retour Retour

2008, DDEE 190 - Signature de la convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association "CASDAL 14" animant un Espace Public Numérique dans le 14e arrondissement prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 43.000 euros.


M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DDEE 190 relatif � la signature de la convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association "CASDAL 14" animant un Espace Public Num�rique dans le 14e arrondissement pr�voyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement, sur lequel l'amendement n� 78 a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.

Monsieur MISSIKA, vous avez la parole.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Le projet de d�lib�ration portait sur un montant qui �tait erron�, et donc le montant sur lequel a lieu le projet de d�lib�ration est de 43.000 euros et non pas de 95.000 euros. Il s'agit du financement d'un �tablissement public num�rique.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets, aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 78 d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 78 est adopt�.

Je mets � pr�sent aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDEE 190 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2008, DDEE 190).

Octobre 2008
Débat
Conseil municipal
retour Retour