�

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DPE 19. Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir au d�p�t, par le syndicat intercommunal de traitement des ordures m�nag�res de l?agglom�ration parisienne, d?un permis de construire et de d�molir en vue d?am�nager un centre de tri de collecte s�lective, sis, rue Henry-Farman.

Monsieur ALAYRAC, vous avez la parole.

M. Gilles ALAYRAC. - Merci, Monsieur le Maire.

Je voulais rappeler que, face � l?importance toujours croissante des d�chets qui sont produits dans Paris, un centre de tri de proximit� �tait n�cessaire. Il sera construit dans le 15e arrondissement, � proximit� du p�riph�rique, rue Henry-Farman, pour collecter les d�chets recyclables des 14 et 15e arrondissements.

Il ne proc�dera � aucune incin�ration ni enfouissement. Il sera totalement �cologique, non polluant et silencieux. Son activit� ne d�rangera pas les riverains mais elle permettra, en revanche, la cr�ation d?une cinquantaine d?emplois. C?est un projet de grande qualit� architecturale, retenu sur concours. Il est respectueux des nouvelles normes H.Q.E. Il s?inscrira dans la continuit� des b�timents qui l?entourent avec v�g�talisation de la toiture et un jardin d?int�rieur. Des capteurs solaires fourniront au moins 50 % de son eau chaude et des cellules photovolta�ques permettront d?�conomiser l?�lectricit� et d?utiliser les �nergies renouvelables. La qualit� de l?air sera sp�cialement trait�e par les salari�s.

Nous, �lus de gauche du 15e, nous nous r�jouissons de l?ensemble de ces caract�ristiques. Nous approuvons ce projet qui ne va pas induire de nuisances pour la vie des habitants. Je voudrais demander � M. CONTASSOT s?il peut nous pr�ciser l?�ch�ancier qui est pr�vu ainsi que les modalit�s d?information de la population qu?il faudra mettre en ?uvre.

Merci.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur GOUJON, vous avez la parole.

M. Philippe GOUJON. - C?est vrai qu?il est temps de nous pr�senter ce projet de d�lib�ration puisque cela fait pr�s d?un an que le SYCTOM a attribu�, par exemple, le march� de construction de ce centre � un groupement d?entreprises pour un co�t de 14 millions hors taxes, le total atteignant 22,4 millions. Voil� un an que des entreprises de conception travaillent sur ce projet et la Ville aujourd?hui daigne nous faire examiner l?autorisation de donner au SYCTOM un permis de construire et de d�molir. Examiner peut para�tre un bien grand mot lorsqu?on constate le manque d?informations contenues dans le projet, m�me si � la demande du maire du 15e, de belles plaquettes publicitaires nous ont �t� g�n�reusement octroy�es en mai dernier. Nous avons m�me eu droit � une visite tr�s touristique de l?usine de Nanterre.

C?est d�s le Conseil de Paris de novembre 2002 que j?interrogeais M. CONTASSOT sur ce projet afin que l?on pr�sente � notre Conseil les diff�rents sites envisag�s et que l?on nous saisisse avant de lancer l?appel d?offres d?attribution des march�s. M. CONTASSOT me r�pondait, � ce moment l�, voil� 3 ans, que le choix des sites envisageables comme l?�tude des dossiers d�taill�s feraient l?objet d?une concertation efficace, disait-il, avec les �lus et la population, que le Conseil de Paris se prononcerait sur le projet avant le lancement de l?appel d?offres et que, d�s les �tudes pr�liminaires, une large concertation d�buterait, associant largement le 15e.

Je r�it�rais ma question en novembre 2003, un an plus tard et M. SAUTTER, cette fois-ci, me r�pondait, en f�vrier 2004, c?�tait une question, qu?une large concertation s?engagerait.

Que faut-il penser de ces promesses ? Le m�moire que l?on nous soumet aujourd?hui est-il ce dossier si d�taill� soumis � la concertation ? Quelle est la justification d?implanter ce centre de tri sur cette emprise plut�t que sur une autre ? On ne nous a encore rien dit � ce sujet. Rien sur l?int�r�t d?un centre � quelques centaines de m�tres de la nouvelle usine d?Issy-les-Moulineaux alors que les autres usines ne sont pas satur�es.

