M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration SGRI 2 relatif � l?attribution d?une subvention � l?Association internationale des maires francophones.

Monsieur GAREL, vous avez la parole.

M. Sylvain GAREL. - Merci, Monsieur le Maire.

Avec ce projet de d�lib�ration, nous votons, comme chaque ann�e depuis 2002, la subvention accord�e par la Ville � l?Association internationale des maires francophones, subvention de 1,7 million d?euros, qui est importante au vu du budget de la Ville consacr� � la coop�ration d�centralis�e et � laquelle s?ajoute la mise � disposition de fonctionnaires de notre Ville.

En effet, m�me si l?A.I.M.F. ne constitue plus, comme auparavant, l?axe unique de la politique de coop�ration de la Ville, du fait notamment des budgets que nous avons vot�s, � notre initiative, en faveur de la lutte contre le Sida en Afrique, cette association reste l?un des principaux vecteurs des actions internationales de la Ville.

Pour cette raison, nous restons vigilants � l?�volution de cette association.

Comme je l?avais remarqu� l?ann�e derni�re, des avanc�es ont �t� faites par la Municipalit� pour r�former en profondeur l?A.I.M.F. et r�pondre aux critiques que nous formulions depuis le d�but de la mandature concernant le fonctionnement de cette structure.

Sur le plan financier, nous nous r�jouissons que le budget de fonctionnement du secr�tariat permanent soit � nouveau revu � la baisse, par rapport au compte de r�sultat pour l?ann�e 2004. Cela fait partie de l?�volution que nous souhaitions d?une diminution consid�rable des charges de fonctionnement au profit des charges affect�es directement aux actions de coop�ration. Celles-ci se voient augment�es de pr�s de 300.000 euros dans le budget pr�visionnel de 2006.

En revanche, bien que le souci d?une plus grande diversification des financements de l?association ait �t� pris en compte, l?A.I.M.F. peine, semble-t-il, � trouver des recettes en dehors de ses plus grands contributeurs historiques que sont la Ville de Paris, le minist�re des Affaires �trang�res et celui de l?Education nationale.

Ainsi, les cotisations sont en l�g�re augmentation, du fait notamment de nouvelles demandes d?adh�sion, comme la Ville de Montreuil ou la Communaut� urbaine du Grand Nancy, par exemple, ou Port-Sa�d en Egypte.

Pourtant, cela n?est pas suffisant et il nous para�t n�cessaire de poursuivre l?objectif d?une plus grande diversification des contributeurs.

Sur ce plan, nous esp�rons des avanc�es rapides, li�es notamment � une plus grande animation du r�seau pour laquelle le budget pr�visionnel est en augmentation.

Sur le plan des actions, nous avons regrett� durant ces derni�res ann�es qu?elles ne fassent pas davantage l?objet d?�valuations syst�matiques et d?un suivi plus rigoureux. Nous notons que l?am�lioration de l?efficacit� et de la pertinence des actions de l?A.I.M.F. reste un objectif important sur lequel travaille le secr�tariat permanent et, l� aussi, nous esp�rons des avanc�es significatives encore plus importantes.

Le projet de programmation quadriennale de l?association pr�voit trois missions auxquelles nous adh�rons pleinement : promouvoir la paix, la d�mocratie et les droits de l?Homme, appuyer l?�ducation, la formation, l?enseignement sup�rieur et la recherche, enfin, d�velopper la coop�ration au service du d�veloppement durable et de la solidarit�.

Ce dernier point comprend notamment des projets d?infrastructures, sur la base des besoins exprim�s par les populations. La lutte contre le Sida en fait partie, notamment par la cr�ation de centres de sant�. Nous regrettons cependant que ce volet ne repr�sente que 120.000 euros des 1,3 million d?euros d�di�s aux infrastructures. Cela rend d?autant plus n�cessaire que la Ville affecte un budget croissant, parall�lement � son soutien � l?A.I.M.F., � la lutte contre le Sida en Afrique, continent le plus d�vast� par cette pand�mie. Je rappellerai simplement que sur les 4,9 millions de nouveaux cas qui apparaissent en une ann�e au niveau mondial, 3,2 millions d?entre eux sont d�tect�s en Afrique.

