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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2008, DEVE 41 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formul�e par le Coll�ge de France en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement (ICPE), une installation de r�frig�ration situ�e 11 place Marcelin Berthelot (5e).

2008, DEVE 84 - Signature d'un avenant � la convention sign�e avec l'Agence de l'Environnement et de la Ma�trise de l'Energie (ADEME) et les associations gestionnaires d'espaces info �nergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93, pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 352.423 euros.

2008, DEVE 162 - Signature d'une convention de partenariat avec la Caisse des D�p�ts et Consignations en vue de la participation de celle-ci aux "Journ�es Parisiennes de l'Energie et du Climat" des 29 et 30 octobre 2008.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, DPVI 53 - Subventions � 4 associations menant des actions au titre de l'Int�gration et des Etrangers non communautaires. - Montant : 18.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2008, DF 81 - Suppression de l'abattement communal facultatif applicable � la taxe de s�jour forfaitaire � compter de 2009.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DAC 72 - Passation de march� de conversion r�trospective des d�pouillements de p�riodiques de 5 biblioth�ques et/ou fonds sp�cialis�s de la Ville de Paris.

2008, DAC 237 - Acquisition d'une tapisserie en faveur du Petit Palais, mus�e des Beaux-Arts de la Ville de Paris.

2008, DAC 379 - Subvention � l'association "Soci�t� d'histoire du protestantisme fran�ais" (7e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 382 - Subvention � la fondation "Centre d'Etudes, de Documentation, d'Information et d'Actions Sociales Mus�e social" (7e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 420 - Subvention � l'association "Alliance Isra�lite Universelle" (9e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 450 - Subvention � l'association "Soci�t� de Port-Royal" (5e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 560 - Signature d'une convention de partenariat avec la Getty Foundation visant � soutenir un programme de restauration et de recherche portant sur les boiseries de l'ancien h�tel du duc de Richelieu, appartenant aux collections du mus�e Carnavalet.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASCO 64 - Acceptation par la Ville de Paris de la d�volution des liquidit�s et des biens de l'Association pour le Cours Municipal d'Adultes de la Ville de Paris (ACMA).

2008, DASCO 132 - Avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'ADPEP 75 relative � la mise � disposition de locaux scolaires municipaux situ�s dans l'immeuble 149 rue de Vaugirard (15e) lou� par la Ville de Paris � l'AP-HP.

2008, DASCO 133 - Avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association d�partementale de l'OCCE 75 relative � la mise � disposition de locaux scolaires municipaux situ�s dans l'immeuble 149 avenue de Vaugirard (15e), lou� par la Ville de Paris � l'AP-HP.

2008, DASCO 167 - Avenant � la convention pass�e avec l'ENSAAMA relative � la mise � disposition de locaux scolaires municipaux 20 rue de la Sa�da (15e).

2008, DPA 241 - Approbation du principe d'indemnisation de la Soci�t� Agencement D�coration Equipement des Collectivit�s (SADEC) suite � l'op�ration de restructuration du service de restauration du groupe scolaire, 159, avenue Parmentier (10e).

2008, DPA 247 - Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec l'entreprise SRC pour la restructuration du service de restauration au groupe scolaire Gervais-Vulpian-Corvisart (13e).

2008, DPA 267 - Approbation du principe d'indemnisation de la Soci�t� INTECH ING�NIERIE suite aux travaux relatifs � la restauration des fa�ades du groupe scolaire Keller (11e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DDEE 101 - Subvention � l'association "Association des Cr�ateurs Artistiques de l'Est Parisien" (ACAEP) (20e) au titre de soutien � ses activit�s en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 117 - Subvention � l'Association des commer�ants pour l'animation de la place des F�tes (19e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2007. - Montant : 7.000 euros.

2008, DDEE 124 - Subvention � l'association des commer�ants de la rue Cadet (9e) pour une animation commerciale tenue en 2007. - Montant : 1.800 euros.

2008, DDEE 143 - Subvention � l'"Association des commer�ants de la rue des Martyrs" (9e) pour les illuminations de rue de fin d'ann�e 2007. - Montant : 8.000 euros.

2008, DDEE 149 - Subvention � l'association des commer�ants du march� La Chapelle (18e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2007. - Montant : 4.000 euros.

2008, DDEE 150 - Subvention � l'association "Rue de La Tour" (16e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2007. - Montant : 6.000 euros.

2008, DDEE 154 - Subvention � l'association Comit� Francs-Bourgeois (3e) pour les illuminations � l'occasion des f�tes de fin d'ann�e 2007. - Montant : 5.640 euros.

2008, DDEE 161 - Subvention � l'Association des Commer�ants, Industriels, Artisans et Prestataires de services du 7e arrondissement (UCIAP7) - pour l'�dition 2007 de l'animation commerciale les 7 jours du 7e. - Montant : 20.000 euros.

2008, DDEE 162 - Subvention � l'association Le Faubourg Saint-Germain (7e) pour une animation commerciale tenue en 2007. - Montant : 3.500 euros.

2008, DDEE 175 - Subvention � l'association PAGE(S) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des m�tiers du livre en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DDEE 167 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS "The Swatch Group" pour l'exploitation de son magasin "OMEGA" 93-95, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2008, DDEE 168 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS "Themae Ryokane" pour son �tablissement � l'enseigne "Themae" 20-22 rue Croix des Petits Champs (1er).

2008, DDEE 169 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS "LUNDBECK" 37 avenue Pierre 1er de Serbie (8e).

2008, DDEE 172 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS "NAGRA FRANCE", 28 rue du Colonel Avia (15e).

2008, DDEE 173 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL "THAIORIA GARDEN SPA", 3 rue Desaix (15e).

2008, DDEE 179 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par le Comit� d'Entreprise de "DASSAULT SYSTEMES", 11 rue Fr�d�ric Clavel, 92150 Suresnes, pour l'organisation d'un spectacle le 7 d�cembre 2008, au Parc floral du bois de Vincennes (12e).

2008, DDEE 180 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SDC "GAMBETTA RAMUS I", 13-19 rue Randonneaux (20e).

