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Les affaires diverses adopt�es par un vote d?ensemble de l?Assembl�e sont les suivantes :

2008, DASES 96 G - Signature d?une convention avec l?Oeuvre de l?Hospitalit� Familiale pour l?attribution d?une subvention pour l?am�nagement de la r�sidence pour personnes �g�es d�pendantes Jeanne d?Arc situ�e 21 rue du G�n�ral Bertrand (7e). - Montant : 79.624 euros.

2008, DASES 137 G - Subvention � ?l?Association pour la Diffusion de l?Information aux Pr�retrait�s et Retrait�s? (12e) pour permettre la p�rennisation des actions destin�es aux personnes �g�es. - Montant total : 4.500 euros.

2008, DASES 186 G - Signature d?une convention avec l?association ?Coeur en f�te? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 188 G - Signature d?une convention avec ?l?Association Compagnie Alouette - ACM Ballet Th��tre? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2008, DASES 189 G - Subvention � l?association ?e-seniors? (11e) au titre de 2008. - Montant : 2.500 euros.

2008, DASES 227 G - Signature avec 10 associations et 1 fondation priv�e, gestionnaires de services prestataires d?aide et d?accompagnement � domicile, habilit�es � l?aide sociale l�gale, des conventions fixant l?attribution de participations pour 2008. Montant total : 1.105.115 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASCO 15 G - Approbation de conventions types entre le D�partement de Paris et les �tablissements publics locaux d?enseignement pr�cisant les modalit�s d?exercice de leurs comp�tences respectives.

2008, DASCO 27 G - Subventions d?�quipement aux coll�ges (3e tranche). - Montant total : 684.240 euros.

2008, DASCO 32 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 37.397 euros.

2008, DASCO 33 G - Dotations pour travaux d?entretien � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 28.965 euros.

2008, DASCO 34 G - Dotations compl�mentaires aux coll�ges publics pour 2008 (1�re tranche). - Montant : 44.142 euros.

2008, DASCO 37 G - Fixation des tarifs de restauration et d?h�bergement dans les coll�ges publics � restauration autonome.

2008, DASCO 38 G - Subventions � divers �tablissements scolaires d�partementaux. - Montant total : 14.636 euros.

2008, DASCO 39 G - Dotation au lyc�e-coll�ge Jean-Baptiste Say (16e) pour travaux de d�tartrage m�canique et chimique des sous stations du syst�me de chauffage de l?�tablissement. - Montant : 9.500 euros.

2008, DPA 11 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de r�fection des menuiseries ext�rieures au coll�ge d�partemental La Grange aux Belles (10e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2008, DPA 26 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de restructuration du service de restauration et de cr�ation d?un ascenseur au coll�ge d�partemental Eug�ne Delacroix (16e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d?oeuvre. - D�p�t d?une demande de permis de d�molir et de construire.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, SGCP 2 G - Fixation � compter du 1er juillet 2008 des indemnit�s de fonction des Conseillers de Paris pour l?exercice de leur mandat de Conseil g�n�ral.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2008, DASES 42 G - Signature d?une convention avec l?association ?Relais Ile-de-France? (18e) pour l?attribution d?une subvention pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparent�s. - Montant : 119.058 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 236 G - Signature d?une convention avec le Centre Fran�ais de Protection de l?Enfance pour l?attribution d?une participation au titre de son activit� de parrainage. Montant : 53.000 euros.

2008, DASES 237 G - Signature d?un avenant � la convention avec l?association ?Parrains par mille ? (4e) pour l?attribution d?une participation au titre de son activit� de parrainage. Montant : 60.000 euros.

2008, DASES 238 G - Subvention � l?association ?Enfance et Familles d?Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris? (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. - Montant : 3.500 euros.

2008, DASES 239 G - Subvention � l?association ?Enter? (6e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Montant : 14.000 euros.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DALIAT 26 G - Approbation et signature d?un avenant de transfert n� 1 au march� de prestations et de routage, portage et prestations annexes destin�es � l?ensemble des services de la Ville et du D�partement de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services relevant de budgets annexes souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France).

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DF 8 G - Modification de la d�lib�ration 2003 DF 31 G des 15 et 16 d�cembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2008, DASES 97 G - Signature d?une convention avec l?association ?EMMA�S? (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DASES 110 G - Subvention � l?association ?Suicide Ecoute? (14e) pour le projet de pr�vention du suicide au titre de 2008. - Montant : 3.500 euros.

2008, DASES 116 G - Subvention � l?association ?Sant� Charonne? (11e), pour son action d?acc�s aux droits et soins pour des personnes en situation de pr�carit� au titre de l?ann�e 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 117 G - Subvention � l?association ?P.H.A.R.E - Pour l?Harmonie des Relations Enfants Parents? (12e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 143 G - Subvention � l?association ?Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers (V.M.E.H)? (14e). - Montant : 3.048 euros.

2008, DASES 144 G - Subvention � l?association ?Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)? (3e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DASES 168 G - Signature d?une convention avec l?association ?Actions Traitements? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 173 G - Subventions � l?association ?Comit� de Paris contre les maladies respiratoires? (4e) au titre de l?ann�e 2008. - Montant : 20.000 euros et 2.600 euros.

2008, DASES 192 G - Subvention � l?association ?Les Musicoliers? (17e). - Montant : 6.100 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DDEE 17 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention avec l?Ecole Sup�rieure de Physique et Chimie Industrielles de la Ville de Paris pour la mise � disposition de 5 postes de contrats aid�s.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DPA 32 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d?un march� � bons de commande de maintenance et r�paration des installations fixes de s�curit� incendie dans les �quipements d�partementaux et d?un march� � bons de commande de v�rification par des bureaux de contr�le technique desdites installations.

2008, DPA 33 G - Signature d?avenants aux march�s de maintenance et de r�paration de diverses installations techniques dans les �quipements publics d�partementaux.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2008, DDEE 3 G - Signature d?une convention avec la Chambre de Commerce et d?Industrie de Paris (8e) pr�voyant l?attribution d?une subvention pour l?incubateur de l?�tablissement d?enseignement sup�rieur Advancia Negocia. - Montant : 50.000 euros.

2008, DDEE 15 G - DASES 194 G - Signature d?une convention avec l?association ?La Clairi�re? (2e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 55.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, DASES 101 G - Signature de trois avenants n� 2 aux conventions pass�es avec trois associations pour une action de soutien psychologique d?allocataires parisiens du RMI, fixant le montant de la participation financi�re du D�partement de Paris pour 2008. - Montant : 701.000 euros.

2008, DASES 136 G - Signature d?un avenant � la convention pass�e avec l?association ?Mi-Fugue Mi-Raison? pour l?attribution d?une subvention pour la mise en place et l?animation d?ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI. - Montant : 13.030 euros.

2008, DASES 248 G - Signature d?une convention avec l?Association pour le couple et l?enfant � Paris (APCE 75) pour l?attribution d?une subvention dans le cadre de ses activit�s de m�diation familiale. - Montant : 22.440 euros.

2008, DPA 47 G - Signature d?un march� de ma�trise d?oeuvre relatif � l?op�ration de regroupement des services de la Direction de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Sant� au b�timent administratif 79-81, rue de Buzenval (20e) et demande de permis de d�molir et de construire.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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