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2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'autorisation des brocantes et vides greniers sur la voie publique.


M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n� 90 dans le fascicule, d�pos� par le groupe U.M.P.P.A., relatif � l'autorisation des brocantes et vides greniers sur la voie publique.

Je donne la parole, pour une minute, � Mme Laurence DOUVIN.

Mme Laurence DOUVIN. - Merci, Monsieur le Maire.

Nous voyons le succ�s grandissant des brocantes et des vides greniers. Il faut que ces �v�nements puissent se d�rouler dans de bonnes conditions sans troubler l'ordre public ni d�grader le paysage urbain.

Il est malheureusement fr�quent que ces lieux ne soient pas nettoy�s par les organisateurs � la fin de ces manifestations et qu'ils n'enl�vent pas non plus tous les panneaux d'indication ou la signal�tique qu'ils ont pu installer � cette occasion.

Notre voeu est que l'autorisation des brocantes et des vides greniers soit conditionn�e � l'engagement des organisateurs de nettoyer les lieux et de proc�der � la d�pose de la signal�tique sur le mobilier urbain.

Je vous remercie.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - M. Fran�ois DAGNAUD a la parole pour vous r�pondre.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - L'engagement de nettoyer l'espace public pendant et apr�s les brocantes et vide greniers est d'ores et d�j� une condition syst�matique de l'autorisation donn�e � ces manifestations.

Il figure en toute lettre dans la charte de qualit�, sign�e par tous les organisateurs et qui doit �tre respect�e sous peine de non renouvellement des autorisations.

La Ville met des moyens � disposition des organisateurs : sacs et containers, documentation, etc., pour faciliter son application.

En ce d�but de mandature il convient de sensibiliser les nouveaux �lus et les organisateurs � ces r�gles. C'est pourquoi, en lien avec ma coll�gue Lyne COHEN-SOLAL, nous avons d�cid� de r�activer la commission de suivi des ventes au d�ballage, charg�e de signaler les manquements aux obligations et d'y associer activement le service technique de la propret�.

Les mairies d'arrondissement seront pour leur part invit�es � prendre connaissance des bilans de propret� ainsi �tablis, � conditionner leurs avis pr�alables au respect strict des engagements pris ainsi qu'� ma�triser le nombre de manifestations compte tenu des co�ts suppl�mentaires de nettoiement ainsi g�n�r� � la charge de la Ville.

Dans ce contexte, si ce voeu n'est pas indispensable puisqu'il appelle � des dispositifs qui sont d�j� en ?uvre, il ne sera pas inutile, d�s lors qu'il contribue � mieux partager la bonne connaissance de ce que nous faisons.

En cons�quence, je veux bien �mettre un avis favorable � un v?u qui appelle � faire ce que nous faisons d�j�.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Madame DOUVIN, le groupe U.M.P.P.A. maintient-il son v?u, bien que les explications qui nous ont �t� donn�es expliquent que cela se produit d�j� ?

Mme Laurence DOUVIN. - Je remercie M. DAGNAUD de ces explications.

Il manque la d�pose de la signal�tique et surtout le respect de ce qu'il nous a indiqu�.

Je souhaite, dans la mesure o� il est d'accord, maintenir ce v?u et que nous puissions le voter tous ensemble afin qu'il soit encore mieux connu et mieux appliqu�.

M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - C'est ce que j'ai propos�.

Madame DOUVIN, je ne le dis pas pour vous sp�cialement, cela vaut pour l'ensemble des mairies d'arrondissement, je comprends et je connais la pression qui s'exerce sur les mairies d'arrondissement qui ont du mal � refuser l'autorisation d'organiser ce genre de manifestations.

Il faudra que tout le monde prenne son courage � deux mains et que l'on puisse dire non avec le soutien des mairies d'arrondissement, � des organisateurs qui s'av�reraient dans l'incapacit� de respecter les engagements qu'ils prennent.

M. Bernard GAUDILL�RE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe U.M.P.P.A., assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2008, V. 217).

Octobre 2008
Débat
Conseil municipal
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