En outre, 9 personnes sur 10 ont besoin de traitement et n?en b�n�ficient pas et la grande majorit� se trouve �galement sur ce continent.

Devant cette urgence et en raison du lien privil�gi� qui unit l?A.I.M.F. au continent africain, il serait important que cette structure puisse jouer un r�le moteur dans le combat mondial contre cette maladie.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame BERTRAND, vous avez la parole.

Mme Genevi�ve BERTRAND. - Dans le cadre d?une convention triennale d?objectifs couvrant les ann�es 2005, 2006 et 2007, sign�e en avril 2005 par son Pr�sident, le Maire de Paris, et l?A.I.M.F., il nous est demand� d?attribuer une subvention d?un montant de 1.733.040 euros au titre de l?ann�e 2006, montant identique � celui des quatre ann�es pr�c�dentes.

L?A.I.M.F. constitue l?un des deux poumons par lesquels la Ville de Paris a une respiration de coop�ration internationale, l?autre poumon �tant constitu� par C.G.L.U. (Cit�s et Gouvernements locaux unis) dont le Maire de Paris est �galement l?un des trois copr�sidents.

La singularit� de l?A.I.M.F. r�side dans son caract�re francophone qui donne une atmosph�re quasi familiale � ses retrouvailles annuelles, tant en Assembl�e g�n�rale, o� sont repr�sent�es d�sormais 156 capitales de 46 pays, que par son colloque annuel ou ses r�unions de bureau.

C?est sur la composition et les pouvoirs du bureau que je souhaite proposer deux r�flexions.

Premi�rement, voil� en effet un bureau de l?association qui tient des r�unions bisannuelles, chose singuli�re, entre hommes. Car la composition du bureau est parlante : 15 personnes en sont membres, les Maires de Paris, de Montr�al, de Beyrouth, de Brazzaville, de Dakar, de Tunis, de Ouagadougou, d?Abidjan, de Saint-Louis du S�n�gal, de Bamako, de Casablanca, de Phnom Penh, de Libreville, de Cotonou et de Li�ge, tous hommes. C?est une �trange famille.

Au nom de la parit� entre hommes et femmes et parce qu?il serait �minemment enrichissant de partager des approches et des pratiques f�minines de la gestion municipale, pourquoi se priver des comp�tences de femmes maires ? Il en existe, j?en ai rencontr�es. Les maires de Victoria, aux Seychelles, ou d?Antsirab�, � Madagascar. Il en existe sans doute quelques autres.

Pour de simples raisons de cr�dibilit�, je vous demande de saisir la premi�re opportunit� de renouvellement partiel du bureau pour mettre un terme � une anomalie choquante et hors d?�ge qui constitue un contre-message en termes de pouvoir local et de d�mocratie repr�sentative.

La deuxi�me r�flexion porte sur les pouvoirs du bureau. Ce n?est pas le choix des projets financ�s par l?A.I.M.F., lequel appartient au bureau, qui suscite mon interrogation. Ces projets sont � combien utiles, compte tenu des besoins abyssaux. Ceux qui tentent d?am�liorer les conditions de vie des populations par la construction de centres de sant�, la modernisation des march�s, celle de l?�tat civil, la lutte contre les pand�mies ou bien encore les projets d�di�s � la jeunesse, � la culture, au d�veloppement durable comme la gestion de l?eau, de l?�nergie et des d�chets, projets d?ailleurs communs aux villes du sud comme aux villes du Nord?

L?exposition tr�s document�e install�e dans le vestibule du Conseil dit la vitalit� de l?A.I.M.F. Le nombre de r�alisations est impressionnant, m�me s?il reste modeste, compte tenu des attentes.

Par ailleurs, si les sources de financement restent assez d�s�quilibr�es entre les villes du Nord, il est heureux de reconna�tre qu?en 2005, pour la premi�re fois, l?Union europ�enne a apport� 250.000 euros pour des projets destin�s � Ha�ti.

