Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Nous examinons � pr�sent les v?ux r�f�renc�s n� 14 et n� 15 dans le fascicule du groupe U.M.P. et le v?u n� 15 bis de l?Ex�cutif qui ont trait au traitement et � la d�sinfection des eaux des piscines parisiennes.

M. LEGARETa la parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Il s?agit d?un sujet important pour la sant� publique puisque nous avons vu passer en commission d?appel d?offres le march� de travaux de restructuration conduit par la S.E.M.E.A. 15, que vous connaissez bien, de la piscine Keller. Nous avons vu passer un avenant n� 1 � ce march� de travaux.

Dans cet avenant, il �tait indiqu� que l?on avait d�cid� de changer le syst�me de traitement de la qualit� de l?eau en indiquant qu?un avis, un rapport publi� par l?Institut national de recherche sur la s�curit� avait soulign� que l?utilisation de destruction de chloramine li�e � l?utilisation du chlore pour la d�sinfection de l?eau, sous l?effet d?un rayonnement ultraviolet, pourrait s?av�rer canc�rig�ne et comporter des risques en termes de sant� publique.

Une fois que l?on a pris connaissance d?un tel rapport, il va de soi que l?on est interpell�, comme on dit. La question que nous nous sommes aussit�t pos�e, c?est de savoir si les pr�cautions prises � la piscine Keller avaient �galement �t� prises dans les autres bassins de la Capitale.

Nous admettons parfaitement qu?il faille prendre des pr�cautions parce que le march� de la piscine Keller est en cours mais s?il est exact que le mode de traitement des eaux de baignade � Paris comporte de tels risques, nous souhaiterions que l?on puisse avoir davantage d?informations et que l?on puisse savoir dans quelle mesure il serait possible de substituer au traitement de l?eau au chlore, le mode de traitement � l?ozone, qui est d?ailleurs celui qui va �tre utilis� � la piscine Keller.

Nous demandons donc au Maire de Paris d?appliquer le principe de pr�caution dans les d�lais les plus brefs, qu?il puisse faire conna�tre l?inventaire des �tablissements utilisateurs de la d�sinfection de l?eau par le chlore et que toutes les mesures soient prises pour que toutes les recommandations du rapport de l?I.N.R.S. soient appliqu�es avec l?ensemble des directions comp�tentes de la Ville de Paris. Voil� le sens de ce v?u.

Je vous remercie.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Merci.

Je vais demander � M. CHERKI une r�ponse et �galement une pr�sentation du v?u de l?Ex�cutif.

M. Pascal CHERKI, adjoint. - Le v?u de l?Ex�cutif que je pr�senterai est alternatif au v?u pr�sent� par M. LEKIEFFRE.

Pour r�pondre � M. LEGARET, c?est le principe de la pr�caution qui guide la Municipalit�, en tout cas depuis que j?exerce mes fonctions d?adjoint aux sports. A partir de 2001, j?ai demand� au service d?auditer l?ensemble des piscines. Pourquoi ? Parce que lorsque j?ai rencontr� les repr�sentants du personnel - qui d?ailleurs quand j?ai pris mes fonctions �taient en gr�ve, une gr�ve qui avait commenc� avec les �lections - un des motifs sous-jacents du conflit, m�me si c?�tait cristallis�e sur la question scolaire, quand j?en discutais avec eux, c?�tait une inqui�tude des personnels sur les effets des chloramines, et notamment des trichloramines. Ils se plaignaient d?asthme, de toux, de maladies respiratoires. A tel point que quelques mois apr�s, le Minist�re de la sant� a inscrit au tableau des maladies professionnelles, les effets de l?exposition de mani�re r�p�t� des personnels qui dans le cadre professionnel travaillent dans les piscines.

Nous avons donc lanc� des proc�dures d?audit avec un diagnostic portant sur l?air - c?est assez technique et je vais essayer de simplifier -, la ventilation, le bruit aussi, l?eau et le traitement de l?eau. Nous nous sommes rendu compte dans ces audits qu?� la diff�rence d?un pays comme l?Allemagne par exemple, il n?existe pas en France de normes nationales sanitaires. C?est d?ailleurs une difficult� pour l?ensemble des collectivit�s locales.

Si l?Etat avait dit : vous devez traiter l?eau des piscines avec tel proc�d� ou bien avec un ou deux proc�d�s, les collectivit�s qui n?ont pas la responsabilit� de l?�tablissement d?une politique de sant� publique diraient qu?elles appliquent les protocoles pr�vus par l?Etat. Or, cela n?existe pas, il n?y a pas de normes. Nous sommes donc oblig�s d?avancer au coup par coup et au cas par cas.

Or, une des techniques les plus fr�quemment utilis�e, c?�tait la destruction de chloramine par la pose de d�chloraminateurs.

Dans un certain nombre de piscines, nous avons install� ces d�chloraminateurs � partir du moment o� les appareils �taient agr��s par la Direction g�n�rale de la Sant�. Le seul �l�ment de r�f�rence que nous pouvons avoir, c?est si les instruments que nous mettons en place pour traiter un probl�me qui peut entra�ner une pathologie, sont agr��s ou non par la Direction g�n�rale de la sant�. C?�tait le cas et nous avons install� des d�chloraminateurs agr��s par la Direction g�n�rale de la Sant�, ce que vous avez appel� � juste titre le traitement de d�chloramine par ultraviolets.

