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M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DVD 75 concernant une autorisation � M. le Maire de Paris de subventionner l'achat de cyclomoteurs �lectriques pour les Parisiens ainsi que pour le commer�ants, artisans et r�parateurs implant�s � Paris, sur lequel le groupe "Les Verts" a d�pos� l'amendement n� 23, le groupe Centre et Ind�pendants et l'Ex�cutif les v?ux r�f�renc�s n� 24 et n� 23 bis dans le fascicule.

Je donne la parole � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

La politique men�e par le Maire de Paris a eu pour effet, nous le savons, une augmentation tr�s importante des deux-roues motoris�s de tous types de cylindr�es, +56 % depuis 1997.

Les cons�quences en mati�re d'accidentologie sont malheureusement bien connues : je n'y reviendrai pas ici bien qu'il s'agisse d'une pr�occupation majeure � laquelle il n'est pas facile d'apporter une solution tant les comportements sont mis en cause.

Je voudrais souligner � ce sujet la multiplication dans la circulation g�n�rale des deux-roues motoris�s et en particulier leur concentration aux feux rouges au devant des autres v�hicules qui finit par poser un probl�me jusqu'ici inconnu, puisque les comportements et la vitesse de d�marrage ne sont pas similaires et qu'il y a bel et bien concentration dans un espace tr�s r�duit.

Les nuisances apport�es en mati�re de pollution atmosph�rique sont av�r�es et il en est de m�me pour la pollution sonore, constamment d�nonc�e par les Parisiens et rarement contr�l�e, rarement sanctionn�e en d�pit de l'immatriculation, plus importante maintenant, de ces deux roues motoris�s.

Autant les contr�les de vitesse se sont multipli�s dans des proportions importantes, autant les contr�les de bruit sont quasi inexistants. Il me semble qu'un r��quilibrage pourrait �tre men� d?une mani�re int�ressante.

La Mairie de Paris envisage de subventionner l?achat d?un cyclomoteur �lectrique � une hauteur maximale de 400 euros.

Cette mesure a d�j� �t� adopt�e � l'�tranger, notamment en Suisse, depuis plusieurs ann�es ; je m'en �tais fait l?�cho dans cette assembl�e, mais il faut croire qu'il �tait trop t�t.

Les cyclomoteurs �lectriques sont silencieux, ils roulent � une allure mod�r�e, 45 kilom�tres/heure, qui para�t bien adapt�e � la circulation parisienne.

Nous soutiendrons donc ce projet en exprimant une remarque compl�mentaire et une r�serve.

La r�serve est que l'adaptation du syst�me de bornes de recharge doit �tre suffisante. Le nombre de bornes en voirie est aujourd'hui de deux par arrondissement ; c'est beaucoup trop peu.

La remarque compl�mentaire est que nous pensons qu'il est n�cessaire de mener une campagne d'avertissement par rapport aux effets de la conduite silencieuse.

En effet, le r�flexe aujourd'hui, notamment pour les pi�tons, est d'adapter leur comportement au son, surtout pour les deux-roues motoris�es.

Quand il y aura un nombre significatif de ces engins silencieux et a fortiori quand il y aura aussi beaucoup de voitures �lectriques, il faudra g�n�rer et accompagner une attention qui soit bas�e sur d'autres crit�res et je pense l�, mes chers coll�gues, que la Ville, comme la Pr�fecture de police, seront amen�es � travailler ensemble en ce sens.

Nous voterons donc ce projet de d�lib�ration.

Je vous remercie de votre attention.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

La parole est � M. Denis BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire. Je serai rapide.

Vous ne serez pas surpris que nous ne soyons pas compl�tement "fan" du d�veloppement d'aides pour des v�hicules motoris�s, m�me si on constate �videmment qu'il est pr�f�rable d'aider au d�veloppement de scooters �lectriques plut�t que de scooters thermiques.