2008, DDEE 181 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SARL "TVB" pour son magasin � l'enseigne SPRINT, 8 rue des Francs-Bourgeois (3e).

2008, DDEE 182 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par le Syndicat des copropri�taires du 295-303, rue Saint Jacques (5e).

2008, DDEE 198 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SAS Vogue Mode pour l'exploitation de son magasin "Paul & Shark" situ� 74, avenue des Champs-Elys�es (8e).

2008, DDEE 209 - Demande de d�rogation � la r�gle du repos dominical pr�sent�e par la SA d'HLM "IMMOBILIERE 3F" - agence de Paris ", 159 rue Nationale (13e).

2008, DDEE 158 - Signature d'une convention avec l'association des commer�ants "LE HAMEAU DE BELLEVILLE" dans le cadre d'un plan de dynamisation du commerce de proximit� en faveur du secteur Belleville et attribution de la subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.

2008, DDEE 178 - Reconduction pour l'ann�e 2009 des tarifs de redevance pour l'accueil de r�sidents au sein de l'incubateur municipal des Ateliers de Paris.

2008, DDEE 197 - Indemnisation amiable � la SARL Palais d'Orl�ans en r�paration de pr�judices subis du fait de la r�alisation des travaux du tramway. - Montant : 9.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, SGCP 24 - Signature d'une convention avec la Soci�t� de retraite des Conseillers de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.815.000 euros.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2008, DPE 61 - Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'Association fran�aise des ing�nieurs et techniciens de l'environnement (AFITE) et versement de la cotisation annuelle correspondante.

M. Fran�ois DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

2008, DASES 121 - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec R�seau Ferr� de France et le D�partement de Paris pour le relogement du Centre social associatif g�r� par l'association "Carrefour 14" dans de nouveaux locaux situ�s au 96 rue Didot (14e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DALIAT 48 - DF 24 - D�cision modificative du budget annexe du Service des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2008.

2008, DALIAT 39 - Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue "Mairie de Paris s�curit�" destin�s aux agents de la Direction de la Pr�vention et de la Protection de la Ville de Paris.

2008, DALIAT 43 - Signature d'une convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la fourniture de papier de reprographie en ramette �co responsable destin� aux services de la Ville de Paris, aux services dot�s d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissements.

2008, DDATC 117 - D�penses d'investissement support�es par les Conseils d'arrondissement. - Autorisation donn�e aux conseils d'arrondissement d'effectuer des d�penses d'investissement sur des �quipements autres que ceux vis�s � l'article L. 2511-16 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales.

2008, DDATC 118 - Remboursement � la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris des prestations servies � la suite de la chute de Mme Bernadette WOZNIAK, le 20 avril 2007, dans la mairie du 17e arrondissement.

2008, DRH 59 - Modification apport�e aux �chelles indiciaires des fonctionnaires de cat�gorie C de la Commune de Paris.

2008, DRH 60 - Fixation de la nature des �preuves et du r�glement des concours externe et interne et du 3e concours d'acc�s au corps des secr�taires administratifs d'administrations parisiennes.

2008, DRH 62 - Fixation du statut particulier applicable au corps d'assistants de l'Ecole Sup�rieure de Physique et Chimie Industrielle de Paris (ESPCI).

2008, DRH 67 - Subvention � l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP). 6 Montant : 231.000 euros.

2008, DRH 70 - Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le D�partement de Paris � l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisienne (AGOSPAP).

2008, DRH 71 - Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le D�partement de Paris � l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP).

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DF 6 - 1 Projet de d�cision modificative du budget d'investissement n� 1 de la Ville de Paris pour 2008.

2008, DF 58 - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la DM1 de la Ville de Paris pour 2008.

2008, DF 56 - Approbation du montant des dotations destin�es aux �tats sp�ciaux des arrondissements pour le budget primitif de la Ville de Paris de l'exercice 2009.

2008, DF 63 - Avis favorable sur des demandes en d�charge de responsabilit� pr�sent�es par des r�gisseurs de la Ville de Paris � la suite de d�ficits de caisse.

2008, DF 64 - Avis d�favorable sur des demandes en d�charge de responsabilit� pr�sent�es par des r�gisseurs de la Ville de Paris � la suite de d�ficits de caisse.

2008, DF 66 - Signature d'un avenant n� 1 au contrat d'assurance "Responsabilit� des activit�s sociales et �ducatives" de la Ville de Paris.

2008, DF 75 - Acceptation d'un don en esp�ces de 30.000 euros fait � la Ville de Paris par M. Georges DEBORD.

2008, DF 77 - Exon�ration de la taxe professionnelle au b�n�fice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires.

2008, SG 167 - Observations d�finitives arr�t�es par la Chambre R�gionale des Comptes d'Ile-de-France sur la gestion de la Ville de Paris dans le domaine de la d�l�gation de service public de chauffage urbain (exercices 2001 et suivants).

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2008, DEVE 154 - DF 80 - D�cision modificative du budget annexe du fossoyage pour l'exercice 2008.

2008, DEVE 59 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation de l'appel d'offres ouvert pour les travaux destin�s � l'entretien des sols des espaces verts parisiens.

2008, DEVE 98 - Signature d'une convention d'occupation et d'usage avec l'association "Le parti po�tique" autorisant cette derni�re � installer un rucher urbain dans le square de la gare de Charonne (20e).

2008, DEVE 104 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Rapide du Parc Floral" un avenant � la convention du 20 f�vrier 2005, l'autorisant � occuper un local suppl�mentaire dans le bois de Vincennes (12e).

2008, DEVE 106 - Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif � la fourniture d'arbres pour les diff�rentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimeti�res parisiens.

2008, DEVE 117 - Approbation des modalit�s de passation d'un march� de construction de locaux techniques dans le cadre de l'am�nagement des jardins des Grands Moulins (13e).

2008, DEVE 157 - Attribution de la d�nomination "square L�o Ferr�" au jardin dit "Br�lon-C�teaux" situ� rue de C�teaux, passage Br�lon, impasse Druinot (12e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, DEVE 158 - SGRI 70 - Attribution de la d�nomination "jardin d'Erevan" � l'espace vert situ� dans le prolongement du M�morial du g�nocide arm�nien, cours de la Reine, � hauteur de la place du Canada (8e).

