Libell� de la question :
" Les riverains de l'avenue Mallarm� (17e) sont �tonn�s de la nature des travaux entrepris dans cette avenue et des cons�quences sur l'environnement. Un trou a �t� creus� dans la chauss�e, face au square Sainte-Odile. Selon un panneau indicateur, ce serait la Compagnie g�n�rale des Eaux qui serait le ma�tre d'oeuvre du chantier.
Cependant, ce mini-chantier ne semble pas �tre la source d'une activit� d�bordante. Mais ce qui choque le plus les riverains, c'est la pose inexplicable de
2 �normes panneaux publicitaires sur les barri�res du chantier d�figurant ainsi cette portion de l'avenue. Pour certains, ce n'est pas la premi�re fois que de tels panneaux fleurissent dans des lieux o� ils n'ont rien � faire et ce, � quelques mois d'�lections.
M. Jean-Pierre REVEAU demande � M. le Maire de Paris de lui indiquer la nature exacte de ces travaux, comment une soci�t� de publicit� peut ainsi installer n'importe o� des panneaux et enfin, de lui communiquer copies des autorisations ainsi que des contrats liant la Mairie de Paris � cette soci�t� de publicit�. "
R�ponse (M. Claude-G�rard MARCUS, adjoint) :
" Le chantier auquel fait r�f�rence la question, est situ� avenue St�phane-Mallarm� au droit du square Sainte-Odile. Il est r�alis� par la Compagnie des Eaux de Paris et consiste en la r�alisation d'un puits de service permettant de retirer les canalisations d�fectueuses et d'approvisionner le mat�riel neuf, l'ensemble �tant normalement prot�g� par des palissades. Ces travaux sont pour leur part r�alis�s en �gout, dans des conditions difficiles. C'est la raison pour laquelle l'activit� est r�duite en surface.
Deux dispositifs publicitaires portatifs ont �t� install�s le 5 novembre 1997 par la soci�t� Dauphin, concessionnaire de l'affichage publicitaire sur les propri�t�s communales, dans le cadre de la convention pass�e avec la Ville de Paris le 24 d�cembre 1980.
Cette convention autorise notamment le concessionnaire, moyennant le versement d'une redevance, � installer des panneaux publicitaires sur les palissades et d�pendances de chantiers publics ouverts sur la voie publique pour l'ex�cution de tous travaux - ainsi que la loi du 29 d�cembre 1979 le pr�voit express�ment - et sous r�serve qu'ils soient en outre exploit�s dans le cadre de la r�glementation publicitaire en vigueur � Paris.
Les panneaux qui seront d�mont�s � la fin du chantier, ob�issent bien entendu � cette r�glementation, �tant situ�s en zone publicitaire de r�gime g�n�ral. "