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Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DASES 297 G relatif � la signature, avec l?association ISATIS, d?une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention d?investissement de 85.000 euros pour des travaux d?am�nagement du centre d?accueil de jour ?M�moire +? situ� 127, rue Falgui�re (15e) en vue de son ouverture.

La parole est � Mme C�cile RENSON.

Mme C�cile RENSON. - Merci, Madame la Pr�sidente.

Le projet de d�lib�ration qui est pr�sent� devant notre Assembl�e ce jour ne peut que nous r�jouir puisqu?il s?inscrit dans l?organisation de l?offre de soin apport�e � une population sans cesse plus nombreuse atteinte par la maladie d?Alzheimer.

Le centre d?accueil de jour ?M�moire +? qui va s?ouvrir dans le 15e arrondissement apr�s quatre autres dans divers autres arrondissements repr�sente une structure innovante, interm�diaire entre le domicile et l?�tablissement. Ces centres d?accueil de jour permettent de soulager les familles, re-sociabiliser les patients et retarder l?institutionnalisation. Je me f�licite du partenariat remarquable pr�vu pour le fonctionnement de ce centre par le D�partement qui financera l?h�bergement et la d�pendance, par la D.A.S.S. de Paris qui financera la part des soins et l?association ?Isatis?, organisme priv� � but non lucratif qui en assurera la gestion.

Je salue particuli�rement l?action de cette association qui cherche � aider les personnes �g�es en perte d?autonomie par des formules souples en s?appuyant sur le potentiel local existant. Cette association g�re aussi la r�sidence ?La Pirandelle? dans le 13e arrondissement, et je n?interviendrai pas sur la d�lib�ration DASES 356 G mais je me f�licite de la signature de la convention tripartite qui proc�de de la m�me inspiration.

Pour en revenir au centre ?M�moire +?, les patients du 15e arrondissement atteints d?Alzheimer attendent sa r�alisation avec impatience, de m�me que ceux ne relevant plus de l?hospitalisation de jour de l?h�pital Vaugirard parce que ces patients sont en phase de stabilisation.

Reste cependant le co�t du transport de ces patients. J?esp�re que la convention sign�e avec la soci�t� KEOLIS d�l�gataire de service public pour le transport collectif des personnes handicap�es permettra de prendre en charge � moindres frais ce transport domicile/centre d?accueil de jour, soci�t� qui r�clamait compensation pour la faiblesse du volume des courses demand�es. Je m?�tais interrog�e sur ce sujet lors du dernier Conseil, �tonn�e que j?�tais des erreurs pr�visionnelles qui avaient condamn� la Ville de Paris � plus de 500.000 euros de compensation financi�re. Pour augmenter le volume des courses de KEOLIS, la Ville de Paris avait dit vouloir en faire b�n�ficier les personnes atteintes de la maladie d?Alzheimer qui se rendent dans les centres d?accueil de jour, dont acte, et de plus voil� une solution qui arrangera tout le monde.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - La parole est � Mme HOFFMAN-RISPAL.

Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission. - Merci, Madame la Pr�sidente, je voudrais remercier Mme RENSON pour son intervention et lui rappeler quelques �l�ments.

Quand nous sommes arriv�s en 2001, il y avait 25 places en centre d?accueil de jour. Si tout va bien, d?ici fin 2005, il y en aura 107, ce qui fait � peu pr�s 165 personnes �g�es prises en charge par an, parce qu?elles y passent entre 3 et 6 mois selon les �tablissement, ce n?est pas assez. Un centre, 6 en 3 ans, c?est mieux que ce qui se passait avant, mais ce n?est pas assez, il en faudrait plus. Mais la Ville de Paris a consacr� 6.300.000 euros pour d�bloquer l?investissement destin� � ces centres.

Deuxi�me point, la maladie d?Alzheimer depuis un an est devenue une affection de longue dur�e. Madame RENSON, vous connaissez cela mieux que moi, vous si�gez � l?A.P., vous si�gez � Vaugirard, cette maladie est qualifi�e d?affection de longue dur�e.

Affection de longue dur�e, cela veut dire des prises en charge. Le plan de M. DOUSTE-BLAZY disait qu?il fallait, maintenant que c?est une affection longue dur�e justement, d�velopper les centres d?accueil de jour, les ateliers m�moires. Sauf que l� encore, qu?a fait la Ville de Paris bien avant le projet Alzheimer de M. DOUSTE-BLAZY ? Les centres �taient vides parce qu?une personne �g�e qui a l?A.P.A., cela ne lui permet pas si elle a des revenus modestes, de payer d?une part ces heures d?aide � domicile (17 euros de l?heure), et en plus d?aller dans un centre d?accueil de jour ou un h�bergement de ce genre. Du coup, nous sommes les seuls en France pour que ces centres ne soient pas vides � avoir cr�� une aide sociale extral�gale, moyennant revenus qui permet aux personnes les plus g�n�es de ne payer que 15 euros au lieu de 65 par jour. Nous sommes les seuls ! Je peux vous dire que la d�pense grimpe au budget, M. SAUTTER en est conscient, parce que c?est fondamental d?aider les personnes et de solvabiliser ces centres.

Mais vous savez que sur toutes les maladies dites ?affection de longue dur�e?, l?assurance maladie rembourse les transports. Question pos�e d?ailleurs par M. Daniel VAILLANT lorsque M. DOUSTE-BLAZY avait pr�sent� son plan dans le 18e arrondissement. Pourquoi ne rembourse-t-on pas pour Alzheimer ? Du coup, Paris prend en charge et �tend le P.A.M. des personnes en situation de handicap aux personnes �g�es. Cela marche, elles sont prioritaires quand elles ont l?A.P.A. sur les centres d?accueil de jour. Le P.A.M. ne r�pondra pas � toutes les situations. Il peut y avoir des gens encore plus en perte d?autonomie et j?aimerais que le taxi soit rembours� comme cela l?est sur toutes les affections de longue dur�e par l?assurance maladie (car c?est au cas par cas � Paris) et non pas juste au cas par cas comme cela se fait � l?heure actuelle parce que si on les cr�e, on prend en charge l?aide extral�gale, il y a le P.A.M., mais peut-�tre que l?Etat pourrait mettre un petit quelque chose. Ce serait bien ! Voil� quand m�me !

Justement, on voit la r�ussite du plan de l?assurance maladie. Je suis contente de ne pas l?avoir vot� !

(Protestations sur les bancs de l?opposition).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Si vous pouviez conclure !

Monsieur DOMINATI, si vous pouviez �viter d?interrompre !

Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. - Je voudrais me f�liciter, juste un mot tout de m�me. Les caisses de retraite ont particip�, c?est tr�s bien, mais je voudrais aussi pr�ciser que la R�gion nous aide et bien que ce ne serait pas logiquement une comp�tence propre de la R�gion, la R�gion nous a aid� � hauteur de 100.000 euros sur ce centre. La R�gion a cr�� une ligne dite de subvention pour aider au d�veloppement de ce type d ?action, ce qui est tr�s positif.

Nous allons essayer d?en faire plus au fur et � mesure que les projets arrivent, parce que 107 places, c?est 6 fois mieux mais il en faudrait encore beaucoup plus dans l?avenir.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci de cette r�ponse circonstanci�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 297 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2005, DASES 297 G).

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