�

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - La parole � Mme Fabienne GASNIER sur le v?u n� 106.

Fabienne GASNIER. - Nous avons adopt� � l'unanimit� de notre Conseil le plan climat parisien. Il a fait l'objet d'un consensus et d�montre l'engagement de notre capitale dans la lutte contre le r�chauffement climatique. Comme le rappelle la charte du plan climat, sa vocation est de donner l'exemple et de sensibiliser les Parisiens � un comportement �cocitoyen.

Pour cela, nous nous sommes fix�s un objectif �lev� de r�duction des �missions de gaz � effet de serre, et dans le cadre de nos engagements du plan climat, je pense qu?il serait bon que notre Conseil se prononce en faveur d?une taxe carbone. Ce serait donc une d�marche p�dagogique envers les Parisiens et un soutien en coh�rence avec les objectifs du plan climat que nous avons adopt�.

Je vous remercie.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - La parole est � Denis BAUPIN pour vous r�pondre.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Le Plan climat de la Ville vise en effet � r�duire les �missions de gaz � effet de serre, c'est bien clair, et c'est la raison pour laquelle nous aurions �t� favorable � une contribution climat �nergie, et pas � une taxe carbone telle qu'elle est devenue dans le projet gouvernemental. La contribution climat �nergie qui avait �t� lanc�e par les associations visait d?abord � avoir un message plus clair et plus p�dagogique que de parler de taxe carbone, le terme taxe n?�tant �videmment pas tr�s incitatif et le terme de carbone pas tr�s lisible pour nos concitoyens.

Nous aurions souhait�, pour qu'une telle contribution climat �nergie puisse r�ellement �tre efficace, qu'elle implique l'ensemble des �nergies et donc nous regrettons que dans le projet gouvernemental actuel, l'�lectricit� ne soit pas prise en compte.

Il aurait fallu, pour que ce projet soit efficace, que le signal prix soit r�ellement important, c'est-�-dire au niveau que la Commission Rocard avait pr�vu, de fa�on � ce qu?il y ait r�ellement une capacit� de redistribution environnementale je dirai, entre les comportements polluants et non polluants, et une redistribution sociale.

Clairement, et c'est le dernier point sur lequel nous avons un d�saccord avec le projet existant, ce projet ne pr�voit pas de redistribution en fonction de crit�res de revenus et donc aura des cons�quences n�gatives. Pour toutes ces raisons, nous ne pouvons pas voter favorablement ce v?u : nous sommes tr�s loin de la contribution climat �nergie qui serait � la fois juste d'un point de vue social et efficace d'un point de vue environnemental.

Peut-�tre que le d�bat parlementaire permettra de modifier ce projet mais pour l'instant il n'est pas du tout � la hauteur de ce qui serait un r�el appui au Plan climat de la Ville de Paris.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Vous ne retirez pas votre v?u, Madame ?

Monsieur CORBI�RE, une explication de vote ?

M. Alexis CORBI�RE. - Une explication de vote parce que c?est un d�bat important.

La crise �cologique est une chose grave et s�rieuse, mais comment accepter cette taxe carbone qui est une taxe sur les m�nages alors qu'en m�me temps, les gros pollueurs se voient distribuer des quotas de CO2 gratuits ?

Comment peut-on penser influer les comportements individuels quand on p�nalise les d�penses contraintes comme le chauffage, le transport, sur lesquels les particuliers n'ont bien souvent pas le choix de faire autrement ?

Comment faire passer pour �cologique une mesure qui laisse de c�t� le nucl�aire et exon�re le transport routier, etc. ?

Je ne d�veloppe pas plus. E.D.F., G.D.F., TOTAL engrangent chaque ann�e des profits faramineux sur le dos des consommateurs sans qu'aucune contrepartie leur soit demand�e pour respecter les engagements climatiques de la France.

Un combat doit �tre men� mais certainement pas par le biais de cette taxe carbone. Il nous semble donc grand temps que? Il s'agit de d�fendre le service public, l'int�r�t g�n�ral, et ce n'est certainement pas l'objet concret de l'application de cette taxe carbone.

Voil� pourquoi nous voterons contre le v?u pr�sent� par nos coll�gues du Centre et Ind�pendants.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe Centre et Ind�pendants assorti d'un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le v?u est repouss�.

