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Votes spécifiques.


MM. Christian SAUTTER, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Jeanne CHABAUD, MM. Ren� LE GOFF, Jean-Pierre PIERRE-BLOCH et Eric HELARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DDEE 18 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant 2005 � la convention de partenariat pluriannuelle 2004-2006 sign�e entre le D�partement de Paris, d?une part, et l?association AGORANOV, l?association PARIS BIOTECH, l?Agence PARIS DEVELOPPEMENT au titre de PARIS INNOVATION et l?Ecole nationale sup�rieure des T�l�communications, au titre de TELECOM PARIS ENTREPRENEURS, d?autre part. - Cet avenant est relatif au versement de subventions annuelles d?un montant cumul� de 847.000 euros.

Mme Catherine G�GOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASES 193 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer 5 conventions avec les associations ?Olga Spitzer?, ?Centre paroissial d?initiatives jeunesse?, ?M�diation conseils?, ?Projets 19? et ?P�le d?insertion et d?�conomie 20e? pour la gestion et l?animation d?�quipes emploi-insertion dans des quartiers Politique de la ville et fixation de la participation financi�re.

Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Sylvain GAREL, Eric FERRAND, Patrick TR�M�GE et Jean-Fran�ois BLET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASES 229 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer avec la Soci�t� anonyme de gestion immobili�re (S.A.G.I.), syndic de l?immeuble, un renouvellement de bail de location pour l?accueil d?un centre d?adaptation psychop�dagogique sis 23, rue de Lamblardie (12e).

Mmes Anne-Christine LANG, Nicole BORVO, MarieTh�r�se ATALLAH, Laurence DREYFUSS, Marie-Chantal BACH et M. Eric FERRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASES 260 G - Octroi de la garantie du D�partement de Paris pour l?emprunt contract� par l?Association des groupements �ducatifs.

Mme Dani�le POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-Fran�ois BLET, Michel BULT� et J�r�me COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASCO 27 G - Autorisation � la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris de souscrire un avenant n� 3 au march� public de travaux de la 2e tranche de la restructuration du lyc�e-coll�ge Jacques DECOUR (9e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Elisabeth LARRIEU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Karen TAIEB, MM. Richard STEIN et Eric AZI�RE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DJS3G-Subvention d?�quipement au Syndicat des d�partements de Paris et des Hauts de Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony, Ile de Puteaux (92800 Puteaux), conform�ment au budget primitif 2005 du parc approuv� par son conseil d?administration le 28 janvier 2005. Montant : 179 250 euros.

Mme Claudine BOUYGUES, M. Pascal CHERKI, Mme Fr�d�rique CALANDRA, MM. Fran�ois FLORES, Jack-Yves BOHBOT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DJS4G-Subvention d?�quipement au Syndicat interd�partemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et la Courneuve, 40 � 102, avenue de la Division-Leclerc, 93000 Bobigny, conform�ment au budget primitif 2005 approuv� par son conseil d?administration lors de sa s�ance du 18 novembre 2004. ? Montant : 224.500 euros.

Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Anne-Christine LANG, M. Jean VUILLERMOZ, Mme P�n�lope KOMIT�S, MM. Jean-Pierre LECOQ et Patrick TR�M�GE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DJS5G-Subvention d?�quipement au Syndicat interd�partemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Cr�teil (Val-de-Marne) conform�ment au budget primitif 2005 du parc approuv� par son conseil d?administration lors de sa s�ance du 17 d�cembre 2004. - Montant : 428.416 euros.

Juin 2005
Débat
Conseil général
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