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DAC 266 - Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale "Jeunes Talents Cirque". - Montant : 15.000 euros.

2008, CAB_MA 8 - Subvention � l'association "Dife Kako" (13e) pour la mise en oeuvre de son programme d'activit�s pour 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, CAB_MA 11 - Subvention � l'association "Le cri du peuple" (18e) pour l'organisation du forum "Influences Cara�bes". - Montant : 5.000 euros.

2008, CAB_MA 13 - Subvention � l'association "F�d�ration europ�enne des Outre Mers - FEUDOM" (20e) pour l'organisation d'un cycle de projections d�bats "Les hommes de la libert�". Montant : 7.000 euros.

2008, CAB_MA 14 - Subvention � l'association "Les amis du Mus�e Dapper" (16e) pour l'organisation de l'�v�nement "M�moire partag�e". - Montant : 3.000 euros.

2008, CAB_MA 16 - Subvention � l'association "Waldren Arts" (77200 Torcy) pour l'organisation d'une exposition sur l'histoire de la canne � sucre dans les Antilles fran�aises. - Montant : 3.000 euros.

2008, CAB_MA 18 - Subvention � l'association "Awa Production" (94290 Villeneuve-le-Roi) pour la r�alisation d'un spectacle de po�sie � partir des textes de L�on Gontran Damas. Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 5 - Signature d'un avenant � la convention avec l'Association artistique des concerts Colonne (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 57.500 euros.

2008, DAC 9 - Signature d'un avenant � la convention annuelle d'objectifs avec la "Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud" (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 24 - Signature d'un deuxi�me avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Compagnie d'expression musicale et d'op�ra vivant P�niche Op�ra" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros.

2008, DAC 77 - Signature d'un avenant � la convention sign�e avec la Soci�t� anonyme "Soci�t� Nouvelle du Th��tre Marigny" pour l'occupation du Th��tre Marigny, Carr� Marigny (8e) et signature d'une convention d'objectifs.

2008, DAC 81 - Signature d'une convention avec l'association "La Guinguette Pirate" (11e) pour l'attribution d'une subvention d'�quipement. - Montant : 350.000 euros.

2008, DAC 111 - Signature de l'avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'Etat et l'association pour le Soutien du Th��tre Priv� (ASTP) (8e) relative � l'attribution d'une subvention et signature de l'avenant n� 7 � la convention pass�e avec l'ASTP pour l'organisation d'une op�ration en faveur de l'acc�s des jeunes aux spectacles. - Montant : 1.818.500 euros.

2008, DAC 114 - Signature d'un avenant � la convention du 3 janvier 2008, avec l'association "L'�toile du Nord" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 175.000 euros.

2008, DAC 126 - Subvention � l'association "Le Proscenium" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 127 - Signature d'une convention avec l'association "Th��tre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing" (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.000 euros.

2008, DAC 144 - Signature d'une convention avec l'association "Life Live" (20e) pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activit�s en 2008, et d'un bail professionnel pour l'occupation de locaux situ�s 36, rue de Terre-Neuve (20e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 173 - Subvention � l'association "Ensemble Zellig" (94270 Le Kremlin Bic�tre) au titre de son projet culturel 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 196 - Subvention � l'association "Les Rencontres" (14e) pour l'organisation d'�v�nements dans des capitales europ�ennes et en r�gions. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 210 - Signature d'une convention avec l'association "Maison de la culture Yiddish-Biblioth�que Medem" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 219 - Subvention � l'association "De l'autre c�t� du miroir" pour le spectacle "Kindertotenlieder" diffus� au Th��tre de la Bastille (11e) au cours de la saison 2007-2008. Montant : 7.500 euros.

2008, DAC 220 - Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle avec l'association "International Dreems Associated" (I.D.A) (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.000 euros.

2008, DAC 223 - Subvention � l'association "Ars Longa" (11e). - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 224 - Subvention � l'association "M.U." (18e) dans le cadre de la Politique de la ville. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 260 - Subvention � l'association "Ensemble Carpe Diem", 38260 La C�te Saint Andr�, au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 274 - Subvention � l'association "Pro/Art" (18e) au titre de ses activit�s pour la promotion des musiques �lectroniques en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 278 - Subvention � l'association "Le Choeur des Polysons" (19e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 295 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Le Mus�e en Herbe" (16), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. - Montant : 107.500 euros.

2008, DAC 302 - Subvention � Paris cin� SARL (10e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 307 - Signature d'un deuxi�me avenant � la convention pluriannuelle avec l'association "Friches Th��tre Urbain" (17e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 310 - Signature avec l'association "Le Concert spirituel" (1er) d'une convention annuelle d'objectifs pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 65.000 euros.

2008, DAC 313 - Subvention � l'association "Fahrenheit 451" pour le spectacle Don Quichotte pr�sent� au Vingti�me Th��tre (20e) du 3 septembre au 26 octobre 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 321 - Subvention � l'association "Th��tre A" pour le spectacle "Brouillages" pr�sent� au centre culturel Confluences (20e) en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 341 - Subvention � l'association "Les Complices de Nina" (94260 Fresnes). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 343 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association pour le D�veloppement de la Danse � Paris (18e) pour l'attribution d'une subvention et signature d'une convention d'occupation. - Montant : 182.500 euros.

2008, DAC 346 - Signature d'une convention avec l'association "Musique et Danse XXe" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 348 - Subvention � l'association "L'Autre Livre, Association Internationale d'Editeurs Ind�pendants" (4e). Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 358 - Subvention � l'association "Trinit� M�dia Communication" (9e) pour la c�l�bration du centenaire de la naissance d'Olivier Messiaen, en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 390 - Subvention � l'association "ACP - La manufacture Chanson" (20e). - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 396 - Signature d'une convention avec l'association "Les Trois Ourses" pour l'attribution d'une subvention. (11e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 410 - Subvention � l'association "BCDV Th��tre" pour le spectacle "Perthus" pr�sent� au Th��tre du Rond-Point (8e) en 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 411 - Subvention � l'association "La Maison des illustrateurs" (13e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 412 - Subvention � l'association "Th��tre et Territoires associ�s" pour le spectacle "Le baiser de la matrice, Proust lu" pr�sent� au Th��tre Paris-Villette dans le cadre du projet x-r�seau (19e) en 2008. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 415 - Subvention � l'association "Pro Musicis" (16e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 417 - Subvention � l'association "Coll�ge international de Philosophie" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 422 - Subvention de fonctionnement � l'association "Star, Science Technologie Art Recherche" (10e). Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 425 - Subvention � la SARL Instant Pluriel (9e) pour un projet de saison musicale au th��tre des Bouffes du Nord. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 427 - Subvention � l'association "La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse" (14e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 448 - Subvention � l'association "Salon d'Automne" (8e). - Montant : 4.900 euros.

