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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DEVE 7 Adh�sion de la Ville de Paris au Club Ville, Territoire et Changement Climatique (ViTeCC) (7e). Montant : 4.000 euros.

2009, DEVE 9 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association Effinergie et versement de la cotisation pour l'ann�e 2009 et les ann�es ult�rieures.

2009, DEVE 17 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association Bruitparif (18e) et versement de la cotisation pour l'ann�e 2009 et les ann�es ult�rieures.

2009, DEVE 18 Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris au Centre de documentation et d'information sur le bruit (CIDB) pour l'ann�e 2009 et les ann�es ult�rieures.

2009, DEVE 63 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association 4D (10e). Montant : 3.000 euros.

2009, DEVE 29 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec le Groupement r�gional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine d'Ile-de-France) (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

2009, DEVE 128 Subvention � l'association Terre de Liens (26 400 Crest) pour le soutien et l'accompagnement des initiatives collectives d'acquisition et de gestion du foncier et du b�ti, particuli�rement en milieu rural. Montant : 1.000 euros.

2009, DEVE 139 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formul�e par la soci�t� Atos Origin Infog�rance en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux ICPE, des installations situ�es rue Salomon de Rothschild, 92150 Suresnes.

2009, DEVE 140 Subvention � l'association Agir pour l'environnement (18e), pour son action sur le territoire parisien. Montant : 8.000 euros.

2009, DEVE 146 Subvention � l'association Ile de France Environnement (13e). Montant : 8.000 euros.

2009, DPA 268 Signature d'un avenant n� 1 aux march�s de prestations intellectuelles d'�tudes en vue de la r�alisation de diagnostics de performances �nerg�tiques d'�quipements relevant du budget municipal et d�partemental de Paris conform�ment � l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DPVI 161 Signature d'une convention de partenariat avec la Haute Autorit� de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalit� (HALDE).

2009, DPVI 103 Subvention � l'association "Observatoire International des Prisons" pour son action de veille informative. - Montant : 18.000 euros.

2009, DPVI 104 Subvention � l'association "Primo Levi" (11e) au titre de l'ann�e 2009 pour son fonctionnement. Montant : 12.000 euros.

2009, DPVI 107 Subvention � l'association "M�moire 2000" (14e) menant des actions sur le th�me des droits de l'homme. - Montant : 7.000 euros.

2009, DPVI 108 Subvention � l'association "Alliance" (7e) menant des actions sur le th�me des droits de l'Homme. Montant : 10.000 euros.

2009, DPVI 109 Signature d'une convention avec l'association "Compagnie Graines de Soleil" au titre de la lutte contre les discriminations. - Montant : 3.000 euros.

2009, DPVI 115 Signature d'une convention avec la Ligue des Droits de l'Homme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2009, DPVI 134 Subvention au Conseil Repr�sentatif des Associations Noires (CRAN) menant des actions sur le th�me de la lutte contre les discriminations. - Montant : 7.500 euros.

2009, DPVI 135 Subvention � l'association "Agir Pour la Comp�tence Recrutement" (APCR) menant des actions sur le th�me de la lutte contre les discriminations. - Montant : 10.000 euros.

2009, DPVI 140 Subvention � l'Association des Tunisiens en France (ATF) menant des actions sur le th�me de la lutte contre les discriminations. - Montant : 3.000 euros.

2009, DPVI 144 Subvention � l'association "Cin�ma pour tous", au titre de la lutte contre les discriminations. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 149 Subvention � l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Juda�sme d'Orient et des Balkans pour le Pari(s) du Vivre Ensemble 2009. Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 152 Subvention � l'association Cercle d'Action pour la Promotion de la Diversit� en France (CAPDF) au titre de la lutte contre les discriminations. Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 157 Subvention � l'Association de Pr�vention du Site de la Villette (APSV) menant une action de r�alisation et de diffusion d'un fascicule sur la lutte contre les discriminations � destination des coll�giens de la Ville de Paris. - Montant : 9.900 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2009, DPVI 57 Subventions � 3 associations menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. - Signature d'une convention et d'un avenant � la convention avec deux d'entre elles. Montant total : 22.000 euros.

2009, DPVI 76 Subventions � 4 associations menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. - Montant total : 12.000 euros.

2009, DPVI 79 Subvention � l'association "Femme de la Terre" menant des actions sp�cifiques d'acc�s aux droits. Montant : 7.500 euros.

2009, DPVI 80 Subventions � deux associations pour mener des actions dans le cadre du plan d'accompagnement social en direction des r�sidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Montant total : 10.000 euros.

2009, DPVI 81 Subventions � deux associations : Trajectoires et Art en Exil, menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. - Montant total : 8.000 euros.

2009, DPVI 85 Subventions � 4 associations menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Paris Macadam les Arcavals". Montant total : 14.200 euros.

2009, DPVI 86 Subvention � deux associations (France Am�rique Latine et l'ACORT) menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. - Montant total : 5.200 euros.

2009, DPVI 87 Subventions � trois associations menant des actions sp�cifiques pour la promotion de la diversit� culturelle des migrants et la valorisation de la m�moire des vieux migrants. - Montant total : 17.000 euros.

2009, DPVI 98 Signature d'une convention avec la Cit� Nationale de l'Histoire de l'Immigration (CNHI) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.030 euros.

2009, DPVI 118 Subvention � l'association "Migrations Sant� France" (14e) pour la tenue d'une permanence socio juridique. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 124 Subvention � deux associations (G�n�riques et Africultures) menant des actions sp�cifiques sur le th�me de la diversit� culturelle et de la m�moire de l'immigration. Montant total : 40.000 euros.

2009, DPVI 136 Subvention � l'association "Ka�na Cin�ma" menant des actions sp�cifiques pour la promotion de la diversit� culturelle des migrants et la valorisation de la m�moire des vieux migrants. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 143 Subvention � l'association Espace Farabi pour le fonctionnement du caf� social Espace Farabi, au titre de l'int�gration. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 155 Subvention aux associations Y-voir et Page Commune menant des actions sp�cifiques pour la promotion de la diversit� culturelle des migrants et la valorisation de la m�moire des vieux migrants. - Montant total : 6.000 euros.

2009, DPVI 156 Subventions aux associations "Association de R�alisation d'Ev�nements Interculturels Artistiques (AREIA) Productions" et "Association de Culture Berb�re" (ACB) menant des actions sp�cifiques pour la promotion de la diversit� culturelle des migrants. - Montant total : 11.500 euros.

2009, DPVI 162 Subvention � l'association Pour que l'Esprit Vive au titre de l'ann�e 2009. Montant total : 5.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DPVI 78 Signature d'une convention annuelle et attribution d'une subvention � l'association Espace 19. - Montant total : 28.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteures.

2009, DPVI 92 - SG 142 Signature d'une convention pluriannuelle 2009-2011 avec le Comit� Inter-Mouvements Aupr�s des Evacu�s (CIMADE) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD et Mme Fatima LALEM, rapporteures.

2009, DDATC 76 Subvention � l'association Blomet Accomplir (1er). - Montant : 800 euros.

2009, DDATC 86 Subvention � l'association Comit� des f�tes et de solidarit� du 8e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDATC 95 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention � l'association Tib�riade du 7e. - Montant : 2.960 euros.

2009, DDATC 121 Subvention � l'association Florimont Ch�teau ouvrier, 5-9 place Marcel Paul (14e). Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 106 Subvention Fonds du Maire � l'association des d�port�s et intern�s r�sistants et patriotes de Paris (ADIRP) du 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 107 Signature d'une convention avec l'association B�te � Bon Dieu Production (14e) pour l'attribution d'une subvention Fonds du Maire. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 113 Subvention Fonds du Maire � l'Association de R�insertion Sociale du Luxembourg R�solux du 6e. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDATC 120 Subvention Fonds du Maire � l'association Office centrale de la coop�ration � l'�cole (OCCE) de Paris 3e. Montant : 5.179 euros.

2009, DDATC 123 Subvention Fonds du Maire � l'association l'Oasis IX du 9e. - Montant : 1.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 159 Subvention � l'association "Paris par rues m�connues". - Montant : 14.000 euros.

2009, DDEE 181 Signature d'une convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2009, DDEE 182 Subvention au Comit� des F�tes et de la Solidarit� du 13e arrondissement � titre de soutien � l'organisation de la "Semaine italienne". - Montant : 23.000 euros.

2009, DDEE 207 Signature d'une convention avec l'association Parisien d'un jour, Parisien toujours pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 208 Subvention � la F�d�ration Nationale du Folklore Fran�ais. - Montant : 3.000 euros.

2009, DICOM 11 Signature d'une convention avec l'association Bocal (20e) relative � l'attribution d'une subvention afin d'aider au d�marrage de la t�l�vision locale T�l� Bocal sur la TNT Ile-de-France. Montant : 65.000 euros.

2009, DICOM 12 Signature d'une convention avec l'association Banlieues du Monde (10e) relative � l'attribution d'une subvention afin d'aider au d�marrage de la t�l�vision locale BDM TV sur la TNT Ile-de-France. Montant : 65.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 95 Signature d'une convention avec l'association F�d�ration de Paris de La Ligue de l'Enseignement (19e) pour l'attribution d'une subvention pour l'action Lire et Faire Lire. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASCO 102 Signature d'une nouvelle convention avec l'Etat (Minist�re de l'Education Nationale)relative au r�gime parisien de d�charge de service d'enseignement des directeurs d'�coles et aux relations financi�res entre les parties, pour une dur�e de 5 ans � compter du 1er septembre 2008.

2009, DASCO 112 Signature d'une convention avec l'association F�d�ration de Paris de la Ligue de l'Enseignement (19e) pour l'attribution d'une subvention pour l'action de lutte contre les violences � l'�cole intitul�e Je, tu, il, elle... nous apprenons � vivre ensemble - Montant : 5.000 euros.

2009, DASCO 113 Subvention � l'association Cahiers et Cin�ma (11e) pour un projet p�dagogique : 2e Festival Parisien du Film Scolaire et P�riscolaire. Montant : 3.000 euros.

2009, DASCO 114 Subvention � l'association Formation Secourisme Paris 10 (10e) pour l'organisation d'initiations au secourisme dans les �coles maternelles et �l�mentaires du 10e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASCO 121 Signature de 32 march�s relatifs � la mise en oeuvre de s�jours de vacances arc-en-ciel pour les �t�s 2010, 2011, et 2012 en application de l'article 30 du code des march�s publics.

2009, DASCO 122 Signature de 36 march�s relatifs � la mise en oeuvre de classes � Paris pour les enfants des �coles publiques parisiennes, ann�e scolaire 2009-2010, en application de l'article 30 du code des march�s publics.

2009, DASCO 123 Signature de la convention avec l'Association de R�insertion Sociale du Luxembourg (RESOLUX) relative au renouvellement de la mise � disposition des locaux municipaux situ�s dans l'immeuble 85, boulevard Raspail (6e), lou� par la Ville de Paris � l'Assistance Publique - H�pitaux de Paris.

2009, DASCO 143 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des �coles du 20e arrondissement dans le cadre de l'octroi par la Ville de Paris d'une subvention exceptionnelle. Montant : 300.000 euros.

2009, DASCO 144 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des �coles du 9e arrondissement pour l'attribution d'une subvention exceptionnelle. - Montant : 120.000 euros.

2009, DASCO 145 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des �coles du 4e arrondissement dans le cadre de l'octroi par la Ville de Paris d'une subvention exceptionnelle. Montant : 130.000 euros.

2009, DASCO 146 Subvention compensatrice � la caisse des �coles du 14e arrondissement pour financer le d�ficit 2008/2009 de la restauration scolaire de l'annexe du lyc�e municipal Lucas de Nehou. - Montant : 15.965 euros.

2009, DASCO 147 Subvention � la caisse des �coles du 19e arrondissement pour compenser la perte de recettes g�n�r�e par la minoration, � la demande de la Ville de Paris, des tarifs de la restauration scolaire des familles du groupe scolaire 84 rue Curial pendant le transfert des �coles pour effectuer les op�rations de d�samiantage. - Montant : 45.903,50 euros.

2009, DASCO 148 Adh�sion de la Ville de Paris au R�seau Fran�ais des Villes Educatrices et versement de la cotisation correspondante. - Montant : 2.500 euros.

2009, DASCO 150 D�saffectation de son usage scolaire de la parcelle 9, impasse Dupuy (18e)

2009, DASCO 152 Subvention � l'association Conseil D�partemental des Parents d'El�ves de l'Enseignement Public de Paris 8e en compensation de la redevance d'occupation des locaux communaux 14, rue d'Astorg (8e) au titre de l'ann�e 2009. Montant : 10.000 euros

2009, DPA 221 Indemnisation de la copropri�t� 37, rue Saint-Andr� des Arts, repr�sent�e par le Cabinet Proxaris, suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'�cole maternelle, 39, rue Saint-Andr�-des-Arts (6e).

2009, DPA 227 Indemnisation de la copropri�t� 80, rue de Vaugirard suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'�cole, 85, boulevard Raspail (6e).

2009, DPA 243 Signature d'un avenant n� 2 au march� de travaux pass� avec l'entreprise SRC pour la restructuration du service de restauration au groupe scolaire Gervais Vulpian Corvisart (13e).

2009, DPA 252 Indemnisation de la soci�t� Groupe Technique Peinture et Ravalement suite aux travaux de reconstruction des murs de cl�ture de l'�cole maternelle 90, boulevard Vincent Auriol (13e).