L?I.N.R.S, Institut National de Recherche Scientifique sur les conditions notamment de travail, a fait une �tude. C?est un institut tr�s s�rieux et nous lui avions confi� une �tude longitudinale du suivi de l?ensemble des personnels pr�sents dans les piscines parisiennes depuis des ann�es - parce que la pose des d�chloraminateurs a commenc� � s?intensifier depuis 2001 - afin de d�terminer si l?exposition des personnels depuis des ann�es n?avait pas eu des effets. Pour cela, on fait une �tude longitudinale car si on se rend compte que pendant 10 ou 15 ans, 20 %, 30 % ou 50 % de personnels souffrent de maladie professionnelle entra�nant des s�quelles, il faut se donner les moyens de le savoir. On a choisi cette �tude longitudinale parce que dans le cas pr�sent, l?I.N.R.S nous a dit qu?une �tude �pid�miologique �tait compliqu�e � r�aliser.

Par cons�quent, en accord avec les organisations repr�sentatives du personnel, nous avons lanc� une �tude longitudinale que nous avons confi� � l?I.N.R.S. Parall�lement � cela, l?I.N.R.S. dans le cadre de son programme de recherche a lanc� sur deux piscines, qui ne sont pas toutes les deux � Paris d?ail-leurs, une �tude sur les effets secondaires des d�chloraminateurs. Sur la base de deux �tudes, il appara�trait que les d�chloraminateurs pourraient avoir dans certains cas produit ce qu?on appelle des compos�s haloforme qui pourraient faire partie des compos�s inscrits au tableau B2 qui cat�gorise un certain nombre d?effets canc�rig�nes.

Qu?avons-nous fait sur cette base-l� ? J?ai contact� le Secr�tariat g�n�ral pour demander qu?il saisisse officiellement le Ministre, la Direction g�n�rale de la Sant� pour conna�tre la position officielle de l?autorit� de tutelle. Car si la Direction g�n�rale de la Sant� nous dit que l?�tude de l?I.N.R.S. est s�rieuse et qu?il faut enlever les d�chloraminateurs, nous les retirerons des piscines. Mais nous voulons conduire ce processus en lien avec les autorit�s sanitaires.

En revanche, � titre de pr�caution, nous avons suspendu la pose de tout nouveau d�chloraminateur dans les piscines. Nous avons demand� au laboratoire d?hygi�ne de la Ville de Paris de faire une �tude sur l?ensemble des piscines de mani�re � pouvoir appuyer, approfondir l?�tude r�alis�e par l?I.N.R.S et notamment les relier parce que l?�tude de l?I.N.R.S. ne portait que sur deux �quipements baln�aires.

Enfin, nous allons installer - vous y faites r�f�rence - un traitement � l?ozone, notamment � la piscine Pailleron puisque c?est un des traitements qui est utilis� en l?Allemagne et nous voulons le tester pour voir quels sont les effets.

Enfin, dernier �l�ment, la recherche d?autres solutions techniques : est-ce qu?on peut avoir des traitements alternatifs � celui de la chloration de l?eau, notamment le sripage et l?utilisa-tion, parce que je ferai le lien avec le v?u pr�sent� par notre coll�gue LEKIEFFRE pour lequel je pr�sente un v?u alternatif, du PHMB.

J?ai pr�sent� un v?u alternatif par rapport � celui de mon coll�gue LEKIEFFRE qui souhaite que l?utilisation du PHMB (polym�re d?hexam�thyl�ne biguanide) pour la d�sinfection des eaux des piscines parisiennes - je sais que ce n?est pas tr�s sexy mais c?est en m�me temps tr�s important - soit �tudi�e et test�e. Nous souhaitons la tester sur un �tablissement et que les r�sultats soient analys�s et rendus publics dans la perspective d?une extension �ventuelle.

Voil� la r�ponse, Monsieur LEGARET que je voulais faire � votre v?u. Il a eu l?utilit� de permettre qu?on aborde, m�me si cela peut provoquer quelques sarcasmes, une question qui concerne la sant� de trois millions d?usagers parisiens des piscines plus le personnel qui y travaille. C?est pour cela qu?au vu de ces r�ponses, je vous demande de retirer votre v?u puisque nous le mettons d�j� en ?uvre.

Je vous tiendrai, puisque cela vous int�resse, r�guli�rement inform�e de l?�tat de ces travaux.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Bien.

Est-ce que vous maintenez les v?ux nos 14 et 15 ? Je vous demande vraiment de r�pondre par ?oui? ou par ?non? parce que la r�ponse a �t� tr�s longue.

Monsieur LEGARET, vous avez la parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je suis d?accord pour retirer ces v?ux mais � une condition : c?est que M. CHERKI nous donne rapidement un compte rendu des diff�rentes mesures prises. Si vous vous engagez � nous faire une communication sur l?�tat sanitaire de tous les bassins de la Capitale, nous aurons ainsi r�ponse � notre question.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Merci.

C?est bon, je pense que l?on peut s?engager sur cette r�ponse.

M. Pascal CHERKI, adjoint. - Nous allons envoyer dans les 10 jours qui viennent une note de synth�se � l?ensemble des pr�sidents de groupe de l?Assembl�e, faisant le point des informations dont nous disposons et des processus que nous mettons en ?uvre.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Tr�s bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le v?u est adopt�. (2006, V. 94).

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