M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DVD 53 relatif � l'approbation du projet de P.D.U. soumis pour avis aux collectivit�s territoriales.
La parole est � Mme SCHNEITER.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Maire, Paris n'est pas une capitale isol�e de sa r�gion. C'est donc une excellente chose que le P.D.U. soit mis en place au niveau de l'Ile-de-France. Mais, il est regrettable qu'une fois encore, l'Etat ait fait une exception en prenant en charge l'�laboration de ce plan, contrairement aux autres agglom�rations.
D'avant-projet en projet, c'est la troisi�me fois que le P.D.U. est abord� au Conseil de Paris. J'esp�re que les d�bats ne vont pas s'�terniser et que nous allons passer rapidement aux r�alisations concr�tes.
Le projet qui nous est soumis pour avis, aujourd'hui, diff�re peu des documents ant�rieurs. D�s l'avant-projet pr�sent� le 31 mai 1999, j'avais approuv� les seuls objectifs chiffr�s pr�sent�s. Ils restent inchang�s. M�me si ces chiffres sont peu �lev�s en pourcentage, ils sont r�v�lateurs de l'inversion de tendance par rapport � la situation actuelle. De plus, il est maintenant pr�cis� qu'il s'agit bien de minima. On peut donc faire mieux pour diminuer le trafic automobile et son cort�ge de nuisances et favoriser les autres modes de d�placement : les transports en commun, le v�lo et la marche.
N�anmoins, si l'on peut �tre satisfait de ces objectifs, ce projet est trop flou sur les moyens � mettre en oeuvre pour y parvenir. Le P.D.U. ne traite ni d'infrastructures, ni d'am�nagements, ni d'investissements. C'est pourtant l� que nous verrons la volont� politique de l'Etat, de la R�gion et de la Ville de Paris, d'inverser les priorit�s.
Dans les ann�es 60, le concept de polycentrisme et la cr�ation de villes nouvelles avait pour objectif d'�viter le d�veloppement de l'agglom�ration en t�che d'huile. C'est rat� ! Nous avons aujourd'hui � g�rer les cons�quences de cette aberration, qui a consist� � vouloir toujours faire grandir la R�gion qui rassemble actuellement 20 % de la population fran�aise. Cela s'est fait au d�triment des autres r�gions, mais aussi au d�triment de la qualit� de vie des Parisiens et des Franciliens. On ne pourra r�duire la circulation automobile, si l'on ne donne pas un coup d'arr�t � l'urbanisation diffuse en Ile-de-France.
Le P.D.U. recommande la mise en place d'une politique des d�placements � l'�chelle du "bassin de vie". L'objectif est louable, mais, bien peu de familles peuvent avoir acc�s au travail, aux commerces, aux services et aux loisirs dans une m�me aire g�ographique dans cette r�gion tentaculaire. L'une des premi�res mesures concr�tes � prendre est donc la r�vision du Sch�ma directeur r�gional d'Ile-de-France �labor� en 1994 et qui pr�voit notamment l'urbanisation de 43.500 hectares suppl�mentaires d'ici 2015 !
Assez de mensonges Messieurs les d�cideurs ! Arr�tez de dire que vous voulez r�duire la place de la voiture en faisant le contraire ! La cause premi�re de la circulation, je le r�p�te, est due � l'urbanisation diffuse. Les gouvernements de droite et de gauche, l'ancienne majorit� r�gionale comme la nouvelle, tous ont contribu� et contribuent � densifier notre r�gion.
Par exemple, il est scandaleux d'autoriser la cr�ation du plus grand parc tertiaire d'Europe � Marne-la-Vall�e. Souvenez-vous, c'est le projet commun Mauroy-Chirac auquel personne n'a eu le courage de r�sister � l'�poque. A l'heure actuelle qu'est-ce qui est pr�vu ? 660.000 m�tres carr�s de bureaux, des milliers de logements, 90.000 m�tres carr�s de centre commercial, qui vont g�n�rer des dizaines de milliers de voitures et de camions suppl�mentaires, alors qu'il y a d�j� 500.000 voitures de trop au bas mot en Ile-de-France !
Le document fait souvent r�f�rence au P.O.S., le P.O.S. de Paris favorise l'automobile, d'une part en exigeant au moins une place de stationnement par logement construit, d'autre part en r�servant 15 % de la surface hors oeuvre nette (SHON) de bureaux construits pour les parkings. Il est donc urgent de supprimer ces obligations.
Il est assez surprenant de lire dans ce projet concernant Paris (je cite) "Le principal probl�me reste le stationnement illicite qu'il faut imp�rativement endiguer", je me tourne vers vous, Monsieur le Pr�fet de police, afin de conna�tre vos propositions.
L'op�ration "Bus 2001" s'int�gre dans le r�seau principal d'autobus qui doit irriguer Paris et l'ensemble de la zone agglom�r�e. Mais, Monsieur le Maire, je regrette qu'il n'y ait pas d'objectifs d'augmentation de la vitesse moyenne des autobus. Seule la cr�ation de couloirs r�serv�s, s�par�s de la circulation, permet aux autobus de rouler correctement et d'offrir une alternative � l'automobile pour certains d�placements courts ou moyens.
C'est l'ensemble du r�seau qu'il faut rapidement am�nager et non pas quelques tron�ons comme vous le faites. R�duire la place de l'automobile, c'est am�nager la place de la Concorde et les berges de la Seine, certes, mais c'est aussi casser les axes rouges et les voies expresses sur les berges de la Seine qui sont de v�ritables autoroutes urbaines.
Si l'on veut que les d�placements � v�lo soient doubl�s, il faut �galement doubler les am�nagements et commencer � cr�er des pistes cyclables dans le 15e, le plus grand arrondissement de Paris, qui n'en a toujours pas.
Les taxis offrent un v�ritable service de transport public individuel. Il faudrait leur apporter des aides, afin que leurs v�hicules soient moins polluants. En attendant, une d�taxation de l'essence serait justifi�e par le fait que le taxi a un co�t pour la collectivit� beaucoup plus faible que le v�hicule individuel. Cette mesure inciterait beaucoup plus de personnes � utiliser des taxis, si le co�t des trajets �tait moins cher.
