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Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Nous examinons le projet de d�lib�ration DAC 158 concernant une autorisation accord�e � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� d?accompagnement artistique du tramway des Mar�chaux sud.

Madame MAC� de L�PINAY, vous avez la parole.

Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY. - Merci, Madame le Maire.

L?accompagnement artistique du tramway des Mar�chaux sud est un grand projet dont nous attendons avec curiosit� de voir la r�alisation. Vous nous proposez aujourd?hui de voter un avenant au march� de mandat n� 05-41-001 avec ?Art public contemporain? que nous avons vot� l?ann�e derni�re.

Je con�ois qu?un plan de communication important doive saluer l?arriv�e de l?art sur le parcours du tramway apr�s les inconv�nients du chantier. Je pensais bien na�vement que les services de la Mairie �taient assez performants pour mettre en ?uvre une telle communication. Les op�rations r�centes de communication culturelle tous azimuts me le laissaient croire. Or, vous nous proposez par cet avenant de charger ?Art public contemporain? de passer un march� avec une agence de communication. Comment une agence priv�e titulaire d?un march� de mandat peut-elle � son tour passer un march� avec une autre agence ? J?avoue encore n?avoir jamais vu ce genre de chose.

Mon excellent coll�gue, Jean-Fran�ois LEGARET a soulev� la question en 1�re Commission et n?a pas eu de r�ponse. Je voudrais par ailleurs conna�tre ?la soci�t� qui a la meilleure connaissance des dossiers ainsi qu?une exp�rience incontestable dans le domaine de l?art contemporain? pour reprendre les termes exacts du pr�ambule.

Avouez, Monsieur le Maire, Madame la Maire, que nous pouvons nous interroger sur la r�gularit� et la transparence de la proc�dure que vous nous proposez avec cet avenant.

Je vous remercie de m?apporter des r�ponses pr�cises.

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - M. Christophe GIRARD qui est toujours pr�cis.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Merci, Madame la Maire et vice-Maire.

Madame MAC� de L�PINAY, franchement un chantier, vous le savez bien, c?est fait pour am�liorer la vie des gens et pour le plus grand nombre. D?ailleurs, je rappelle juste pour votre information qu?un bus seul repr�sente 54 automobiles, si jamais vous ne le saviez pas. Et le tramway, c?est encore mieux, c?est sur les rails.

Un chantier, c?est fait pour am�liorer la vie des gens mais c?est toujours un inconv�nient, comme repeindre ses murs ou changer ses fen�tres. C?est vrai. J?imagine que vous avez d�j� fait des travaux chez vous. Alors un chantier qui n?aurait pas d?inconv�nients me para�t un scoop. Mais je suis tr�s content de vous dire ces quelques v�rit�s. Le march� de mandat pass� avec la soci�t� ?Art public contemporain? a pour objet de lui confier les �tudes de faisabilit� et la production au nom et pour le compte de la Ville de Paris d?un ensemble d??uvres p�rennes qui seront implant�es le long du parcours du tramway des Mar�chaux sud.

L?avenant qui vous est pr�sent� aujourd?hui n?a pas pour objet de confier au titulaire une prestation de communication. Dans la continuit� du march� existant, il est demand� au titulaire de passer au nom et pour le compte de la Ville de Paris un march� avec des agences de communication en respectant les conditions de mise en concurrence en vigueur au sein de la collectivit� parisienne. Cela me semble clair.

La nature du contrat de mandat li� � l?accompagnement artistique du tramway demeure identique. Il n?y a pas de changement de l?objet du march� initial. Il n?y a pas non plus de bouleversement de l?�conomie du march� dans la mesure o� la mise en oeuvre de cette mission n?entra�ne ni augmentation de la r�mun�ration du mandataire ni augmentation de l?enveloppe budg�taire de l?op�ration. En effet, cet avenant n?a aucune incidence financi�re, il n?a donc pas � �tre soumis � la Commission d?appel d?offres.

En ce qui concerne les crit�res de choix initiaux, s?agissant d?un march� pass� sur la base de l?article 30, l?avis d?appel public � concurrence exigeait des r�f�rences dans des domaines relevant de l?objet du march�. L?avenant qui vous est propos� n?exige pas de crit�re suppl�mentaire par rapport � celui initialement pr�vu.

Je tiens �galement � ajouter que l?association ?Art public contemporain? appel�e ?A.P.C.? ayant assist� la Ville dans le choix des oeuvres p�rennes et des photographies est aujourd?hui particuli�rement � m�me de poursuivre cette mission gr�ce � une parfaite connaissance du dossier.

Vive la comp�tence !

Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. Merci beaucoup, Christophe GIRARD.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 158.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2006, DAC 158).

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