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2005, DASES 255 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ALMA - PARIS” située 365, rue de Vaugirard (15e), une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2005.


Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l?examen du projet de d�lib�ration DASES 255 G concernant l?autorisation de signer avec l?association ?ALMA - PARIS? situ�e 365, rue de Vaugirard (15e), une convention fixant les conditions d?attribution d?une participation financi�re, au titre de 2005, sur lequel l?Ex�cutif a d�pos� un amendement technique.

Madame HOFFMAN-RISPAL, vous avez la parole.

Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission. - Les choses se sont faites un petit peu en urgence. C?est une erreur de frappe qui est rectifi�e par cet amendement technique.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� I d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� I est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 255 G ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2005, DASES 255 G).

Septembre 2005
Débat
Conseil général
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