Et puis aussi, � quand le "taxi du futur", qui pourrait transporter confortablement 5 adultes au lieu de 3, �tre �quip� du t�l�phone, transporter une voiture de handicap�, des bagages, assurer une meilleure s�curit� des chauffeurs ?
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Est-ce que vous pouvez conclure s'il vous pla�t, Madame ?
Mme Laure SCHNEITER. - Oui, Monsieur le Maire.
Enfin, concernant le transport des marchandises et les livraisons, le P.D.U. pr�conise l'harmonisation des r�glementations, la r�vision des documents d'urbanisme, la cr�ation de "magasins de quartier" ou de plates-formes logistiques. Encore faut-il que la r�glementation soit respect�e, que les gares de marchandises supprim�es soient r�ouvertes et que de nouveaux sites soient cr��s pour favoriser le transport ferroviaire et fluvial.
Quels que soient les am�nagements pour am�liorer les d�placements, il faut avoir constamment � l'esprit l'accessibilit� des personnes handicap�es. Il est quand m�me invraisemblable que, sur la ligne EOLE, tout soit pr�vu pour acc�der aux quais, mais pas aux voitures � cause des rails du syst�me de fermeture des portes.
Le document qui nous est pr�sent� aujourd'hui donne le r�sultat des r�flexions des services de l'Etat en concertation avec les collectivit�s locales et des repr�sentants du monde professionnel et associatif. La concertation va se poursuivre avec le d�roulement de l'enqu�te publique qui, je n'en doute pas, sera riche de remarques et de propositions. Il faudra �tre � l'�coute des Parisiens et des Franciliens. Je m'abstiendrai sur ce projet sous sa forme actuelle.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci, ch�re coll�gue.
Il est 20 heures 20, nous sommes encore � la 3e Commission. Je demanderai � chaque orateur de faire un effort pour respecter son temps de parole.
La parole est � M. REVEAU.
M. Jean-Pierre REVEAU. - Merci, Monsieur le Maire.
Lorsque ce projet nous a �t� pr�sent� en mai dernier, j'observais qu'il �tait d�cevant et que les mesures pr�vues seraient d'un effet limit�. Les modifications que vous avez demand�es, pour exactes qu'elles soient, ne remettent pas en cause l'orientation g�n�rale tr�s n�gative du P.D.U.
Aujourd'hui, on veut la g�n�ralisation forc�e du tout transport collectif. Ainsi que l'observe le professeur Fran�ois ASCHER de l'Institut fran�ais d'urbanisme : "Faire croire � des villes sans voiture est une illusion dangereuse", car la mobilit� des gens est changeante, elle est moins li�e exclusivement au travail. Il faut donc sortir de la conception d'un transport r�p�titif de masse.
Vouloir diminuer par voie autoritaire le volume de la circulation automobile de 3 ou de 5 % est utopique et ridicule. Il est illusoire de penser revenir � des mod�les urbains anciens ou d'aller contre la demande d'espace. Or, le P.D.U. pr�voit l'augmentation des amendes de stationnement jusqu'� un niveau dissuasif et une r�pression forcen�e contre les automobilistes. De l'avis g�n�ral, pourtant, l'automobile est d�j� une excellente vache � lait fiscale.
Le projet de P.D.U. m�me corrig�, fait l'impasse sur une question non r�gl�e � ce jour : la continuit� du service public de transport lors des p�riodes de gr�ves, car il est bien bon de vouloir entasser les gens dans les transports collectifs, mais faut-il encore que ces derniers soient empruntables � tout moment, sans parler de l'ins�curit� qui y r�gne ainsi qu'en t�moignent les statistiques du r�cent contrat d�partemental de s�curit� dans les transports parisiens.
Il est vrai que le projet de P.D.U. en reste � une logique du XIXe si�cle. L'�conomie moderne de plus en plus, offre des alternatives au d�placement physique des personnes et des informations. Il oublie en effet compl�tement les solutions alternatives que sont les �changes d�mat�rialis�s et les r�seaux �lectroniques � haut d�bit. Curieux oubli de la part de ses inspirateurs pour lesquels l'�conomie globale ou virtuelle est une panac�e.
Rien, enfin, n'est pr�vu pour prendre en compte l'effet de la r�duction du temps de travail sur les d�placements. Or, on sait que la croissance de ces derniers est, pour une large part, li�e � l'augmentation du temps de loisirs. Il s'agit pourtant l� d'une tendance de fond de la soci�t� fran�aise comme des soci�t�s post-industrielles en g�n�ral.
C'est dire si ce projet reste aussi insuffisant que mal orient�. Nous ne pouvons donc que maintenir notre opposition � son �gard.
Merci, Monsieur le Maire.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme BACHE.
Mme Marinette BACHE. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, une lecture d�taill�e du projet de P.D.U. m'am�nera � faire plusieurs remarques.
En mati�re de stationnement, je souhaiterais, Monsieur le Maire, que vous puissiez r�pondre tr�s pr�cis�ment � deux questions. Quand le Conseil de Paris sera-t-il saisi pour examiner un Plan local parisien de stationnement tel que pr�vu par le P.D.U. ?
O� en est la r�flexion de la Municipalit� parisienne sur la ma�trise de l'offre de stationnement � venir, � travers notamment la modification de l'article 12 du P.O.S. ?
Entre parenth�ses, j'ai relev� un projet de d�lib�ration, j'en parle tout de suite, cela m'�vitera de r�-intervenir, il s'agit du projet DFAE 34, portant sur une convention avec des soci�t�s gestionnaires de parking.
J'ai cru que je r�vais. Cette convention a pour objet d'autoriser les dites soci�t�s � installer sur l'espace public de petites gu�rites accueillant des "voituriers" ayant pour mission de placer les v�hicules des automobilistes souhaitant occuper une place de stationnement dans les parkings en question.
Devons-nous consid�rer ici qu'il s'agit d'une extension du principe des chasseurs d'h�tel ? Et est-ce l�, par ailleurs, votre mani�re d'envisager une politique, certes originale, de ma�trise du stationnement dans Paris... sans compter que nous doutons particuli�rement de l'utilit� sociale d'un tel projet !
