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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DVD 198 qui est la signature d'un avenant � la convention d?objectifs entre la Ville de Paris et l?Atelier parisien d'Urbanisme.

La parole est donn�e � M. BAUPIN.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

La position de notre groupe concernant ce projet Autolib? est connue et je ne vais pas revenir ici sur le fond du dossier.

Je voulais simplement profiter de l'adoption de ce projet de d�lib�ration pour savoir ce qu'il en �tait du calendrier concernant l'�tude dont le principe avait �t� adopt� par le Conseil de Paris, �tude d'impact environnemental concernant � la fois les �missions de gaz � effet de serre, l'impact �nerg�tique sur la pollution de l'air que pourrait avoir l'impact d'Autolib?, compar� � l'impact si les m�mes moyens �taient donn�s pour l?Autopartage.

Il y avait eu un v?u adopt� par le Conseil de Paris, avec l'accord de l'Ex�cutif, concernant cette �tude a priori avant la d�cision finale concernant Autolib?.

Je voulais savoir quand cette �tude serait faite et quand le rendu serait rendu public.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame LEPETIT, vous avez la parole.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, au nom de la 3e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.

Je vais r�pondre bri�vement puisque cette �tude sera conduite par le syndicat mixte Autolib?. Celui-ci a �t� cr�� le 24 septembre dernier. Par cons�quent, il va y avoir toute une s�rie de r�unions pour travailler sur le cahier des charges afin de lancer la d�l�gation de service public.

A cette occasion, nous pourrons int�grer cette �tude � l'assistance � ma�trise d'ouvrage que va lancer le syndicat mixte Autolib? pour, justement, que ce soit une aide � l'�laboration du cahier des charges. Donc, d'ici les trois mois qui viennent, cette �tude sera lanc�e et il est �vident, puisqu'elle a �t� demand�e en Conseil de Paris, notamment reprise par un v?u de l'Ex�cutif, qu?on en rendra compte, si c'est possible au Conseil de Paris, sinon au moins en 3e Commission.

Mais, bien �videmment, ce sera le syndicat mixte qui sera privil�gi� dans cette information.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame DOUVIN, vous voulez faire une explication de vote ? Rapidement, �videmment !

Mme Laurence DOUVIN. - Monsieur le Maire, oui, merci.

J'avoue que je suis un petit peu? Enfin, j?aurais d'autres questions � ajouter � celles de M. BAUPIN, puisque je partage...

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Posez-la, mais rapidement, Madame, s?il vous pla�t !

Mme Laurence DOUVIN. - Je voudrais d?abord comprendre pourquoi la Ville de Paris paie 195.000 euros pour une �tude sur les stations en banlieue.

Ensuite, je voudrais �galement savoir pourquoi nous n'avons pas suffisamment d'�tudes?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Ce que je vous propose?

Mme Laurence DOUVIN. - On paie l� pour une �tude et on n?a pas suffisamment d?�tudes pour savoir quelle est la client�le potentielle de l'Autopartage et celle d'Autolib?.

C?est sur ce sujet que j'aimerais qu'on ait des explications ; on en manque encore, alors qu?on nous annonce que le cahier des charges va �tre r�dig�.

Voil� ! Merci, Monsieur le Maire.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Madame DOUVIN, comme je ne veux pas mettre en difficult� Mme Annick LEPETIT parce qu'elle n'�tait pas forc�ment pr�par�e � r�pondre � vos questions...

Bon, alors, si vous �tes pr�te, allez-y !

Mme Annick LEPETIT, adjointe, rapporteure. - C?est parce que je sais qu'il y a une r�gle tr�s importante au Conseil de Paris qui est que l?on s'inscrit sur les projets de d�lib�ration la premi�re matin�e.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. Effectivement.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, rapporteure. - Mais je vais r�pondre � Mme DOUVIN, d?autant qu?elle a mal compris ce que j?ai dit. Je n'ai pas dit que, �a y est, le cahier des charges �tait r�dig� et que nous allions lancer tout de suite la D.S.P. J'ai dit que c'�tait un travail qui commen�ait avec la cr�ation du syndicat mixte. Je rappelle que cette cr�ation n'a eu lieu que le 24 septembre puisque nous attendions le feu vert du Pr�fet. Ne me faites pas dire ce que je n?ai pas dit, Madame DOUVIN. Voil�. Je vous r�ponds simplement parce que vous dites : on vient d?apprendre que l?�tude �tait lanc�e, que la DSP �tait lanc�e.

Non, le cahier des charges va �tre r�dig�. C?est la DSP qui sera lanc�e � l?issue de la r�daction du cahier des charges. Mais Mme DOUVIN, vous le savez, au syndicat mixte?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Madame DOUVIN, pas de dialogue. Vous vous parlez assez souvent.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, rapporteure. - Je finis juste, Monsieur le Maire, pour dire � Mme DOUVIN, et la rassurer j?esp�re, que la composition du bureau du Syndicat mixte est largement pluraliste et que, par cons�quent, toutes les informations lui seront donn�es. Je m'en chargerai, bien s�r, mais je suis s�re que d?autres membres du bureau le feront �galement.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 198.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2009, DVD 198).

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