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2008, DPA 34 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d’extension de la cuisine de préparation du Centre Maternel Nationale 144152, rue Nationale (13e) et des modalités de passation des marchés correspondants.


Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DPA 34G relatif � l?approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration et d?extension de la cuisine de pr�paration du Centre Maternel Nationale 144-152, rue Nationale (13e) et des modalit�s de passation des march�s correspondants.

La parole est � M. CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - J?ai lu attentivement ce projet de d�lib�ration qui fait r�f�rence � des travaux de modernisation d?une cuisine du centre maternel national et dans lequel il est pr�vu des clauses sociales, ce qui est tout � fait louable et n�cessaire.

En revanche, il n?y a pas un mot sur les clauses environnementales. Or, quand on voit ce qui vient de se faire, notamment dans la Z.A.C. ?Pajol? en mati�re de cuisine, je suis surpris qu?il n?y ait pas un mot dans ce domaine.

Pourquoi, alors que l?on a vot� un plan climat, est-ce totalement ignor� ?

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Madame Myriam EL KHOMRI, vous avez la parole, pour r�pondre.

Mme Myriam EL KHOMRI, au nom de la 6e Commission. - Je remercie M. CONTASSOT de s?int�resser aux centres maternels qui permettent d?accueillir et d?h�berger les femmes enceintes et les m�res isol�es avec leur enfant de moins de 3 ans, lorsqu?elles sont en difficult� sur le plan mat�riel ou psychologique.

Les travaux pour cet �tablissement concernent uniquement la cuisine et non l?ensemble du b�timent. Il s?agit d?une mise en conformit�, comme suite � une inspection des services v�t�rinaires et il semblerait que la nature de cette op�ration n?appelle pas l?application de normes environnementales ou H.Q.E.

Il s?agit de s�paration des circuits propres et sales, de ventilation/extension de la cuisine.

Cependant, je partage tout � fait votre pr�occupation et sachez que la DASES inclut syst�matiquement dans les �tablissements de l?aide sociale � l?enfance, pour toute op�ration de restructuration ou de construction neuve, le respect des normes environnementales et H.Q.E.

Je vous rappelle la r�gle qui a �t� adopt�e par la Ville : d�s qu?une op�ration d�passe le seuil de 1 million d?euros, la fixation de crit�res H.Q.E. est int�gr�e.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Monsieur CONTASSOT, vous avez la parole.

M. Yves CONTASSOT. - Je comprends que vous ne connaissiez pas en d�tail le plan climat qui a �t� vot� en octobre 2007, mais on ne fait plus r�f�rence aux normes H.Q.E., faut-il le rappeler, qui ne font pas partie du plan climat qui n?a rien � voir avec les normes H.Q.E.

Je vous rappelle que, dans ce domaine, la norme du 1 million d?euros ne figure pas dans le plan climat. C?est ant�rieur. Il faudrait que la DASES se mette aussi � jour par rapport � ce plan climat.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P.P.A. et Nouveau Centre et Ind�pendants).

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - En l?occurrence, c?est la DPA qui conduit les travaux et, comme l?a fort bien expliqu� Mme Myriam EL KHOMRI, la cuisine est existante et on la remet aux normes.

La pr�occupation que vous exprimiez, Monsieur CONTASSOT, nous la partageons.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 34 G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DPA 34 G).

Mai 2008
Débat
Conseil général
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