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M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE, Anne TACHENE, Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TA�EB, M. Jean-Fran�ois LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine M�RIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DF 33 - Echange de titres avec ASTRIA actionnaire de la SEM "PariSeine". - Acquisition par la Ville de Paris des actions de la SEM "PariSeine" d�tenues par ASTRIA. - Cession � ASTRIA d'actions SGIM d�tenues par la Ville de Paris.

Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT, Mme Seybah DAGOMA, MM. Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Dominique BERTINOTTI, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TA�EB, M. Jean-Fran�ois LEGARET, Mmes Claire de CLERMONTTONNERRE et Martine M�RIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DU 67 - ZAC "Boucicaut" (15e). - D�signation du concessionnaire. - Approbation du trait� de concession. Autorisation � la SEM "PariSeine" de d�poser des demandes d'autorisation d'urbanisme.

2009, DU 66 - ZAC "Boucicaut" (15e). - Approbation du dossier de r�alisation et du programme des �quipements publics.

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DDEE 3 - Signatue d'une convention avec "l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris" pour l'attribution d'une subvention annuelle. - Montant : 7.341.225 euros.

M. Gilles ALAYRAC ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPP 2 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Aide aux Victimes" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPVI 14 - Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube Solidarit� du 19e arrondissement. - Subventions � onze associations menant des actions au titre de la Politique de la ville - Premi�re enveloppe 2009. - Montant total : 40.245 euros.

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPVI 25 - ICF La Sabli�re SA HLM. - Participation financi�re de la Ville de Paris pour des travaux dans un local sis 190 avenue de Clichy (17e) en vue de l'installation d'une r�gie de quartier. - Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DPVI 26 - Signature d'une convention entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH relative � la participation financi�re de la Ville de Paris pour des travaux dans un local sis 1921 rue de Chartres du quartier Goutte d'Or (18e). - Montant : 55.250 euros.

2009, DLH 2 - Garantie d'emprunt compl�mentaire, au titre de "Paris Habitat-OPH", pour la r�alisation d'un programme de r�sidentialisation du groupe "Alphonse Karr" (19e).

2009, DLH 5 - R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement de 2 logements PLUS, situ�s 12 avenue Boudon - 55 rue La Fontaine (16e) et 75-79 rue Laugier - 12 rue Galvani (17e).

2009, DLH 32 - Location par bail emphyt�otique, au profit de "Paris Habitat - OPH", de l'immeuble communal situ� 127 rue du Faubourg Saint-Honor� (8e).

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DFPE 277 - Cr�ation d'un comit� de suivi pluraliste du programme de cr�ation des 4.500 places pour l'accueil collectif de la Petite enfance � Paris.

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain L�VY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi F�RAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DLH 30 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal situ� 41 rue d'Aboukir (2e).

Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DLH 33 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal situ� 8 rue Marguerin (14e).

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