Le P.D.U. pr�conise ici une approche globale de l'espace public et du r�seau principal et non plus une approche purement fonctionnelle, celle qui a guid� en l'occurrence la cr�ation, � Paris, des axes rouges. Aussi, Monsieur le Maire, nous avons d�pos� un amendement visant � la suppression des ces axes, v�ritables couloirs de nuisances urbaines, au profit d'une reconqu�te de l'espace destin� aux circulations douces.
Les itin�raires v�los doivent �tre d�finis et con�us "sans d�tour" et faire l'objet de traitement sp�cifique de fa�on � assurer une s�curit� et un confort satisfaisants des d�placements � bicyclette. Certaines pistes sont absolument impraticables voire dangereuses. Par ailleurs, nombreux � Paris sont les itin�raires discontinus. Quant au traitement des grandes places et de leur accessibilit�, il a �t� compl�tement oubli�. Je souhaite vivement, Monsieur le Maire, que l'application par la Ville de Paris de ce P.D.U. soit une occasion r�elle d'envisager autrement un r�seau v�lo dans notre Capitale.
Quant � la question des livraisons, de la diminution de leur impact par la cr�ation de "magasins de quartier" et de la mise en ?uvre d'une nouvelle organisation, le territoire parisien semble, l� encore, �cart� des dispositions pr�vues. La Ville de Paris ne mesure pas ici � quel point les probl�mes engendr�s dans certains quartiers par des flux continus d'enl�vement de marchandises ou de livraisons sont une source de nuisances pour les Parisiens qui y vivent. Expliquez-nous les raisons qui vous ont conduit � exclure la Ville de Paris pour l'application de ces dispositions ?
En mati�re de stationnement et de circulation, j'ai �voqu� la n�cessit� de pr�senter � notre Assembl�e, dans les meilleurs d�lais, un plan local de stationnement, devant privil�gier l'interdiction du stationnement, hors r�sidents, dans les arrondissements centraux de Paris et par ailleurs la n�cessit� de supprimer les axes rouges.
C'est l� deux conditions n�cessaires � r�unir pour agir sur la pression de l'automobile dans notre Capitale.
En mati�re de r�seau de bus, les 70 kilom�tres que vous avez pr�vus, en mai dernier, sont insuffisants si nous souhaitons qu'� Paris, une v�ritable politique de d�veloppement des transports collectifs soit mise en ?uvre. Le lin�aire de sites propres doit �tre port� � 300 kilom�tres.
Enfin, en mati�re de transports collectifs, un r�seau de tramway doit �tre r�alis�. Le contrat de Plan pr�voit la r�alisation d'un premier itin�raire sur la rocade des Mar�chaux. C'est donc l'occasion, pour Paris, de s'engager dans la cr�ation d'un v�ritable r�seau de tramway. La rocade doit bien �videmment �tre compl�t�e par un itin�raire nord-sud.
Monsieur le Maire, l'�laboration du P.D.U. ne doit en aucun cas vous faire oublier la mise en ?uvre de projets et de nouvelles r�glementations structurantes et volontaristes pour en finir avec le tout automobile.
Je vous remercie.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci, ch�re coll�gue.
La parole est � M. LECOQ.
M. Jean-Pierre LECOQ, maire du 6e arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire.
Notre Assembl�e, Monsieur le Maire, apr�s avoir �t� saisie � deux reprises de l'avant - projet de P.D.U. le 31 mai et le 30 septembre 1999, apr�s avoir sugg�r� de nombreux ajouts tout en poursuivant la concertation avec les grands acteurs de la politique de d�placement � Paris et en Ile-de-France et notamment avec la R�gion, notre Assembl�e est donc saisie une derni�re fois de ce projet de plan de d�placement urbain avant qu'une enqu�te publique n'ait lieu vraisemblablement en juin pr�c�dent la version d�finitive du P.D.U. qui sera arr�t� en septembre par le Pr�fet de Paris.
La position centrale de Paris, au coeur de l'Ile-de-France, imposait que ce plan s'applique � l'ensemble de la r�gion Capitale. Il convient �videmment que les dispositions qu'il int�grera concernent autant la moyenne et la grande couronne que Paris et ses communes limitrophes.
Trop souvent en effet, l'approximation, la faiblesse de l'analyse et la politique des effets d'annonce conduisent � assimiler les probl�mes de la circulation � Paris avec ceux de l'Ile-de-France alors que si des interactions existent en mati�re de flux comme en mati�re de pollution, malheureusement, la situation est radicalement diff�rente.
Nous nous trouvons en effet, mes chers coll�gues, dans une situation o� Paris, gr�ce � la volont� personnelle et � l'opini�tret� de son Maire, a r�ussi en quelques ann�es � inverser la situation, � r�duire le poids de la circulation automobile, tout en favorisant l'ensemble des modes de circulation douce.
Parall�lement, les orientations prises en mati�re d'am�nagement urbain et d'environnement avec la multiplication des quartiers tranquilles, la promotion d'un urbanisme "� visage humain" int�grant des dispositions sp�cifiques en mati�re de stationnement automobile et de locaux pour deux-roues, de pistes de stationnement pour autocars pour la construction d'h�tels d'une capacit� sup�rieure � 60 chambres, toutes ces mesures ont permis d'aller bien au-del� des dispositions contenues dans le projet qui nous est soumis et dont il faut souhaiter que la dur�e fort longue de sa mise au point ne le rende pas obsol�te au moment de sa publication.
Nous l'oublions souvent, mais il est bon de le rappeler, les Parisiens sont les moins motoris�s de tous les Fran�ais et les habitants des arrondissements centraux le sont encore moins. Moins d'un m�nage parisien sur deux poss�de une automobile. Ces ph�nom�nes devraient s'accentuer avec le d�veloppement de l'usage des deux-roues et l'augmentation de la part des transports en commun, si ceux-ci �voluent et s'adaptent comme ils commencent � le faire � la demande.
Inversement, il n'est pas rare qu'un m�nage habitant en grande couronne parisienne ait deux, voire trois automobiles � sa disposition. L'urbanisation diffuse en Ile-de-France, l'organisation en �toile du r�seau de transports qui organise la venue dans la Capitale m�me, oublient largement les relations transversales. Tout concourt � faciliter et � pousser � l'usage de la voiture en Ile-de-France.
Or, si la circulation automobile a diminu� dans la Capitale et est en voie de mod�ration en petite couronne, elle continue � progresser � vive allure en moyenne ou grande couronne.