2008, DAC 462 - Subvention � l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e - APLE 14. Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 465 - Subvention � l'association "Les Amis de Francisque Poulbot" (18e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 466 - Subvention � l'association "Toiles & Toiles" (2e). - Montant : 3.300 euros.

2008, DAC 476 - Subvention � l'association "Le Palais Royal" (16e) pour l'organisation de ses activit�s musicales en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 486 - Subvention � l'association "Musique en Sorbonne-Choeur et orchestre de l'Universit� Paris-Sorbonne" (18e) au titre de ses activit�s en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 501 - Subvention � l'association "Le M.U.R. Modulable Urbain R�actif" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 502 - Subvention � l'association "Les Concerts Romantiques" (93260 Les Lilas) pour l'organisation du festival "Les journ�es romantiques" en 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 541 - Subvention � l'association "Biblioth�ques sans Fronti�res (Librairies without Borders)". - Montant : 1.000 euros.

2008, SG 18 - Signature d'une convention avec l'association "Cin�mas Ind�pendants Parisiens" relative � l'attribution d'une subvention afin qu'elle puisse d�velopper ses actions d'�ducation au cin�ma et en particulier le dispositif scolaire "Coll�ge au cin�ma". - Montant : 101.000 euros.

2008, SG 66 - Signature d'une convention avec l'association "Forum des Images" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant: 2.750.500 euros.

2008, SG 115 - Signature d'une convention avec l'Association Fran�aise des Cin�mas Art et Essai (AFCAE) (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2008, SG 116 - Signature d'une convention avec l'association "Les Toiles Enchant�es" relative � l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, SG 117 - Signature d'une convention avec l'association "Festival Europ�en de T�l�vision" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 148 - Signature d'une convention avec l'association "Forum des images" (1er) pour l'attribution d'une subvention afin d'organiser la 8e �dition de l'op�ration "Cin�ma au clair de lune" qui a eu lieu en ao�t 2008. - Montant : 87.000 euros.

2008, SG 160 - Signature d'un avenant � la convention triennale pass�e avec le "Centre National de la Cin�matographie" (C.N.C.) et la Direction R�gionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France (D.R.A.C.) pour le soutien � la production de court-m�trages.

2008, SG 163 - Signature d'un avenant n� 1 sans incidence financi�re au march� de mandat de ma�trise d'ouvrage relatif � la restructuration du Forum des Images et � la cr�ation de la Biblioth�que du Cin�ma Fran�ois Truffaut (1er).

2008, SG 166 - Signature de l'avenant n� 1 au march� de travaux - lot 7 - Cloisons Faux Plafonds conclu par la SEM "PariSeine" relatif � la restructuration du Forum des Images et � la cr�ation de la Biblioth�que du Cin�ma Fran�ois Truffaut, sis dans la grande galerie du Forum des Halles (1er).

2008, DAC 459 - Sollicitation, aupr�s de l'Etat - Minist�re de la Culture et de la communication - Direction r�gionale des affaires culturelles - de l'octroi d'une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire � Rayonnement r�gional de Paris.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 377 - Subvention � l'Association de Recherche d'Arch�ologie Th��trale (13e) au titre de ses activit�s en 2008. Montant : 18.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2008, DAC 426 - Subvention � l'association "Demi-Pause" (20e). - Montant : 2.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 191 - Signature d'une convention avec l'association "Slam Productions" (20e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � la r�alisation de travaux dans ses locaux et d'une subvention au titre de ses actions dans le domaine du Slam. Montant total : 22.500 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2008, DAC 120 - SGRI 15 - Signature d'un avenant � la convention triennale d'objectifs 2007-2009 sign�e avec l'association "Les M�tamorphoses singuli�res" (9e) pour l'attribution d'une subvention au Grand Parquet (18e). - Montant : 65.500 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DASCO 85 - Signature d'une convention avec l'association "Une Radio Etudiante � Paris !" (3e) pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux - Montant : 40.000 euros.

2008, DASCO 86 - Signature d'une convention avec l'association "Animafac" pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux. - Montant : 80.000 euros.

2008, DASCO 87 - Signature d'une convention avec l'association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour l'attribution d'une subvention et l'occupation de locaux Montant : 60.000 euros.

2008, DASCO 144 - Subvention � l'association "La Conf�d�ration Etudiante" - Montant : 9 700 euros.

2008, DASCO 145 - Subventions � cinq associations �tudiantes pour soutenir leurs projets - Montant total : 24.000 euros.

2008, DASCO 147 - Subvention � l'association �tudiante "Babel International" - Montant : 20.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DU 170 - Convention de servitudes concernant l'emprise du gymnase dans la ZAC "Pajol" (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DU 172 - DLH 293 - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� � bons de commande sur appel d'offres ouvert, ou n�goci� relatif � un march� de prestations de services ayant pour objet de confier � un prestataire une mission d'assistance technique dans la gestion des proc�dures d'expropriation men�es par la Ville de Paris.

Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2008, DJS 253 - Subvention � l'"Association R�gionale des Centres d'Entra�nement aux M�thodes d'Education Active (CEMEA) en Ile-de-France" (95) pour une action dans le 20e arrondissement. - Montant : 2.500 euros.