2009, DPA 258 Indemnisation de la soci�t� Boisea suite � l'annulation du march� d'extension de l'�cole polyvalente, 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 259 Indemnisation de la soci�t� Sical suite � l'annulation du march� d'extension de l'�cole polyvalente, 15 rue de Lancry (10e).

2009, DPA 261 Indemnisation de la soci�t� AMB suite � l'annulation du march� d'extension de l'�cole polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 262 Indemnisation de la soci�t� Paquier suite � l'annulation du march� d'extension de l'�cole polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 263 Indemnisation de la soci�t� Kon� suite � l'annulation du march� d'extension de l'�cole polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 264 Indemnisation de la soci�t� DEM suite � l'annulation du march� d'extension de l'�cole polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASCO 54 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris (15e) pour l'attribution d'une subvention destin�e au renouvellement d'une action visant � l'organisation et la mise en oeuvre des activit�s du centre de loisirs 28 rue Saint-Jacques (5e) accueillant des enfants handicap�s et valides. Montant : 93.400 euros.

2009, DASCO 55 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19 pour l'attribution d'une subvention destin�e au renouvellement d'une action visant � l'organisation et la mise en oeuvre des activit�s du centre de loisirs 16 rue Tandou (19e) accueillant des enfants handicap�s et valides. Montant : 95.150 euros.

2009, DASCO 98 Signature d'une convention avec l'association CAP Sport Art Aventure et Amiti� (CAP SAAA) (15e) pour l' attribution d'une subvention pour participer au financement de l'op�ration Cap Classe dont le but est de sensibiliser les �l�ves des �coles primaires aux r�alit�s du handicap. - Montant : 21.450 euros.

2009, DASCO 142 Signature d'un avenant n� 1 � la convention du 7 mai 2009 relative � l'utilisation de locaux scolaires municipaux situ�s 109, avenue Parmentier (11e) par l'Association Biblioth�que Braille Enfantine (A.B.B.E).

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DASCO 66 - DPVI 173 Subventions � trois associations pour des actions Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. - Montant total : 6.675 euros.

2009, DASCO 67 - DPVI 174 Subventions � quatre associations pour des actions Politique de la Ville dans le 11e arrondissement. - Montant total : 8.300 euros.

2009, DASCO 68 - DPVI 175 Subventions � quatre associations pour des actions Politique de la Ville dans le 13e arrondissement. - Montant total : 9.310 euros.

2009, DASCO 69 - DPVI 176 Subventions � cinq associations pour des actions Politique de la Ville 14e arrondissement. - Montant total : 9.640 euros.

2009, DASCO 70 - DPVI 177 Subventions � trois associations pour des actions Politique de la Ville 17e arrondissement. - Montant total : 5.150 euros.

2009, DASCO 71 - DPVI 178 Subventions � onze associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement. - Montant total : 25.800 euros.

2009, DASCO 72 - DPVI 179 Subventions � trois associations pour des actions Politique de la Ville 19e arrondissement. - Montant total : 8.700 euros.

2009, DASCO 73 - DPVI 180 Subvention � six associations pour des actions Politique de la Ville et signature d'une convention avec l'association Atelier de Recherche et de Cr�ation pour l'Art Lyrique (20e). - Montant total : 15.100 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2009, DDEE 114 Subvention � la Soci�t� Nationale des Meilleurs Ouvriers de France (12e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 157 Subvention � l'association des commer�ants "Un village dans Paris Montmartre". - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 165 Subvention � l'association Paris Viaduc des Arts Association des Artisans et Cr�ateurs d'Art du Viaduc Daumesnil (12e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 178 Subvention � l'Association des Commer�ants Treilhard Europe Corvetto Lisbonne Miromesnil (ACTEC) pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 4.500 euros.

2009, DDEE 192 Subvention � l'association de commer�ants Initiative Damremont pour les illuminations de fin d'ann�e 2008. - Montant : 11.000 euros.

2009, DDEE 190 Subvention � l'association Page(s) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des m�tiers du livre en 2009 (12e). - Montant : 9.000 euros.

2009, DDEE 193 Subvention � l'association A Charonne il �tait une fois un bronzier. - Montant : 1.500 euros.

2009, DDEE 196 Subvention � l'Association des Commer�ants du Haut du Faubourg Saint Martin (10e). Montant : 2.000 euros.

2009, DDEE 197 Subvention � l'association El�ments Terre et Feu. - Montant : 1.500 euros.

2009, DDEE 198 Subvention � l'Association des Commer�ants et Artisans de la rue Jonqui�re et Adjacentes (ACAJA) (17e). - Montant : 7.190 euros.

2009, DDEE 210 Subvention � l'association atelier de Maurice Arnoult. - Montant : 3.000 euros.

2009, DDEE 225 Signature de contrats de transaction entre la ville de Paris et deux commer�ants du march� Riquet (19e) en vue de leur indemnisation suite � la fermeture du march�. - Montant : 24.300 euros

2009, DDEE 226 Modification de la d�lib�ration 2009 DDEE 188 en date des 6, 7 et 8 juillet 2009 autorisant M. le Maire de Paris � signer les contrats de transaction avec les commer�ants du Carreau du Temple (3e) en vue de leur indemnisation suite � la fermeture du march�. - Modification du montant de l'indemnit� vers�e � M. TORDJMAN.

2009, DDEE 230 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain, avenue des Champs Elys�es (8e).

2009, DDEE 231 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'op�ration march� de No�l 2009 avenue des Champs Elys�es (8e).

2009, DDEE 247 Signature d'une convention fixant les conditions d'occupation du domaine public pour l'organisation de la f�te des Vendanges 2009 (18e).

2009, DDEE 232 Signature d'une convention avec la soci�t� Loisirs associ�s concernant les conditions d'installation et d'exploitation d'une Grande Roue place de la Concorde (8e).

2009, DDEE 260 Signature d'une convention fixant les conditions d'installation et d'exploitation d'un salon d'art d'antiquit�s brocante, place de la Bastille (4e et 12e arrondissements).

2009, SG 169 Observations d�finitives arr�t�es par la Chambre R�gionale des Comptes d'Ile-de-France sur les conventions de d�l�gation de service public relatives � la gestion des march�s d�couverts alimentaires de la Ville de Paris.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 81 D�p�t d'une demande de permis de construire pour la construction d'un abri d�di� aux v�hicules fonctionnant au GNV sur le terrain du garage situ� 33 � 35 rue du Port, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2009, SGCP 8 Signature d'une convention avec la soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris pour l'attribution de la subvention correspondante. Montant : 1.710.000 euros

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2009, DASES 21 Signature d'une convention de transfert de gestion avec le D�partement de Paris pour les locaux situ�s 12 rue L�on Schwartzenberg (10e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DAJ 15 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et l'association PARIS FILMS OFFICE afin de mettre un terme au litige les opposant sur la d�nomination sociale de l'association.

2009, DAJ 16 Lancement d'un march� de services pour la gestion et la coordination des activit�s du Point d'acc�s au droit du 15e arrondissement.

2009, DAJ 17 Autorisation de lancer une consultation en vue de la passation d'un march� de services pour la gestion et la coordination des activit�s organis�es au sein du Point d'acc�s au droit (18e).

2009, DAJ 18 Lancement d'un march� de services pour l'organisation et la coordination des permanences juridiques gratuites du dispositif des relais d'acc�s au droit de la Ville de Paris, assur�es par des consultants dans les secteurs institutionnels et associatifs.

2009, DAJ 20 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et l'association PARIS SANS FIL afin de mettre un terme au litige les opposant sur l'utilisation de la marque PARIS SANS FIL et des noms de domaine associ�s.

2009, DALIAT 27 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande de fourniture d'uniformes, de prestations d'essayage, de retouches et de distribution destin�es aux agents de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 29 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande de fourniture et d'ex�cution de travaux de maintenance pour des v�hicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en deux lots s�par�s.

2009, DALIAT 30 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande, pour la fourniture et la livraison de pi�ces d�tach�es, accessoires et produits toutes marques ainsi que des pneumatiques toutes marques, tous types, de graisses et lubrifiants, destin�s au parc de v�hicules des services municipaux, en 4 lots s�par�s.

2009, DALIAT 31 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande de fourniture et livraison d'�quipements et de pi�ces d�tach�es pour chantiers mobiles ou fixes pour les services techniques de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 32 March�s � bons de commande de fourniture et de maintenance de duplicopieurs neufs et de prestations de maintenance de duplicopieurs existants de marque RICOH en 2 lots s�par�s, destin�s aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattach�s disposant d'un budget annexe.

2009, DALIAT 34 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande d'acquisition sur catalogue et de livraison de fournitures de bureau destin�es � l'ensemble des services de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 35 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s � bons de commande relatifs � la fourniture et la livraison de mobilier �lectoral destin� aux services de la Mairie de Paris en 3 lots s�par�s.

2009, DALIAT 36 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association des directeurs immobiliers (ADI) et d�signation d'un repr�sentant de la Ville afin de si�ger dans cette association.

2009, DALIAT 37 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et sp�ciaux destin�s aux services de la Ville de Paris et du D�partement de Paris, aux services dot�s d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

2009, DDATC 167 Indemnisation de GROUPAMA (affaire Clementz-Euromegras).

2009, DDATC 168 Indemnisation forfaitaire et d�finitive de M. TIBLOUX.

2009, DPA 269 Indemnisation de la Soci�t� ERIS pour pr�judice dans le cadre du march� de mise en conformit� du SSI de la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e).

2009, DRH 7 Suppression des limites d'�ge dans les statuts de certains corps ou emplois de la Commune de Paris.

2009, DRH 16 Modification de d�lib�rations portant dispositions statutaires applicables � certains corps et emploi de la Commune de Paris.

2009, DRH 22 Modification de la d�lib�ration D. 2086 du 14 d�cembre 1987 fixant les r�gles applicables, notamment, aux inspecteurs de la Ville de Paris.

2009, DRH 29 Avis sur un projet de d�cret modifiant le statut du corps des attach�s d'administrations parisiennes.

2009, DRH 40 Modification de la d�lib�ration DRH 64 du 8 d�cembre 1997 modifi�e relative aux r�mun�rations annexes des inspecteurs et contr�leurs de s�curit� de la Commune de Paris.

2009, DRH 42 Subvention compl�mentaire � l'association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP) au titre de l'ann�e 2009. Montant : 189.000 euros.

2009, DRH 43 Signature du march� pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation relatifs � l'environnement administratif pour les agents de la Ville de Paris : contexte administratif et outils fondamentaux n�cessaires � l'exercice professionnel.

2009, DRH 44 Signature du march� pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation relatifs � l'encadrement pour les agents de la Ville de Paris : encadrement interm�diaire et animation d'�quipe.

2009, DRH 45 Signature de l'accord-cadre pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre d'une offre de formation � destination de l'encadrement sup�rieur de la Ville de Paris.

2009, DRH 46 Lancement d'un march� sur appel d'offres ouvert relatif � la location de salles �quip�es pour les op�rations de recrutement organis�es par la direction des ressources humaines de la Ville de Paris.

2009, DRH 47 Signature de 3 march�s pour la scolarit� destin�e aux agents de la collectivit� parisienne pour l'obtention du dipl�me d'Etat d'infirmier(�re).

2009, DRH 49 Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission charg�e d'appr�cier la recevabilit� des titres et dipl�mes pr�sent�s par les candidat(e)s aux concours externes et de la nature des �preuves des concours pour l'acc�s au corps des assistants sp�cialis�s d'enseignement artistique des conservatoires de Paris.

2009, DRH 50 Fixation de la liste des disciplines et de la nature des �preuves des concours pour l'acc�s au corps des professeurs des conservatoires de Paris.

2009, DSTI 5 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'int�gration de nouvelles biblioth�ques et de fonds bibliographiques dans le syst�me d'information des biblioth�ques sp�cialis�es de la Ville de Paris.

2009, DSTI 7 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la maintenance et l'installation de syst�mes de reports d'alarmes techniques et de contr�le d'acc�s sur des sites informatiques.

2009, DSTI 54 Signature d'un avenant n�1 au march� de fourniture et de mise en oeuvre du syst�me informatique de Gestion des Op�rations de travaux de b�timents, voiries et espaces verts.

2009, DSTI 55 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes concernant la fourniture de syst�mes de t�l�communication et de services de gestion de d�ploiement, d'exploitation et de d�pannage des syst�mes pr�cit�s sur l'ensemble des structures de la Ville et du D�partement.

2009, DSTI 65 Signature de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association loi 1901 U.S.F. (Utilisateurs SAP Francophones).

2009, SG 180 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� d'assistance � la Ma�trise d'Ouvrage (AMOA) pour la derni�re phase du d�ploiement de la solution de gestion des op�rations - Go.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DF 69 Signature avec M. Philippe BOUSQUET d'une convention annexe � la convention cadre du 23 juillet 2007 avec les GIE des courtiers-mandataires de la Fran�aise des Jeux, relative � l'occupation d'un kiosque-loto sur le domaine public de la Ville de Paris.

2009, DF 71 Exon�rations facultatives de taxe d'enl�vement des ordures m�nag�res (TEOM).

2009, DF 74 Lancement d'un appel d'offres ouvert europ�en relatif au renouvellement des contrats d'assurance de la Ville de Paris.

2009, DF 82 Signature de 3 conventions d'occupation du domaine public non routier par des r�seaux de communications �lectroniques ouverts au public.

2009, DU 150 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e), pour l'attribution d'une subvention compl�mentaire. Montant : 326.500 euros .

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DEVE 11 Signature d'une convention avec l'association La Fayette Accueil mettant � sa disposition un espace v�g�talis� sur le toit d'un gymnase, 83-91 rue des Haies (20e) pour un usage de jardin partag� collectif et d'insertion.