Mais de la m�me fa�on qu?on a approuv� l?id�e qu?il puisse y avoir un bonus/malus pour favoriser les voitures automobiles les moins sales par rapport aux plus polluantes, on est d'accord sur l'id�e que l'on puisse mettre en place sur Paris une aide pour ces scooters �lectriques.

Mais la question que nous nous posons est : pourquoi, syst�matiquement, les aides envisag�es, qu'il s'agisse du bonus/malus ou qu'il s'agisse ici de l'aide aux scooters �lectriques, se contentent-elles d'aider le v�hicule le moins polluant dans une gamme de v�hicules et pas les v�hicules qui ne sont pas du tout polluants ? Un v�hicule peu polluant reste un v�hicule qui va consommer de l'�nergie ; il y a quand m�me des v�hicules, aujourd'hui, qui nous permettent de nous d�placer dans la ville, qui ne g�n�rent aucune pollution, aucune nuisance sonore : ce sont les v�los.

La question que nous posons est : pourquoi l'aide d�cid�e par la Ville n'est-elle pas �tendue aux v�los et notamment aux v�los �lectriques, si on veut donner un signal en ce sens ? C'est une des difficult�s que nous connaissons dans cette ville : nous avons des pentes importantes, pas tr�s nombreuses, mais quelques-unes qui sont quand m�me assez fortes et l?usage du v�lo �lectrique permettrait � un certain nombre d'usagers d'affronter ces pentes dans de bien meilleures conditions que sur un v�lo classique.

C'est l'objet de l'amendement que nous d�posons, en souhaitant vraiment qu'il permette d'enrichir cette d�lib�ration.

On a parfois tendance � penser qu'un v�lo, finalement, cela ne co�te pas tr�s cher et donc � quoi bon aider ? Je vous donne la statistique �tablie par la F�d�ration des usagers de la bicyclette, qui est rappel�e dans le texte de notre v?u. Elle estime que le co�t d'un v�lo est de 868 euros en moyenne l'ann�e de l'achat et de 135 euros les ann�es suivantes. Nous pensons qu'il y a l� mati�re � aider au d�veloppement d'un mode de d�placement qui commence � avoir un succ�s certain � Paris avec V�lib', mais qui peut concerner beaucoup d'usagers et qui permettrait, je me permets de l?indiquer en conclusion, d'aider aussi un secteur �conomique qui est le secteur des fabricants de v�los, qui a besoin, lui aussi, de signaux positifs pour permettre de soutenir la fabrication de v�los.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur BAUPIN.

La parole est � Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS.

Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS. - Monsieur le Maire, toute mesure visant � plus de s�curit� et moins de pollution est forc�ment positive.

Le groupe Centre et Ind�pendants rel�ve ici et appr�cie le pragmatisme de ce projet de d�lib�ration qui part du constat de la tr�s forte et subite augmentation des deux-roues motoris�s � Paris.

Or, nous nous accordons tous � le dire, ces engins sont non seulement plus dangereux, mais ils sont aussi beaucoup plus polluants que la plupart des voitures r�centes.

Cette pollution est double, puisqu?elle est non seulement atmosph�rique, mais aussi sonore.

En conclusion, et en r�sonance avec l'aspect s�curitaire, nous voyons dans le pr�sent projet de d�lib�ration, une d�monstration et un aveu cinglant de l'�chec de la politique dogmatique des transports men�e sous la pr�c�dente mandature.

Cette politique, je le redis, a pouss� des centaines de personnes � se jeter sur ces engins qui envahissent non seulement les rues, mais les emplacements r�serv�s au stationnement des v�los, les places, les rues et les trottoirs o� ils stationnent dans la plus grande anarchie.

Le v�lomoteur �lectrique peut apporter une solution partielle � cette situation assez ubuesque, mais l� encore, elle ne sera pas suffisante s'il n'y a pas prise de conscience et reconnaissance officielle qu'il n'est ni juste, ni politiquement responsable de nier le bon usage de la voiture en voulant la supprimer.

Dans ces conditions, alors oui, des mesures d'incitation � l'achat de v�lomoteurs �lectriques sont positives.