2008, DJS 373 - Subvention � l'association "Compagnie Graines de Soleil" (18e) pour son projet "Le scolaire soutenu par l'artistique". - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 374 - Subvention � l'association "Belleville en vue(s)" (20e) pour son projet "Belleville Cin�ma". - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 381 - Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Vercing�torix, 181-183 rue Vercing�torix (14e), conform�ment aux dispositions de la loi n� 93-122 du 29 janvier 1993, dite " loi Sapin ", codifi�e au CGCT dans ses articles L. 1411-1 � L. 1411-18.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, SG 77 - Subvention � l'association "Foyer Jorbalan". - Montant : 22.000 euros.

2008, SG 82 - Subvention � l'association "Compagnie Confidences" (13e). - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 100 - Subvention � l'association "Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes" (19e) pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 130 - Subvention � l'Agence de D�veloppement des Relations Interculturelles pour la Citoyennet� (ADRIC) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 131 - Subvention � l'Association pour la Recherche sur la Ville et l'Habitat pour une campagne de sensibilisation des m�tiers du b�timent aupr�s des femmes. - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 138 - Subvention � l'association "Mouvement Ni Putes, Ni Soumises" pour ses actions de lutte contre les violences faites aux femmes (20e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 141 - Subvention � l'association "Groupement pour l'Abolition des Mutilations Sexuelles" pour son action de lutte contre le mariage forc� et l'excision (20e). - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 147 - Subvention � l'association "Mouvement Fran�ais pour le Planning Familial" (11e) pour l'organisation d'un colloque europ�en sur le droit � l'avortement. - Montant : 10.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2008, DASES 104 - Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'institut Pasteur pour l'attribution d'une subvention � l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Philippe Bousso, laur�at 2005. - Annuit� 2008. - Montant : 65.625 euros.

2008, DASES 105 - Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'INSERM (A.D.R. Paris VI) (11e) pour l'attribution d'une subvention � l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Pierre Chauvin, laur�at 2005. - Annuit� 2008. Montant : 65.625 euros.

2008, DASES 106 - Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec le C.N.R.S. (D�l�gation Paris A) pour une subvention � l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par Florence Niedergang, laur�ate 2005. - Annuit� 2008. - Montant : 65.625 euros.

2008, DASES 107 - Signature d'un avenant n� 3 � la convention avec le CNRS (D�l�gation Paris B) pour une subvention � l'�quipe de recherche m�dicale dirig�e par T�rence Strick, laur�at 2005. - Annuit� 2008. - Montant : 65.625 euros.

2008, DASES 129 - Indemnisation d'un tiers en r�paration de dommages caus�s lors d'une intervention du Service Municipal d'actions de Salubrit� et d'Hygi�ne. - Montant : 944,02 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 113 - SGRI 57 - Signature d'une convention avec l'association "Unit� de R�flexion et d'Action des Communaut�s Africaines" - URACA (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.326 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DVD 78 - Approbation du principe et des modalit�s de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution de march�s de fournitures pour l'acquisition de bordures, bordurettes, bornes et couronnement en granit.

2008, DVD 175 - Approbation du principe et des modalit�s de r�alisation d'une mission d'assistance au Laboratoire d'Essais des Mat�riaux de la Ville de Paris pour le pr�l�vement de liants hydrauliques en France M�tropolitaine.

2008, DVD 137 - Signature de l'arr�t� modifiant l'arr�t� voirie du 31 d�cembre 2007, concernant la fixation des redevances pour certaines occupations de la voie publique � Paris et fixant la cr�ation d'un tarif nouveau.

2008, DVD 174 - Signature d'une convention de recherche et de d�veloppement partag�s avec l'Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques (INERIS) relative � une �tude des remblais urbains parisiens.

2008, DVD 184 - Signature d'un contrat de transaction valant solde de tout compte relatif au march� de travaux de signalisation lumineuse tricolore, de panneaux � messages variables et de cam�ras dans le cadre du Tramway Mar�chaux Sud dont le titulaire est le groupement Satelec/Forclum Ile-de-France (mandataire SATELEC).

2008, DVD 198 - Signature d'un contrat de transaction valant solde de tout compte du march� de travaux d'�clairage public dans le cadre du Tramway Mar�chaux Sud dont le titulaire est le groupement Forclum Ile-de-France/Satelec dont le mandataire est la soci�t� Forclum Ile-de-France.

2008, DVD 186 - Signature d'un contrat de vente de bo�tiers en acier et sous-ensembles d'horodateurs en vue de leur recyclage.

2008, DVD 204 - Attribution d'un march� de ma�trise d'oeuvre conception et r�alisation d'un mur de sout�nement dans le cadre de la construction d'un atelier-garage du tramway T3 sur le site sportif Jules Ladoum�gue (19e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer le march� correspondant.

2008, DVD 215 - Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DPE 75 - DF 71 - Budget annexe de l'Eau de la Ville de Paris. - D�cision modificative n� 1 pour l'exercice 2008.

2008, DPE 76 - DF 72 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - D�cision modificative n� 1 pour 2008.

2008, DPE 65 - Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� pour l'entretien, la r�paration et les am�liorations localis�es des ouvrages d'assainissement dans les 7e, 14e et 15e arrondissements.

2008, DPE 69 - Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� pour la maintenance des installations �lectriques industrielles d'exploitation et des locaux du Service technique de l'eau et de l'assainissement.

2008, DPE 71 - Adh�sion de la Ville de Paris � l'Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et versement de la cotisation 2008.

2008, DVD 199 - Signature avec l'Agence Seine Normandie d'une convention d'aide financi�re au programme d'investissement 2008, (travaux de s�curit� du Canal de l'Ourcq).

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, DVD 99 - Signature d'une convention de partenariat et de financement avec l'Association Ex�cutive du Comit� D�partemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis relative � l'�tude de valorisation du canal de l'Ourcq dans les champs de loisirs et du tourisme.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2008, DLH 82 - Location par bail emphyt�otique � la SEMIDEP de l'immeuble communal 5-9, rue du Capitaine Marchal (20e).

2008, DLH 106 - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "L'Observatoire des Loyers de l'Agglom�ration Parisienne" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 82.000 euros.

2008, DLH 132 - Participation au financement d'une op�ration d'acquisition-r�habilitation par la RIVP comportant 3 logements PLA-I, 2 logements PLS et un local d'activit�s � r�aliser 38, rue Nationale (13e).