Un automobiliste francilien parcourant chaque jour cent kilom�tres sur la Francilienne pollue mille fois plus ou davantage qu'un automobiliste parisien poss�dant une automobile et ne s'en servant que le dimanche. Je cite cet exemple � dessein, mes chers coll�gues, car nous savons que la pollution se d�place et que les rejets dans l'atmosph�re � Fontainebleau, par exemple, le matin, peuvent atteindre avec les vents la Capitale l'apr�s-midi.
Il est donc indispensable de ne pas limiter notre r�flexion aux portes de la Capitale mais de l'�tendre au niveau de l'Ile-de-France tout en sachant que certaines mesures sont, elles, susceptibles d'�tre prises au niveau gouvernemental.
En mati�re de pollution, des progr�s consid�rables peuvent et doivent �tre faits en Ile de France o� la part des transports en commun dans les d�placements stagne, voire r�gresse depuis plusieurs ann�es.
Il importe d�s aujourd'hui de r�duire le rythme de l'augmentation de la circulation automobile en Ile-de-France puis de la stopper et ensuite de l'inverser.
De nombreuses mesures peuvent y concourir et ont des impacts sur le nombre et le rythme des d�placements : des trains s�rs et r�guliers, des parcs de stationnement situ�s � proximit� des gares s�curis�es et la ma�trise des conflits sociaux � la R.A.T.P. et plus encore � la S.N.C.F. o� une petite minorit� d'agents peut prendre en otage des millions d'usagers, bouleversant leur vie, sans aucun �tat d'�me.
Il ne sert � rien, Mesdames et Messieurs, de vouloir d�velopper l'usage des transports en commun si ceux-ci n'assurent pas correctement un service de qualit� fiable, r�gulier et s�curis�.
Il est dans ce domaine pleinement de la responsabilit� de l'Etat, donc de la v�tre sur le terrain, Messieurs les Pr�fets, de prendre les mesures qui s'imposent et notamment d'assurer la s�curit� des transports en commun.
Dans un second temps, la ma�trise de la circulation en Ile-de-France passe par de nouvelles formes de travail, travail � domicile ou en r�seaux, rapprochement domicile/travail qui pourraient �tre favoris�s par une �volution de la fiscalit� locale.
Elle passe par la limitation du d�veloppement des grandes surfaces qui incitent � l'usage de la voiture, le d�veloppement d'une vie locale � l'�chelle des communes d'Ile-de-France les plus r�centes.
Telles sont quelques unes des pistes, des orientations qui pourraient �tre prises et qui conditionnent assur�ment une am�lioration de la situation.
Nous ne pouvions n�anmoins pas attendre les r�sultats d'une politique qu'il faudra mener avec volont� pendant plusieurs ann�es pour atteindre des r�sultats significatifs avec une implication forte de l'Etat, ce qui suppose qu'il y consacre des moyens importants et pour cela qu'il se recentre sur ses missions essentielles.
Vous avez donc voulu, Monsieur le Maire, apr�s avoir initi� une politique parisienne des d�placements dont les piliers sont les quartiers tranquilles, le d�veloppement de l'usage des deux-roues et la red�couverte des transports en commun, agir directement sur les sources de nos difficult�s, ce qui signifie r�duire l'espace r�serv� � la voiture dans la Capitale et r�guler aux portes de Paris les entr�es de v�hicules.
Toutes les mesures que vous avez annonc�es au cours des ann�es r�centes proc�dent de cette volont� et de votre ambition que nous approuvons de rendre Paris aux Parisiens, de leur faire aimer et red�couvrir leur ville en les lib�rant du joug automobile.
L'embellissement des berges des la Seine, l'am�nagement de la Place de la Concorde, le r�am�nagement des quais hauts et la cr�ation de quartiers tranquilles aux abords du fleuve constituent assur�ment les grands axes de cette politique sans pr�c�dent et qui est la premi�re tentative depuis des d�cennies de r�agir contre le "tout automobile" et ses exc�s.
Sur le grand probl�me du bruit qui constitue une priorit� pour nombre d'habitants de notre Ville, vous reconnaissez, Monsieur le Pr�fet, la volont� de notre Municipalit� d'avancer rapidement et d'obtenir des r�sultats concrets dans la lutte contre ce fl�au des temps modernes.
La cr�ation d'un observatoire du bruit, l'�laboration de la Carte du bruit dans la Capitale, le dispositif financier visant � aider les Parisiens sont de premi�res mesures. Il faudra les compl�ter.
Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, le groupe R.P.P. dont je suis le porte-parole dans ce d�bat approuvera le projet de P.D.U. qui nous est soumis aujourd'hui en demandant � M. le Pr�fet de Paris de tenir compte de nos derni�res remarques qui correspondent � la rectification de quelques erreurs et � notre souhait de voir mieux pris en compte le probl�me lancinant des taxis et la situation des autocars ainsi qu'une meilleure utilisation de la voie d'eau.
Merci.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci, la parole est � M. BRET.
M. Bertrand BRET. - Monsieur le Maire, pour la troisi�me fois nous avons � d�battre de ce projet et comme le disait tout � l'heure avec beaucoup de raison d'ailleurs M. PLASAIT, il se trouve que cela devient un peu lassant d'entendre toujours les m�mes arguments auxquels par d�finition ne peuvent �tre formul�s que des r�ponses � peu pr�s identiques.
Lorsque j'entends notre coll�gue LECOQ se flatter maintenant de pouvoir battre le joug de l'automobile, ce qu'il avait d�j� fait au mois de septembre dernier, j'ai bien envie de lui r�torquer ce que je lui avais alors r�pliqu�, c'est-�-dire que le joug de l'automobile effectivement, il en connaissait un peu quelque chose, puisqu'il est d� � votre majorit�, parce que la voie express, parce qu'adapter la ville � la voiture, ce n'est pas la gauche, c'est M. Pompidou et les axes rouges, c'est M. DOMINATI.
En mati�re de joug de l'automobile, vous �tes tr�s bien plac�s pour pouvoir en parler, mais je ne suis pas s�r que vous soyez de fait le mieux plac� pour pouvoir les d�noncer.
