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2009, DAC 367 - Subvention à l'association Club Recherche et Loisirs 10e - CRL 10 (10e). - Montant : 7.000 euros.


M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Nous examinons � pr�sent le projet de d�lib�ration DAC 367 sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� l'amendement n� 47. Il s'agit d'une subvention � l'association "Club Recherche et Loisirs 10e ". Montant : 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Il s'agit d'un amendement technique. Je vous demande de bien vouloir l'adopter.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 47.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L'amendement n� 47 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 367 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2009, DAC 367).

Septembre 2009
Débat
Conseil municipal
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