M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au vote du budget modificatif de la Ville.
Je mets d'abord aux voix la lettre rectificative avec son additif dont je vous donne lecture :
"Par rapport au projet qui vous a �t� soumis, je vous propose d'inscrire une subvention compl�mentaire de 1.000.000 F au Stade fran�ais - CASG Rugby (nature 6574, fonction 40, ligne F023).
Il r�sulte de cette modification une augmentation de d�penses de 1 million de francs qui diminuera d'autant la nature 022, fonction 01 "d�penses impr�vues". Celle-ci sera ainsi ramen�e de 24.141.452 F � 23.141.452 F."
Je vous donne lecture de son additif :
"Par rapport � la lettre rectificative qui vous a �t� distribu�e lors de la 1�re Commission du 5 juillet 2001, je vous propose d'inscrire des subventions de fonctionnement, d'un montant de 299.260 F � des compagnies d'art de la rue programm�es sur les voies sur berge entre le 15 juillet et le 15 ao�t.
Il vous est propos� d'accorder aux associations participant � cette manifestation les subventions suivantes :
- 34.260 F � l'association "A.P.U.2.M.", 150, avenue du Merlan 13014 Marseille ;
- 30.000 F � l'association "ELDSKUGGORNA", 44, avenue Vellefaux 75010 Paris ;
- 25.000 F � l'association "DICOP", 6, impasse Couthon 63400 Chamali�res ;
- 95.000 F � l'association "Arts des airs", 6, rue Arthur-Rozier 75019 Paris ;
- 45.000 F � l'association "Friches th��tre urbain", 134, rue de Tocqueville 75017 Paris ;
- 70.000 F � l'association "Image in air", 28, rue Carnot 93310 Le Pr� Saint-Gervais.
Ces subventions seront inscrites � la nature 6574, rubrique 311, ligne F � cr�er, par pr�l�vement sur la nature 6574, rubrique 311, ligne P004.
Ce mouvement n'a aucune incidence budg�taire".
M. Philippe S�GUIN. - On parle de quoi ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous parle de la lettre rectificative avec son additif.
M. Philippe S�GUIN. - Mettez aux voix des intitul�s pas des num�ros.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je proc�de comme il a �t� d�cid� en Conf�rence d'organisation.
M. Philippe S�GUIN. - Il n'a rien �t� d�cid� du tout.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je regrette, Monsieur S�GUIN, c'est ainsi que je proc�de. Apr�s cette interruption, je repr�cise que je mets au vote la lettre rectificative avec son additif, il n'y a aucun commentaire.
Qui est pour l'adoption de la lettre rectificative avec son additif ?
M. Jacques TOUBON. - Il y avait deux d�lib�rations.
M. LE MAIRE DE PARIS. - On ne parle pas pendant un vote.
Qui est contre ?
Abstentions ?
La lettre rectificative et son additif sont adopt�s.
Il n'y a pas d'innovation en la mati�re ; si vous voulez une innovation, vous la ferez en Conf�rence d'organisation.
Nous allons passer au vote sur les v?ux et amendements concernant le budget modificatif de 2001.
Nous commen�ons par l'amendement n� 1 du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s" concernant le d�crochage des locomotives diesel de la gare de l'Est.
Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER ?
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Avis d�favorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n� 1 d�pos�e par le groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s" relative au d�crochage des locomotives diesel de la gare de l'Est.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstention ?
La proposition d'amendement n� 1 est repouss�e.
Nous passons au v?u n� 2 d�pos� par le groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s " concernant les dossiers de subvention soumis au Conseil de Paris.
Monsieur SAUTTER, votre avis ?
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - D�favorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 2 d�pos�e par le groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s" concernant les dossiers de subvention soumis au Conseil de Paris.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n� 2 est repouss�e.
Amendement n� 3 d�pos� par le groupe "Union pour la d�mocratie fran�aise" concernant la section d'investissements.
Quel est votre avis ?
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - D�favorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n� 3 d�pos�e par le groupe "Union pour la d�mocratie fran�aise" relative � la section d'investissements.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstention ?
La proposition d'amendement n� 3 est repouss�e.
Amendement n� 4 d�pos� par le groupe "Union pour la d�mocratie fran�aise" concernant la section de fonctionnement.
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - D�favorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n� 4 d�pos�e par le groupe "Union pour la d�mocratie fran�aise" relative � la section de fonctionnement.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n� 4 est repouss�e.
Nous passons au v?u n� 5 d�pos� par le groupe "Union pour la d�mocratie fran�aise" et au v?u n� 6 d�pos� par le groupe du Mouvement des citoyens concernant le maintien du scintillement de la Tour-Eiffel.
Monsieur BROS, votre avis ?
M. Jean-Bernard BROS, adjoint. - Avis favorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets d'abord aux voix, � main lev�e la proposition de v?u n� 5 d�pos�e par le groupe "Union pour la d�mocratie fran�aise" relative au maintien du scintillement de la Tour-Eiffel.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n� 5 est adopt�e.
Je mets aux voix, � main lev�e la proposition de v?u n� 6 d�pos�e par le groupe du Mouvement des citoyens relative � la perenisation du scintillement nocturne de la Tour-Eiffel.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n� 5 est adopt�e.
Il est le m�me mais il faut respecter tous les auteurs.