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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration DDEE 63 : l?avis du Conseil de Paris sur les demandes de d�rogation � la r�gle du repos dominicale pr�sent� par la SARL ?Top Souvenirs?.

Monsieur LEGARET, ?Top souvenirs? ? Vous vous en souvenez ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Excusez-moi, Monsieur le Maire.

Je voulais simplement m?�tonner de ce projet de d�lib�ration sur lequel d?ailleurs le Conseil d?arrondissement a donn� un avis d�favorable. Je ne comprends pas, pour �tre tr�s clair, pour quelle raison cette boutique de souvenir qui est une des innombrables boutiques de souvenirs, tr�s m�diocres, qui s�vissent sous les arcades de la rue de Rivoli, b�n�ficie d?un traitement de faveur et obtient la d�rogation au repos dominical.

Mais, Mme COHEN-SOLAL n?est pas l� ?

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe. - Je suis l�.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Vous �tes l�, excusez-moi. Je suis tr�s �tonn� - excusez-moi, je ne vous voyais plus - que vous nous proposiez cette boutique-l� en particulier ?Top Souvenirs?.

Soyons clairs, les boutiques de souvenirs qui sont install�es sous les arcades de la rue de Rivoli ont la mauvaise habitude de d�border, d?avoir des �talages qui ne respectent jamais le r�glement conjoint du Maire de Paris et du Pr�fet de police sur la largeur du passage entre les arcades. Cela pose de tr�s nombreux probl�mes car vous connaissez l?afflux pi�tonnier sous les arcades de la rue de Rivoli, notamment pendant la p�riode touristique. Je voudrais enfin vous dire que je me suis renseign� et j?ai demand� aux services de police et aux services de la Mairie de Paris, quelle opinion ils avaient en particulier sur la boutique, la SARL ?Top souvenirs?, au 180, rue de Rivoli.

Le r�sultat est tr�s consternant, Madame COHEN-SOLAL, puisqu?on m?a r�pondu que cet �tablissement �tait sous surveillance de la police, qu?il avait �t� verbalis� par les services de police � quatre reprises - ce sont les informations que j?ai pu obtenir -, qu?il y avait en plus une affaire d?outrage � agent de police.

Donc moi, je ne peux �videmment que vous demander solennellement de retirer ce projet de d�lib�ration, sur lequel je le r�p�te, il y a un avis d�favorable du Conseil d?arrondissement, des �l�ments qui ne plaident absolument pas en faveur de ce commer�ant. En insistant sur le fait que l?on ferait un traitement de faveur pour cette boutique alors que rien ne justifie de le faire et que les �l�ments que je verse au dossier et que je viens de mentionner m?ont �t� communiqu�s par les services locaux de la Pr�fecture de police. Je vous demande donc avec insistance et un peu de solennit� de retirer ce projet de d�lib�ration parce qu?on ne peut pas d�lib�rer dans ces conditions.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Madame COHEN-SOLAL, vous avez la parole.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, au nom de la 2e Commission. - Monsieur LEGARET, je vous remercie des renseignements de police que vous nous livrez ici. Je dois vous dire que je n?ai rien � faire personnellement de cette boutique et que je n?aurais absolument pas parl� de cette boutique si elle n?avait pas d�pos� aupr�s du Pr�fet de Paris une demande de d�rogation aux r�gles du repos dominical et qu?il s?agit l� simplement d?un avis donn� par le Conseil de Paris au Pr�fet de police pour lui accorder ou pas le droit d?exploiter le dimanche.

Il s?agit d?un simple avis, je vous le soumets parce que c?est normal de vous le soumettre mais personnellement, je ne vois pas au nom de quoi, aujourd?hui, dans la mesure o� elle se trouve sur un site touristique et qu?elle vend des souvenirs, je peux lui opposer une loi.

Cette loi, je ne peux pas la lui opposer, mais il peut y avoir des sanctions d?autres mesures, d?autres ordres en particulier policiers qui peuvent �tre pris vis-�-vis de cette boutique. Et si ce que vous dites est vrai, il est urgent que la police s?en occupe.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Il y a tout de m�me, Madame COHEN-SOLAL - pardonnez-moi -, un avis n�gatif du Conseil d?arrondissement. Ce qui n?est pas totalement anodin.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Il faut voter contre � ce moment-l�. On va voter contre, ce sera plus simple.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Combien de temps a-t-on pour donner cet avis ?

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, rapporteure. - On a un mois. En principe, au bout d?un mois, on peut le retirer si vous voulez.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Attendez, Monsieur LEGARET, on ne peut pas non plus donner un avis d�favorable comme cela, il faut tout de m�me avoir un minimum d?�l�ments.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, rapporteure. - C?est tout � fait cela. Ce n?est pas �vident de dire : ?la loi s?applique � vous, mais on vous donne un avis d�favorable?. A partir de quoi ?

Moi, je ne peux pas m?opposer au Pr�fet de Paris qui peut prendre tous les �l�ments que vous avez pour le lui refuser, puisque c?est un avis que nous donnons.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - D?accord mais il y a un avis d�favorable du Conseil d?arrondissement donc, je pense que c?est aussi un �clairage pour le Conseil de Paris.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Reportons au mois de prochain.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, rapporteur. - D?accord, on reporte au mois prochain.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je pense que ce serait plus sage.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire. Reportons au mois prochain.

Je ne veux absolument pas lancer des accusations en l?air. Je demande tr�s officiellement � Mme COHEN-SOLAL de se rapprocher du cabinet du Pr�fet de police pour �tayer ou, au contraire, mettre en cause les �l�ments que j?ai obtenus des services locaux.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci. Le projet de d�lib�ration est donc retir�.

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