2008, DLH 199 - Participation au financement d'une op�ration d'acquisition-r�habilitation par la RIVP de 8 logements PLUS et 2 logements PLA-I situ� 33-33 bis, rue du Moulin Vert (14e). - Garanties accord�es aux pr�ts PLUS, PLA-I, PLA-I foncier et bancaire � contracter en vue de son financement.

2008, DLH 157 - Garantie d'emprunts compl�mentaire de la Ville de Paris pour la r�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction de 7 logements PLA-I situ�s 19, rue Affre (18e).

2008, DLH 176 - Garantie d'emprunt compl�mentaire de la Ville de Paris pour la r�alisation par la SIEMP des locaux d'activit�s pr�vus dans le programme d'acquisition-r�habilitation de 26 PLA-I et 1 PLS dans 11 immeubles en copropri�t� dans les 1er, 3e, 11e, 13e, 15e et 20e arrondissements.

2008, DLH 185 - Garantie d'emprunts compl�mentaires de la Ville de Paris pour la r�alisation par la "Sageco" des programmes d'acquisition-r�habilitation de 9 logements PLA-I situ�s 87, rue de Maubeuge et de 6 logements PLS situ�s 36, rue de l'Aqueduc (10e).

2008, DLH 192 - Garantie d'emprunt compl�mentaire de la Ville de Paris pour la r�alisation par la Sageco d'un programme d'acquisition-r�habilitation de 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et 1 local commercial situ� 30, rue Custine (18e).

2008, DLH 195 - Location par bail emphyt�otique, au profit de la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (RIVP), de l'ensemble immobilier situ� 22-24, place Denfert Rochereau - 1, rue de Grancey (14e).

2008, DLH 146 - R�alisation par "Coop�ration et Famille" d'un programme de construction, comportant 3 logements PLA-I ANRU et 25 logements PLUS situ� 24, rue Picpus (12e).

2008, DLH 171 - R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-r�habilitation de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI-I situ�s 280, avenue Daumesnil (12e).

2008, DLH 177 - R�alisation par "France Habitation" d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS situ� 16, rue de La R�union (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2008, DLH 200 - R�alisation par "Paris-Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-r�habilitation de 15 logements PLUS, r�partis sur diff�rents arrondissements (13e, 16e, 17e et 19e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 210 - R�alisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de r�habilitation "PALULOS" du groupe "149 Ch�teau des Rentiers", 139-149, rue du Ch�teau des Rentiers (13e).

2008, DU 36 - R�alisation par la SIEMP d'un programme de logements sociaux sur la parcelle situ�e 135, rue de Pelleport 13, rue des Pavillons (20e).

2008, DU 174 - Cession des lots communaux d�pendant de l'immeuble situ� 41, rue Falgui�re (15e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DASCO 98 - Dotations aux �coles sup�rieures d'arts appliqu�s de la Ville de Paris pour 2009 - Montant total : 1.717.900 euros.

2008, DASCO 156 - DDEE 165 - Signature d'une convention avec la Fondation "Voir et Entendre" pour l'attribution d'une subvention - Montant : 120.000 euros.

2008, DASCO 170 - Dotation � l'E.S.A.A. Boulle (12e) pour des travaux de d�m�nagement de la cabine de peinture et le raccordement des machines � bois. - Montant : 22.956 euros.

2008, DDEE 183 - Signature des conventions pluriannuelles de partenariat ou leurs avenants 2008, entre la Ville et la F�d�ration des centres sociaux de Paris ainsi qu'avec les 9 centres sociaux animant des Espaces Publics Num�riques pr�voyant l'attribution de subventions de fonctionnement. - Montant total : 573.000 euros.

2008, DDEE 184 - Signature de la convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association AGECA animant un Espace Public Num�rique dans le 11e arrondissement pr�voyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

2008, DDEE 186 - Signature d'une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et la Fondation Garches animant un Espace Public Num�rique dans le 13e arrondissement pr�voyant l'attribution d'une subventions de fonctionnement. - Montant : 75.000 euros.

2008, DDEE 187 - Signature d'une convention pluriannuelle 2008-2010 de partenariat entre la Ville et l'association LOREM animant un Espace Public Num�rique dans le 14e arrondissement pr�voyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 35.000 euros.

2008, DDEE 188 - Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 sign�e avec l'association Microlithe animant un Espace Public Num�rique (EPN) dans le 20e pr�voyant l'attribution d'une subvention � cette association. Montant : 42.000 euros.

2008, DDEE 191 - Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l'association ASTS animant un Espace Public Num�rique dans le 13e arrondissement pr�voyant l'attribution d'une subvention. Montant : 70.000 euros.

2008, DDEE 207 - Signature de conventions pluriannuelle 2008-2010 avec les associations animant les Espaces Publics Num�riques ASTS pour l'EPN de la Tour du Pin (20e) et Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour l'EPN Famille (20e) pr�voyant l'attribution de subventions � ces associations. Montant total : 90.000 euros.

2008, DPA 255 - Avenant n� 2 au march� de travaux sign� avec la soci�t� SPIE Ile de France-Nord Ouest, relatif � la d�tection incendie dans les locaux � risques de la Sorbonne (5e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 22 - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la Commission d'appel d'offres les 23 septembre et 7 octobre 2008.

2008, DGIC 14 - Lancement d'une consultation sur appel d'offres ouvert pour le transfert exceptionnel des missions du 3975 et la r�alisation de campagnes d'appels.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2008, DFPE 13 - Signature d'une convention avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Les Enfants d'Abord" (19e). - Montant: 104.402 euros.

2008, DFPE 14 - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multiaccueil rue Fromentin (9e). - Montant : 328.321 euros.

2008, DFPE 21 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Le Toboggan" (15e). - Montant: 120.659 euros.

2008, DFPE 22 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Les Lutins de la Plaine" (15e). - Montant: 142.391 euros.

2008, DFPE 23 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "La Souris Verte" (15e). - Montant: 117.502 euros.

2008, DFPE 25 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Champerret" (17e). Montant: 115.089 euros.

