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M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DVD 252.

La parole est toujours � Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Il s'agit d'un projet de d�lib�ration que nous avons regard� avec un certain �tonnement puisque, avant de recevoir le 14 septembre une lettre de Mme LEPETIT qui appelait � une r�union pour le lendemain sur cette question, � la mairie du 17e les �lus n'�taient au courant de rien. Il s'agit de travaux et donc de difficult�s de chantier pour le parc Cardinet, pourtant des sondages ont �t� faits en 2007 et 2008 et l� on nous indique qu'il y a, oh surprise, une tr�s grosse surpollution des terrains.

Il est surprenant que l'alerte soit aussi forte et tardive, exigeant un chantier � ciel ouvert et non plus souterrain, et des travaux de d�pollution de cette ampleur.

Nous avions vot� en octobre 2007 une enveloppe de 4 millions. Je voudrais savoir si cette somme comprenait les frais de d�pollution tels qu'ils nous sont pr�sent�s aujourd'hui.

Egalement, j'aimerais savoir si ces travaux suppl�mentaires et la technique particuli�re employ�e ne vont pas retarder les travaux du r�seau viaire, indispensables pour l'urbanisation des terrains de la Z.A.C.

Il n'est pas question de mettre en cause les conditions de s�curit� indispensables dans lesquelles doivent s'effectuer ces travaux, n�anmoins il faut prendre en consid�ration les pollutions sonores qui seront g�n�r�es par un chantier � ciel ouvert, seulement mod�r�es par la pose d'une palissade et les mesures de restriction de la circulation en surface.

Je souhaiterais donc avoir des assurances sur les conditions de ce chantier, ses d�lais, l'�ventuel surco�t de l'ensemble des travaux, et conform�ment au v?u que nous d�posons, qu'une enqu�te administrative permette de d�terminer pourquoi la SEMAVIP n'a pas pu prendre plus t�t les mesures n�cessaires � une �valuation juste de la pollution de ces terrains.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme LEPETIT.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, au nom de la 3e Commission. - Oui, effectivement, lors de la phase de montage technique du projet de construction de ce parking, des analyses effectu�es par la S.A.E.M.E.S. ont mis en �vidence des probl�mes de pollution des sols qui �taient jusqu'alors m�connus.

D�s que j'ai eu connaissance de ces �l�ments, Madame DOUVIN, et je l'ai �crit pr�cis�ment � la maire du 17e, j'en ai inform� les �lus du 17e arrondissement, puisque le parking est dans cet arrondissement et j'ai organis� une r�union sur le terrain qui s'est tenue le 15 septembre.

Brigitte KUSTER a �t� inform�e d�s le 8 septembre, le jour ou moi-m�me j'ai �t� inform�e et elle a �t� repr�sent�e par le premier adjoint, Herv� BENESSIANO � cette r�union. J'ai pr�cis� tous les �l�ments � la mairie du 17e dans un courrier, ce qui me semblait �tre la moindre des choses. Nous devons revoir le contrat pass� avec la S.A.E.M.E.S. pour tenir compte d'un nouveau mode de construction, puisque, pour ne pas mettre en danger les personnels du chantier et �tre conforme aux exigences du Code du travail en mati�re de pr�vention des risques, l'Inspection g�n�rale du travail a estim� qu'il �tait pr�f�rable d'abandonner la m�thode de chantier souterrain dit "en taupe" et de privil�gier un chantier � ciel ouvert.

Ce que je peux vous dire aujourd'hui, Madame DOUVIN, c'est que nous allons pr�ciser que le concessionnaire �videmment prendra � nouveau toutes les mesures appropri�es pour r�duire les nuisances sonores du chantier, c'est ce qui a �t� d�cid� concr�tement lors de la r�union du 15, et une palissade faisant �cran anti bruit sera install�e pour prot�ger les riverains.

Par ailleurs, la dur�e des travaux sera plus courte, 19 mois au lieu de 24 mois, et les travaux commenceront d�s janvier 2010.

Enfin, pour r�pondre � votre v?u, cette modification n'entra�ne pas de d�penses suppl�mentaires. Il existe, c'est vrai, un surco�t li� � la d�pollution des sols et � l'installation de la palissade anti bruit, mais il est compens� par le fait qu'une construction d'un parking � ciel ouvert est moins ch�re qu'une construction souterraine. Donc, l'�conomie globale du contrat avec la S.A.E.M.E.S. reste inchang�e.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Il y avait le v?u n� 88, d�pos� par Mme DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Mme LEPETIT a �t� apparemment au courant de ces difficult�s extr�mement tardivement d'o� la grande utilit� de ce v?u.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Vous maintenez donc votre v?u.

Mme Annick LEPETIT, adjointe, rapporteure. - Je ne vois pas l'utilit� de ce v?u. Les choses sont connues depuis mi-septembre et les d�cisions ont �t� prises de faire ce chantier � ciel ouvert. Je vous demande de retirer votre v?u, sinon bien �videmment, je ne peux pas voter pour.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par le groupe U.M.P.P.A. assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le v?u est repouss�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 252.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2009, DVD 252).

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