux normes du SSI et des installations �lectriques � l'Ecole Sup�rieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre.

2008, DU 167 Programme universitaire U3M - ZAC PRG Secteur Mass�na (13e). - D�classement du domaine public routier de volumes municipaux situ�s sur une section de la rue de la Croix Jarry, sous la rue Albert Einstein - Cession au D�partement de Paris des volumes municipaux situ�s sous la rue Albert Einstein (13e).

2008, DU - DASCO 200 Avenant � la convention d'occupation du domaine public sign�e le 15 mars 2008 entre la Ville de Paris et l'Etat relative au 4-8, rue Francis de Croisset (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 23 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres les 21 octobre et 12 novembre 2008. - Signature et attribution de march�s de ma�trise d'oeuvre.

2008, DPA 202 Signature d'avenants aux march�s de maintenance, r�paration et v�rification de diverses installations techniques dans les �quipements publics municipaux.

2008, DPA 301 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� � bons de commande pour la location et le montage de mat�riels �v�nementiels pour des manifestations relevant du budget municipal.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2008, DFPE 12 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Globe Trotteurs" (9e). - Montant : 361.968 euros.

2008, DFPE 152 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Centre fran�ais de Protection de l'Enfance" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale "Beaugrenelle" (15e). - Montant : 536.658 euros.

2008, DFPE 166 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Centre Fran�ais de Protection de l'Enfance" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Les Petits R�glises " (20e). Montant : 31.384 euros.

2008, DFPE 174 Signature d'une convention avec l'association "Les Petits Loups - Cr�che parentale" pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour la mise en conformit� des locaux et l'acquisition de mat�riels dans la cr�che parentale situ�e 76, quai de la Loire (19e). - Montant : 26.052 euros.

2008, DFPE 216 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'Association familiale catholique de Saint-Honor� d'Eylau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (16e). - Montant : 93.754 euros.

2008, DFPE 249 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Halte-Garderie de l'Annonciation" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (16e). - Montant : 39.392 euros.

2008, DFPE 250 Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Pirouette situ�e 45, boulevard de Charonne (11e). - Montant : 193.352 euros.

2008, DFPE 251 Signature d'une convention pass�e avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "A Tire d'Aile" situ�e 1 bis, rue de Joinville (19e). - Montant : 192.415 euros.

2008, DFPE 269 Signature d'une convention triennale de fonctionnement avec l'association "De l'infans � l'enfant" gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents "La Babillo" situ� 48 bis, rue Boinod (18e) et d'un avenant � la convention du 20 juin 2006 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 62.124 euros.

2008, DFPE 325 Signature d'une convention pass�e avec l'association "ABC Pu�riculture" pour l'attribution d'une subvention pour l'am�nagement de locaux situ�s 7-11, impasse Cesselin (11e) en vue de la cr�ation d'un �tablissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 30 places. Montant : 360.769 euros.

2008, DFPE 329 Signature d'une convention avec l'association "Centre psychanalytique de consultations et traitement CPCT", gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents d�nomm� "Le 40 des tout-petits" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2008, DFPE 333 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Aire de Famille" pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants-parents "Le Coquelicot" situ� 5, place du Maroc (19e).

2008, DFPE 334 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Horizons" relative au fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents "Graine de famille" situ� 8, rue Perdonnet (10e).

2008, DFPE 335 Signature d'une convention pluriannuelle avec la Fondation Rothschild pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants-parents "L'Ilot b�b�" situ� 4-7, square Dunois (13e).

2008, DFPE 336 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Oeuvre de Secours aux enfants" relative au fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents "La Maison des Sources" situ� 83, rue Julien Lacroix (20e).

2008, DFPE 363 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une cr�che collective de 55 places au 63 quater, rue d'Avron (20e).

2008, DFPE 364 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une halte-garderie de 25 places au 34, rue Alphonse Penaud (20e).

2008, DFPE 366 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une halte-garderie de 30 places au 15, rue Cailli� (18e).

2008, DFPE 367 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre de Dispositif d' Investissement Petite Enfance (DIFE) pour la r�alisation d'une halte-garderie de 20 places au 22-24, passage Duhesne (18e).