Ce qui suscite mon questionnement, c?est le choix des th�mes et les suites qui sont apport�es, ann�e apr�s ann�e, aux travaux des Assembl�es g�n�rales et des colloques. Et tr�s particuli�rement � la suite de l?Assembl�e g�n�rale de novembre 2005 � Antananarivo, dont le th�me d?�tude portait sur le micro-financement et les villes.

Est-il possible, � ce jour, d?avoir des informations sur les retomb�es concr�tes des prestations fournies et sans doute co�teuses, ainsi que sur l?accueil ou le ressenti des participants, afin d?�valuer la pertinence de ce type de prestations ?

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la d�mocratie fran�aise et U.M.P.).

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame CAPELLE, vous avez la parole.

Mme Liliane CAPELLE. - Merci, Monsieur le Maire.

Comme tous les ans, le projet de d�lib�ration concernant l?A.I.M.F. est pr�sent� devant notre Assembl�e. Je dois dire, pour �tre tout � fait honn�te, que comme beaucoup je regardais cette association avec sympathie, mais aussi avec beaucoup de scepticisme.

Puis, j?ai pris le temps de regarder avec beaucoup d?attention parce que, peut-�tre, j?ai, pour la premi�re fois, particip� aux travaux de l?A.I.M.F. Ainsi que vous le rappelez dans l?expos� des motifs, cette association a �t� cr��e en 1979.

Depuis 2001, date � laquelle vous en avez pris la pr�sidence, Monsieur le Maire, vous en avez fortement r�orient� le fonctionnement et les priorit�s. C?est dans ce sens que vous lui avez confi� des missions tr�s cibl�es avec pour objectif de mener des actions concr�tes au profit exclusif des peuples qui vivent actuellement dans des conditions de vie indignes d?un monde moderne.

Vous avez mis en place, avec votre adjoint Pierre SCHAPIRA et M. Gilles GAUTHIER, le nouveau Secr�taire permanent, un outil de contr�le qui permettra � chacune et chacun d?entre nous de v�rifier que l?argent vers� par la Ville, l?Etat et les autres contributeurs sera bien affect� l� o� il sera le plus n�cessaire.

Et plus encore les articles 3 et 4 de la convention indiquent clairement que vous voulez que la Ville de Paris et ses �lus soient r�guli�rement inform�s de la mise en ?uvre, du suivi des projets et du contr�le de l?association.

Vous avez raison, dans ce domaine, trop de d�rives ont �t� constat�es et nous nous devons d?�tre exemplaires, non pas uniquement par principe, encore que cela soit important, mais surtout parce qu?il en va du respect que nous devons � celles et ceux qui sont les plus exclus et les plus d�munis de notre plan�te.

Cette exigence morale est pour les �lus du M.R.C. une absolue ligne de conduite.

Monsieur le Maire, si, gr�ce � la subvention que nous allons voter, nous pouvons voir des �tincelles dans les yeux des enfants comme ceux de Tananarive, si nous pouvons permettre � des femmes d?accoucher dans la s�curit� et la dignit� auxquelles toutes les femmes, quel que soit l?endroit du monde, devraient avoir droit, si les �tats civils donnent � chacun une identit� et donc des droits civiques, si avoir de l?eau potable et saine n?est plus un luxe r�serv� � quelques-uns, mais une r�alit� quotidienne, si aller � l?�cole devient un acte banal pour tous les enfants leur permettant ainsi de devenir des adultes responsables, libres et d�cideurs de leur avenir, alors l?A.I.M.F. aura rempli son r�le.

Naturellement, seule, l?A.I.M.F. ne pr�tend pas apporter des r�ponses aux manques les plus criants des pays les plus pauvres. Il faudrait pour cela que les Etats et les instances internationales mettent en place une autre politique que celle qui pr�vaut actuellement.

L� est le vrai d�bat, mais le Conseil de Paris n?est pas le lieu o� il doit se mener.

Pour conclure, je dirais, Monsieur le Maire, qu?� la place qui est la n�tre et avec les comp�tences de l?A.I.M.F., continuons � faire en sorte que nous puissions �tre fiers de contribuer � l?am�lioration des conditions de vie de celles et ceux qui vivent dans le plus grand d�nuement. Apportons-leur un peu d?espoir afin qu?ils puissent devenir ma�tres de leur destin.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur SCHAPIRA, vous avez la parole.