Ce projet de P.D.U. a permis d'avancer sur un certain nombre de sujets. Je voudrais faire plus bref que mes pr�c�dents coll�gues : � l'initiative de l'Etat, il faut le rappeler, le processus de concertation pour la mise en place de ce plan de d�placement urbain a �t� conduit avec une r�elle efficacit� puisque l'ensemble des �lus locaux, des transporteurs, la Chambre de Commerce, les associations, bref, tous les partenaires, ont �t� �cout�s et m�me souvent entendus.
Je voudrais bri�vement reformuler ici les propositions qui sont les n�tres et qui s'appuient sur 4 exigences :
- une diminution non de 5 % mais de l'ordre de 20 % de la circulation automobile � Paris.
Quand on veut, Monsieur LECOQ, v�ritablement battre et combattre le joug de l'automobile, il faut prendre des objectifs forts et ne pas se limiter � des chiffres certes symboliques mais n�anmoins minimaux :
- la cr�ation de 300 kilom�tres de voies prot�g�es v�ritablement pour les bus avant d'en faire un v�ritable m�tro de surface ;
- la promotion de modes de d�placements alternatifs � la voiture particuli�re, et la pr�vention des accidents de la circulation, etc. C'est avec satisfaction que nous avons vu que dans le P.D.U. r�gional et dans son volet parisiens, et dans les diff�rents aspects th�matiques qui sont d�velopp�s, beaucoup de ces propositions ont �t� retenues, m�me si ce n'est pas dans leur totalit�, en tout �tat de cause, inscrites, notamment celles qui visent � ce qu'on fasse du stationnement un �l�ment fort de la r�gulation de l'automobile � Paris.
A ce titre, je fais mienne l'interrogation qui vous a �t� formul�e tout � l'heure par Mme BACHE concernant la mise en place du plan local de stationnement tel que pr�conis� pr�cis�ment par ce P.D.U.
Reste que, Monsieur le Maire, nous constatons que d'une certaine fa�on, ce P.D.U. est une occasion rat�e par la Ville de pouvoir imposer une autre logique que celle d�velopp�e jusqu'� maintenant et qui ne fait pas, � l'�vidence, d'une part la satisfaction des Parisiens, et d'autre part, qui ne permet pas une v�ritable embellie, une v�ritable promotion des transports en commun et singuli�rement du r�seau de bus. Et ce, pour une raison fondamentale : c'est que ce P.D.U., � la demande de la Ville, maintient les axes rouges.
Comment voulez-vous avoir une politique qui lutte contre les pollutions, qui offre une am�lioration de la qualit� de la vie, une politique de lutte contre le bruit quand, en m�me temps, on maintient ce facteur principal de pollution, de bruit et d'engorgement que sont les axes rouges ?
J'ajoute, dernier �l�ment, que lorsqu'on examine le plan r�gional pour la qualit� de l'air, le PRQA et quand on lit ce qu'il �nonce au titre de la lutte contre la pollution sur la n�cessit� d'une mise en coh�rence, on retrouve une contestation forte des axes rouges que vous vous employez � maintenir.
Pour l'ensemble de ces raisons, Monsieur le Maire, vous comprendrez que nous ne pourrons pas nous satisfaire pleinement de ce document, ce que nous regrettons. C'est la raison pour laquelle nous nous abstiendrons.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci.
La parole est � M. TUROMAN.
M. Michel TUROMAN. - Mesdames, Messieurs, Monsieur le Maire, le Conseil de Paris a d�j� d�battu en septembre dernier � l'occasion de l'adoption du projet de plan de d�placement urbain.
A cette occasion, les �lus communistes de Paris ont expos� leur analyse de la situation des d�placements � Paris et en Ile-de-France.
Ils ont � nouveau soulign� qu'il fallait consid�rer le droit aux d�placements comme une des dimensions principales de la vie urbaine aujourd'hui.
Nous avons not� que ce droit allait de pair avec la n�cessit� absolue de diminuer les nuisances atmosph�riques et sonores qui sont devenues insupportables dans la Capitale et dans la R�gion.
Quatre principes guident, en la mati�re, la position des �lus communistes.
Le premier concerne les transports en commun. Une concentration humaine de 10 millions d'habitants ne peut exister qu'avec un large syst�me de d�placements collectifs de bonne qualit� et � un prix abordable.
Le soi-disant d�ficit du transport collectif est en v�rit� un investissement et une �conomie eu �gard � sa valeur �conomique et culturelle, d'�conomies d'�nergie et de respect de l'environnement.
Chacun sait que le r�seau de transports collectifs structure l'espace r�gional. La qualit�, la densit�, le maillage et donc la possibilit� de se d�placer facilement dans tout l'espace urbain a une grande valeur de civilisation.
Cela contribue au sentiment d'appartenir � une collectivit� et � un espace commun. Disons le, c'est, au plein sens du terme, une question de soci�t� et une r�ponse � la s�gr�gation sociale, d'o� le fait que la qualit�, la commodit� des transports collectifs, le plaisir � les utiliser, leurs tarifs, sont essentiels.
D'o� aussi l'extr�me importance, s'agissant de Paris et des villes proches, du tramway p�riph�rique.
En m�me temps, et indissolublement, il faut s'attaquer � la domination �crasante de l'automobile.
Cette domination s'est construite sur le retard pris par les transports collectifs et une certaine organisation de la ville autour de l'automobile.
Si on ne change pas les choses, l'automobile va d�vorer la ville. Certes, l'automobile restera � vue humaine un besoin et une pratique sociale. Mais il faut limiter la place de l'automobile l� o� elle est source de nuisances, la domestiquer, la soumettre � l'exigence collective de qualit� de vie. Donc faire pr�valoir un autre type de partage de la voirie. Marcher, rouler � v�lo ou en roller, avoir un espace � dimension humaine est essentiel.
Des mesures concr�tes peuvent y contribuer par exemple la suppression tant r�clam�e des axes rouges, l'accroissement des parkings-relais, bien �quip�s et gratuits pour ceux qui ont une carte orange.
Il faut s'attaquer �galement s�rieusement � la question du transport des marchandises, et limiter l'entr�e massive des camions dans Paris.
Il est possible de cr�er des plates-formes de livraison � partir desquelles rayonnent des v�hicules petits et moyens, non polluants. On peut utiliser le r�seau ferr�, m�tro, R.E.R. comme le fleuve. Les camions de marchandises et les autobus pour touristes sont une cause majeure de blocage de la situation.