Si je reprends le proc�s-verbal d?une r�union du Conseil municipal d?Issy-les-Moulineaux du 7 avril 2005, on constate l?opposition � la r�alisation de ce centre de tri non seulement du d�put�-maire, Andr� SANTINI, mais aussi d?un conseiller d?Issy-les-Moulineaux, M. Didier HERVO. Qui est-ce ? C?est le pr�sident du groupe des ?Verts? d?Issy-les-Moulineaux. Le groupe des ?Verts? s?oppose donc � ce centre de tri car il se situera, vous le savez bien, � 300 m�tres � peine de la nouvelle usine ?Iss�ane? qui, � elle seule triera 55.000 tonnes et en incin�rera 500.000 pour un co�t de 527 millions d?euros.

Rien non plus sur le trafic des bennes dans un secteur que la Ville s?est employ�e � embouteiller, comme on le sait, qui viendrait aussi du 14e. On aurait pu, au moins, nous apporter des pr�cisions sur une r�ponse que me faisaient d?ailleurs M. CONTASSOT et M. SAUTTER concernant les modalit�s exactes de r�exp�dition des produits recyclables par la voie d?eau ou la voie ferr�e ou encore le p�riph�rique.

Quant au nombre de bennes, selon les r�ponses, cela varie entre 20 et 40 bennes par jour. Qu?en est-il exactement ?

A-t-on pr�vu un plan de circulation, quel est-il ?

Qu?en est-il des �missions de poussi�re et d?odeurs habituelles pour ces centres de tri, idem pour les bruits, etc.�?

Il est clair que la Ville consid�re d�sormais ce quartier comme le d�versoir de ce que les autres arrondissements ne veulent pas, quitte � le transformer en une sorte de zone industrielle avec la gare de triage du T.M.S., des hangars pour bennes � ordures, un d�p�t de bus de la R.A.T.P., des locaux industriels et ce n?est peut-�tre pas tout. J?oubliais l?aire de stationnement pour 50 caravanes de gens du voyage et je ne parle pas de l?h�liport dont vous n?avez rien fait pour diminuer le trafic, contrairement � nous.

Ce secteur dont l?urbanisation �tait rest�e inachev�e aurait pu, selon nous, recevoir un meilleur traitement avec la cr�ation d?�quipements collectifs. Car c?est un secteur assez bien plac�, pr�s de la Seine, entre l?H.E.G.P., l?Aquaboulevard, France T�l�vision, le Parc des Expositions, la Z.A.C. ?Citro�n?. Cela aurait pu se faire, comme on nous l?avait promis en concertation avec les �lus, tous les �lus, le conseil de quartier, les riverains et, �videmment, Issy-les-Moulineaux.

Il ne s?agit pas pour nous, je tiens � le dire, de contester en quoi que ce soit la collecte s�lective. D?ailleurs, nous voterons ce projet, Monsieur ALAYRAC, vous le savez bien. Cela n?emp�che pas de poser des questions.

Il ne s?agit pas pour nous de contester la collecte s�lective inaugur�e sous la mandature pr�c�dente, d?ailleurs, et la r�alisation de capacit�s de tri � proximit� des zones de collecte, afin de mieux ma�triser les transports de d�chets et d?engager ce qui est n�cessaire, le r��quilibrage avec les communes de banlieue.

Simplement, en tant qu?�lu du 15e arrondissement et d�fenseur des int�r�ts des habitants du 15e arrondissement, en tout cas pour ce qui nous concerne, il s?agit de nous �tonner - et aussi d?une certaine coh�rence quand m�me - de la proximit� de deux centres distants de moins de trois cents m�tres qui vont faire le m�me travail, de l?absence d?informations sur ce centre, hormis le dossier de presse, et du manque de concertation qui a �t� une des principales caract�ristiques de ce dossier.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur CONTASSOT, vous avez la parole.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, au nom de la 4e Commission. - M. ALAYRAC a pos� des questions sur l?�ch�an-cier. L?�ch�ancier est relativement simple. L?enqu�te publique devrait avoir lieu en juin de cette ann�e. Le permis de construire sera probablement d�livr� � la fin de l?ann�e, en novembre. L?autorisation d?exploiter se fera dans la foul�e. Le d�but des travaux aura lieu en janvier 2007 et la mise ensemble devrait intervenir en f�vrier/mars 2008.