2009, DEVE 23 Signature avec l'association Chemins Verts d'une convention mettant � sa disposition deux parcelles de terrain situ�es square Jules Verne, 19 bis rue de l'Orillon (11e), pour un usage de jardin partag� de quartier.

2009, DEVE 94 Lancement d'un appel public � candidatures pour la mise en place et l'exploitation d'un kiosque de vente de souvenirs de Paris sur le musoir stabilis� situ� entre le Quai de New York et l'avenue des Nations Unies (16e).

2009, DEVE 104 Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser un permis de construire pour l'extension des locaux sociaux de jardiniers du square L�on Serpollet (18e).

2009, DEVE 115 Subvention � l'association Grumpy Nature (76600 Le Havre). Montant : 1.700 euros.

2009, DEVE 149 Subvention sollicit�e aupr�s du fonds Eperon pour l'�quipement en mat�riel de l'atelier des chevaux de trait du Bois de Vincennes (12e) au titre de l'ann�e 2009. Montant : 12.000 euros.

2009, DEVE 131 Attribution de la d�nomination Promenade Amalia Rodrigues au jardin ouvert situ� boulevard d'Alg�rie, avenue de la Porte du Pr� Saint-Gervais (19e).

2009, DEVE 141 Attribution de la d�nomination "Jardins des Grands Moulins - Abb� Pierre" � un ensemble de trois espaces verts situ�s dans le nouveau quartier des Grands Moulins (13e).

2009, DEVE 113 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif � la fourniture d'arbustes et de rosiers pour les diff�rentes plantations des espaces verts, des bois et des cimeti�res parisiens.

2009, DEVE 143 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif � la fourniture de substrats, terreaux, terre et mulch pour le centre de production horticole et l'entretien des diff�rents espaces verts de la Ville de Paris.

2009, DEVE 148 Approbation des modalit�s de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la fourniture de pi�ces d�tach�es d'arrosage automatique et de fontainerie.

2009, DEVE 150 Approbation et signature d'avenants aux march�s d'entretien des espaces verts attenants aux �quipements publics parisiens.

2009, DEVE 151 Approbation et signature d'avenants aux march�s d'entretien et d'�lagage des arbres et aux march�s d'entretien de la r�g�n�ration et des plantations dans les bois Parisiens.

2009, DEVE 145 Approbation et signature d'un nouveau contrat de transaction avec la soci�t� Jardins Ile-de-France, relatif au paiement de diverses factures �mises au-del� du maximum du march� pass� entre ladite soci�t� et la Ville.

2009, DEVE 134 Signature des protocoles d'accord avec diff�rents tiers pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages caus�s � son domaine public ou priv�.

2009, DEVE 135 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2009, DEVE 136 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 2 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 57.500 euros.

2009, DAC 11 Signature d'une convention avec l'association Centre du Th��tre de l'Opprim� - Augusto Boal (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 17 Signature d'un avenant � la convention du 9 mai 2007 avec la Fondation Nationale Cit� Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2009, DAC 41 Signature avec l'association "Les Ath�vains " (4e) d'un avenant � la convention du 28 f�vrier 2009 relative � l'attribution d'une subvention. Montant 125.000 euros.

2009, DAC 45 Signature d'un avenant � la convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l'attribution d'une subvention au Th��tre de la Bastille. Montant : 325.000 euros.

2009, DAC 54 Subvention � l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (A.C.M.V.N.). Montant : 4.500 euros.

2009, DAC 60 Signature d'un avenant � la convention d'objectifs sign�e avec l'association Mus�e du Montparnasse (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.500 euros

2009, DAC 77 Signature d'un avenant � la convention sign�e avec l'Association de gestion du Fonds r�gional d'art contemporain d'Ile-de-France (FRAC) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 85.000 euros.

2009, DAC 87 Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs sign�e avec la Fondation de la Cit� Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 354.586 euros.

2009, DAC 109 Signature avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e) d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs, relatif � l'attribution du solde de la subvention en 2009. Montant : 67.500 euros.

2009, DAC 134 Subvention � l'association CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Cr�ation et d'Etudes Litt�raires et Artistiques (5e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 163 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Maison de la po�sie (3e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 460.000 euros. - Signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement. Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 164 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Paris Mouff'Th��tre (5e) pour l'attribution du solde de la subvention. Montant : 265.000 euros et signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 165 Signature d'un avenant � la convention avec l'association A.A.S.C.S.P./Th��tre 13 (13e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement : - Montant : 295.500 euros, et signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 166 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Th��tre Paris 14 (14e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 261.000 euros .Signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement. Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 168 Signature d'un avenant � la convention avec la S.A.R.L. Soci�t� de Production et de Gestion Th��trales pour le Th��tre Paris-Villette (19e).Montant : 410.000 euros.Signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention d'�quipement. Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 178 Subvention � l'association Tabarmukk (14e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 183 Signature d'un 4e avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs pass�e avec l'association "Ensemble Orchestral de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.265.000 euros.

2009, DAC 185 Subvention � l'association "Les serruriers magiques" (18e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 190 Subvention � l'association "Atelier Musical des Trois Tambours" (18e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 238 Subvention � l'association "Choeur r�gional Vittoria d'Ile de France" (2e), au titre de 2009. - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 260 Subvention � l'association Le laboratoire de la cr�ation (1er). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 265 Subvention � l'association Collectif l'Art au Quotidien (18e). Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 278 Subvention � l'association Le Choeur des Polysons (19e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 279 Subvention � l'association Ensemble Vocal Intermezzo (06e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 280 Subvention � l'association des Chanteurs de Saint Eustache (1er). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 282 Subvention � l'association "Choeur du Marais et Ensemble vocal du Marais" (1er). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 283 Subvention � l'association "Groupe vocal Pro Homine" (13e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 284 Subvention � l'association "Ecla Th��tre Expressions culturelles de Loisirs et d'Animation" (3e), pour un projet de spectacle lyrique en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 292 Subvention � l'association Mille Plateaux Associ�s (94000 Cr�teil). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 295 Subvention � l'association "Les �t�s de la danse de Paris" (15e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 301 Subvention � l'association Coll�ge international de Philosophie (5e). Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 310 Subvention � l'association Ensemble Nord Sud (20e) pour la pr�sentation de son spectacle " Anya, l'esprit des tambours sacr�s " � la Maison des Cultures du Monde et au Studio de l'Ermitage en 2009. Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 314 Subvention � l'association A fleur de peau (20e). Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 321 Signature d'un quatri�me avenant avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 77.500 euros.

2009, DAC 322 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Musique et Danse XX�me (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31 000 euros

2009, DAC 331 Signature avec l'association D�cor Sonore (18e) d'une convention pluriannuelle relative � l'attribution d'une subvention - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 332 Subvention � l'association A suivre (10e.) Montant : 30.000 euros

2009, DAC 340 Subvention � l'association Op�ra des rues (3e). Montant : 18 000 euros.

2009, DAC 342 Subvention � l'Association pour l'Enseignement du Juda�sme comme Culture A.E.J.C. 13e. Montant : 5.000 euros

2009, DAC 345 Signature avec l'EPPGHV (19e) d'une convention relative � l'attribution d'une subvention pour l'Espace P�riph�rique. - Montant : 49.186 euros.

2009, DAC 346 Subvention � la SARL Spectaculaire (2e) Montant : 22.000 euros.

2009, DAC 358 Subvention � l'association EXYZT (11e) au titre de ses actions artistiques dans le cadre de l'Ann�e de la France au Br�sil en 2009. Montant : 3.000 euros

2009, DAC 360 Signature d'une convention avec l'association Musique Nouvelle en Libert� (M.N.L.),-(1e) relative au versement du solde de la subvention pour 2009. Montant : 200 000 euros.

2009, DAC 364 Signature d'une convention avec l'association Louis Brouillard pour l'attribution d'une subvention pour sa r�sidence au Th��tre des Bouffes du Nord (10e) en 2009. Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 371 Subvention � la SARL Th��tre de l'Est Parisien (20e). Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 375 Subvention � l'association 13 en vue (13e). - Montant : 6 .000 euros.

2009, DAC 376 Subvention � l'association Musique Jeune Public (18e), pour l'organisation du festival jeune public Les Ponts du Nord. - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 382 Subvention � l'association l'Aire � Mots (10e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 383 Subvention � l'association "Le Bar Flor�al" (20 e). Montant : 6 000 euros.

2009, DAC 389 Subvention � l'association Comit� de Saint-Germain-des-Pr�s, Saint-Germain-des-Pr�s d'hier, d'aujourd'hui et de demain (6e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 390 Subvention � l'association Demi Soupir � Paris (5e), au titre de 2009. Montant : 10 000 euros.

2009, DAC 394 Subvention � l'association Po�tes � Paris (8e). Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 396 Subvention � l'association Paris Jazz Club (1er) au titre de ses activit�s en faveur du d�veloppement et de la promotion de la sc�ne jazz parisienne. Montant : 8.000 euros

2009, DAC 397 Subvention � l'association Les Cris de Paris (10 e), au titre de 2009 - Montant : 7 000 euros.

2009, DAC 398 Subvention � l'association Ensemble Aleph (94400 Vitry-sur-Seine) au titre de 2009. Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 402 Subvention � l'association Les Yeux dans le Monde (93100 Montreuil). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 405 Subvention � l'association Hypermobile (18e). Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 406 Subvention � l'association La Compagnie (4e). Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 407 Subvention � l'association Compagnie Th��tre de la Lune (10e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 408 Subvention � l'association A. K. Entrep�t (22 450 Trezeny) - Montant: 5 000 euros.

2009, DAC 409 Signature d'une convention avec l'association " Union des Musiciens de Jazz " (13e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activit�s en 2009. Montant : 25 000 euros.

2009, DAC 411 Signature d'une convention avec l'association L.I.R.E � Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant�: 20.000 euros

2009, DAC 413 Subvention � l'association Pro Musicis (16e) - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 419 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un ou plusieurs emprunts � contracter par l'association La Guinguette Pirate (20e) destin�s � financer la r�alisation d'une barge portant un espace culturel.

2009, DAC 420 Subvention � l'association Toiles & Toiles (2e).Montant : 3.350 euros.

2009, DAC 421 Subvention � l'association Cultura Mondiale (2e) pour l'organisation du festival de hautbois OBOE. - Montant : 3.300 euros.

2009, DAC 425 Subvention � l'association "Les Rencontres" (14e)- Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 426 Subvention � l'association La Pl�tri�re de Belleville (19e). - Montant : 3. 000 euros.

2009, DAC 427 Subvention � l'association " Ad Lib " (78670 Villennes-sur-Seine) pour l'organisation de ses rencontres musicales " Rare instruments in jazz music " en 2009. Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 429 Subvention � la SARL Th��tre de l'Ath�n�e (9e). Montant : 4 000 euros.

2009, DAC 431 Subvention � l'association Groov'en sc�ne Projet Musical (19e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 433 Subvention � l'association Compagnie Abel (10e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 434 Subvention � l'association L'Aquilone (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 436 Subvention � l'association Y-voir (17e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 437 Signature d'une convention pour l'attribution de subventions dans le cadre de la politique de la ville, avec l'association Larue et Compagnie (5e). - Montant : 24.000 euros.

2009, DAC 440 Signature d'une convention avec l'association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant 30.000 euros.

2009, DAC 441 Subvention � l'association Festival d'Ilede-France (2e), au titre de ses activit�s parisiennes en 2009. Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 446 Signature d'une convention annuelle avec l'association SKITe (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 460 Subvention � l'association " Les Compagnons de la Chim�re" pour le spectacle Les Femmes savantes pr�sent� au Th��tre 14 Jean-Marie Serreau (14e) en 2009. - Montant : 12 000 euros.

2009, DAC 463 Subvention � l'association Compagnie du Huiti�me jour (94120 Fontenay-sous-Bois). Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 464 Subvention � la SARL Atelier de Recherche et de R�alisation Th��trale (A.R.R.T) (12e). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 467 Subvention � l'association Compagnie du Th��tre Mordor� (19e). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 471 Subvention � l'association ARPEJ (Association Rencontre pour la P�dagogie et l'Enseignement du Jazz) (10e).- Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 472 Subvention � l'association Le chemin du th��tre (11e). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 473 Subvention � l'association Lastiko - (31200 Toulouse). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 480 Signature d'une convention avec la SARL Th��tre de la Temp�te (12e) pour l'attribution d'une subvention.Montant : 50 000 euros.

2009, DAC 481 Subvention � l'association Les Aimants pour le spectacle Terre Sainte pr�sent� au Th��tre de la Temp�te � la Cartoucherie (12e) en 2009. Montant : 9.000 euros.

2009, DAC 482 Subvention � l'association Agrafmobile (20e).Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 484 Subvention � l'association Les amis de la Maison Verte ( 18e).Montant : 8. 000 euros.

2009, DAC 487 Subvention � l'association CLARANCE (17e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 489 Signature d'une convention avec l'association Cassandre/Horschamp (10e). Montant : 20 000 euros.

2009, DAC 490 Signature d'une convention avec la Soci�t� d'Economie Mixte d'Am�nagement de Paris (SEMAPA) (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 448.000 euros.

2009, DAC 498 Subvention � l'association la Maison des illustrateurs (13e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 504 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Julio Cort�zar 4 rue Martel (10e). - Montant : 1.654 euros.

2009, DAC 505 Subvention � l'association Elele Migrations et Cultures de Turquie (10e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 508 Subvention � l'association "Les Amis de l'Ensemble Bonsa� " (9 e) pour l'organisation de sa saison musicale en 2009. Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 509 Subvention � l'association Comit� des f�tes et d'animations du 3 e arrondissement (3e). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 510 Signature d'une convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60. 000 euros.