Et puis se pose la question d'une r�elle coop�ration entre communes de l'Ile-de-France. Paris et les villes de la R�gion ont le m�me int�r�t. Personne ne peut dire "nous c'est nous, et eux, c'est eux".
Une conception d'ensemble, comme d'ailleurs l'exprime le P.D.U., est � cet �gard essentielle.
Monsieur le Maire, au terme du d�bat de septembre dernier, le groupe communiste s'est abstenu non pour condamner le Plan de D�placement urbain, mais pour marquer par son vote, au Conseil de Paris, la critique de la politique poursuivie par le Maire et sa majorit�.
(Applaudissements sur les bancs du groupe communiste).
M. Pierre GABORIAU, adjoint pr�sident. - Merci.
La parole est � Monsieur BLET.
M. Jean-Fran�ois BLET. - Monsieur le Maire, l'am�lioration des d�placements et la r�duction de la circulation automobile, puisque tels sont les deux objectifs du P.D.U., n'aura de sens qu'� une condition : que les affectations de l'espace public soient modifi�es en profondeur. Les chiffres communiqu�s par le diagnostic sont �loquents : 2 % seulement de l'espace de la voirie est occup� par les bus. Le tout automobile r�gne en ma�tre depuis les ann�es de folie pompidoliennes.
Le P.D.U. tel qu'il nous est propos� est bien trop �vanescent, bien trop timide, il se contente tr�s souvent d'enfoncer des portes ouvertes qui sont autant d'�vidences aux yeux de la population depuis des ann�es.
Les propositions sont trop floues, leurs effets surestim�s. Se contenter d'une r�duction du trafic automobile de l'ordre de 5 % � Paris et de 3 % pour l'Ile-de-France, m�me si ces chiffres sont annonc�s comme �tant des minimaux, nous para�t d�risoire au regard des ravages exerc�s par la pollution automobile sur la sant� des Parisiens.
R�duire le nombre de morts dues � la pollution automobile de 5 % ne constitue pas un objectif s�rieux d'une politique de sant� publique. Cela n'�pargnera, il est vrai, qu'une cinquantaine de vies humaines sur le millier de d�c�s dus, chaque ann�e, � la pollution automobile parisienne.
R�duire de 5 % les flux de circulation automobile ne constitue pas non plus un objectif s�rieux d'une politique ambitieuse de d�placements, l� o� il faudrait une r�duction de 20 % ou 25 % pour op�rer des changements significatifs.
De m�me, faire du stationnement illicite un probl�me majeur n'est gu�re pertinent. Sans nier pour autant les nuisances qu'il occasionne, en particulier sur la circulation des bus, ce probl�me n'est que la manifestation de la place pr�pond�rante de la voiture, le r�primer revient � ne traiter que les effets et nullement la cause des m�faits de la prolif�ration automobile.
Sur le territoire strictement parisien, le P.D.U. reprend � son compte la notion de quartier tranquille, initi�e par la Ville de Paris. Comble de l'ironie ! Alors que vous avez vous-m�me renonc� � en faire des instruments efficaces de r�duction de la place de la voiture, le P.D.U., lui, n'h�site pas � en recommander l'application.
Autre exemple du manque d'ambition et de courage du P.D.U. : il propose une hi�rarchisation des voies urbaines, la plus importante d'entre elles �tant en zone urbanis� le boulevard urbain. Il le d�finit de la fa�on suivante : "voie urbaine majeure sur laquelle l'espace d�di� � l'automobile est volontairement r�duit au profit des transports en commun, des circulations douces, et faisant l'objet d'am�nagements architecturaux et paysagers. Cette configuration doit �tre porteuse d'effets d'entra�nement sur une urbanisation �quilibr�e et une requalification des tissus qui les cernent, et la beaut� du paysage urbain". Soit le parfait antipode des axes rouges qui ne prennent en compte qu'une seule et unique dimension au d�triment de toutes les autres : la fluidit� du trafic automobile. Les axes rouges n'ont jamais conjugu� que nuisances phoniques et pollution atmosph�rique.
Le P.D.U., en pr�conisant des boulevards urbains et en y donnant le sens mentionn� ci-dessus, irait, en toute logique, dans le sens d'une suppression des axes rouges. Malheureusement, il faut lire entre les lignes pour y voir cette interpr�tation puisque, nulle part, cet objectif n'est abord� explicitement.
Nous d�plorons que le P.D.U. ne prenne pas clairement position contre les axes rouges. Il est tout aussi regrettable que le P.D.U. ne mentionne pas de quelle fa�on ces axes vont �tre r�humanis�s et transform�s en boulevards urbains.
Ce que nous attendons de la Ville de Paris, c'est qu'elle mette en site propre la totalit� du lin�aire de bus, bien plus important que celui propos� actuellement, c'est qu'elle rompe enfin clairement avec la politique des axes rouges, c'est qu'elle r�alise de v�ritables quartiers lib�r�s de l'automobile, inspir�s de Montorgueil.
Ce que nous souhaitons, c'est que les voies express sur berge, qui massacrent un site prestigieux, soient d�finitivement rendues aux pi�tons et aux cyclistes. Il faut d�passer les simples mesures ponctuelles pour favoriser les itin�raires de contournement du centre afin de limiter, r�duire, refouler, casser le trafic transitant par le centre. Enfin, l'inscription dans le P.O.S. des alignements de voirie constitue une absurdit� � laquelle il faut rem�dier, de m�me que les obligations obsol�tes contenues � l'article 12 du P.O.S. relatives au nombre minimal de places de parking.
Enfin, nulle trace du projet d'�lectrification de la ligne Paris-Troyes alors que 45.000 Parisiens, autour de la gare de l'Est, dans les 10e, 18e et 19e, sont en situation de danger sanitaire selon le rapport rendu public en juin dernier par la D.A.S.S.
Le refus du ministre GAYSSOT et du pr�sident HUCHON d'inscrire cette �lectrification au contrat de plan Etat-R�gion Ile-de-France est une erreur grave, alors m�me que la r�gion Champagne-Ardennes s'engage � hauteur de 300 millions de francs, soit le quart du co�t des travaux d'�lectrification de la ligne Paris-Troyes.
