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2009 Votes spécifiques.


M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DPVI 163 Signature d'une convention avec l'association Salle Saint Bruno pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation de travaux dans un local rue L�on (18e). Montant : 2.960 euros.

M. Fran�ois VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DU 186 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Atelier Parisien d'urbanisme pour l'attribution d'une subvention compl�mentaire. Montant : 70.000 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DAC 345 Signature avec l'EPPGHV (19e) d'une convention relative � l'attribution d'une subvention pour l'Espace P�riph�rique. - Montant : 49.186 euros.

2009, DPVI 157 Subvention � l'Association de Pr�vention du Site de la Villette (APSV) menant une action de r�alisation et de diffusion d'un fascicule sur la lutte contre les discriminations � destination des coll�giens de la Ville de Paris. - Montant : 9.900 euros.

2009, DPVI 87 Subventions � trois associations menant des actions sp�cifiques pour la promotion de la diversit� culturelle des migrants et la valorisation de la m�moire des vieux migrants. - Montant total : 17.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mmes Pascale BOISTARD, Dominique BERTINOTTI, Laurence GOLDGRAB, Danielle FOURNIER, H�l�ne MAC� de L�PINAY et M. Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 87 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs sign�e avec la Fondation de la Cit� Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 354.586 euros.

M. LE MAIRE DE PARIS et M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 183 Signature d'un 4e avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs pass�e avec l'association "Ensemble Orchestral de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.265.000 euros.

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 238 Subvention � l'association "Choeur r�gional Vittoria d'Ile de France" (2e), au titre de 2009. - Montant : 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Karen TA�EB, MM. Romain LEVY, Jean-Pierre LECOQ et Mme Catherine DUMAS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 275 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec la r�gie personnalis�e Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs - Auditorium Saint-Germain (6e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 350.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Ren� DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DLH 11 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PALULOS et PAM � souscrire par "Paris Habitat-OPH" aupr�s de la Caisse des D�p�ts et des Consignations pour le financement du programme de r�habilitation du groupe G�rard de Nerval (18e).

2009, DLH 16 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 12 logements PLUS-CD et 16 logements PLS sur le lot 7 du groupe Villiot-Rap�e situ� 19 rue Villiot (12�).

2009, DLH 139 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier � contracter par Paris Habitat - OPH en vue du financement de l'acquisition d'un terrain situ� 52 � 120 boulevard de Montmonrency et 91 - 111 boulevard Suchet (16e).

2009, DLH 140 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier � contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de programme de logements sociaux.

2009, DLH 155 Insertion de la parcelle situ�e 3 impasse Gros (20e) dans l'assiette du bail emphyt�otique conclu le 23 novembre 2008 avec "Paris Habitat OPH" portant location des propri�t�s communales situ�es 93 � 97 rue des Haies (20e).

2009, DLH 161 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme de construction d'une r�sidence �tudiante comportant 175 logements PLUS situ�e 383-385 rue de Vaugirard (15e).

2009, DLH 166 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA-I, 5 logements PLS et des locaux d'activit�s 43 rue Saint-Lazare (9e).

2009, DLH 168 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 10 logements PLUS et 2 logements PLS situ� 141 boulevard Raspail (6e).

2009, DLH 169 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquistion-conventionnement comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 8 logements PLS situ� 1 avenue de Verdun (10e).

2009, DLH 171 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 48 logements PLS situ�s 85 quai de Seine (19e).

2009, DLH 172 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA-I et 5 logements PLIS situ�s 186 rue Cardinet (17e).

2009, DLH 173 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLS et 1 commerce en rez-de-chauss�e situ� 139 rue des Poissonniers (18e).

2009, DLH 174 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation de 30 logements PLUS r�partis sur diff�rents arrondissements (12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e) par la transformation de chambres en logements.

2009, DLH 182 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'une r�sidence �tudiante comportant 52 logements PLUS situ�e 7175 rue de l'Amiral Mouchez (13e).

2009, DU 49 Acquisition par la Ville de Paris aupr�s de "Paris Habitat OPH" d'une emprise de 192 m�tres carr�s situ�e sur la parcelle 8, rue Ernestine et cession par la Ville de Paris � "Paris Habitat OPH" de volumes n�cessaires � la r�alisation de logements sociaux situ�s sur la parcelle 10, rue Ernestine - 1113, rue Emile Duploy� (18e).

Mme Pascale BOISTARD ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DLH 98 R�alisation par "Immobili�re 3 F" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS et des locaux d'activit�s situ� 391 rue des Pyr�n�es (20e).

