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2006, DJS 211 - Subvention à l’association “Loisirs résidentiels des Mariniers” (14e). - Montant : 5.000 euros.


M. Eric FERRAND, adjoint, pr�sident. - Il y a un amendement n� 11 au projet de d�lib�ration DJS 211, Madame AUTAIN. C?est un amendement technique.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement technique n� 11.

Qui est pour ?

Contre ?

Pas d?abstentions ?

L?amendement technique n� 11 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 211 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Pas d?abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DJS 211).

Avril 2006
Débat
Conseil municipal
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