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M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Nous passons, mes chers coll�gues, au v?u n� 73 du groupe Communiste et des �lus du Parti de Gauche relatif � l'ouverture du BHV le 15 ao�t.

La parole est � M. BROSSAT.

M. Ian BROSSAT. - C'est H�l�ne BIDARD qui va faire l'explication de vote.

Mme H�l�ne BIDARD. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous avons appris au milieu de l?�t� que le BHV a oblig� ses salari�s � travailler le 15 ao�t.

Sans nul doute encourag�e par la loi sur le travail dominical, ce que la c�l�bre enseigne parisienne de bricolage s?est permis est proprement scandaleux.

Le magasin a ouvert ses portes le 15 ao�t, de 10 heures � 19 heures, obligeant au passage ses employ�s � venir travailler contre leur volont�.

En t�moigne une lettre adress�e en recommand� � plus d?une centaine de salari�s du magasin. Son contenu, publi� dans "l'Humanit�", est sans appel et je vais citer ; dommage que Rachida DATI et ses coll�gues n'�coutent pas, puisque cela va � l'encontre de leurs arguments sur le volontariat du travail le dimanche.

(Brouhaha dans l'h�micycle).

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Ch�re Madame, attendez.

Mes chers coll�gues, auriez-vous... Monsieur BOURNAZEL, Madame de CLERMONT-TONNERRE, auriez-vous la gentillesse, avec le pr�sident LAMOUR et Mme DATI?

Merci beaucoup.

A vous, Madame !

Mme H�l�ne BIDARD. - En t�moigne une lettre adress�e en recommand� par le patron de cette entreprise � ses salari�s? On ne m?�coute toujours pas?

Je cite : "Vous ne vous �tes pas d�clar� volontaire pour venir travailler ce jour-l�. Votre pr�sence est n�anmoins indispensable. Nous vous demandons de bien vouloir vous pr�senter � votre poste ce jour. Si vous ne deviez pas tenir compte de notre demande, votre absence serait consid�r�e comme injustifi�e et nous serions contraints d'envisager une sanction � votre encontre".

Je m?arr�te l�. Cela d�montre que l'argument du volontariat, invoqu� pour justifier un travail dominical, est proprement fallacieux. Cela d�montre �galement que d'ores et d�j� la l�gislation n'est pas assez contraignante envers les enseignes et pas assez protectrice pour faire respecter le droit des salari�s. Il ne s'agit malheureusement pas d'une exception.

Nous demandons par ce v?u que le Maire de Paris d�nonce de tels agissements hors la loi et appelle � une grande fermet� � l'encontre des �tablissements, petits ou grands, ne respectant pas le droit des salari�s.

Je vous remercie, Monsieur le Maire.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Madame COHEN-SOLAL, vous avez la parole.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe. - Je donne un avis favorable � ce v?u. Nous avons parl� tout � l?heure des conditions de travail dans les magasins et dans les commerces le dimanche et les jours f�ri�s, donc avis favorable.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est adopt�. (2009, V. 296).

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