Mme Fr�d�rique CALANDRA, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant � l'examen d'un v?u n� 43 pr�sent� dans la Commission n� 4 par le groupe "Les Verts".
Je donne la parole � M. GAREL qui s'exprime pour le groupe "Les Verts".
M. Sylvain GAREL. - Madame la Maire, merci.
Lors de l'adoption du budget primitif 2001, au nom du groupe des �lus "Les Verts", j'avais d�pos� un v?u qui avait �t� adopt� � une tr�s large majorit� par le Conseil de Paris qui concernait l'utilisation des produits bio dans les cantines scolaires.
Ce v?u, je le rappelle, stipulait que la dotation suppl�mentaire de la Ville de Paris aux Caisses des �coles des arrondissements, qui �tait de 10 millions de francs, devait servir en partie � financer l'introduction de produits issus de l'agriculture biologique dans les cantines scolaires.
Les avanc�es significatives dans ce domaine doivent �tre perceptibles d�s la rentr�e scolaire de 2001.
Il y avait eu un premier v?u que j'avais d�pos�, � savoir que l'Ex�cutif avait demand� que l'on modifie et que l'on change prioritairement et pas en partie, ce que nous avions accept�.
Il semble que l'introduction des produits biologiques dans les cantines scolaires rencontre beaucoup de difficult�s sur le terrain, ainsi dans le 18e, le 29 juin dernier, contre l'avis des �lus "Verts", le Comit� de gestion de la Caisse des �coles a autoris� la maire du 18e � signer avec la soci�t� "Avenance" un nouveau contrat de 4 ans pour fournir les repas dans les �tablissements scolaires de l'arrondissement.
Ce contrat pr�voit l'introduction d'un composant bio par mois la premi�re ann�e. Cela signifie clairement qu'une fois par mois, les enfants du 18e, auront dans leur assiette soit une pomme, soit un yaourt bio.
La seconde ann�e, le contrat pr�voit deux composants, et la troisi�me ann�e, fulgurante progression, il y aura trois composants et un repas bio par mois.
J'ai fait un petit calcul et � ce rythme-l�, il faudra 30 ans pour que l'ensemble des produits des repas servis dans le 18e soient biologiques.
On se moque vraiment du monde et en particulier des �lecteurs qui se sont largement prononc�s en faveur de cette introduction. Des milliers de Parisiens notamment les parents d'�l�ves ont sign� cette p�tition pour que le bio fasse une apparition massive le plus rapidement possible dans les assiettes des enfants.
Nous voulons, pour qu'on puisse assurer une meilleure s�curit� alimentaire, am�liorer la qualit� des repas, respecter l'environnement dans les zones de production, que des mesures soient prises tr�s rapidement dans ce domaine.
Voil� pourquoi nous proposons le v?u suivant :
"Nous formons le v?u que les 6 millions de francs suppl�mentaires pr�vus au budget modificatif soient affect�s exclusivement en faveur de l'utilisation des produits bio dans les cantines scolaires sans augmentation du prix du repas".
Mme Fr�d�rique CALANDRA, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie, Monsieur GAREL.
Je donne la parole � M. FERRAND.
Excusez-moi, Mme FORETTE demande la parole.
Mme Fran�oise FORETTE. - Merci, Madame la Maire, merci pour votre courtoisie car je n'avais pas demand� la parole sur ce dossier.
Je voudrais apporter une pr�cision d'ordre plus scientifique que politique.
Quand on analyse l'int�r�t des produits bio, il faut distinguer deux ph�nom�nes.
D'une part, la s�curit� alimentaire dans ce pays et, d'autre part, et c'est un probl�me � part, le probl�me de l'E.S.B., que vous connaissez bien.
Quand on voit la s�curit� alimentaire dans notre pays, il faut rassurer les parents, jamais nous n'avons eu, dans ce pays, une s�curit� alimentaire autant assur�e.
En revanche, et ce n'est pas faire injure aux "Verts" dont je souligne l'action pour une meilleure alimentation et une meilleure agriculture en France, de dire que la tra�abilit� des produits bio n'est pas encore enti�rement assur�e dans ce pays.
Il n'y a donc pas de base scientifique pour pr�f�rer dans les cantines scolaires les produits bio, aux autres produits classiques pour lesquels la s�curit� alimentaire est absolue.
Le probl�me de l'E.S.B. est diff�rent. Etant donn� le retard pris au niveau de l'interdiction des farines alimentaires, �tant donn� l'incertitude scientifique que nous connaissons, il est vrai que le risque apport� par la viande de b?uf est minime et n'est pas �gal � 0.