2008, DFPE 368 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIFE) pour la r�alisation d'une cr�che collective de 66 places au 25, rue de Nantes (19e).

2008, DFPE 370 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une cr�che collective de 66 places au 164-168, boulevard de la Villette (19e).

2008, DFPE 371 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une cr�che collective de 66 places au 124-130, boulevard de M�nilmontant (20e).

2008, DFPE 373 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relatives aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une cr�che collective de 66 places au 8, rue des Lyanes (20e).

2008, DFPE 375 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention allou�e au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la r�alisation d'une cr�che collective de 66 places au 3, impasse Calmels (18e).

2008, DFPE 376 Signature d'un march� relatif � l'exploitation d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 32, rue Godefroy-Cavaignac (11e).

2008, DFPE 377 Signature d'un march� relatif � l'exploitation d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 21, rue de Provence (9e).

2008, DFPE 378 Signature avec la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris du contrat de transaction relatif � l'apurement du passif des factures d'eau de la cr�che 9, rue Philippe de Girard (10e).

2008, DFPE 379 Indemnisation amiable de la MAIF, assureur de M. BOUSQUET dont la maison a subi un sinistre provenant de la multi-structure 43, rue Gauthey (17e).

2008, DFPE 380 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� Henri Bricout dans le cadre du march� relatif � la fourniture et � la livraison de produits textiles.

2008, DPA 125 Lancement d'un march� n�goci� relatif � la construction d'une cr�che neuve 15, rue Pierre Budin (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DPP 20 Signature d'une convention avec l'Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC), dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 5.000 euros.

2008, DPP 21 Subvention � l'association M'PANAM dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 et signature de la convention correspondante. - Montant total : 6.000 euros.

2008, DPP 22 Signature d'une convention avec l'association "L�o Lagrange Ile-de-France" dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 20.000 euros.

2008, DPP 23 Signature d'une convention avec l'association "M�diation 20" pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 10.000 euros.

2008, DPP 24 Subvention � Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker et signature de la convention correspondante. - Montant total : 20.000 euros.

2008, DPP 25 Signature d'une convention avec l'Association de pr�vention du site de la Villette pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DPP 26 Signature d'une convention avec l'association "L'Estran" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DPP 27 Signature d'une convention avec l'Association de politique criminelle appliqu�e et de r�insertion sociale pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 36.100 euros.

2008, DPP 28 Signature d'une convention avec l'association "Espoir 18" dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 6.000 euros.

2008, PP 94 Approbation du principe de l'op�ration du march� d'acquisition de cam�ras thermiques, de leurs accessoires et la maintenance associ�e destin�s � la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2008, PP 95 Individualisation d'une autorisation de programme de 1.047.803 euros pour la r�alisation des travaux d'am�lioration de la s�curit� incendie de l'immeuble Massillon, 1 � 5, rue Massillon (4e). - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer le march� correspondant.

2008, PP 96 Avis sur demandes en d�charge de responsabilit� et en remise gracieuse pr�sent�e par un r�gisseur.

2008, PP 98 Admission en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes cr�ances pr�sent�es au cours de l'exercice 2008.

2008, PP 99 Individualisation d'une autorisation de programme de 455.200 euros pour la r�alisation de travaux de cr�ation d'un vestibule � la salle de conf�rence de l'h�tel pr�fectoral situ� 7, boulevard du Palais (4e). - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s correspondants.

2008, PP 100 Individualisation d'une autorisation de programme de 471.600 euros pour la r�fection compl�te des installations de chauffage et des r�seaux du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 47-49, rue de la Commune de Paris, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s correspondants.

2008, PP 101 Individualisation d'une autorisation de programme de 702.650 euros pour l'acquisition d'une parcelle de terrain et d'un pavillon � Colombes (Hauts-de-Seine) en vue du projet de restructuration de l'actuel centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer l'acte d'acquisition correspondant.

2008, PP 102 Individualisation d'une autorisation de programme de 2.293.000 euros pour la r�alisation des travaux de restauration de la fa�ade sud de la Pr�fecture de police, quai du March� Neuf (4e). - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer le march� correspondant.

