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2008, DLH 327 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS situé 105 rue Alexandre Dumas (20e).


M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DLH 327 sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� un amendement n� 38 bis. Il s?agit de la r�alisation par "Paris Habitat - O.P.H." d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, deux logements P.L.A.-I., deux logements P.L.S. situ� 105, rue Alexandre Dumas, dans le 20e.

L?amendement est un amendement technique.

Monsieur MANO, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - C?est un amendement r�dactionnel qui pr�cise simplement l'�volution de l'utilisation du rez-de-chauss�e qui aura une fonction publique mais pas d�finie avec pr�cision compte tenu des d�bats en cours.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 38 bis de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement technique est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DLH 316 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2008, DLH 316).

Novembre 2008
Débat
Conseil municipal
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