2009, DAC 512 Subvention � l'association TJAD Cie (2e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 515 Subvention � l'association Choeurs d'enfants de Saint Christophe de Javel (15e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 516 Subvention � l'association Les Amis de la Chorale la Voix est Libre (15e). Montant : 800 euros.

2009, DAC 517 Subvention � l'association Sotto Voce (94000 Cr�teil). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 518 Subvention � l'association Ensemble vocal O Trente (16e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 520 Subvention � l'association Symphonie du Trocad�ro (92100 Boulogne-Billancourt). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 524 Subvention � l'association Opus Open (20e). Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 529 Signature d'un avenant et d'une convention pour l'attribution de deux subventions � l'association Paris-Audiovisuel - Maison europ�enne de la Photographie (4e). Montant : 1.917.765 euros.

2009, DAC 531 Subvention � l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14). - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 542 Subvention � l'association Culture et H�pital (14e) au titre de ses activit�s en 2009. Montant : 10.000 euros

2009, DAC 547 Subvention � l'association Mouvement Action Danse (27200 Vernon). Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 556 Subvention � l'Association Symphonique de Paris (13e).Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 559 Subvention � l'association L'Autre Livre, association internationale d'�diteurs ind�pendants (4e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 573 Signature d'une convention de mise � disposition gratuite de trois lieux culturels municipaux avec l'association Ombre en lumi�re (11e).

2009, DAC 575 Subvention � l'association Voisimages (4e). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 581 Subvention � l'association L'Atelier des Epinettes (ADE) (17e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 595 Subvention � l'association Atelier Musical Paris Seine (18e). Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 617 Subvention � l'association Centre de la Chanson d'Expression Fran�aise (4e). Montant : 22.000 euros.

2009, SG 92 Signature d'une convention avec l'association R-Style (19e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2009, SG 109 Signature d'une convention avec l'association Les Yeux de l'Ouie, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2009, SG 117 Signature d'une convention avec l'association "Cin�mas Ind�pendants Parisiens" pour l'attribution d'une subvention afin qu'elle puisse d�velopper ses actions d'�ducation au cin�ma et en particulier le dispositif scolaire "Coll�ge au cin�ma". - Montant : 101.500 euros.

2009, SG 118 Signature d'une convention avec l'association "Enfances au Cin�ma" (13e) pour l'attribution d'une subvention lui permettant de promouvoir le d�veloppement du dispositif "Ecole et cin�ma" et "Mon premier cin�ma" � Paris. - Montant : 145.000 euros.

2009, SG 121 Subvention � l'association "Cin�langues" (18e). - Montant : 3.800 euros.

2009, SG 128 Signature d'une convention avec l'association "l'Etrange Festival" pour l'attribution d'une subvention destin�e � l'organisation de la 15e �dition de l'Etrange Festival au Forum des Images du 4 au 13 septembre 2009 et de la 5e �dition de l'Etrange Musique les 16 et 17 octobre 2009 � la Maison des M�tallos. - Montant : 33.000 euros.

2009, SG 155 Subvention � l'Association du Festival du cin�ma chinois de Paris. - Montant : 5.000 euros.

2009, SG 157 Signature d'une convention avec l'association "Cin�ma Pour Tous" (15e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, SG 158 Signature d'une convention avec l'association "Les Toiles Enchant�es" (92270 Bois Colombes), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 160 Signature d'une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement (40.000 euros) et d'investissement (40.000 euros) � la S.A Cinedevil, pour le cin�ma le Racine (6e). - Montant total : 80.000 euros.

2009, SG 165 Signature d'une convention avec l'association "Festival Europ�en de T�l�vision" (15e), pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation du Festival des 4 �crans. Montant : 20.000 euros.

2009, SG 179 Subvention � l'association Le Clap pour l'organisation du deuxi�me festival du film lyc�en de Paris. Montant : 400 euros.

2009, DAC 544 Approbation des modalit�s d'attribution de march�s � bons de commande pour la fourniture et la gestion des abonnements aux journaux, revues, publications, p�riodiques fran�ais et �tangers, souscrits par les �tablissemenets du r�seau des biblioth�ques et les services de la Ville de Paris.

2009, DAC 622 Signature avec la Soci�t� Anonyme Soci�t� Nouvelle du Th��tre Marigny d'un avenant � la convention du 13 d�cembre 1993 pour l'occupation du Th��tre Marigny, Carr� Marigny (8e).

2009, DAC 650 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Raymond Souplex, 7 rue Cauchois (18e). Montant : 1.171 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2009, DAC 447 Subvention � l'association Centre Mandapa (13e) au titre de ses activit�s en 2009. Montant : 18.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2009, DAC 170 - DASCO 125 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Compagnie Nathalie Sevilla (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 6.500 euros.

2009, DAC 172 - DASCO 103 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Compagnie Tam�rantong ! (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 9.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2009, DAC 19 Signature d'un avenant � la convention d'objectifs du 20 octobre 2006 avec l'association International Visual Theatre (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 75.000 euros.

2009, DAC 348 Signature d'une convention avec l'association CEMAFORRE, Centre d'�tudes des M�diateurs Artistiques Formation Recherche (45100 Orl�ans) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 399 Signature d'une convention avec l'association DELIDEMO (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2009, DAC 401 Subvention � l'association Chandanse des sourds (1er). Montant : 10.000 euros

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DAC 536 - DJS 421 Signature d'une convention avec l'association La Guinguette Pirate (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activit�s en 2009. - Montant : 74.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2009, DAC 485 - DJS 408 Subvention � l'association Festival des Musiques sacr�es de Paris (13e) au titre de 2009. Montant : 12.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.

2009, DAC 574 Signature d'une convention avec la R�gie Autonome des Transports Parisiens pour l'attribution d'une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l'op�ration Nuit Blanche du 3 octobre 2009. - Montant : 147.200 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.

2009, DAC 153 Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des mus�es de la Ville de Paris.

2009, DAC 533 Signature de deux conventions avec l'association Paris biblioth�ques, (9e) pour l'attribution de subventions. - Montant 235.000 euros.

2009, DAC 613 Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des mus�es de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs.

2009, DAC 261 Subventions � l'association Ecritures vagabondes (14e). Montant : 10.000 euros

2009, DAC 281 Subvention � l'association Aria de Paris (14e). - Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 417 Subvention � l'Association de la Plume Noire (15e). - Montant : 8.500 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2009, DAC 9 Subvention � l'association Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e).Montant : 22.000 euros.

2009, DAC 243 Subvention � l'association Th��tre Pixel et G�mo productions (18e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DAC 379 Signature d'une convention avec l'association Compagnie Catherine Hubeau (15e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 11.000 euros.

2009, DAC 439 Subvention � l'association Compagnie Graines de soleil (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DDEE 200 Subvention � l'association Etudiants et D�veloppement - Montant : 12.000 euros.

2009, DDEE 202 Subventions � quatre associations �tudiantes - Montant total : 7.000 euros.

2009, DDEE 205 Signature d'une convention avec le Centre R�gional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) de Paris, pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du site internet " �tudiantdeparis.fr ". Montant : 130. 000 Euros.

2009, DDEE 209 Signature d'une convention avec l'Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 25.000 euros.

2009, DDEE 216 Subvention � la Conf�d�ration �tudiante. Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 217 Subvention � la f�d�ration des associations g�n�rales �tudiantes (FAGE). Montant : 5.000 euros

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DDEE 239 - DAC 645 Signature d'un avenant � la convention sign�e avec l'association B�tonsalon (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 53.000 euros.

M. Didier GUILLOT, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DU 8 Lotissement "Charolais Rotonde" (12e). Convention de transfert des voies et ouvrages du lotissement dans le domaine public conform�ment � l'article R. 442-8 du code de l'urbanisme.

2009, DU 134 Acquisition par la Ville de Paris d'un lot de volume en vue d'y r�aliser divers �quipements sportifs 73-77 rue Curial (19e).

2009, DU 195 Attribution de la d�nomination "all�e Charlotte Perriand" � un terre-plein central situ� boulevard Raspail (7e).

2009, SG 183 Site des Halles (1er). - Signature des contrats de transaction relatifs � 5 march�s pass�s par la SemPariSeine au titre de ses contrats de mandat.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DU 101 GPRU - Site des Olympiades (13e). Signature d'une convention avec l'ASL OLYMPIADES pour l'attribution d'une subvention pour l'am�lioration du site sur la p�riode 2009-2010 : Etudes pour le r�am�nagement de la cour Rome, du Grand Parvis et de la liaison dalle basse / dalle haute. Montant : 180.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

2009, DJS 168 Signature d'un avenant � la convention triennale 2007-2009 avec l'association MAG Jeunes Gais et Lesbiennes, Bis et Trans (11e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant : 15.000 euros.

2009, DJS 223 Signature d'un avenant � la convention triennale 2007-2009 avec l'association Maison des Jeunes et de la Culture - Les Hauts de Belleville (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2009, DJS 232 Signature d'une convention avec l'association "Le Petit Ney" (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 236 Subvention � l'association La Compagnie Lavomatic (13e) - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 261 Subvention � l'association "Les Quatre Horizons" - Montant: 1.500 euros.

2009, DJS 286 Contribution au programme annuel d'actions pour 2009 du Conseil D�partemental de l'Acc�s au Droit de Paris destin�e au Point d'Acc�s au Droit implant� au CIDJ. Montant : 8.000 euros.

2009, DJS 289 Signature d'un avenant � la convention avec l'association "La Ligue de l'Enseignement - F�d�ration D�partementale de Paris" (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 297 Subvention � l'association "Le PariSolidaire IDF - LPS IDF" (17e). Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 301 Subvention � l'association Th��tre Pixel et G�mo Productions (18e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 307 Subvention � l'association "Mouvances, Musiques et Danses" (13e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 311 Signature d'une convention avec l'association " Crescendo " (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action " Les chemins de la cr�ation collective " conduite dans le 20e arrondissement - Montant : 3.000 euros

2009, DJS 312 Subvention � l'association L'Eclaircie (17e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 313 Signature d'une convention avec l'association Raconte-nous ton histoire (10e) pour l'attribution d'une subvention pour son action "Autour du th��tre" conduite dans le 19e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 321 Signature de 10 conventions avec l'A.R.F.J. Association des R�sidences et Foyers de Jeunes Travailleurs et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affili�es pour l'attribution de subventions - Montant total : 567.000 euros.

2009, DJS 327 Subvention � l'Association " Plus Loin " (20e) - Montant : 6.000 euros.

2009, DJS 344 Subvention � l'association Tremplin Th��tre des 3 Fr�res (TT3F) (18e). - Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 345 Signature d'une convention triennale avec l'association Strata'j'm pour l'attribution d'une subvention. Montant : 7.500 euros.

2009, DJS 352 Subvention � l'association "Percussion Art" (13e) pour deux actions conduites dans le 20e. Montant : 2.500 euros.

2009, DJS 355 Subvention � l'"Association Alternancia". Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 356 Subvention � l'association "Slam � F�minin" (12e) - Montant : 1.000 euros

2009, DJS 358 Subvention � l'association RNB Yourself (19e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 366 Subvention � l'association GRAJAR Groupe de Recherche et d'Action aupr�s des Jeunes Adolescents de la Rue (10e) pour une action conduite dans le 18e. - Montant : 1.000 euros.

2009, DJS 371 Subvention � l'association Teatro Pazzo (20e) .Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 374 Subvention � l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray-Olier (6e). - Montant : 4.300 euros.

2009, DJS 376 Subvention � l'association Silhouette pour l'organisation du Festival Junior Silhouette. - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 380 Subvention � l'association AOCSA/LA 20EME CHAISE (20e). Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 381 Subvention � l'association "Ateliers Arc En Ciel 12" (12e) - Montant : 4.000 euros.

2009, DJS 391 Signature d'une convention avec l'association Foyer International d'Accueil de Paris - Jean Monnet FIAP Jean Monnet (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 398 Subvention � l'association Mix Movement (20e). Montant : 3.000 euros.

2009, DJS 412 Subvention � l'association Ebony et Ivory (20e) pour un projet conduit dans le 19e arrondissement. Montant : 2.000 euros.

2009, DJS 424 Subvention � la SARL Th��tre de l'Ath�n�e (9e). Montant : 1.500 euros.

2009, DJS 430 Subvention � l'association Un sourire de toi et j'quitte ma m�re (10e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 441 Signature d'une convention de deux ans (2009-2010) avec l'association GAREF PARIS (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DJS 432 - DAC 640 Signature d'une convention d'objectifs de deux ans (2009-2010) avec l'association Les MACAQ Troubadours Mouvement d'Animations Culturelles et Artistiques de Quartier (17e) pour l'attribution de subventions. Montant : 22.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, SG 15 Subvention � l'association "Femmes Solidaires" (12e), pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 15.000 euros.

2009, SG 22 Subvention � l'Association de Culture Berb�re pour son action en faveur des femmes (20e). Montant : 4.000 euros.

2009, SG 27 Signature d'une convention avec l'association l'Ecole Normale Sociale pour son action en faveur des femmes. - Montant : 2.500 euros.

2009, SG 30 Signature d'une convention triennale avec l'association Je. Tu. Il ? pour l'attribution d'une subvention pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2009. Montant : 110 000 euros.

2009, SG 38 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Aux captifs, la Lib�ration" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, SG 41 Signature d'une convention avec l'association "Alta�r" (92000 Nanterre), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2009, SG 101 Signature d'une convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion professionnelle et son projet Universit�. Montant : 48.000 euros.