Quant aux modalit�s d?information de la population, j?aime beaucoup car cela renvoie � l?hypocrisie la plus totale, Monsieur GOUJON.

M. Ren� GALY-DEJEAN, me semble-t-il, mais je ne sais pas si vous le savez, est le maire du 15e arrondissement. Je sais que vous avez quelques divergences avec lui, mais, n�anmoins, M. GALY-DEJEAN est membre du jury. M. GALY-DEJEAN est membre du jury qui, lui, a vot�, le 9 mars 2005, il y a un peu plus d?un an, pour le projet qui a �t� retenu. Mais sans doute a-t-il oubli� d?informer de ce projet M. GOUJON qui doit se r�ver vice-maire du 15e arrondissement .

De m�me que M. GALY-DEJEAN a �t� re�u par le Pr�sident du SYCTOM, Fran�ois DAGNAUD et moi-m�me, plusieurs fois, et nous avons discut� avec lui des modalit�s. Sans doute, M. GOUJON n?a-t-il pas �t� inform� directement par M. GALY-DEJEAN.

S?il y a un probl�me d?information, adressez-vous � votre maire d?arrondissement qui, manifestement, ne tient pas trop � vous dire les choses. C?est un probl�me interne, je le sens bien.

Je voudrais rappeler par ailleurs que tous les �lus de votre formation politique ont vot� pour ce centre lors des diff�rentes r�unions du Comit� du SYCTOM, y compris le 6 avril 2005, il y a quasiment un an, jour pour jour.

L� encore, vous ne devez pas �tre tr�s inform� par les membres de cette Assembl�e qui, au nom de votre groupe, si�gent au comit� du SYCTOM. Je crois qu?il y a un vrai d�faut de communication interne dans votre groupe et dans votre mairie d?arrondissement.

Quand j?entends dire en outre que les odeurs? Il y a un centre de tri, des d�chets secs? Franchement, apprenez un peu avant de dire des choses aussi erron�es. En fait, la vraie question, vous l?avez dit, c?est l?�go�sme dont vous faites preuve. Il faut un centre de tri, mais chez les voisins, surtout pas chez nous.

En dehors de cela, rien � dire sur le fond de votre intervention tellement elle est d�cal�e.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix?

Allez-y, Monsieur GOUJON, mais on ne va pas y passer la journ�e.

M. Philippe GOUJON. - ? La violence et l?ind�cence des propos de M. CONTASSOT dont je n?�voque pas du tout les rapports ni avec son coll�gue BAUPIN ni avec le Maire de Paris me paraissent un peu d�cal�es aussi.

Ne vous inqui�tez pas des relations que j?ai avec le maire du 15e arrondissement qui nous a parfaitement tenus inform�s. Nous avons visit� avec lui un centre et nous avons b�n�fici�?

Simplement, vous aviez pris l?engagement de consulter aussi bien les conseils de quartier, le conseil d?arrondissement que les habitants du 15e arrondissement. Vous ne l?avez pas fait.

Que vous consultiez le maire du 15e arrondissement, c?est bien un minimum, mais vous et M. SAUTTER aviez promis une consultation plus large avec tous les �lus de l?arrondissement.

Deuxi�mement, je voudrais �voquer simplement la seule question que je posais, c?est-�-dire les raisons de la localisation, alors que trois ou quatre autres sites �taient pr�vus, vous ne m?en avez donn� aucune.

Pour ce qui est des odeurs, c?est dans le cahier des charges que vous-m�me avez propos� aux entreprises, � savoir que, justement, les odeurs soient �vit�es, comme dans les autres centres de tri de ce type.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - C?est tr�s bien.

Je voudrais quand m�me dire � M. GOUJON qu?il y aura d?autres endroits dans Paris o� ce type d?�quipement sera implant� et qu?il n?y a donc pas un traitement particulier pour le 15e arrondissement.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPE 19.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, DPE 19).

