2009, SG 190 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée des jeunes Parisiens. Vœu déposé par Mme CALANDRA relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous. Vœu déposé par le PC relatif au projet de loi "Carle" (suite).
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M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Il nous reste � examiner les deux v?ux, n� 3 et n� 4, qui ont �t� d�pos�s respectivement par le groupe socialiste et radical de gauche et apparent�s pour le n� 3, et par le groupe Communiste et Parti de Gauche pour le n� 4.
Je crois que l'avis de l'Ex�cutif est favorable sur les deux v?ux.
Mme Colombe BROSSEL, adjointe, rapporteure. - Je le confirme.
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, pr�sident. - Merci de cette confirmation.
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
Le v?u est adopt�. (2009, V. 260).
Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe Communiste et �lus du Parti de Gauche assorti d'un avis favorable de l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s?abstient ?
Le v?u est adopt�. (2009, V. 261).
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