En d�finitive, pour que Paris respire, nous devons, au titre de premi�res mesures :
- casser les axes rouges ;
- supprimer les voies sur berge ;
- mettre les bus en site propre ;
- r�aliser, comme � Munich, 75 % de quartiers lib�r�s de l'automobile ;
- refuser ces aspirateurs � voiture que sont les parkings et balayer du P.O.S. les articles qui imposent leur construction.
Voil� les mesures d'urgence qui s'imposent pour r�duire la circulation, conform�ment � la loi sur l'air.
Voil� un v�ritable Plan de d�placements urbains qui balaierait la r�sistance des arch�o-pompidoliens et lib�rerait Paris des pollutions automobiles.
Le P.D.U. qui nous est soumis ne r�pond en rien � ces exigences. Il ne r�glera strictement rien sur Paris. C'est pourquoi les Verts voteront contre le projet de P.D.U. qui nous est pr�sent� par le Pr�fet.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci.
La parole est � M. PLASAIT pour r�pondre aux intervenants.
Chers coll�gues, je vous demanderai �galement de donner votre avis sur l'amendement qui a �t� d�pos� par le M.D.C. et sur le v?u propos� par la majorit� municipale.
Monsieur PLASAIT, vous avez la parole.
M. Bernard PLASAIT, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.
Je vais commencer par r�pondre � M. BLET, non pas que je veuille r�pondre � la longue litanie de ses observations donn�e en forme de le�ons, mais simplement parce que je voudrais qu'un jour, il m'explique comment il peut faire pour que la totalit� des couloirs de bus soient mis � Paris en site prot�g�.
Franchement, je demande qu'il me l'explique. Je suis s�r que nous serions nombreux � �tre int�ress�s, notamment � la Direction de la Voirie et des D�placements, par cette d�monstration.
Comment, dans toutes les rues de Paris, quel que soit leur calibrage, l� o� passent des autobus, on pourrait mettre des sites propres, en assurant n�anmoins la circulation des secours, des livraisons, des camions d'enl�vement des ordures m�nag�res, etc...
Autrement dit, est-ce que le propos de M. BLET n'est pas purement et simplement utopique et d�magogique : il consisterait � tuer la vie dans la Ville !
Je suis preneur d'une explication parce que, franchement, je suis �merveill� par l'assurance qu'il manifeste � prof�rer des propositions de ce type.
Madame SCHNEITER, vous avez raison. Il n'y a pas, dans le P.D.U., de modification du sch�ma directeur ni d'infrastructures lourdes puisque cela rel�ve du contrat de Plan et non pas du P.D.U.
Vous attirez notre attention sur les cons�quences d'une urbanisation excentr�e et d�sordonn�e, notamment sur les cons�quences qu'elle peut avoir sur les besoins de d�placement.
Je suis, bien entendu, d'accord avec vous. Mais cela, c'est hors Paris et cela �chappe � la comp�tence du Maire.
Madame SCHNEITER, je ne peux que vous donner acte de l'importance tout � fait fondamentale du respect du stationnement, de la n�cessit� d'une action rigoureuse pour supprimer le stationnement illicite et je m'associe � la demande que vous ne manquez pas de formuler au Pr�fet de police pour qu'il veuille bien tout faire pour am�liorer l'efficacit� de ses services en ce domaine.
M. REVEAU nous dit que diminuer le volume de circulation, � savoir le nombre de d�placements effectu�s en v�hicule particulier, est utopique et ridicule.
Je crois exactement le contraire. Ce n'est ni utopique, ni ridicule. Cela ne rel�ve pas d'une logique du XIXe si�cle, comme il qualifie le P.D.U. La preuve, c'est que la tendance est d�j� amorc�e � Paris et que cela ne met pas en cause la demande de mobilit�, je l'ai dit maintes fois dans cette enceinte, qu'il est bien entendu n�cessaire de satisfaire, les reports modaux �tant parfaitement concevables.
Quant aux transports collectifs, � l'�vidence, la continuit� du service public lors des p�riodes de gr�ve est souhaitable. C'est d'ailleurs l'objet d'un v?u qui est pr�sent� au Conseil de Paris, que, j'en suis certain, M. REVEAU votera.
Mme BACHE, concernant le stationnement r�sidentiel c'est-�-dire, en fait, l'application de l'amendement Tib�ri, je souhaite comme vous - peut-�tre pouvez-vous nous aider ? - que les services de l'Etat saisis et qui sont tr�s concern�s veuillent bien acc�l�rer le processus. Nous pourrons ainsi mener une politique plus efficace en ce domaine.
L'article 12 du P.O.S., oui. Les �tudes sont en cours. Je ne peux vous donner de r�ponse plus pr�cise mais je vais me renseigner et si vous me le permettez, je vous donnerai ces r�ponses pr�cises par �crit.
Enfin, vous me demandez quand le Conseil de Paris sera saisi d'un plan de stationnement. Bien entendu, cela ne peut pas �tre avant que le P.D.U. soit approuv�. Apr�s l'enqu�te publique, il reviendra au Pr�fet de le valider. Sa mise en oeuvre interviendra � la fin de l'ann�e 2000, ou au tout d�but de l'ann�e 2001. C'est � ce moment-l� que l'on pourra saisir le Conseil de Paris d'un plan de stationnement.
Je voudrais observer qu'en ce domaine, Paris est, je le crois, exemplaire m�me si h�las, le stationnement payant est peu respect�. Je reviens � mes propos pr�c�dents : j'en profite pour insister et demander � M. le Pr�fet de police de bien vouloir tout faire pour am�liorer l'efficacit� de ses services en ce domaine.
Je voudrais r�pondre �galement � M. LECOQ qui a fait un expos� tout � fait int�ressant et complet. Je le remercie d'avoir rappel� avec la force du bon sens et de la mesure, le bilan de la politique que nous menons � Paris en mati�re de transports, de d�placements, de circulation.
Monsieur TUROMAN, je crois que la politique que nous menons en mati�re de r�partition de l'espace public permet un meilleur partage entre les diff�rents usagers, notamment en ce qui concerne les pi�tons et les v�los. Je crois que la politique men�e va dans le sens que vous souhaitez, m�me si vous estimez, comme il est bien naturel, que cela ne va pas assez vite et pas assez loin, mais la d�termination que nous manifestons dans ce domaine et les r�sultats que nous enregistrons, mois apr�s mois, montrent que nous sommes sur la bonne voie. D'ailleurs, les Parisiens le disent.