2008, DFPE 27 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "1, 2, 3 Soleil" (18e). - Montant : 46.705 euros.

2008, DFPE 29 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la cr�che collective "Coccinelle" (20e). - Montant : 62.297 euros.

2008, DFPE 30 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association"CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Vivre au Jardin" (20e). - Montant : 142.495 euros.

2008, DFPE 31 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Fontarabie" (20e). - Montant : 155.262 euros.

2008, DFPE 32 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Belleville" (20e). - Montant : 144.885 euros.

2008, DFPE 35 - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie "Saint Roch" (1er). - Montant : 110.020 euros.

2008, DFPE 169 - Signature d'une convention pass�e avec l'association "La Maison des Bout'Chou" pour l'attribution d'une subvention pour la r�novation des cours mitoyennes de deux cr�ches collectives (14e). - Montant : 28.413 euros.

2008, DFPE 175 - Signature d'une convention pass�e avec l'association "Gan Ya�l Cr�che et Jardin d'enfants" pour l'attribution d'une subvention d'�quipement pour la r�novation de la salle d'hygi�ne de la cr�che collective "Gan Ya�l" situ�e 29 bis, rue de Thionville (19e). - Montant : 20.354 euros.

2008, DFPE 261 - Signature d'une convention avec le "Centre de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I) La Goutte de Lait Saint L�on" pour l'attribution d'une subvention pour l'am�nagement de locaux situ�s 14-16, rue Edgar Faure (15e) en vue du transfert de sa halte-garderie situ�e 11 bis, place du Cardinal Amette (15e). - Montant : 91.043 euros.

2008, DFPE 293 - Signature d'un contrat de transaction relatif au surco�t occasionn� par le retard de livraison des locaux de la cr�che collective situ�e 5, place des Petits P�res (2e) avec la soci�t� La Maison Bleue.

2008, DFPE 294 - Signature d'un contrat de transaction relatif � la prise en charge des frais occasionn�s par le d�part en retraite d'un agent de la cr�che collective situ�e 9, rue Affre (18e) avec la soci�t� People and Baby. - Montant : 5.500 euros.

2008, DPA 179 - Approbation du principe de construction d'une cr�che collective de 66 places et d'un logement de fonction 38, rue Liancourt (14e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre et d�p�t des demandes de permis de d�molir et de construire.

2008, DPA 185 - Approbation du principe de construction d'une cr�che collective 66 places et d'une halte-garderie 30 places 53-61 bis, rue Saint-Blaise (20e) et des modalit�s de passation du march� de ma�trise d'oeuvre.

2008, DPA 233 - Approbation des modalit�s de passation d'un march� de travaux relatif � la poursuite de la cr�ation d'une cr�che collective de 40 berceaux, 15-17, rue Pierre Picard (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DPP 8 - Signature d'une convention avec l'association "Fonds social juif unifi�" (FSJU) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 200.000 euros.

2008, DPP 19 - Subvention � l'association "R�seau 2000" dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008, et signature de la convention correspondante. - Montant total : 4.500 euros.

2008, PP 85 - Individualisation d'une autorisation de programme de 842.000 euros TTC pour la r�alisation des travaux de restauration des fa�ades sur rue et sur cour du b�timent principal et de l'annexe, r�fection des portes de remise, des menuiseries, cr�ation d'une ventilation pour le centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris 2, place de Bitche (19e). Signature des march�s correspondants.

2008, PP 86 - Signature des avenants n� 1 aux march�s de travaux relatifs aux travaux de r�novation de la chaufferie, des r�seaux de chauffage, d'eau froide et d'eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal 55, boulevard du Port Royal (13e).

2008, PP 87 - Approbation du principe du march� de maintenance des portes de remises, barri�res, portails et portes de garages des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2008, PP 88 - Dispositions fixant la nature, le programme des �preuves, les modalit�s et les r�gles g�n�rales d'organisation des concours externe et interne pour l'acc�s au corps des adjoints techniques de la Pr�fecture de police.

2008, PP 90 - Approbation d'un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la Commune de Paris.

2008, PP 91 - Signature d'une convention de groupement de commandes avec l'�tat, Pr�fecture de police, service d�concentr� du Minist�re de l'Int�rieur, de l'Outremer et des Collectivit�s Territoriales, relative au nettoyage des �quipements de ventilation des b�timents de la Pr�fecture de police.

2008, PP 92 - Signature des march�s pour les travaux d'office tous corps d'�tat destin�s � la r�alisation de mesures de s�curit� dans tous types d'immeubles et de salubrit� dans les h�tels prescrites par le Pr�fet de police (lots 2 et 3).

2008, PP 93 - Signature de l'avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec la SARL CPCI Delbost & Metz relatif � la r�novation des installations de chauffage et de ventilation de l'immeuble Ursins-Chanoinesse situ� 11, rue des Ursins (4e). Individualisation d'une autorisation de programme compl�mentaire de 42.000 euros pour ladite op�ration.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, DU-DF 59 - Vente du domaine priv� de la Ville de Paris. - Cession d'un lot de copropri�t� d�pendant de l'immeuble situ� 55, rue de Lyon (12e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, SGRI 26 - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "Aide M�dicale Internationale" - AMI (93500 Pantin) pour l'attribution d'une subvention pour son programme de lutte contre le VIH/sida dans la province du Sud Kivu, en R�publique D�mocratique du Congo. - Montant : 150.000 euros.

2008, SGRI 46 - Subvention au "Centre de recherche et d'information pour le d�veloppement" (CRID), 14, passage Dubail (10e), pour l'�dition 2008, de la "Semaine de la Solidarit� Internationale". - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 61 - Subvention � l'association "Coordination Sud", 14, passage Dubail (10e), pour l'organisation de la rencontre "Regards du monde sur l'Europe", programm�e dans le cadre de la Pr�sidence fran�aise de l'Union europ�enne. Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 72 - Signature d'une convention avec la "F�d�ration Internationale des Comit�s Ingrid B�tancourt pour la lib�ration des otages en Colombie" - FICIB (78690 Les Essarts le Roi) pour l'attribution d'une subvention pour son projet de concert rassemblement "Libertad y Paz" le 20 juillet 2008, sur l'Esplanade du Trocad�ro. - Montant : 105.000 euros.