Ecologiquement corrects, ils ne pourront avoir un usage que g�ographiquement limit� pour parcourir des petites distances dans Paris compte tenu de leur faible puissance.

Il est probable aussi qu?ils induiront une conduite moins accidentog�ne parce que moins rapide.

Leur usage, compte tenu de leurs caract�ristiques, sera donc relativement limit� et leurs utilisateurs seront prioritairement des Parisiens ou habitants proches effectuant de courtes distances.

Compte tenu de ces pr�cisions, nous d�posons un v?u qui aurait d?ailleurs aussi bien pu �tre rattach� � la d�lib�ration sur le projet europ�en sur la s�curit� des deux-roues que je vais vous pr�senter maintenant.

Ce programme que nous allons voir tout � l'heure a, en effet, pour vocation d'�changer sur les exp�riences dans les grandes villes.

On sait que la Ville de Londres a d�cid� d?ouvrir � l?essai ses couloirs de bus aux deux-roues motoris�s � la suite de tests effectu�s pendant trois ans sur des carrefours exp�rimentaux qui prouvent que les collisions les impliquant avaient chut� de 42 %.

S?il n?est pas question, pour nous, de reproduire ce m�me sch�ma, parce que nous consid�rons que la r�gularit� et la fluidit� de la circulation des bus p�tiraient d?un afflux trop important d?engins puissants, encombrants, et pas toujours disciplin�s, nous proposons que cette exp�rimentation � Paris soit ouverte aux cyclomoteurs �lectriques, � titre seulement temporaire et exp�rimental, dont la diffusion sera restreinte et que la technologie de ce type de v�hicule en limite les d�placements et la vitesse.

En cela, ils rejoindront davantage la famille des v�los que des grosses cylindr�es.

En termes d'incitation et de s�curit�, cette exp�rimentation nous para�t tr�s raisonnable et parfaitement justifi�e, faisant �cho et donnant une ampleur � la d�lib�ration de l'Ex�cutif que nous voterons.

C?est dans cette optique que nous vous proposons d'adopter notre v?u.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

Pour r�pondre � l'ensemble des orateurs, je donne la parole � Mme Annick LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, au nom de la 3e Commission. - Je vais peut-�tre revenir sur la d�lib�ration en tant que telle et, bien s�r, r�pondre aux v?ux et amendements qui nous sont propos�s.

Il s'agit donc de subventionner l'achat de cyclomoteurs �lectriques pour les Parisiens, mais aussi pour les entreprises ; je pense particuli�rement aux commer�ants, aux artisans, aux r�parateurs qui sont implant�s � Paris et, �videmment, signer les conventions correspondantes.

Il me semble que nous franchissons aujourd'hui avec cette d�lib�ration - je vous le rappelle, c'est un engagement qui avait �t� pris par le Maire de Paris pendant la campagne municipale une nouvelle �tape en encourageant le d�veloppement d'une solution innovante, non polluante. Il s'agit en effet d'un mode de d�placement qui n?�met quasiment aucun polluant ou gaz � effet de serre, qui est �conome car le carburant est nettement moins cher. On estime, pour vous donner un exemple, que pour 1.000 kilom�tres effectu�s par mois, l'�conomie par rapport � un deux-roues motoris� thermique et un cyclomoteur �lectrique est de 42 euros par mois, c'est-�-dire 500 euros par an. C'est un point important qu?il faut souligner.

Je parlais de pollution, j?ajoute �galement que le cyclomoteur �lectrique est silencieux, alors m�me que le bruit des deux roues motoris�es thermiques peut aller jusqu'� 90 d�cibels, c'est-�-dire l'�quivalent d'un camion.

Enfin, la vitesse des cyclomoteurs �lectriques est limit�e � 45 kilom�tres heure, et pr�vient toute conduite dite agressive. D'ailleurs, pour celles et ceux qui ont pu faire cette exp�rience, quand on conduit un deux roues �lectrique, on est oblig� d'avoir une vitesse r�guli�re et de moins conduire par �-coup.