Les parkings relais sont implant�s � l'extr�mit� des r�seaux de transports en commun et non pas aux portes de Paris o�, comme l'exp�rience le prouve, ils n'ont jamais jou� leur r�le.
Vous nous parlez du transport des marchandises.
Je crois que c'est en effet l'un des probl�mes tout � fait fondamentaux. Tous les moyens comme la voie ferr�e, la voie d'eau, sont indispensables si l'on veut faire oeuvre utile dans les meilleures conditions.
C'est la raison pour laquelle nous proposons que l'avis du Conseil concernant le P.D.U. infl�chisse le document pr�fectoral pr�sent�. Je crois que nous l'avions �voqu�e, d'ailleurs, dans notre s�ance de septembre 1999, mais il n'en a pas �t� tenu compte. Je crois qu'il faut que le Conseil insiste de nouveau pour que cet �l�ment soit pris en consid�ration.
Quant aux concertations entre la Ville et les communes, c'est une n�cessit� �vidente. Nous avons demand� avec beaucoup d'insistance au Pr�fet de R�gion, et � plusieurs reprises, que des r�unions soient tenues avec l'ensemble des villes limitrophes avec un v�ritable objectif de coop�ration et de concertation.
Enfin, M. BRET nous a parl�, comme � l'accoutum�e, d'un certain nombre d'�l�ments qui lui paraissent tout � fait fondamentaux. Comme il s'y attend, je lui ferai les m�mes r�ponses que d'habitude. Je le renvoie donc pour une r�ponse compl�te � mon intervention en s�ance du 30 septembre dernier.
Tout de m�me, je trouve que lorsqu'il parle de 20 % de diminution de la circulation automobile qu'il faudrait assigner comme objectif, il va un peu trop loin. Je me demande d'ailleurs s'il ne joue pas l� un jeu dangereux :
- 10 %, c'est la diff�rence entre la circulation telle qu'on la conna�t � certains moments de grande congestion et la circulation telle qu'on la conna�t au mois d'ao�t o� elle est fluide et donne satisfaction � tout le monde. Souvent, on se dit que ce serait un r�ve si la circulation pouvait �tre en permanence � Paris comme elle l'est au mois d'ao�t. Or, c'est 10 % de diminution ;
- donc, 20 %, c'est �norme. 5 � 10%, comme le Maire de Paris l'a demand�, c'est d�j� consid�r� comme beaucoup, notamment par le Pr�fet de R�gion qui a �t� extr�mement r�ticent � l'inscrire comme objectif quantifi� ; 5 � 10 %, c'est raisonnable ; 10 %, c'est la circulation fluide du mois d'ao�t ; 20 % serait vraisemblablement supprimer un certain nombre de d�placements, c'est-�-dire attenter gravement � la vie �conomique, � la vie des loisirs, � la vie culturelle, � la vie tout court � l'int�rieur de Paris. Je me demande si M. BRET ne joue pas un jeu dangereux parce que lorsque les Parisiens auront conscience que la demande du parti socialiste est de diminuer � ce point la circulation automobile dans la ville, je ne suis pas totalement persuad� qu'ils prennent cette mesure pour un v�ritable progr�s.
Voil�, Monsieur le Maire.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").
M. Jean-Fran�ois BLET. - Monsieur le Maire, ayant �t� interpell�, je voudrais bri�vement r�pondre � M. PLASAIT...
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Chers coll�gues, s'il vous pla�t, je vous demande votre avis sur l'amendement d�pos� par le Mouvement des citoyens.
M. Bernard PLASAIT, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Monsieur le Maire, effectivement, il y a un voeu en forme d'amendement d�pos� par M. SARRE et le Mouvement des citoyens.
Le P.D.U. a d�fini un r�seau principal de voirie qui est constitu� d'axes routiers qui doivent permettre d'assurer efficacement les d�placements au sein de l'agglom�ration et � l'int�rieur des mailles du r�seau r�gional magistral, comme l'indique le P.D.U.
L'objectif est d'utiliser de fa�on optimale la capacit� de ces voies afin de favoriser notamment la circulation des autobus et des v�los.
Les axes rouges font partie de ce r�seau principal et sont emprunt�s par des autobus sur 30 kilom�tres et par des itin�raires "v�lo" sur 11 kilom�tres.
Sur ces axes, les conditions de circulations ont �t� am�lior�es, en particulier pour les autobus.
Je rappelle que les axes rouges n'ont pas d'existence r�glementaire : il s'agit de voies o� la r�glementation privil�giant la circulation par rapport au stationnement et aux livraisons est mise en valeur.
De nombreuses voies parisiennes pr�sentent les m�mes caract�ristiques r�glementaires que ces axes rouges, notamment en mati�re de stationnement et de livraisons.
J'ai souhait�, une fois de plus, rappeler ces �vidences, je crois que certains font semblant, dans cette Assembl�e, de ne pas conna�tre la d�finition et le statut d'un axe rouge.
Supprimer les axes rouges, est-ce supprimer les couloirs de bus ? Les voies v�lo ? Pour y r�tablir le stationnement ? Dans la majorit� des cas, c'est l� la seule possibilit� de changement r�glementaire. Je ne crois pas que ce soit s�rieux. Je demande donc le rejet du v?u pr�sent� par M. SARRE.
Nous sommes saisis par ailleurs d'un voeu d�pos� par les groupes de la majorit� municipale. J'�mets, sur ce voeu, un avis favorable.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci, cher coll�gue.
Je vais mettre d'abord aux voix l'amendement...
M. Jean-Fran�ois BLET. - Monsieur le Maire, s'il vous pla�t, des questions ont �t� pos�es par M. PLASAIT... Ou bien cela n'a pas de sens, ou bien il faut y r�pondre !
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - M. PLASAIT sera ravi de vous recevoir pour que vous lui donniez les explications qu'il attend.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement d�pos�e par M. SARRE et qui a re�u un avis d�favorable de notre coll�gue.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement est repous�e.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 53.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2000, DVD 53).
Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, la proposition de voeu d�pos�e par les groupes de la majorit� municipale.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de voeu est adopt�e.