2008, PP 103 Individualisation d'une autorisation de programme de 22.000 euros pour l'acquisition de deux parcelles de terrain, propri�t� de l'�tat, situ�es � Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) n�cessaires � la construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer l'acte d'acquisition correspondant.

2008, PP 104 Signature d'un avenant n� 3 au march� de ma�trise d'oeuvre relatif � l'am�lioration de la s�curit� incendie de l'immeuble Massillon, 1-5, rue Massillon (4e).

2008, PP 105 Signature d'une convention avec l'Etat relative au remboursement par la Ville de Paris (Pr�fecture de police) des d�penses de liaisons lou�es prises en charge sur le budget de l'�tat.

2008, PP 106 Modification de la d�lib�ration 1994 D 205 du 28 f�vrier 1994 portant fixation des conditions de r�mun�ration du personnel m�dical de l'infirmerie psychiatrique.

2008, PP 107 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, DDEE 170 - SGRI 66 Signature des statuts de l'association charg�e de pr�parer, la repr�sentation de la Ville de Paris, de la R�gion Ile-de-France et de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris � l'Exposition Universelle de Shanghai en 2010.

M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, SGRI 3 Signature d'une convention avec l'association "Maison des Journalistes" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.000 euros.

2008, SGRI 6 Signature d'une convention avec l'association "Clowns sans Fronti�res" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, SGRI 23 Subvention � l'association "Cap Magellan" (2e). - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 55 Signature d'une convention avec l'association "Solthis - Solidarit� Th�rapeutique et Initiatives contre le Sida" (13e). - Montant : 150.000 euros.

2008, SGRI 56 Signature d'une convention avec l'association "Sida Info Service" (20e). - Montant : 80.926 euros.

2008, SGRI 63 Signature d'une convention avec l'association "Roaratorio" (2e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.000 euros.

2008, SGRI 71 Subvention � l'association "Coordination des Collectivit�s Portugaises de France" (CCPF) (2e). - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 74 Signature d'une convention avec l'Association d'Aide au D�veloppement de l'Audiovisuel au Cambodge (AADAC) (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.500 euros.

2008, SGRI 76 Subvention � l'association "La Maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SGRI 79 Subvention � l'association "Feu Follet" (92160 Antony). - Montant : 4.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, DPVI 55 Signature d'une convention avec l'association "Unis-Cit� Ile-de-France" menant une action au titre de la Politique de la Ville, pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DPVI 60 Subventions � 13 associations cr�atrices d'emplois d'adultes-relais en compl�ment de celles vers�es par l'Etat et signature de conventions avec 9 d'entre elles. - Montant total : 80.103 euros.

2008, DPVI 63 Signature d'une convention avec l'association "Savoirs pour R�ussir Paris" sur le quartier Belleville (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 48.175 euros.

2008, DPVI 65 Signature d'une convention avec l'association "Entreprendre dans la Ville - Fontaine-au-Roi Initiatives" pour l'attribution d'une subvention pour son action de pr�figuration d'un syst�me productif local dans les m�tiers du livre. Montant : 10.000 euros.

2008, DPVI 68 Subvention d'investissement � l'association "Porte Ouverte et Solidarit� du quartier sud 13e". - Montant : 28.857 euros.

2008, DPVI 69 Signature d'une convention avec l'association "Atelier d'Architecture Autog�r�e" implant�e dans le quartier de la Chapelle (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.309 euros.

2008, DPVI 72 Subvention d'investissement � l'association "Mom'Artre" implant�e dans le quartier Python-Duvernois (20e). - Montant : 55.000 euros.

2008, DPVI 73 Subvention � l'association "Cirque et Partages" (19e) pour la r�alisation d'un projet d'animation culturelle. - Montant : 5.000 euros.

2008, DPVI 81 Subventions aux r�gies de quartier du 11e Fontaine au Roi, 13e La Chapelle, 19e Nord et 20e Saint Blaise. - Montant total : 72.385 euros.

2008, DPVI 83 Subvention � l'association "Promenades Urbaines" (18e). - Montant : 12.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2008, DASES 132 Subvention � l'association "Secours Catholique" (7e) pour son antenne d'accueil et d'orientation de personnes demandeuses d'asile "Le C�dre" (19e). Montant : 19.139 euros.