Il faudrait donc laisser toute libert� de choix aux parents de laisser ou non leurs enfants manger de la viande de b?uf dans les cantines.
En ce qui concerne l'agriculture bio, l'absence de tra�abilit� conduit notre groupe en tout cas � s'abstenir sur ce v?u.
Merci, Madame la Maire.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s").
Mme Fr�d�rique CALANDRA, adjointe, pr�sidente. - Merci.
Monsieur FERRAND, vous avez la parole.
M. Eric FERRAND, adjoint. - Nous n'allons pas rentrer, ce matin, dans le d�bat scientifique. Un Conseil des Caisses sera mis en place � la rentr�e prochaine, ce qui permettra pr�cis�ment d'�clairer les Caisses des �coles qui, je le rappelle, sont des �tablissements publics autonomes et qui peuvent poursuivre la politique qu'elles souhaitent.
Ce Conseil des Caisses permettra d'�clairer chaque Caisse et cela leur permettra de s'engager, si elles le souhaitent, dans telle ou telle proc�dure que la Ville ne saurait d'ailleurs imposer. Juridiquement d'ailleurs, elle ne le peut pas.
Cela �tant, c'est un effort consid�rable qui a �t� fait au budget primitif et qui est confirm� au budget modificatif pour permettre l'am�lioration de la qualit� et de la s�curit�, de ce que les enfants trouvent dans les assiettes dans les cantines, sans que la cotisation des parents en souffre.
On permet d'augmenter de 2 F le co�t de ce qu'il y a dans l'assiette sachant que, il faut le dire, ce qu'il y a dans l'assiette, en moyenne, s'�l�ve � 8,50 F.
J'invite mes coll�gues qui sont membres du Comit� de gestion de la Caisse des �coles � s'exprimer et � encourager ces organismes � s'engager dans ces d�marches.
Aujourd'hui il est tr�s difficile d'aller au-del�. Je sais d�j� que certaines Caisses ont accept� de faire un certain nombre d'efforts, la qualit� d'ailleurs ne passant pas seulement par le bio, elle passe aussi par l'alimentation labellis�e, c'est aussi la recherche d'une meilleure tra�abilit� de la viande bovine, c'est une revendication tr�s forte des parents d'�l�ves, donc toutes les Caisses qui s'engageront dans cette d�marche seront soutenues et b�n�ficieront de l'aide exceptionnelle de la Ville de Paris.
Le v?u ne me pose pas de probl�me en soi, et j'y donnerai pour ma part un avis favorable en pr�cisant que les Caisses des �coles sont libres de choisir la politique qu'elles souhaitent.
Mme Fr�d�rique CALANDRA, adjointe, pr�sident. - Je vous remercie.
M. GAREL demande la parole, je vous demande d'�tre tr�s bref.
M. Sylvain GAREL. - Merci, Madame le Maire.
Je remercie M. FERRAND d'avoir donn� un avis favorable � ce v?u. Je voudrais r�pondre � Madame, dont je ne connais pas le nom... Madame FORETTE. Je reconnais bien l� les gens qui d�fendent l'agriculture productiviste depuis longtemps. Effectivement, vous d�fendez un type d'agriculture qui met en cause l'environnement et qui introduit... Eh oui !
(Brouhaha).
Bien �videmment, parce qu'il y a un lien entre la fa�on dont on cultive les produits et ce qu'on retrouve dans nos assiettes et ce qu'on retrouve dans les rivi�res, dans les terrains, dans les sols qui sont d�truits par l'agriculture productiviste que vous d�fendez.
(Mouvements divers).
D'autre part, je vous ai laiss� vous exprimer... vous savez tr�s bien qu'aujourd'hui la plupart des produits qui sont servis dans les cantines....
M. Fr�d�rique CALANDRA, adjointe, pr�sidente. - S'il vous plait mes chers coll�gues, pas de dialogue. Concluez s'il vous pla�t !
M. Sylvain GAREL. - Pour des gens qui se r�clament d'un parti qui maintenant se dit �cologiste, je trouve que ce genre d'intervention prouve que leur conversion a encore beaucoup de chemin � faire.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Les Verts").
Mme Fr�d�rique CALANDRA, adjointe, pr�sidente. - Mes chers coll�gues, je vais mettre le v?u au vote.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 43 d�pos�e par le groupe "Les Verts".
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n� 43 est adopt�e.