J'ajouterai que la subvention, qui peut aller jusqu'� 400 euros, vise bien �videmment � inciter les acheteurs potentiels de deux roues motoris�es � privil�gier des v�hicules qui sont particuli�rement adapt�s � la mobilit� urbaine.

Cela est destin� � toute personne domicili�e � Paris, mais aussi aux commer�ants, aux artisans, aux r�parateurs. Je donne quelques �l�ments de calendrier pour �tre compl�te : le 12 mars, la commission permanente du Conseil r�gional doit d�lib�rer, car vous le savez, c'est la R�gion qui a comp�tence exclusive en mati�re d'attribution des aides �conomiques. La mise en ?uvre effective d�s lors, bien �videmment que nous aurons vot� ce projet de d�lib�ration pourra donc intervenir d�s le 21 mars prochain.

Concernant le voeu pr�sent� par Mme CUIGNACHE-GALLOIS et les �lus du groupe Centre et Ind�pendants, je souhaitais attirer votre attention, Madame, sur le fait que ce que vous demandez � travers votre v?u est d�j� mis en oeuvre, puisque le Maire de Paris a eu l'occasion d'�crire en novembre dernier au Pr�fet de police, pour lui demander une exp�rimentation qui permettrait aux deux roues �lectriques d'emprunter les couloirs de bus.

Cette exp�rimentation, bien �videmment, aurait pour but d'analyser et pr�ciser si c'est faisable ou pas. Elle aurait une dur�e limit�e avec une �valuation bien �videmment de la Pr�fecture de police et de la Ville de Paris.

Le Pr�fet de police a r�pondu au Maire, mais je laisse le soin � son repr�sentant de nous faire part des �l�ments d'information qu'il nous a apport�s. Je le dis pour Mme CUIGNACHE-GALLOIS, le Pr�fet de police n'est pas favorable � cette exp�rimentation. Mais en tout cas, le Maire a saisi le Pr�fet de police, et c'est la raison pour laquelle, Madame, je vous demanderai bien �videmment de retirer votre voeu.

(M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, remplace M. Bernard GAUDILL�RE au fauteuil de la pr�sidence).

Je souhaiterais �galement r�pondre � Denis BAUPIN et aux �lus du groupe "Les Verts" qui ont d�pos� un amendement � ce projet de d�lib�ration, qui concerne un encouragement � nos concitoyens pour l'achat d'un v�lo et �galement pour d�velopper le v�lo �lectrique en donnant une aide financi�re.

Je voulais dire aux �lus du groupe "Les Verts" que, sur le fond, concernant les v�los �lectriques, pourquoi pas ? Simplement, cela ne peut pas �tre sous forme d'amendement au projet de d�lib�ration parce que sinon nous serions oblig�s finalement de r�diger un nouvel expos� des motifs.

Je le rappelle : cette aide financi�re vise � inciter les personnes qui souhaitent acheter un deux-roues � se tourner vers un deux-roues �lectrique, plut�t qu'un deux-roues � moteur.

Concernant les v�los �lectriques, il ne s'agit pas de pollution. Les v�los ne polluent pas. Donc, on est bien �videmment sur quelque chose d'int�ressant mais qui n'a pas, me semble-t-il, le m�me objectif. J'invite bien �videmment l'ensemble des conseillers � la lire attentivement, puisque vous verrez que ce que nous mettons en avant est bien �videmment l'environnement, donc la pollution et �galement la probl�matique du bruit.

Pour montrer toute l'ouverture de l'Ex�cutif, le v?u n� 23 bis propose que soit �tudi�e la possibilit� de subventionner l'achat par les Parisiens d'un v�lo � assistance �lectrique.

Donc, je pr�f�re que nous fassions une �tude par le biais d'un v?u plut�t que d'introduire un amendement qui, je le r�p�te, ne porte pas exactement - c'est le moins que l'on puisse dire - sur la d�lib�ration proprement dite.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

Je crois que vous vouliez dire deux mots, Monsieur le Pr�fet.