2008, DFPE 315 Annulation et remplacement de la d�lib�ration 2007 DFPE 299 vot�e par le Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007. - Subvention � l'association "Maman � Paris, l'association des parents de la R�gion Parisienne" (19e), destin�e � financer un "Week-end � la ferme". - Montant : 2.300 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DAC 257 Subvention � l'association "Centre d'�tude et de recherche sur les Camps d'Internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la d�portation juive" (CERCIL) (45000). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 334 Subvention � l'association "R�sonances" pour les soir�es de lectures "Voix juives d'Alg�rie" pr�sent�es au Th��tre du Lucernaire (6e) en 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 469 Subvention � l'Association pour la M�moire des Enfants Juifs D�port�s du 11e (11e). - Montant : 6.600 euros.

2008, DAC 480 Subvention � l'association "Espace parisien histoire m�moire Guerre d'Alg�rie" (11e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 550 Subvention � l'association "M�moire et cr�ation num�riques" (94230 Cachan). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 122 Subvention au Comit� du souvenir du 1er arrondissement. - Montant : 800 euros.

2008, DASES 123 Subvention � l'Association Nationale des Anciens Combattants de la R�sistance (A.N.A.C.R.) Comit� D�partemental de Paris (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 124 Subvention � l'Association Nationale pour le Souvenir des Dardanelles et Fronts d'Orient (8e). Montant : 300 euros.

2008, DASES 125 Subvention � l'Association des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l'Equipement de Paris (A.D.A.C.E.P.) (92055 La D�fense), au titre de 2008. - Montant : 300 euros.

2008, DASES 126 Subvention � l'association "Promotion Victoire-Coetquidan 1945" (6e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 127 Subvention � l'Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris (A.M.M.A.C.P.) (8e). Montant : 500 euros.

2008, DASES 128 Subvention � l'Association des Amis de la Fondation pour la M�moire de la D�portation (A.F.M.D.) (5e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 130 Subvention � l'Union des Juifs pour la R�sistance et l'Entraide (U.J.R.E.) (10e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 134 Subvention � l'Association des D�port�s, Intern�s et Familles de Disparus de l'Ile-de-France (A.D.I.F) (2e) pour le r�glement de ses loyers. - Montant : 2.555 euros.

2008, DASES 135 Subvention � l'Union Nationale des Combattants du D�partement de Paris (1er), pour le r�glement des loyers de sa section du 15e arrondissement. - Montant : 1.484 euros.

2008, DASES 136 Subvention � l'Union Nationale des Combattants du D�partement de Paris (1er). - Montant : 19.168 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, DJS 116 Signature d'une convention avec l'association "Roller Squad Institut" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 124 Signature d'une convention avec l'association "Olympique Paris XV" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, DJS 133 Signature d'une convention avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2008, DJS 155 Subvention � l'association "Sport sans fronti�res" (20e). - Montant : 17.000 euros.

2008, DJS 217 Subvention � l'association "Stade Fran�ais" (16e) pour la saison 2007-2008. - Montant : 210.000 euros.

2008, DJS 218 Signature d'une convention avec la Ligue de Paris de Tennis (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2008, DJS 227 Signature d'une convention avec le Club des Fran�ais Volants (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 177.700 euros.

2008, DJS 228 Signature d'une convention avec l'association "Paris Universit� Club Rugby" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 260.000 euros.

2008, DJS 229 Signature d'une convention avec l'association P.U.C. Omnisports pour l'attribution d'une subvention. Montant : 365.000 euros.

2008, DJS 233 Signature d'une convention avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 156.000 euros.

2008, DJS 234 Signature d'une convention avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 104.278 euros.

2008, DJS 236 Signature d'une convention avec l'Union Stade Fran�ais Saint-Cloud et le Stade Fran�ais pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.

2008, DJS 238 Signature d'une convention avec l'association "Paris Jean Bouin" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 71.470 euros.