2008, SGRI 73 - Subvention � l'association "Biblioth�ques sans Fronti�res" (6e). - Montant : 20.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, DPVI 41 - Subventions � 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers "Goutte-d'Or", "Porte Montmartre - Porte Clignancourt" et "La Chapelle - Porte d'Aubervilliers" (18e).

2008, DPVI 42 - Subventions � 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers sud du 13e arrondissement et "Porte de Vanves" (14e). - Montant : 14.500 euros.

2008, DPVI 44 - Subventions � 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Porte Clichy - Porte de Saint-Ouen" (17e). - Montant total : 12.000 euros.

2008, DPVI 46 - Subventions � 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Saint-Blaise" (20e). - Montant total : 22.000 euros.

2008, DPVI 48 - Subventions � 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier "Belleville Amandiers" (20e). - Montant total : 33.000 euros.

2008, DPVI 49 - Subventions � 7 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre du 19e.

2008, DPVI 54 - Subvention d'investissement � l'association "Atelier d'Architecture Autog�r�e" implant�e dans le quartier "Saint-Blaise" (20e). - Montant : 14.674 euros.

2008, DPVI 57 - Subvention d'investissement � l'association "Les Enfants de la Goutte-d'Or" implant�e dans le quartier de la "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 11.000 euros.

2008, DPVI 58 - Subvention d'investissement � l'association "Atelier Musical des 3 Tambours" implant�e dans le quartier de la "Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 44.300 euros.

2008, DPVI 59 - Subvention d'investissement au Groupement des Jeunes Cr�ateurs Parisiens implant� sur le quartier "Belleville" (20e). - Montant : 37.327 euros.

2008, DPVI 52 - Subvention � l'association "Ca se visite" situ�e 1, rue Robert-Houdin (11e) pour la r�alisation d'un projet de tourisme urbain. - Montant : 8.000 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2008, DPVI 47 - DAC 441 - Subventions � l'association Permis de Vivre la Ville au titre de la Politique de la ville pour les projets intitul�s "d�marche participative volet politique ville", "d�marche participative volet jeunesse", "d�marche participative volet culture". - Montant total : 11.500 euros.

Mme Gis�le STIEVENARD, M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2008, DFPE 307 - Subvention � l'association "Latitude Sport et Culture", 8, rue Gaston Pinot (19e) destin�e � financer une ludoth�que. - Montant : 4.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 99 - Subventions � la Maison des Anciens de la 2e D.B (14e). - Montant total : 13.000 euros.

2008, DASES 101 - Subvention � l'Association Nationale des Familles de Fusill�s et Massacr�s de la R�sistance Fran�aise et de leurs Amis. - Montant : 900 euros.

2008, DASES 108 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, Maroc et Tunisie Comit� du 8e arrondissement. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 109 - Subvention � la F�d�ration Nationale des Anciens Combattants en Alg�rie, au Maroc et en Tunisie FNACA Comit� du 6e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 110 - Subvention � l'Association d'entraide des anciens combattants de l'arm�e polonaise de l'int�rieur "AK". - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 111 - Subvention au "Comit� Harkis et V�rit�" (13e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 61 - Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Missak et M�lin�e Manouchian 11, rue de Plaisance (14e).

2008, DAC 299 - Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Jean Leymarie, 16, rue du Clo�tre Notre-Dame (4e).

2008, DAC 300 - Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � Fernand Braudel, 59, rue Brillat Savarin (13e).

2008, DAC 429 - Apposition d'une plaque comm�morative en hommage � L�on Goldberg, 37, rue de Meaux (19e).

2008, DAC 152 - Signature d'un avenant � la convention avec l'association "M�morial de la Shoah" (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

2008, DAC 284 - Signature d'une convention avec la "Fondation de la R�sistance" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, DJS 32 - Signature d'une convention avec l'association "l'Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2008, DJS 54 - Subvention � la Fondation Nationale de la Cit� Internationale Universitaire de Paris (14e). - Montant : 317.352 euros.

2008, DJS 60 - Subventions � dix-huit associations parisiennes. - Montant total : 32.300 euros.

2008, DJS 107 - Signature d'une convention avec l'association "Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2008, DJS 115 - Signature d'une convention avec l'association "Paris 13 Tennis de Table" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DJS 117 - Signature d'une convention avec l'association "La Domr�my Basket 13" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2008, DJS 128 - Signature d'une convention avec l'association "Nicola�te de Chaillot" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DJS 130 - Signature d'une convention avec l'association "Championnet Sports" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 76.225 euros.

2008, DJS 208 - Signature d'une convention avec la F�d�ration Fran�aise de Volley-Ball (Choisy-le-Roi) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DJS 219 - Subvention � la F�d�ration Fran�aise de Basket-Ball pour l'organisation de l'Open f�minin. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 220 - Signature d'une convention avec l'association "Paris Football Club" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 912.250 euros.

2008, DJS 230 - Signature d'une convention avec l'association Centre de Formation de Football de Paris (1er) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 65.000 euros.

2008, DJS 297 - Subventions � 11 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 23.100 euros.

2008, DJS 302 - Subventions � 16 associations du 18e arrondissement. - Montant total : 25.850 euros.

2008, DJS 361 - Indemnisation de tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2008, DJS 377 - Subvention � l'association "Ludaqua". Montant : 800 euros.

2008, DJS 393 - Signature d'un avenant n� 1 au lot n� 6 du march� de travaux pass� avec la soci�t� D�cathlon Prode pour la pose de mat�riels sportifs lourds et fourniture de petits mat�riels sportifs destin�s � divers �tablissements de la Ville de Paris.

2008, DJS 438 - Signature de l'avenant n� 2 au march� (lot 3) relatif � la cr�ation d'un espace sp�cifique de glisse urbaine au stade des Fillettes (18e), suite au changement de d�nomination de la soci�t� attributaire du march�.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assembl�e a pris de connaissance de la communication suivante :

2008, DEVE 82 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux 16 arr�t�s pr�fectoraux autorisant et r�glementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations class�es pour la protection de l'environnement (ICPE).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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