M. LE REPRESENTANT DU PREFET DE POLICE . - La Pr�fecture de police est effectivement tr�s r�serv�e sur l'ouverture des couloirs de bus aux v�hicules deux roues motoris�es �lectriques, tant pour des raisons de circulation que pour des raisons de s�curit� routi�re, car ces derni�res ann�es la circulation dans les couloirs de bus a tr�s fortement augment�e avec le d�veloppement du v�lo et l'augmentation du nombre du taxis, et ces �volutions doivent se poursuivre dans les prochaines ann�es.

S'agissant des conditions de circulation, la distinction en pratique entre v�hicules �lectriques et non �lectriques sera quasiment impossible � faire lors des contr�les de police, m�me avec une pastille verte parce qu'elle ne sera pas visible de tous c�t�s. Et on sait �galement que les contr�les automatis�s ou � l'aide des cam�ras de circulation sont amen�s � se d�velopper au cours des prochaines ann�es.

Du point de vue de la s�curit� routi�re, l'exp�rimentation pose une double difficult� : d'une part, ces v�hicules sont presque silencieux et la coexistence dans des espaces prot�g�s avec les cyclistes pourrait poser des probl�mes. Mais de mani�re plus risqu�e encore, l'augmentation du trafic dans les couloirs de bus augmentera la difficult� d'ores et d�j� constat�e aux carrefours pour la giration � droite des v�hicules lorsqu'il y a coexistence entre la chauss�e et une voie de bus dans le m�me sens. Il convient donc, dans l'int�r�t des automobilistes aussi bien que dans celui des v�los, de limiter le trafic dans les voies r�serv�es.

Enfin, si on multiplie les exemptions dans les couloirs r�serv�s, ces voies ne pourront plus remplir leur vocation correctement.

Derni�re argument enfin, pour une exp�rimentation, la l�gislation n'autorise pas le Pr�fet de police � d�roger localement au Code de la route dans une mati�re qui touche � la s�curit� routi�re. Ce que l'on a pu accepter pour le stationnement sur les emplacements de livraison la nuit n'est pas possible dans une mati�re qui touche � la s�curit� routi�re et dans laquelle il peut y avoir des poursuites judiciaires.

(Applaudissements sur les bancs du groupe "Les Verts").

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Pr�fet.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Tout arrive !

L'amendement n� 23 du groupe "Les Verts" est-il maintenu ?

Monsieur GAREL, vous avez la parole et vous seul.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Monsieur le Maire.

Vraiment, je trouve que depuis que cette mandature a commenc�, il y a un ostracisme extr�mement p�nible contre le v�lo?

Sauf � la Pr�fecture.

? et il y a aussi en particulier dans le cabinet de la maire charg�e de la voirie et des d�placements une volont� de faire faire des �tudes sur tout et n'importe quoi, ce qui commence � �tre fatigant.

En plus, je voudrais r�pondre deux choses sur ce qui a �t� dit. D'abord, un v�lo �lectrique c'est moins polluant qu'un scooter �lectrique, cela va moins vite et c'est autoris� � circuler dans les couloirs de bus car il s'agit d'un v�lo. Donc, c'est bien mieux qu'un scooter �lectrique et je ne vois pas pourquoi nous n'inciterions pas les utilisateurs de scooter � moteur thermique � passer au v�lo �lectrique plut�t qu'au scooter �lectrique.

Nous demandons un scrutin public sur notre amendement afin que les cyclistes voient qui sont leurs amis.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Vous maintenez donc l'amendement n� 23 et vous demandez un scrutin public ?

M. Sylvain GAREL. - Oui, un scrutin public.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - D'accord.

Madame la Maire, vous voulez parler, en r�ponse aux attaques personnelles ?

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Ce n'�tait pas une attaque personnelle !

Mme Annick LEPETIT, adjointe, rapporteure. - Non, surtout que c'est mon cabinet qui est attaqu�, donc je pr�f�re assumer, que l'on m'attaque personnellement, directement, et pas mes collaborateurs !

