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2008, Observations sur le déroulement de la séance.


M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, pr�sident. Monsieur GAREL vous souhaitez avoir la parole ?

M. Sylvain GAREL. - Je tiens � ce qu'il soit inscrit au B.M.O., que, s'il y a un vote chapitre par chapitre il n'y a pas de vote global apr�s.

Sinon cela revient � nier le vote chapitre par chapitre. C'est une tradition dans notre Assembl�e : le vote chapitre par chapitre signifie que, si les quatre chapitres ont �t� adopt�s, le projet de d�lib�ration est adopt� en tant que tel.

Il n'y a pas besoin de le faire revoter.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint, pr�sident. - Lorsque nous avons proc�d� au vote, j'ai demand� au Secr�tariat g�n�ral du Conseil de Paris quelle �tait la proc�dure � suivre.

Lorsque nous avons un vote chapitre par chapitre, il est proc�d� ensuite � un vote global. S'il y a un vote contre l'un des chapitres, le vote global du projet de d�lib�ration tient compte du vote contre sur l'un des chapitres, le projet de d�lib�ration �tant adopt�, moins ce chapitre.

Octobre 2008
Débat
Conseil municipal
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