2009, SG 138 Subvention � l'Association de Lutte Contre les Violences (12e), pour son action de pr�vention des violences conjugales. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 149 Subvention � l'Association des Tunisiens de France (10e), pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes. - Montant : 6.000 euros.

2009, SG 153 Subvention � l'association Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie (ACORT) au titre de la politique de la Ville 10e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.

2009, SG 159 Signature d'une convention annuelle avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention relative � son action "Femmes et emploi sur le territoire de Belleville". - Montant : 2.000 euros.

2009, SG 170 Subvention � l'association F�d�ration Nationale Solidarit� Femmes (19e), pour son observatoire parisien des violences faites aux femmes. - Montant : 12.500 euros.

2009, SG 172 Subvention � l'association "Pierre DUCERF" pour son action de lutte contre les violences conjugales. Montant : 4.000 euros.

2009, SG 173 Subvention � l'Association europ�enne contre les Violences faites aux Femmes au Travail pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. - Montant : 8.000 euros.

2009, SG 177 Subvention � l'Agence de d�veloppement des relations interculturelles pour la citoyennet� (ADRIC) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 8.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, SG 135 Signature d'une convention triennale avec le "Comit� Contre l'Esclavage Moderne" pour son action en faveur des femmes victimes d'esclavage domestique. - Montant : 30.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteures.

2009, SG 17 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Maison des Femmes de Paris" (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 30.000 euros.

Mme Fatima LALEM et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2009, DASES 27 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'AP-HP (H�pital Robert Debr�) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Olivier BAUD. Annuit� 2009. - Montant : 63.750 euros.

2009, DASES 28 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'INSERM - ADR Paris VI, pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par J�r�me GALON. Annuit� 2009. - Montant : 63.750 euros.

2009, DASES 29 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'INSERM (D�l�gation ADR Paris XII Henri Mondor) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Sonia GAREL. Annuit� 2009. - Montant : 63.750 euros.

2009, DASES 30 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'Institut Curie pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Simon SCHEURING, Annuit� 2009. - Montant : 63.750 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DICOM 20 Signature de conventions de partenariat pour l'op�ration Paris Plages 2009.

2009, DVD 87 Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux d'am�nagement urbain dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2 � Paris - Porte de Versailles, attribu� au groupement Entreprise Jean Lefebvre Ile-de-France (mandataire), Valentin et Eurovia Ile-de-France.

2009, DVD 147 Approbation du principe des travaux de Signalisation Lumineuse Tricolore (SLT) dans le cadre de l'op�ration d'extension du Tramway des Mar�chaux (T3) entre la porte d'Ivry (13e) et la porte de la Chapelle (18e).

2009, DVD 148 Approbation du principe des travaux d'�clairage public et d'illuminations dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 149 Approbation du principe de recyclage des bordures et pav�s dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 159 Approbation du principe des travaux d'extension du boulevard du G�n�ral Jean Simon, du pont National sur la Seine et du boulevard Poniatowski (12e et 13e) dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 161 Approbation du principe des travaux d'ouvrage d'art quai de la Gironde (19e) (OA27, OA30, OA 33) dans le cadre de l'extension du Tramway T3.

2009, DVD 227 Principe de d�l�gation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement Ternes (17e) pour une dur�e de 3 ans - Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes pr�paratoires � la passation du contrat.

2009, DVD 221 Signature d'une convention de mise � disposition de moyens aupr�s du Syndicat mixte Autolib' et d'un avenant de transfert au march� pour l'accompagnement de la communication et la cr�ation du site internet.

2009, DVD 166 Approbation du principe et des modalit�s de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution d'un march� de recyclage de bordures en granit provenant des chantiers de la Ville de Paris. - Signature du march� correspondant.

2009, DVD 182 Signature d'un contrat de transaction valant protocole d'indemnisation de la soci�t� INGENIERIE STUDIO, titulaire du march� de prestations intellectuelles d'assistance � la Ville de Paris portant sur l'�laboration des projets et le suivi des travaux d'�clairage public et d'illumination.

2009, DVD 189 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'adaptation de contr�leurs de carrefours de la Ville de Paris et signature des march�s correspondants.

2009, DVD 247 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, DVD 237 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la fourniture de dispositifs de r�p�tition sonore de feux � l'usage des non ou mal voyants, de bo�tiers d'activation manuelle et de t�l�commandes. - Signature du march� correspondant.

Mme Annick LEPETIT, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DPE 48 Signature de l'avenant n� 6 � la convention du 16 f�vrier 1971 entre la Ville de Paris et le Syndicat Interd�partemental pour l'assainissement de l'agglom�ration parisienne.

2009, DPE 79 Signature d'une convention de recherche avec l'institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement AgroParisTech-ENGREF-Montpellier.

2009, DPE 83 Signature de march� de mise � disposition de bennes, l'enl�vement, le transport, l'extraction et l'�limination de r�sidus collect�s dans le r�seau d'assainissement parisien.

2009, DPE 84 Convention avec la commune de Levallois-Perret pour la cr�ation et la gestion d'un raccordement entre une partie du r�seau d'assainissement de la ZAC "Gustave Eiffel" � Levallois-Perret et l'�gout public de la Ville de Paris situ� sous la rue Curnonsky (17e).

2009, DPE 85 Signature d'une convention avec le SIAAP pour le financement des travaux de r�habilitation du d�versoir d'orage Bi�vre, avenue L�on Boll�e (13e).

2009, DPE 92 Signature d'une convention avec le syndicat interd�partemental pour l'assainissement de l'agglom�ration parisienne (SIAAP) pour le financement des travaux de remplacement de trappes d'acc�s au d�versoir d'orage Buffon (5e), et au bassin de dessablement Kellermann (13e).

2009, DVD 117 Signature d'une convention d'entretien de l'ouvrage de couverture du canal Saint-Martin, place de la Bastille (4e et 12e), avec la R�gie Autonome des Transports Parisiens (RATP).

2009, DVD 122 R�siliation de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial (19e) en date du 21 avril 1998 et signature d'une convention de substitution relative � la construction et l'exploitation par la soci�t� Lafarge B�tons Vall�e de Seine d'une unit� de production de b�ton pr�t � l'emploi � compter du 1er janvier 2010.

2009, DVD 124 Approbation des modalit�s de passation d'un march� de prestations de maintenance �lectrique, hydraulique et m�canique des ouvrages des canaux � grand gabarit (Paris, Aubervilliers, Saint Denis) et signature du march�.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2009, DPE 77 Adh�sion de la ville de Paris � l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l'ann�e 2009.

Mme Anne LE STRAT et M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteurs.

2009, DLH 11 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PALULOS et PAM � souscrire par "Paris Habitat-OPH" aupr�s de la Caisse des D�p�ts et des Consignations pour le financement du programme de r�habilitation du groupe G�rard de Nerval (18e).

2009, DLH 16 R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 12 logements PLUS-CD et 16 logements PLS sur le lot 7 du groupe Villiot-Rap�e situ� 19 rue Villiot (12e).

2009, DLH 51 Subvention � la F�d�ration du Logement de Paris (11e). Montant : 15.000 euros.

2009, DLH 80 Location par bail emphyt�otique, au profit de la Soci�t� Immobili�re d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), de l'immeuble communal situ� 18 passage de Clichy (18e).

2009, DLH 93 R�alisation par la SAGECO d'un programme de r�sidentialisation AQS de 89 logements sociaux situ�s 33, 35 et 37 rue Gandon (13e).

2009, DLH 96 Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association l'Observatoire des Loyers de l'Agglom�ration Parisienne (OLAP) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 84.598 euros.

2009, DLH 98 R�alisation par "Immobili�re 3 F" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 31 logements PLUS, 31 logements PLS et des locaux d'activit�s situ� 391 rue des Pyr�n�es (20e).

2009, DLH 100 R�alisation par la Fondation "les Petits Fr�res des Pauvres" d'un programme d'acquisition-r�habilitation d'une r�sidence sociale de type maison-relais de 23 logements PLA-I situ� 44-44bis rue de la Chine (20e).

2009, DLH 101 R�alisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, 3 logements PLS et 2 locaux d'activit�s situ� 66 bis rue des Pyr�n�es (20e).

2009, DLH 108 R�alisation par "Coop�ration et Famille" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I et 8 logements PLUS situ� 5 rue de La Plaine (20e).

2009, DLH 110 Autorisation de voter en assembl�e g�n�rale l'ali�nation de parties communes, la modification de la grille de r�partition des tanti�mes qui en r�sulte et leur rachat par la Ville dans l'immeuble en copropri�t� 26 rue Pix�ricourt (20e). Signature avec la SIEMP d'un avenant au bail emphyt�otique conclu le 7 mai 2007.

2009, DLH 112 Approbation du principe et des modalit�s de passation de march�s � bons de commande en vue de r�aliser des diagnostics de performance �nerg�tiques, gaz, �lectricit�, plomb, amiante et termites dans les propri�t�s communales situ�es � Paris Ile de France.

2009, DLH 114 Location par bail emphyt�otique au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situ�e 56-58 rue Piat (20e).

2009, DLH 120 R�alisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 8 logements PLA-I, 17 logements PLUS et 5 logements PLS 70 rue L�on Frot (11e).

2009, DLH 121 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLA-I, 19 logements PLUS, 3 logements PLS et 3 locaux d'activit�s situ� 1 � 5 rue des Tourelles (20e).

2009, DLH 122 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 6 logements PLUS et 3 logements PLS situ� 21 rue Cailli� - 27 rue du D�partement (18e).

2009, DLH 123 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLS situ� 114 boulevard de la Villette (19e).

2009, DLH 126 - DASES 20 Signature d'un Accord collectif D�partemental.

2009, DLH 127 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 3 logements PLA-I, 18 logements PLUS, 9 logements PLS et des locaux d'activit�s situ� 2-4 avenue Dorian (12e).

2009, DLH 128 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLA-I, 30 logements PLUS et 13 logements PLS situ�s 120 rue Lauriston (16e).

2009, DLH 129 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLUS et 41 logements PLS 48 rue de Mouza�a (19e).

2009, DLH 130 R�alisation par HSF d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 9 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� 52 rue des Mathurins (8e).

2009, DLH 133 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, comportant 1 logement PLUS - 3-11 et 6-8 passage A 12 (12e).

2009, DLH 134 Signature d'un avenant au protocole relatif � la mise en oeuvre d'un programme d'int�r�t g�n�ral visant � la r�sorption de l'insalubrit� et la lutte contre le saturnisme � Paris.

2009, DLH 135 Approbation du principe de d�poser la demande de permis de d�molir visant la propri�t� communale situ�e 8/10, rue du Guignier (20e).

2009, DLH 137 Autorisation donn�e au repr�sentant de la Ville de Paris de voter en assembl�e g�n�rale de copropri�t� l'ali�nation de parties communes et la modification de la grille de r�partition des tanti�mes de charges qui en r�sulte dans l'immeuble en copropri�t� situ� 29 rue de Seine (6e).

2009, DLH 138 Location par bail emphyt�otique � la SIEMP de l'immeuble communal situ� 14 rue Fontarabie (20e).

2009, DLH 139 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier � contracter par Paris Habitat - OPH en vue du financement de l'acquisition d'un terrain situ� 52 � 120 boulevard de Montmonrency et 91 - 111 boulevard Suchet (16e).

2009, DLH 140 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de portage foncier � contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de programme de logements sociaux.

2009, DLH 142 Location par bail emphyt�otique au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP) d'une emprise communale issue du stade Jules Ladoum�gue (19e).

2009, DLH 148 R�alisation par la SGIM d'un programme de r�habilitation comportant 2 logements PLUS, 2 logements PLA-I et un local d'activit�s 42 rue Charlot (3e).

2009, DLH 149 R�alisation par OSICA d'un programme de transformation de bureaux en logements comportant un foyer de jeunes travailleurs de 15 logements PLA-I situ� 15 rue Ferrus (14e).

2009, DLH 152 D�classement de l'emprise situ�e 161-163 avenue de Flandre (19e) et insertion de cette emprise dans l'assiette du bail � construction conclu le 13 d�cembre 1990 au profit de "Paris Habitat OPH".

2009, DLH 154 R�alisation par Aximo d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 3 logements PLA-I et 4 logements PLUS situ� 49 rue Blanche (9e).

2009, DLH 155 Insertion de la parcelle situ�e 3 impasse Gros (20e) dans l'assiette du bail emphyt�otique conclu le 23 novembre 2008 avec "Paris Habitat OPH" portant location des propri�t�s communales situ�es 93 � 97 rue des Haies (20e).

2009, DLH 156 Approbation des modalit�s de consultation pour la passation d'un appel d'offres ouvert � lots et � bons de commande en vue de la r�alisation de travaux de d�molition d'immeubles communaux.

2009, DLH 157 Location par bail emphyt�otique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal situ� 25 rue Duhesme-149 rue Marcadet (18e).

2009, DLH 161 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme de construction d'une r�sidence �tudiante comportant 175 logements PLUS situ�e 383-385 rue de Vaugirard (15e).

2009, DLH 163 R�alisation par le Logement Francilien d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, 3 logements PLS et 1 commerce situ� 29 rue Charcot (13e).

2009, DLH 164 R�alisation par la SAGECO d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 8 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un commerce situ� 235 rue St Martin (3e).

2009, DLH 166 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA-I, 5 logements PLS et des locaux d'activit�s 43 rue Saint-Lazare (9e).

2009, DLH 168 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 10 logements PLUS et 2 logements PLS situ� 141 boulevard Raspail (6e).