Je n'ai rien dit tout � l'heure quand j'ai parl� de l'amendement des "Verts", vous avez remarqu�, j'ai m�me plut�t �t� conciliante, en disant que je proposais un v?u pour faire une �tude. Vous imaginez bien que cela engage des subventions et un financement suppl�mentaire. Donc, il me semble que c'est la moindre des choses, et l�, je m'exprime au nom de l'Ex�cutif. C'est m�me la premi�re des choses.

Deuxi�mement, je ne peux pas laisser dire, et l� je suis un peu surprise quand m�me que cela vienne du pr�sident du groupe des "Verts", que la Municipalit� parisienne ne fait rien pour encourager la pratique du v�lo ! C'est vrai que l'id�e transparaissait quelque peu dans les consid�rants de l'amendement, mais je n?ai pas souhait� le souligner. Mais, vu l'intervention de Sylvain GAREL, je suis quand m�me oblig�e de dire que nous avons r�alis�, depuis sept ans, 200 kilom�tres d'am�nagements cyclables et que nous en r�aliserons 200 kilom�tres suppl�mentaires sous cette mandature.

J'ajoute l'ouverture de couloirs de bus. Vous avez l?air de l'avoir oubli�, peut-�tre parce que ce n'est pas vous qui l'avez n�goci� avec la Pr�fecture de police et la R.A.T.P., mais cela a quand m�me �t� fait : nous avons ouvert des couloirs de bus suppl�mentaires, donc ne faites pas semblant de ne pas le savoir.

Enfin, et je m'en r�jouis, parce que j'ai le sentiment que tous les maires d'arrondissement, quels qu'ils soient, ont �volu� en ce domaine, il n'y a pas un seul am�nagement aujourd'hui, que ce soit l'am�nagement d'une placette dans un quartier ou que ce soit un am�nagement de plus grande envergure, qui soit con�u sans une r�flexion en amont, approfondie, concert�e �galement avec les associations de v�lo, sur la circulation des cyclistes.

Donc, c'est quelque chose qui aujourd'hui ne pose plus probl�me, mais je sais, et ce n'est pas Denis BAUPIN qui me d�mentira, que cela n'a pas toujours �t� le cas et que, souvent, les am�nagements pour les cyclistes devaient �tre quelquefois d�fendus, en r�union publique notamment, pour y arriver.

Tout le travail qui a �t� fait est extr�mement positif, mais ce n'est pas pour autant qu'il n'y a plus rien, bien au contraire, et vous le savez d?ailleurs. Nous allons - j'ai eu l?occasion de le faire lorsque j'ai pr�sent� le Plan d'am�nagement des pistes cyclables - travailler aussi non seulement sur de nouvelles pistes, bien s�r, sur les couloirs de bus, afin qu'ils puissent �tre plus facilement empruntables mais �galement sur des liaisons de pistes cyclables qui quelquefois n'ont pas pu �tre termin�es. Je pense aux carrefours, je pense aux portes de Paris, bref un travail de maillage important concernant la circulation des cyclistes.

Je voudrais vous dire encore une fois, et particuli�rement aux �lus "Verts", que le v?u propos� par l'Ex�cutif reprend en grande partie ce qui est propos� dans l'amendement, � savoir que la Ville puisse apporter aussi une incitation financi�re au d�veloppement du v�lo �lectrique.

Je l?ai d'ailleurs dit dans les consid�rants : il s'agit d'aider avec un v�lo �lectrique certains Parisiens qui n'ont pas forc�ment les capacit�s physiques pour faire du v�lo simple, d'autant plus avec les contraintes du relief.

Cela reprend, me semble-t-il, la probl�matique de votre amendement.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame le Maire.

Si j'ai bien compris, il y a un avis d�favorable de l'Ex�cutif sur l'amendement n� 23.

Maintenant, nous avons compt� : le quorum est de 82 et nous sommes 85, puisque vous avez demand� un vote �lectronique. Donc, nous allons faire une suspension de s�ance, pour calmer les esprits et distribuer les cartes.

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