2009, DLH 186 Transfert au profit de R�sidences Sociales d'Ile-de-France des garanties d'emprunt initialement accord�es par la Ville de Paris � "Immobili�re 3F" pour le programme de r�habilitation de logements-foyers situ� 94 rue de Charonne (11e).

Mme Anne-Christine LANG ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DLH 93 R�alisation par la SAGECO d'un programme de r�sidentialisation AQS de 89 logements sociaux situ�s 33, 35 et 37 rue Gandon (13e).

2009, DLH 164 R�alisation par la SAGECO d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un commerce situ� 235 rue St Martin (3e).

2009, DLH 179 - R�alisation par la SAGECO d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 11 logements PLUS, 7 logements PLA-I et 2 locaux d'activit�s situ� 2-4 rue des Je�neurs (2e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gis�le STIEVENARD, MM. Romain LEVY, Fran�ois VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. R�mi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DLH 80 Location par bail emphyt�otique, au profit de la Soci�t� Immobili�re d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de l'immeuble communal situ� 18 passage de Clichy (18e).

2009, DLH 110 Autorisation de voter en assembl�e g�n�rale l'ali�nation de parties communes, la modification de la grille de r�partition des tanti�mes qui en r�sulte et leur rachat par la Ville dans l'immeuble en copropri�t� 26 rue Pix�ricourt (20e). Signature avec la SIEMP d'un avenant au bail emphyt�otique conclu le 7 mai 2007.

2009, DLH 121 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 19 logements PLUS, 3 logements PLS et 3 locaux d'activit�s situ� 1 � 5 rue des Tourelles (20e).

2009, DLH 122 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS situ� 21 rue Cailli� - 27 rue du D�partement (18e).

2009, DLH 123 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLS situ� 114 boulevard de la Villette (19e).

2009, DLH 138 Location par bail emphyt�otique � la SIEMP de l'immeuble communal situ� 14 rue Fontarabie (20e).

2009, DLH 183 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 49-51 rue Volta (3e).

M. Pierre AIDENBAUM, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DLH 114 Location par bail emphyt�otique au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situ�e 56-58 rue Piat (20e).

2009, DLH 127 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 18 logements PLUS, 9 logements PLS et des locaux d'activit�s situ� 2-4 avenue Dorian (12e).

2009, DLH 128 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 30 logements PLUS et 13 logements PLS situ�s 120 rue Lauriston (16e).

2009, DLH 129 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 41 logements PLS 48 rue de Mouza�a (19e).

2009, DLH 133 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, comportant 1 logement PLUS - 3-11 et 6-8 passage A 12 (12e).

2009, DLH 142 Location par bail emphyt�otique au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) d'une emprise communale issue du stade Jules Ladoum�gue (19e).

2009, DLH 143 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP), de l'immeuble communal situ� 5 rue V�sale (5e).

Mme Sandrine CHARNOZ ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DLH 154 R�alisation par Aximo d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I et 4 logements PLUS situ� 49 rue Blanche (9e).

Mme V�ronique DUBARRY ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DLH 130 R�alisation par HSF d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� 52 rue des Mathurins (8e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gis�le STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme H�l�ne BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACH�NE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2009, DLH 101 R�alisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, 3 logements PLS et 2 locaux d'activit�s situ� 66 bis rue des Pyr�n�es (20e).

2009, DLH 120 R�alisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 8 logements PLA-I, 17 logements PLUS et 5 logements PLS 70 rue L�on Frot (11e).

2009, DLH 148 R�alisation par la SGIM d'un programme de r�habilitation comportant 2 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d'activit�s 42 rue Charlot (3e).

2009, DLH 157 Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situ� 25 rue Duhesme-149 rue Marcadet (18e).

M. J�r�me COUMET, Mmes Marie-Pierre de LA GONTRIE, Annick OLIVIER, M. Christian SAUTTER, Mme Liliane CAPELLE, M. Patrick TR�M�GE et Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 490 Signature d'une convention avec la Soci�t� d'Economie Mixte d'Am�nagement de Paris (SEMAPA) (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 448.000 euros.

Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre AIDENBAUM et Thierry COUDERT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DAC 529 Signature d'un avenant et d'une convention pour l'attribution de deux subventions � l'association Paris-Audiovisuel - Maison europ�enne de la Photographie (4e). Montant : 1.917.765 euros.

Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Pierre CAFFET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DU 150 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e), pour l'attribution d'une subvention compl�mentaire. Montant : 326.500 euros

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2009, DF 79 - Cr�ation d'une commission sp�ciale, compos�e d'�lus parisiens, charg�e d'�tudier les propositions des candidats � l'exploitation du Palais Brongniart (2e).

Septembre 2009
Débat
Conseil municipal
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