2009, DLH 169 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquistion-conventionnement comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLA-I et 8 logements PLS situ� 1 avenue de Verdun (10e).

2009, DLH 171 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 48 logements PLS situ�s 85 quai de Seine (19e).

2009, DLH 172 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA-I et 5 logements PLIS situ�s 186 rue Cardinet (17e).

2009, DLH 173 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLS et 1 commerce en rez-de-chauss�e situ� 139 rue des Poissonniers (18e).

2009, DLH 174 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition r�habilitation de 30 logements PLUS r�partis sur diff�rents arrondissements (12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e) par la transformation de chambres en logements.

2009, DLH 175 Prorogation des d�lais des garanties accord�es par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I � contracter par "Coop�ration et Famille" en vue du financement du programme d'acquisition-am�lioration comportant 33 logements et 8 logements PLA-I situ� 134 rue de Charenton (12e).

2009, DLH 177 Modification de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt PLA-I � contracter par FREHA en vue du financement du programme de construction comportant 27 logements PLA-I situ� 2-2bis rue Edmond Flamand (13e).

2009, DLH 181 Modification de la participation apport�e par la Ville de Paris en vue du financement de programmes de logements sociaux 121-123 bis rue de Picpus (12e) et 83 rue Philippe de Girard (18e).

2009, DLH 182 R�alisation par "Paris Habitat OPH" d'une r�sidence �tudiante comportant 52 logements PLUS situ�e 7175 rue de l'Amiral Mouchez (13e).

2009, DLH 183 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS et un local d'activit�s situ� 49-51 rue Volta (3e).

2009, DLH 186 Transfert au profit de R�sidences Sociales d'Ile-de-France des garanties d'emprunt initialement accord�es par la Ville de Paris � "Immobili�re 3F" pour le programme de r�habilitation de logements-foyers situ� 94 rue de Charonne (11e).

2009, DU 49 Acquisition par la Ville de Paris aupr�s de "Paris Habitat OPH" d'une emprise de 192 m�tres carr�s situ�e sur la parcelle 8, rue Ernestine et cession par la Ville de Paris � "Paris Habitat OPH" de volumes n�cessaires � la r�alisation de logements sociaux situ�s sur la parcelle 10, rue Ernestine - 1113, rue Emile Duploy� (18e).

2009, DU 76 Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n� 12 et 24) d�pendant de l'immeuble situ� 16-24, rue Fran�ois Miron (4e).

2009, DU 78 Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n� 7 et 31) d�pendant de l'immeuble situ� 16-24, rue Fran�ois Miron (4e).

2009, DU 94 Mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'immeuble 12, rue Emile Level (17e).

2009, DU 188 Modificatif de l'article 1er de la d�lib�ration 2009 DU 63-2� autorisant la mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'immeuble situ� 21 ter, rue Haxo (20e).

2009, DU 190 Modificatif de l'article 1er de la d�lib�ration 2009 DU 70-2� autorisant la mise en oeuvre d'une proc�dure de DUP sur l'immeuble situ� 36 rue Marcadet (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2009, SG 136 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association Orbival, un m�tro pour la banlieue et versement de la cotisation 2009. Montant : 15.000 euros.

2009, SG 152 Signature d'un protocole de coop�ration avec la ville d'Aubervilliers.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DAJ 22 Signature d'un contrat de concession de service pour l'obtention de l'extension Internet ".paris" et gestion administrative et technique de cette extension.

2009, DASCO 110 Dotations aux �coles sup�rieures d'arts appliqu�s. - Montant total : 1.095.100 euros.

2009, DASCO 137 Fixation au titre de l'exercice 2009, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accord�es gratuitement aux agents de l'Etat log�s par n�cessit� absolue de service dans les trois �coles d'arts parisiennes Boulle, Estienne et Duperr�.

2009, DDEE 194 Subvention � l'association Universit� de Tous les Savoirs - la suite (6e) pour l'organisation de conf�rences. Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 199 Subvention � trois associations pour l'op�ration " 1000 ambassadrices pour les sciences � Paris ". Montant total : 10.000 euros.

2009, DDEE 214 Signature d'une convention avec la Cit� internationale universitaire de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le programme de bourses de recherche de la Ville de Paris. Montant : 1.415.000 euros.

2009, DDEE 215 Subvention au CNRS pour l'organisation de la manifestation " Les myst�res de l'Univers ". Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 242 Signature d'une convention avec l'Ecole du Louvre (1e) pour l'attribution d'une subvention destin�e au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris - Montant :� 000 euros.

2009, DDEE 246 Subvention � l'association Paris-Montagne pour l'op�ration "Science Acad�mie". Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 248 Subvention � l'Observatoire de Paris pour la mise en oeuvre d'actions li�es � l'Ann�e mondiale de l'astronomie. Montant : 15.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DDEE 241 - DFPE 386 Signature d'une Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) avec l'Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et d'une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Olga TROSTIANKY, rapporteurs.

2009, DFPE 9 Signature d'un avenant n� 2 � la convention avec l'association Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France (11e), gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents d�nomm� La Maison Ouverte pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 83.813 euros.

2009, DFPE 12 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Aire de Famille" gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents "Le Coquelicot" situ� 5, place du Maroc (19e). - Montant : 71.332 euros.

2009, DFPE 15 Signature d'un avenant n� 1 � la convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents d�nomm� l'Ilot B�b�s situ� 4-7, square Dunois (13e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 127.178 euros.

2009, DFPE 16 Signature d'un avenant � la convention avec l'association Les Equipes d'Amiti�, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents la Caragole situ� 17, rue de l'Echiquier (10e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.960 euros.

2009, DFPE 17 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Horizons" pour l'attribution d'une subvention pour le lieu d'accueil enfants-parents Graine de Familles (10e). - Montant : 94.431 euros.

2009, DFPE 20 Signature d'une convention avec l'association "Centre Psychanalytique de Consultations et Traitement de Paris- CPCT de Paris", gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents d�nomm� "Le 40 des tout-petits" situ� 40, rue de Chabrol (10e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2009, DFPE 37 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale Beaugrenelle (15e). - Montant : 800.050 euros.

2009, DFPE 38 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Bethl�em" (6e). - Montant : 271. 353 euros.

2009, DFPE 39 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective La Providence (7e). - Montant : 390.251 euros.

2009, DFPE 40 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective en appartements Framboise. - Montant : 331.828 euros.

2009, DFPE 42 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Les Enfants d'Abord (19e). - Montant : 128.408 euros.

2009, DFPE 43 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multiaccueil rue Fromentin (9e). - Montant : 231.500 euros.

2009, DFPE 44 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Lancry (10e). - Montant : 88.842 euros.

2009, DFPE 50 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Le Toboggan (15e). - Montant : 138.279 euros.

2009, DFPE 51 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Les Lutins de la Plaine (15e). - Montant : 119.516 euros.

2009, DFPE 52 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour la structure multi-accueil "La Souris Verte" (15e). - Montant : 97.986 euros.

2009, DFPE 53 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La F�e Tiphaine (15e). - Montant : 82.231 euros.

2009, DFPE 55 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la multi-structure La Souris Verte (17e). - Montant : 307.936 euros.

2009, DFPE 56 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "1, 2, 3 Soleil" (18e). - Montant : 67.570 euros.

2009, DFPE 57 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La M�me (19e). - Montant : 146.890 euros.

2009, DFPE 58 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Coccinelle (20e). - Montant : 83.684 euros.

2009, DFPE 59 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Vivre au Jardin (20e). - Montant : 118.382 euros.

2009, DFPE 60 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Fontarabie (20e). - Montant : 149.204 euros.

2009, DFPE 61 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Belleville (20e). - Montant : 158.004 euros.

2009, DFPE 62 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Enfance et d�couvertes (3e). - Montant : 108.602 euros.

2009, DFPE 63 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Cr�che La�que du Quartier du P�re Lachaise (20e). - Montant : 456.943 euros.

2009, DFPE 64 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che familiale Cr�che Familiale Sainte Am�lie (20e). Montant : 193.986 euros.

2009, DFPE 65 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Cr�che Collective Sainte Am�lie (20e). Montant : 443.518 euros.

2009, DFPE 66 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Crescendo pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil Saint Roch (1er). - Montant : 138.765 euros.

2009, DFPE 68 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Sampaix (10e). - Montant : 31.851 euros.

2009, DFPE 69 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Sampaix (10e). - Montant : 7.846 euros.

2009, DFPE 71 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Saint Martin (10e). - Montant : 4.342 euros.

2009, DFPE 74 Signature d'un avenant n� 3 � la convention avec l'association La Porte Entr'ouverte gestionnaire d'une cr�che parentale 6 bis, rue Hippolyte Maindron (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 72.405 euros.

2009, DFPE 76 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'Association des Parents d'El�ves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin d'enfants Rasselins (20e). - Montant : 28.686 euros.

2009, DFPE 77 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie de plein air "Chalet du Champs de Mars" (7e). Montant : 137.467 euros.

2009, DFPE 78 Signature d'une convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che Familiale Enfance et Famille (19e). - Montant : 658.482 euros.

2009, DFPE 79 Signature d'une convention pass�e avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel Enfance et Famille (19e). - Montant : 116.195 euros.

2009, DFPE 92 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Les Pieds Tendres pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale (12e). - Montant : 49.732 euros.

2009, DFPE 93 Subvention, au titre de l'ann�e 2009, � l'association Les Gardons gestionnaire d'une cr�che parentale 15, rue Montgallet (12e). - Montant : 75.036 euros.

2009, DFPE 94 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Les Crocos pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement. - Montant : 70.497 euros.

2009, DFPE 96 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Accueil et Reclassement F�minin - Oeuvre des Gares (A.R.F.O.G.) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 62.458 euros.

2009, DFPE 97 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association l'oeuvre de la chauss�e du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 78.094 euros.

2009, DFPE 98 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Institut d'Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale (I.E.R.F.A.S) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 282.919 euros.

2009, DFPE 99 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Institut d'Etudes de Recherches et de Formation en Action Sociale (I.E.R.F.A.S) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 387.675 euros.

2009, DFPE 102 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association E.C.L.O.R.E pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 79.462 euros.

2009, DFPE 103 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association l'Oeuvre de la Chauss�e du Maine - CEASIL (OCM-CEASIL) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 124.753 euros.

2009, DFPE 104 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Halte-garderie du Grand Pavois pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 58.954 euros.

2009, DFPE 106 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association La Halte d'enfants Varet-Saint Charles pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 59.238 euros.

2009, DFPE 117 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 32.717 euros.

2009, DFPE 118 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.163 euros.

2009, DFPE 119 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 38.908 euros.

2009, DFPE 120 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Espace 19 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.552 euros.

2009, DFPE 124 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Quel Univers Inventer (Qui ?) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 82.045 euros.

2009, DFPE 146 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Les Cit�s du Secours Catholique pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective Le Village (20e). - Montant total : 141.822 euros.

2009, DFPE 157 Signature d'une convention pass�e avec l'association A Tout Petits Pas pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 41.303 euros.

2009, DFPE 158 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Le Repaire des Lutins pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale du m�me nom (20e). - Montant : 80.252 euros.

2009, DFPE 169 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Centre Isra�lite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 91.961 euros.

2009, DFPE 170 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Centre Isra�lite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 303.951 euros.

2009, DFPE 171 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association Centre Isra�lite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 72.323 euros.

2009, DFPE 179 Subvention, au titre de l'ann�e 2009, � l'association Saint Simon gestionnaire d'un jardin d'enfant 8, rue Saint-Simon (7e). - Montant : 13.417 euros.

2009, DFPE 180 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'Association G�n�rale des Familles du 13e pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Caravane du Square de Choisy (13e). - Montant : 55.700 euros.

2009, DFPE 181 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association La Passerelle pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 163.449 euros.

2009, DFPE 184 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association Capucine et Papillons jardin d'enfance pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che parentale Capucine et Papillon (13e). - Montant : 36.165 euros.

2009, DFPE 185 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association R�seau Treize pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 64.233 euros.

2009, DFPE 187 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du jardin maternel 39 bis, rue Ren� Coty (14e). - Montant : 44.779 euros.

2009, DFPE 196 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective 3-5, passage Chauvin (13e). Montant : 340.881 euros.

2009, DFPE 197 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective 9-11, rue de la Sant� (13e). - Montant : 58.146 euros.

2009, DFPE 198 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective 40, rue Boulard (14e). - Montant : 34.885 euros.

2009, DFPE 199 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective 39 bis avenue Ren� Coty (14e). - Montant : 729.355 euros.

2009, DFPE 200 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association La Maison des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective 26 rue du Saint Gothard (14e). - Montant : 55.455 euros.

2009, DFPE 210 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'Association pour le D�veloppement de la Pr�-Scolarisation (A.D.P.S.) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 138.804 euros.

2009, DFPE 212 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Mini Coccinelles pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 48.350 euros.

2009, DFPE 213 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Bidibule et Gribouille pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 172.641 euros.

2009, DFPE 214 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Mosa�que, l'Atelier des Enfants pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (11e). - Montant : 62.736 euros.

2009, DFPE 215 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association La Cour des Noues pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie La Cour des Noues (11e). - Montant : 126.202 euros.

2009, DFPE 233 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Solidarit� Roquette pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 74.203 euros.

2009, DFPE 237 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (C.E.F.I.A.) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.329 euros.

2009, DFPE 243 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association Les Z�bres de l'Atlas pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 68.701 euros.

2009, DFPE 244 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'Association Initiatives Rencontres et Solidarit� 10e (AIRES 10) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 103.324 euros.

2009, DFPE 245 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association du Jardin d'Enfants de l'Organisation des Nations Unies � Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.460 euros.