M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Merci, Monsieur le Maire. Merci, chers coll�gues.

Il est vrai qu?en cinq ans, les interventions ne sont plus de m�me nature et je m?en r�jouis fortement. Nous avons travaill� ensemble, au sein de la 9e Commission, o� vous avez auditionn� le Secr�taire permanent, l?ancien et le nouveau. Un certain nombre d?entre vous est venu � nos Assembl�es g�n�rales et vous avez pu voir l?effort fourni par l?A.I.M.F. et la r�alit� du terrain.

C?est pour cela que j?ai tenu � ce que, dans le vestibule de la salle du Conseil, une exposition vous remette en m�moire ce que nous avons fait depuis cinq ans et ce qui a �t� r�alis� auparavant car nous avons simplement pris la suite en 2001.

Le budget de l?A.I.M.F. est le plus gros budget international que nous d�veloppons pour la DGRI, 1.740.000 euros. Nous ne sommes pas le premier bailleur puisque le Minist�re des Affaires �trang�res contribue pour beaucoup et le Minist�re de l?Education nationale �galement.

Je vous explique pourquoi. Quand nous b�tissons, par exemple, un centre pour l?�tat civil, les b�timents, c?est la Ville de Paris, si je puis m?exprimer ainsi, dans le fonds de coop�ration, et tout ce qui est � l?int�rieur (les ordinateurs, la formation, etc.), c?est le Minist�re des Affaires �trang�res ou le Minist�re de l?Education nationale.

Nous travaillons donc toujours ensemble et nous avons effectivement r�orient� les d�penses puisque nous avons maintenant plus de coop�ration que de fonctionnement. En m�me temps, peut-on dire qu?il s?agit de fonctionnement, quand il s?agit d?envoyer des missions dans les pays ou dans les villes, alors que c?est finalement de la coop�ration ?

Nous avons voulu, sur le plan comptable, d�montrer que nous faisions �videmment de la coop�ration.

Sur l?origine des financements, je me bats depuis longtemps pour que nous ayons une plus grande diversification. Il est vrai que nous essayons, mais ce n?est pas simple. Les collectivit�s territoriales jusqu?� maintenant n?�taient pas reconnues comme telles. Je dois dire que l?action du Maire de Paris et d?un certain nombre d?entre nous, par le lobbying que nous d�veloppons, pour faire comprendre aux plus hautes instances internationales, que ce soit � l?O.N.U. ou que ce soit � la Banque Mondiale, comme derni�rement, le r�le des collectivit�s territoriales commence � porter ses fruits.

En effet, je crois que maintenant de plus en plus on comprend que l?action de coop�ration d�centralis�e est men�e plus facilement par les villes que par les Etats. Mais n�anmoins, la Banque Mondiale, encore maintenant, pr�f�re pr�ter aux Etats plut�t qu?aux villes. Malheureusement, souvent, les Etats subtilisent et ne redistribuent pas la totalit� des fonds au niveau local.

Nous ne perdons pas espoir et je crois que nous sommes dans la bonne direction puisque nous arrivons � faire comprendre cette probl�matique.

Sur le financement europ�en, nous en avons obtenu quelques-uns, Madame BERTRAND, et je ne d�sesp�re pas puisque qu?avec le secr�taire permanent de l?A.I.M.F., nous avons rendez-vous avec le commissaire europ�en, Louis MICHEL, de lui faire comprendre notre probl�matique et d?essayer que la Commission europ�enne s?ouvre finalement aux collectivit�s territoriales.

C?est un apart� : dans un d�bat r�cent au Parlement europ�en, j?ai r�ussi � faire voter une r�solution sur l?eau o� le Parlement a vot� la reconnaissance et le r�le des collectivit�s territoriales, des gouvernements locaux pour pouvoir faire de la coop�ration.