2008, DJS 243 Subvention � la F�d�ration fran�aise de natation pour l'organisation du Tournoi multinations junior de natation � la piscine Georges Vallerey (20e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DJS 270 Subvention � l'association "Atout Sport" (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 308 Signature de l'avenant n� 1 au march� relatif � la mission de programmation et d'assistance � ma�trise d'ouvrage pour la r�alisation d'une piscine flottante sur barge sur la Seine dans l'ouest parisien.

2008, DJS 351 Signature d'une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DJS 357 Signature d'une convention avec le "Comit� d�partemental olympique et sportif de Paris" (C.D.O.S.P.) (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2008, DJS 360 Subvention � l'Association sportive scolaire du coll�ge Henri Bergson (19e). - Montant : 300 euros.

2008, DJS 376 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� TECHNIBAT SARL visant � l'indemniser des travaux suppl�mentaires r�alis�s dans le cadre des travaux de r�novation du bassin �cole Vitruve (20e).

2008, DJS 398 Signature d'une convention avec la F�d�ration fran�aise de handball, Gentilly (Val-de-Marne) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros.

2008, DJS 401 Lancement d'un march� n�goci� relatif � la r�fection en gazon synth�tique du terrain de football et de la piste d'athl�tisme au centre sportif L�on Biancotto (17e).

2008, DJS 405 Signature d'un avenant n� 1 au march� pass� avec la SASP Paris Levallois (16e) relatif � l'achat de prestations de billetterie et de communication pour les saisons sportives 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010.

2008, DJS 407 Signature d'une convention avec l'association "P.U.C. Volley-Ball" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DJS 412 Lancement d'un march� n�goci� relatif � la r�novation des vestiaires et � l'adaptation des gradins aux personnes � mobilit� r�duite du gymnase C au centre sportif Bertrand Dauvin (18e).

2008, DJS 422 Lancement d'un march� n�goci� relatif aux travaux de rehaussement et de renforcement des cl�tures du terrain d'�ducation physique des Jardins Saint-Paul (4e) et autorisation de d�poser une d�claration de travaux dans le cadre de cette op�ration.

2008, DJS 424 Lancement d'un march� n�goci� � deux lots s�par�s relatif aux travaux de r�habilitation des salles de sports, de judo et d'EPS au centre sportif Jean Dame (2e).

2008, DJS 435 Lancement d'un march� n�goci� relatif � la r�fection du terrain de football en gazon synth�tique et de la piste d'athl�tisme au centre sportif Bagnolet (20e).

2008, DJS 436 Lancement d'un march� n�goci� pour la restructuration de l'accueil du centre sportif Elisabeth (14e).

2008, DJS 445 Demande de subvention aupr�s du Centre national pour le d�veloppement du sport concernant la r�fection en gazon synth�tique du terrain de football du stade de la Porte de la Muette (16e).

2008, DJS 446 Approbation de l'op�ration et demande de subvention aupr�s du Centre national pour le d�veloppement du sport concernant la mise en conformit� de modules de roller au skate parc de Bercy (12e).

2008, DJS 447 Demande de subvention aupr�s du Centre national pour le d�veloppement du sport concernant la r�novation du gymnase de l'Ing�nieur Keller (15e).

2008, DJS 451 Approbation de l'op�ration concernant l'acquisition de mat�riels sportifs et demande de subvention aupr�s du Centre national pour le d�veloppement du sport.

2008, DJS 452 Lancement de deux march�s n�goci�s relatifs aux travaux de r�am�nagement des aires sportives avec cr�ation de la couverture d'un terrain de tennis et de mise en accessibilit� handicap�e des vestiaires, au TEP Barban�gre (19e) et d�p�t du permis de construire.

2008, DJS 453 Lancement d'un march� n�goci� relatif � la cr�ation d'un terrain de football en gazon synth�tique au stade Nelson Mandela � Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

2008, DPA 156 Approbation du principe d'indemnisation des h�ritiers de Mme GUY suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de la cit� Tra�ger, 1, cit� Tra�ger (18e).

2008, DPA 217 Approbation du principe de r�alisation de la mise en conformit� du syst�me de s�curit� incendie et de la gestion technique centralis�e au stade S�bastien Charl�ty (13e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2008, DJS 402 Lancement d'un march� n�goci� relatif � l'adaptation des locaux aux personnes handicap�es au gymnase Jean Verdier (10e).

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

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