2009, DFPE 248 Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association l'Atelier des enfants (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 43.747 euros.

2009, DFPE 264 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec La Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 104.794 euros.

2009, DFPE 265 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 74.210 euros.

2009, DFPE 267 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.272 euros.

2009, DFPE 268 Signature d'un avenant n�2 � la convention pass�e avec La Caisse d'Allocations Familiale de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 81.747 euros.

2009, DFPE 295 Signature d'une convention avec l'association Les Petits du Canard pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour l'am�nagement de locaux situ�s 10, rue Dupetit-Thouars (3e) en vue du transfert de sa cr�che collective de 33 places situ�e 56, rue Charlot (3e). - Montant : 525.784 euros.

2009, DFPE 319 Signature d'une convention avec l'association Centre Isra�lite de Montmartre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 74.905 euros.

2009, DFPE 333 Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris, signature de la convention constitutive du groupement et approbation des modalit�s de passation, et d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert europ�en et signature d'un march� � bons de commande.

2009, DFPE 363 Signature d'un avenant n� 2 au Contrat Enfance Jeunesse (2007-2010) entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris.

2009, DFPE 364 Approbation du lancement d'une proc�dure de d�l�gation de service public pour l'exploitation de l'�tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 18-24 passage Duhesme (18e).

2009, DFPE 365 Lancement d'un march� article 30 relatif � la gestion d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 4 rue Andr� Gide (15e).

2009, DFPE 369 Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association La Clairi�re pour l'attribution d'une subvention concernant la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales. - Montant : 16.000 euros.

2009, DFPE 376 Signature d'un march� relatif � l'exploitation d'un �tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 2 rue Gabrielle (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DPA 207 Principe de construction d'une cr�che collective avec un logement de fonction et de deux logements pour l'EHPAD, situ�s 154 rue de Crim�e (19e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre, du d�p�t de la demande de permis de construire et de la convention de ma�trise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et Paris Habitat.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Liliane CAPELLE, rapporteurs.

2009, DPA 257 Approbation du principe de construction d'une cr�che collective de 66 places avec un logement de fonction, 8-10, rue du Guignier (20e), des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et du d�p�t de la demande de permis de construire.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DDATC 103 Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association des Ombudsmans et M�diateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'ann�e 2009.

2009, SG 156 Signature d'une convention avec l'association AFET pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2009, SG 175 Fixation pour l'exercice 2009 de la participation de la Ville de Paris aux d�penses de fonctionnement de l'association Caf�zo�de (19e). Montant : 9.000 euros.

M. Mao PENINOU, rapporteur.

2009, DAC 75 Approbation du principe de r�alisation de travaux d'entretien et de maintenance dans les �difices cultuels et certains �difices civils, propri�t� de la Ville de Paris, situ�s dans Paris et sur les sites d'Ivry (94) et de Villeron (95), modalit�s de passation des march�s � bons de commande correspondants et signature de ces march�s.

2009, DAC 230 Approbation du principe de r�alisation des prestations de manutention et de transport des oeuvres d'art religieuses et civiles de la Ville de Paris et des modalit�s d'attribution du march� correspondant.

2009, DAC 359 Passation d'un march� compl�mentaire pass� avec l'entreprise Les M�tiers du Bois pour la r�alisation de prestations compl�mentaires n�cessaires pour la restauration des couvertures, charpentes et ma�onneries hautes de l'�glise Notre-Dame de Bonne Nouvelle (2e).

2009, DAC 303 Demande de subvention aupr�s de l'Etat pour des travaux concernant les objets mobiliers class�s conserv�s dans les �glises appartenant � la Ville de Paris.

2009, DAC 503 Sollicitation d'une subvention aupr�s de l'Etat au titre de sa participation au financement de l'op�ration de restauration de la fa�ade principale de l'�glise Saint-Paul-Saint-Louis (4e), propri�t� de la Ville de Paris.

2009, DAC 139 Subvention � l'association Biblioth�que des Amis de l'Instruction du 3e arrondissement (3e). - Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 403 Subvention � la Soci�t� de l'Histoire du Protestantisme fran�ais (7e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 474 Subvention � la Soci�t� d'Histoire et d'Arch�ologie du 13e arrondissement (13e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 560 Subvention au Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales, Mus�e social (7e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 566 Signature d'une convention avec l' Institut Protestant de Th�ologie (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 576 Subvention � la Soci�t� de Port-Royal (5e). - Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 602 Signature d'un contrat de transaction avec la soci�t� GAN Eurocourtage pr�voyant une indemnit� transactionnelle de 165.000 euros au profit de la Ville de Paris.

2009, DPA 199 Indemnisation de la soci�t� INEO VD en raison des pr�judices subis par elle lors des travaux de r�habilitation du Mus�e du Petit Palais, 1, avenue Dutuit (8e) - lot 216 : �lectricit� courants forts.

2009, DPA 200 Indemnisation de la soci�t� INEO VD en raison des pr�judices subis par elle lors des travaux de r�habilitation du Mus�e du Petit Palais, 1, avenue Dutuit (8e) - lot 218 : �lectricit� courants faibles.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2009, DAC 300 Signature d'une convention avec l'association Art, Culture et Foi (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 38.500 euros .

Mme Dani�le POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2009, DPP 4 Signature d'un avenant au march� de mise en s�ret� de l'H�tel de Ville - Montant : 245.199,73 euros.

2009, DPP 22 Signature d'une convention avec l'association de politique criminelle appliqu�e et de r�insertion sociale pour l'attribution d'une subvention. Montant: 3.000 euros.

2009, DPP 28 Approbation du principe et des modalit�s de lancement d'un march� de services relatif � la r�alisation de prestations m�t�orologiques et signature du march� correspondant.

2009, DPP 29 Approbation du principe et des modalit�s d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la Protection Civile de Paris relatif � la mise � disposition de personnels durant une op�ration d'ouverture nocturne de gymnases de la Ville de Paris en p�riode de grand froid.

2009, PP 69 Ramassage, d�p�t et accueil � la fourri�re des animaux vivants (errants et/ou dangereux) ou morts. Approbation du lancement de la consultation ainsi que des pi�ces administratives des march�s. Signature des march�s correspondants.

2009, PP 70 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes relatif � la r�alisation de d�veloppements informatiques et de prestations associ�es au profit des services de la Pr�fecture de police.

2009, PP 71 Signature d'une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Pr�fecture de police) des d�penses de t�l�phonie mobile prises en charge sur le budget de l'Etat.

2009, PP 72 Signature d'une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (Pr�fecture de police) des d�penses d'am�nagements et d'�quipements sp�cifiques des v�hicules "ville" prises en charge sur le budget de l'Etat.

2009, PP 73 Fourniture de dotations vestimentaires destin�es � diff�rentes cat�gories de personnels de la Pr�fecture de police. Approbation du principe de l'op�ration ainsi que des pi�ces administratives et signature du march�.

2009, PP 74 Approbation d'un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris.

2009, PP 75 Construction d'un centre de secours pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 39/45 rue Saint-Just � Ivry-sur-Seine 94205. Autorisation donn�e � Monsieur le pr�fet de police de lancer un appel d'offres ouvert. Approbation des pi�ces administratives du march�.

2009, PP 76 Mise � disposition de conditionnement, collecte, transport, traitement et valorisation des d�chets dangereux et non dangereux des b�timents administratifs de la Pr�fecture de police. Autorisation de lancer l'appel d'offres ouvert correspondant. Approbation des pi�ces administratives. Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s correspondants.

2009, PP 77 Fixation des modalit�s de r�mun�ration des indemnit�s horaires pour travaux suppl�mentaires effectivement r�alis�s par les cadres de sant� de l'infirmerie psychiatrique de la Pr�fecture de police.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2009, DDEE 173 Signature d'une convention avec l'association "Ligne de Vie" (14e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, SGRI 50 Signature d'une convention avec l'Atelier parisien d'urbanisme (APUR) pour l'acceptation du titre de recettes du Minist�re des Affaires Etrang�res et Europ�ennes pour la mise en oeuvre de la coop�ration entre la Ville de Paris et la Ville de Rio de Janeiro (2009-2010)

2009, SGRI 52 Subvention � l'association AIDES (93508 Pantin Cedex). - Montant : 15.000 euros.

2009, SGRI 54 Subvention au Conseil des Communes et R�gions d'Europe (CCRE) au titre de la participation de la Ville de Paris � la Plateforme europ�enne des autorit�s locales et r�gionales pour le d�veloppement. Montant : 5.000 euros.

2009, SGRI 63 Signature d'une convention avec l'association Action Contre la Faim (ACF) relative � l'attribution d'une subvention pour porter assistance aux populations de Ouagadougou (Burkina Faso), sinistr�es suite aux pluies diluviennes survenues le 1er septembre 2009. Montant : 50.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2009, DPVI 69 Subventions � quinze associations menant des actions au titre de la politique de la Ville dans le quartier Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarit� (19e). - Montant total : 72.000 euros.

2009, DPVI 82 Subventions � onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin. - Montant total : 44.000 euros.

2009, DPVI 88 Subvention � 18 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or (18e), et signature d'une convention avec six associations. - Montant total : 80.000 euros.

2009, DPVI 89 Quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Subventions � 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Seconde enveloppe pour 2009. - Montant total : 45.200 euros.

2009, DPVI 90 Subventions � quinze associations du quartier Fontaine au Roi (11e) au titre de la politique de la Ville et signature de conventions avec quatre d'entre elles. Montant total : 47.000 euros.

2009, DPVI 91 Subventions � onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville et signature de deux conventions. - Montant total : 34.500 euros.

2009, DPVI 95 Quartier Belleville Amandiers (20e). Subventions � 19 associations menant des actions sur les quartiers Politique de la Ville. Deuxi�me enveloppe pour 2009. Montant total : 63.650 euros.

2009, DPVI 96 Signature de cinq conventions et subvention � 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le quartier Saint-Blaise (20e). - Montant total : 58.000 euros.

2009, DPVI 114 Subventions � 7 associations du quartier Politique de la Ville Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen au titre de la R�gion. - Montant total : 22.500 euros.

2009, DPVI 123 Signature de conventions et subventions � 9 associations du quartier Politique de la Ville quartier La Chapelle (18e) au titre de la R�gion. - Montant : 25.000 euros.

2009, DPVI 125 Subventions � huit associations du quartier Fontaine au Roi dans le 11e arrondissement au titre de la r�gion et signature de convention avec les trois associations suivantes : MDSL-I, le Picoulet-mission populaire 11e, et ASSFAM. Montant total : 47.500 euros.

2009, DPVI 126 Subventions � huit associations dans le quartier politique de la Ville de porte Saint-Denis et faubourg Saint Martin (10e) au titre de la r�gion et signature de conventions avec les associations ACORT, Ere de Jeu et le Centre Culturel Kurde. - Montant total : 22.500 euros.

2009, DPVI 127 Subventions � sept associations du quartier de la politique de la Ville Goutte d'Or (18e) au titre de la R�gion. Signature de convention avec les associations suivantes : salle Saint Bruno, compagnie Graine de Soleil, les enfants de la Goutte d'Or, ADOS et Procr�art. - Montant total : 58.500 euros.

2009, DPVI 131 Subventions � huit associations du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt (18e) au titre de la R�gion et signature de conventions. Montant total : 38.500 euros.

2009, DPVI 133 Subventions � douze associations menant des actions au titre de la r�gion dans le quartier Belleville Amandier (20e). - Montant total : 53.000 euros.

2009, DPVI 137 Subventions � huit associations du quartier politique de la Ville Flandre (19e) au titre de la r�gion. Montant total : 60.500 euros.

2009, DPVI 154 Subventions � 2 associations menant des actions dans le cadre du Comit� du Vivre ensemble dans les quartiers Flandre, Paris-nord-est et Danube Solidarit� du 19e arrondissement. - Montant total : 5.000 euros.

2009, DPVI 99 Signature d'une convention avec l'Association Pi�ces Mont�es pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation de travaux dans un local au 3 rue Louis Ganne dans le quartier Python Duvernois (20e). - Montant : 4.500 euros.

2009, DPVI 142 Association Jeunes Amis du Marais A.J.A.M. - Participation financi�re de la Ville de Paris pour la r�alisation de travaux et l'�quipement du local 18 rue Boy Zelenski (10e). - Montant : 159.300 euros.

2009, DPVI 158 Signature d'une convention avec l'association " Entreprendre dans la Ville - Fontaine au Roi Initiative " pour l'attribution d'une subvention pour la seconde phase de pr�figuration du montage d'un Syst�me Productif Local dans les m�tiers du livre. Montant : 9.500 euros.

2009, DPVI 159 Signature d'une convention avec l'association ars longa (11e) pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation d'un projet de cr�ation innovant "FRIDA V" sur les quartiers politique de la Ville Fontaine au Roi (11e) et Saint Blaise (20e). Montant total : 8.000 euros.

2009, DPVI 160 Association d'Accompagnement Global contre l'Exclusion - A.D.A.G.E : Participation financi�re de la Ville de Paris pour la r�alisation de travaux dans un local, 17 rue Bernard Dimey (18e). - Montant : 30.000 euros.

2009, DPVI 163 Signature d'une convention avec l'association Salle Saint Bruno pour l'attribution d'une subvention pour la r�alisation de travaux dans un local rue L�on (18e). Montant : 2.960 euros.

2009, DPVI 168 Signature d'une convention avec l'association R�seau 2000 pour l'attribution des locaux municipaux situ�s au 1 rue de la solidarit� dans le quartier Danube Solidarit� et aide indirecte sous forme de r�duction de loyer.