Sur l?�valuation, vous avez enti�rement raison, Sylvain GAREL, je crois qu?il est temps maintenant d?�valuer - c?�tait �valu� mais �valu� par nous-m�mes - et il faut proc�der � l?�valuation par des organismes ext�rieurs parce que c?est toujours mieux. C?est ce que nous faisons d?ailleurs pour l?utilisation des 2 millions d�di�s � la lutte contre le Sida en Afrique. Nous avons demand� � un m�decin ext�rieur d?�valuer certains projets r�alis�s ou en cours de r�alisation.

Quant � l?action de l?A.I.M.F. contre le Sida, c?est vrai que nous avons d�velopp� cette th�rapie. Cela ne l?�tait pas auparavant. Il y a cinq projets qui ont �t� r�alis�s. C?est peu, mais en la mati�re, en ce qui concerne la coop�ration internationale et quand on voit les pays dans lesquels on travaille, l?Afrique ou l?Asie, tr�s honn�tement, c?est toujours une goutte d?eau. Mais il ne faut pas perdre espoir et il faut continuer � se battre.

Cinq projets donc. L?un est relatif � la cr�ation d?un centre de Sida � Ouagadougou d?un montant de 500.000 euros. L?autre est relatif � la construction d?un centre d?�coute pour jeunes � Victoria aux Seychelles de l?ordre de 93.000 euros. Un troisi�me projet concerne la construction d?un centre de sant� � Kinshasa d?un montant de 137.000 euros, un quatri�me � Praira au Cap Vert une maison des jeunes avec un bureau d?�coute pour 120.000 euros et enfin la construction d?un centre m�dical � Tananarive pour 80.000 euros.

Donc l?A.I.M.F. a pris conscience de l?importance de la lutte contre le Sida. Mais il n?y a pas que cela !

Madame BERTRAND, sur la parit�, vous avez enti�rement raison mais ne regardons pas nos coll�gues d?Afrique avec nos yeux d?europ�ens. Cela para�t extr�mement curieux ce que je vais vous dire, mais faisons attention. D?ailleurs, c?�tait pareil dans la lutte contre le Sida. La premi�re fois que j?ai rencontr� un maire africain, il m?a parl� de tout sauf du Sida et quand je lui ai pos� la question de la lutte contre le Sida, il n?osait pas en parler. Il y a des probl�mes culturels que nous ne pouvons pas ma�triser.

Je vais vous expliquer puisque vous �tes impatiente : il y a 156 villes membres, repr�sentant 46 pays, 8 seulement sont administr�es par une femme, il s?agit des villes : Antsirabe (Madagascar), Bandundu (R�publique d�mocratique du Congo), Dedougou (Burkina Fasso), Lille (France), Port-au-Prince (Ha�ti), Qu�bec (Canada), Saint-Vincent (Cap Vert), Victoria Mahe (Seychelles). Bref, il y a huit femmes. Avouez qu?on est un peu d�muni et que c?est un peu compliqu� de plus nous sommes li�s par le Bureau. C?est donc au Bureau � faire des propositions. Nous ne pouvons pas imposer des choix. Nous demandons la parit� mais c?est toujours extr�mement compliqu� ! On a d�j� obtenu pas mal de changements, mais sur le plan de la parit�, j?avoue que c?est une demande r�currente du Maire de Paris � chaque fois et qui reste sans suite.

Maintenant au sujet des colloques, ils sont toujours li�s � ce qui se passe dans la francophonie. N?oublions pas que l?A.I.M.F. est un des op�rateurs de la francophonie. Nous sommes donc li�s par cela. Le microfinancement, c?�tait parce que nous �tions dans l?ann�e du microfinancement et c?est pour cela que nous avons �tudi� ces questions. A chaque fois, cela a un rapport avec ce qui se passe dans la francophonie. J?ajoute simplement que pour les retomb�es du colloque de Tananarive, nous aurons un document de travail lors du prochain colloque qui aura lieu � Montr�al au mois d?avril.

Je remercie celles et ceux qui sont intervenus. Je sais que vous tenez beaucoup � ce que l?A.I.M.F. continue, grandisse, soit positive et efficace, et que cela apporte un mieux �tre aux populations sur place.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration SGRI 2.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, SGRI 2).

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