2009, DPVI 101 Subventions � 11 associations cr�atrices d'emplois d'adultes relais en compl�ment de celles vers�es par l'Etat et signature d'une convention avec quatre d'entre elles. Montant total : 58.431euros.

2009, DPVI 102 Subvention de fonctionnement � la R�gie de quartier du 19e Nord. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 141 Subvention � la R�gie de quartier du 14e Flora Tristan. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 153 Subvention de fonctionnement � la R�gie de quartier Saint-Blaise-Charonne (20e). - Montant : 13.000 euros.

2009, DU 186 Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association Atelier Parisien d'urbanisme pour l'attribution d'une subvention compl�mentaire. Montant : 70.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2009, DPVI 63 Signature d'un avenant � la convention pass�e avec la F�d�ration des Centres Sociaux pour l'attribution d'une subvention pour un projet culturel. Montant : 12.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.

2009, CAS 4 Fixation pour 2009-2010 de la participation financi�re demand�e aux b�n�ficiaires de la carte "Am�thyste".

2009, DFPE 336 Subvention � l'association M�m'artre, 2 rue de la Barri�re Blanche (18e), destin�e � financer le fonctionnement de son Antenne du 18e. - Montant : 5.000 euros.

2009, DFPE 370 Subvention au Comit� d'Etablissement du G�rant de l'Infrastructure SNCF, 6 avenue Fran�ois Mitterrand, La Plaine Saint Denis (93), destin�e � financer la ludoth�que Plan�te Jeux dans le 18e. - Montant : 27.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DAC 1 Signature d'une convention avec l'association "Les Amis du Mus�e de la R�sistance Nationale" (94500 Champigny-sur-Marne) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2009, DAC 269 Subvention � l'association "Espace Parisien Histoire M�moire Guerre d'Alg�rie" (11e). - Montant : 13.000 euros.

2009, DAC 344 Subvention � l'Union Nationale des D�port�s de Rawa-Ruska et des Ayants - Droit des Disparus (sous-titre : Ceux de Rawa-Ruska) (UNDRR) (10e). Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 351 Subvention � l'Association pour la M�moire des Enfants Juifs d�port�s du 13e arrondissement de Paris (13e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 353 Subvention � l'association Centre d'�tude et de recherche sur les camps d'internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la d�portation juive (CERCIL) (45000 Orl�ans) Montant : 5.000 euros

2009, DAC 373 Subvention � l'association Fonds M�moire d'Auschwitz (4e). Montant : 500 euros.

2009, DAC 374 Subvention au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants victimes de guerre et associations patriotiques du 13e arrondissement. - Montant : 600 euros.

2009, DAC 377 Subvention au Comit� de liaison des associations d'anciens combattants et r�sistants du 17e arrondissement (C.L.A.A.C.R 17). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 378 Subvention � l'Union fran�aise des associations de combattants et de victimes de guerre-Union locale de Paris 18e U.F.A.C. - Montant : 850 euros.

2009, DAC 380 Subvention au Comit� d'entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. - Montant : 900 euros.

2009, DAC 388 Subvention au Comit� du 19e arrondissement de Paris des anciens combattants de la r�sistance (19e). Montant : 500 euros.

2009, DAC 392 Subvention � l'association Union fran�aise des associations de combattants et victimes de guerre - Union locale du 20e (U.F.A.C) " (11e). - Montant : 500 euros.

2009, DAC 404 Subvention � l'Amicale du camp de concentration de Dachau (9e). - Montant : 2.300 euros.

2009, DAC 412 Subvention � l'Amicale nationale des d�port�s et familles de disparus de Mauthausen et ses Kommandos - Amicale de Mauthausen (5e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 414 Subvention � l'Association des d�port�s et intern�s, r�sistants et patriotes de Paris (4e). - Montant : 7.924 euros.

2009, DAC 418 Subvention � la F�d�ration nationale des d�port�s et intern�s de la r�sistance (16e). Montant : 800 euros.

2009, DAC 422 Subvention � l'Union Nationale des Associations de D�port�s Intern�s et Familles de Disparus (U.N.A.D.I.F) (16e). Montant : 800 euros.

2009, DAC 428 Subvention � l'association Union D�partementale des D�port�s, Intern�s et Victimes de Guerre de la Seine (U.D.I.V.G de la Seine) (10e). Montant : 600 euros.

2009, DAC 430 Subvention � l'association des Amis de la Fondation pour la M�moire de la D�portation (5e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 442 Subvention � l'Association d'entraide des anciens combattants de l'arm�e polonaise de l'int�rieur. Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 443 Subvention � l'association " oeuvre de Secours aux Enfants " (O.S.E.) (10e) Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 444 Subvention � l'Association "Les Amis de la Commune de Paris 1871" (13e). Montant : 3.500 euros.

2009, DAC 450 Subvention � l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient (8e). Montant : 500 euros.

2009, DAC 453 Subvention � l'Association Nationale des Anciens et Amis de l'Indochine et du souvenir indochinois (A.N.A.I.) (1er). Montant : 500 euros.

2009, DAC 456 Subvention � l'association Amicale des anciens des services sp�ciaux de la D�fense Nationale (A.S.S.D.N) (15e). Montant : 1.944 euros.

2009, DAC 459 Subvention � l'Union amicale pour la m�moire des personnels, anciens combattants et victimes de guerre, victimes du devoir patriotique et professionnel de l'Assistance Publique-H�pitaux de Paris, du Cr�dit Municipal, des Pr�fectures et de la Ville de Paris- U.A.M (4e). Montant : 1200 euros.

2009, DAC 465 Subvention � la F�d�ration des anciens combattants et r�sistants de la Pr�fecture de Police (F.U.R.P.P. F.A.C.R.D.I.P.V.G.P.P) (4e). Montant : 400 euros.

2009, DAC 488 Subvention � l'Association Interd�partementale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l'Equipement de Paris et de l'Ouest Parisien (D�partements de Paris, des Yvelines, des Hauts de Seine, de la Seine Saint-Denis et du Val d'Oise) (92055 La D�fense). Montant : 300 euros.

2009, DAC 493 Subvention � la F�d�ration nationale des anciens des missions ext�rieures de Paris (FNAME/PARIS) (12e). Montant : 1.090 euros.

2009, DAC 495 Subvention � l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine et T.O.E et de l'Afrique du Nord (11e). Montant : 700 euros.

2009, DAC 496 Subvention � la F�d�ration nationale des anciens combattants r�sidant hors de France (8e). Montant : 1.100 euros.

2009, DAC 502 Subvention � l'Union d�partementale de Paris de l'Union fran�aise des associations de combattants et de victimes de guerre (U.D.A.C) (17e). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 514 Subvention � l' Association r�publicaine des anciens combattants et victimes de guerre (A.R.A.C). Comit� d�partemental de Paris (13e). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 521 Subvention � l'association Les Grands Mutil�s F�d�ration nationale des plus grands Invalides de Guerre (7e). Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 523 Subvention � l'association Section de Paris - F�d�ration nationale des combattants volontaires (19141918, 1939-1945, r�sistance, T.O.E, A.F.N, et missions ext�rieures) (10e). Montant : 400 euros.

2009, DAC 526 Subvention � l' Association nationale des fonctionnaires d'origine nord-africaine et leurs amis (A.N.F.O.N.A.A) (17e) Montant : 800 euros.

2009, DAC 527 Subvention � l' Association pour le Souvenir des Fusill�s du Mont-Val�rien et de L'Ile-de-France (92150 Suresnes). Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 530 Subvention � l'association Cin� - Histoire (15e). Montant : 7.000 euros

2009, DAC 535 Subvention � Lib�ration Nord (11e). Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 537 Subvention � l'Association nationale des m�daill�s de la R�sistance fran�aise (7e). Montant : 1.900 euros.

2009, DAC 548 Subvention � l'association Organisation de R�sistance de l'Arm�e (O.R.A) (20e). Montant : 686 euros.

2009, DAC 550 Signature d'une convention avec la Fondation de la R�sistance (7e). Montant : 27.067 euros.

2009, DAC 561 Subvention � l'Association Nationale des Familles de Fusill�s et Massacr�s de la R�sistance Fran�aise et de leurs amis (16e). Montant : 900 euros.

2009, DAC 563 Subvention � l'Association r�gionale des anciens r�sistants de Paris Ile-de-France (A.R.A.R) (12e). Montant : 2.500 euros.

2009, DAC 567 Subvention � l'Association nationale des combattants volontaires de la R�sistance, f�d�ration de Paris (7e). Montant : 700 euros.

2009, DAC 590 Subvention � l'Association Nationale des Anciens du R.I.C.M (15e). Montant : 2.524 euros.

2009, DAC 619 Subvention au Comit� d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 3e arrondissement de Paris (3e). - Montant : 850 euros.

2009, DAC 632 Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Francis Cohen 10 rue Barrault (13e). - Montant : 3.646 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2009, DJS 89 Signature d'une convention avec l'association Esp�rance de Reuilly (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2009, DJS 93 Signature d'une convention avec l'association Paris 13 Tennis de Table (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.900 euros.

2009, DJS 128 Signature d'une convention avec l'Association Comit� D�partemental de Handball (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2009, DJS 134 Subventions � dix-huit associations parisiennes. - Montant total : 21.500 euros.

2009, DJS 141 Subventions � six associations du 5e arrondissement. - Montant total : 11.224 euros.

2009, DJS 142 Subventions � neuf associations du 10e arrondissement. - Montant total : 11.250 euros.

2009, DJS 145 Subventions � dix-sept associations du 13e arrondissement. - Montant total : 27.300 euros.

2009, DJS 146 Subventions � huit associations du 14e arrondissement. - Montant total : 9.650 euros.

2009, DJS 147 Subventions � quinze associations du 15e arrondissement. - Montant total : 19.470 euros.

2009, DJS 151 Subventions � dix-sept associations du 19e arrondissement. - Montant total : 25.730 euros.

2009, DJS 152 Subventions � 17 associations du 20e arrondissement. - Montant total : 21.100 euros.

2009, DJS 179 Subvention au Club des Fran�ais Volants pour l'organisation des championnats de France des clubs 2009 de patinage artistique. - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 181 Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise d'Athl�tisme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros.

2009, DJS 184 Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Basketball pour l'organisation de l'Open LFB de basket. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 186 Subvention � la F�d�ration Fran�aise d'Escrime pour l'organisation du CIP et du Challenge Monal. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 188 Subvention � l'association "Paris Football Club" pour la saison sportive 2009-2010. - Montant : 912.250 euros.

2009, DJS 190 Subvention � l'association Paris Universit� Club Rugby pour la saison sportive 2009-2010. - Montant : 260.000 euros.

2009, DJS 191 Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec le Paris Handball Club pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2009-2010. Montant : 502.315 euros.

2009, DJS 192 Subvention � la SASP Paris Levallois pour la saison 2009-2010. - Montant : 613.920 euros.

2009, DJS 195 Signature d'une convention avec l'Union Stade Fran�ais Paris Saint-Cloud pour l'attribution d'une subvention pour la saison 2009-2010 . Montant : 150.000 euros

2009, DJS 198 Subvention � l'association PUC Omnisport pour la saison sportive 2009-2010. - Montant : 365.000 euros.

2009, DJS 229 Signature d'une convention avec l'association "Paris Sport Club" (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 10.000 euros.

2009, DJS 238 Subvention au Comit� D�partemental d'Equitation de Paris. - Montant : 9.000 euros.

2009, DJS 342 Signature d'une convention avec le club d'Issy les Moulineaux Handball pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2009, DJS 349 Subvention � l'association "Longues Focales". - Montant : 900 euros.

2009, DJS 359 Signature de la convention d'occupation temporaire du domaine public relative � l'exploitation, au sein du Gymnase de Bercy d'un espace de remise en forme.

2009, DJS 361 Subvention au Cercle des Sports de France pour l'organisation de l'�dition 2009 de l'�preuve Paris-Colmar � la marche. - Montant : 5.000 euros.

2009, DJS 436 Signature d'un march� de prestations de billetterie et de communication avec le Paris Handball Club pour la saison sportive 2009-2010.

2009, DJS 437 Signature d'un march� de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Stade Fran�ais Paris pour les saisons sportives 2009-2010, 2010-2011, 20112012 et 2012-2013.

2009, DJS 440 D�pose des demandes de permis de d�molir et de construire pour la cr�ation d'une couverture des terrains de tennis 11 et 12 du centre sportif Suzanne Lenglen (15e).

2009, DPA 110 Indemnisation de la Soci�t� GTM B�timent pour prestations suppl�mentaires lors des travaux de restructuration de la piscine - centre sportif, 155, avenue Parmentier (10e).

2009, DPA 165 Approbation du principe de r�alisation des travaux de construction d'un complexe sportif dans la ZAC Beaujon (8e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2009, DPA 253 Demandes de permis de d�molir et de construire pour la d�molition d'une tribune et la mise en place de vestiaires provisoires au stade S�bastien Charl�ty (13e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2009, DJS 409 Signature d'une convention d'occupation � titre gratuit de locaux aux Bains Douches situ�s au 42 rue Oberkampf (11e) avec l'association "Onze mille potes".

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :

2009, DEVE 129 Communication de six arr�t�s pr�fectoraux autorisant et r�glementant au titre du Code de l'environnement, l'exploitation des installations soumises � la r�glementation sur les ICPE.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, SG 181 Communication de M. le Maire de Paris relative � l'avis rendu par la Chambre R�gionale des Comptes d'Ilede-France.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DAJ 21 Communication relative � la liste des march�s notifi�s pour les mois de juin � ao�t 2009.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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