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Comptes rendus des Commissions.


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 7 décembre 2021

Présents :

Mmes Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sandrine CHARNOZ, Rachida DATI, Afaf GABELOTAUD, Barbara GOMES, Pénélope KOMITÈS, Olivia POLSKI, Danielle SIMONNET, Alice TIMSIT et MM. David ALPHAND, Jack-Yves BOHBOT, Geoffroy BOULARD, Grégory CANAL, Jérôme GLEIZES, Antoine GUILLOU, Frédéric HOCQUARD, Florentin LETISSIER, Paul SIMONDON.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Francis SZPINER.

Absents :

Mmes Florence BERTHOUT et Johanne KOUASSI et MM. Pierre CASANOVA et Jean-François MARTINS.

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Sous la présidence de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, la séance est ouverte à 15 heures 31.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 152 à l?ordre du jour :

Finances, budget, finance verte et affaires funéraires. - M. SIMONDON, rapporteur.

M. SIMONDON présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation (2021 DFA 59).

Intervention de Mmes CARRÈRE-GÉE, DATI, SIMONNET et M. CANAL.

Réponse de M. SIMONDON et Mme POLSKI.

M. SIMONDON présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : 2021 DFA 54 ; 2021 DFA 79 ; 2021 DFA 80 ; 2021 DVD 103 et 2021 SG 88.

Intervention de M. LETISSIER sur le projet de délibération 2021 DFA 72 : adoption du deuxième schéma parisien de la commande publique responsable.

M. CASTANET, directeur des Finances, de la Commande publique et de la Performance de la Préfecture de police présente le budget primitif 2022 de la Préfecture de police.

Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE. Réponse de M. CASTANET. Intervention de MM. ALPHAND et GLEIZES. Réponse de MM. CASTANET et SIMONDON.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales. - Mme CHARNOZ, rapporteure.

Mme CHARNOZ présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation. Pas d?intervention.

Économie sociale et solidaire, économie circulaire et contribution à la stratégie zéro déchet. - M. LETISSIER, rapporteur.

M. LETISSIER présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation. Pas d?intervention.

Entreprises, emploi et développement économique. - Mme GABELOTAUD, rapporteure.

Mme GABELOTAUD présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : 2021 DFA 69 ; 2021 DAE 147 ; 2021 DAE 181 ; 2021 DAE 271 ; 2021 DAE 285 ; 2021 DAE 291 ; 2021 DAE 342 et 2021 DAE 346.

Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE. Réponse de Mme GABELOTAUD.

Ressources humaines, dialogue social et qualité du service public. - M. GUILLOU, rapporteur.

M. GUILLOU présente le budget primitif emplois de la Ville de Paris pour 2022 (2021 DFA 60 - DRH).

M. GUILLOU apporte un éclairage sur le projet de délibération relatif à sa délégation : 2021 DRH 63 : approbation des modifications du règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Paris et de ses annexes. Intervention de M. ALPHAND. Réponse de M. GUILLOU.

Tourisme et vie nocturne. - M. HOCQUARD, rapporteur.

M. HOCQUARD présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation. M. HOCQUARD présente l?ensemble des projets de délibérations relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Innovation et attractivité. - Mme KOMITÈS, rapporteure.

Mme KOMITÈS présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation.

Mme KOMITÈS présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Commerce, artisanat, professions libérales et métiers d?art et de mode. - Mme POLSKI, rapporteure.

Mme POLSKI présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation.

Mme POLSKI présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : 2021 DAE 54 ; 2021 DAE 196 ; 2021 DAE 235 ; 2021 DAE 351 et 2021 DLH 460.

Intervention de M. BADINA-SERPETTE sur le projet de délibération 2021 DAE 219 : subvention (80.000 euros) et convention pluriannuelle 2021-2024 avec l?association "Comité Champs-Élysées" pour les illuminations de fêtes de fin d?année (8e). Réponse de Mme POLSKI.

V?ux et amendements : 10 amendements, 13 v?ux rattachés et 9 v?ux non rattachés ont été déposés. Pas d?intervention. Séance levée à 18 heures 04.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 6 décembre 2021

Présents :

Mmes Anne BIRABEN, Alice COFFIN, Catherine IBLED, Dominique KIELEMOËS, Brigitte KUSTER, Béatrice LECOUTURIER, Laurence PATRICE, Emmanuelle PIERRE-MARIE, Raphaëlle PRIMET, Carine ROLLAND, Karen TAÏEB, Mélody TONOLLI et MM. Stéphane CAPLIEZ, Mahor CHICHE, Jérôme COUMET, Paul HATTE, Franck MARGAIN, Jacques MARTIAL, Aurélien VÉRON.

Absents :

Mme Nelly GARNIER et M. Christophe GIRARD.

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Sous la présidence de Mme PRIMET, la séance est ouverte à 10 heures 30.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 41 à son ordre du jour :

Patrimoine, histoire de Paris et relations avec les cultes. - Mme TAÏEB, rapporteure.

Mme TAÏEB présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation.

Intervention de Mme KIELEMOËS.

Réponse de Mme TAÏEB.

Mme TAÏEB expose l?actualité de son secteur.

Mme TAÏEB poursuit en présentant l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation.

Culture et la ville du quart d?heure. - Mme ROLLAND, rapporteure.

Mme ROLLAND présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation.

Intervention de Mmes TONOLLI et COFFIN concernant le BP 2022.

Mme ROLLAND poursuit en présentant les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : 2021 DAC 61 ; 2021 DAC 66 ; 2021 DAC 124 ; 2021 DAC 574 ; 2021 DAC 730 ; 2021 DGRI 56 ; 2021 DGRI 66 et 2021 DAC 720.

Intervention de Mme FAUGERON sur le projet de délibération 2021 DAC 730 : convention d?occupation du domaine public avec "Amaclio Productions". Réponse de Mme ROLLAND.

Mémoire et monde combattant. - Mme PATRICE, rapporteure.

Mme PATRICE présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation. Mme PATRICE présente l?actualité de son secteur. Mme PATRICE poursuit en présentant l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Conseiller délégué auprès de la Maire chargé de l?outre-mer. - M. MARTIAL, rapporteur.

M. MARTIAL présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation.

M. MARTIAL présente l?actualité de son secteur.

M. MARTIAL poursuit en présentant le projet de délibération 2021 SG 92 relatif à sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux :

9 v?ux non rattachés ont été déposés.

Présentation du v?u relatif à l?avenir du portail de l?hôtel Raoul par M. VÉRON pour le groupe Changer Paris.

Présentation du v?u relatif à la nomination des écoles maternelles et élémentaires publiques parisiennes par Mme PATRICE au nom de l?Exécutif.

Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs. Séance levée à 12 heures 37.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 6 décembre 2021

Présents :

Mmes Jeanne d?HAUTESERRE, Lamia EL AARAJE, Corine FAUGERON, Maud GATEL, Halima JEMNI, Marie TOUBIANA et MM. Frédéric BADINA-SERPETTE, Jacques BAUDRIER, David BELLIARD, Jean-Philippe DAVIAUD, Philippe GOUJON, Rudolph GRANIER, Nicolas JEANNETÉ, Franck LEFEVRE, Nicolas NORDMAN, Frédéric PÉCHENARD, Florian SITBON.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Béatrice PATRIE.

Absents:

Mme Hanna SEBBAH et M. Ariel WEIL.

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Sous la présidence de Mme EL AARAJE, la séance est ouverte à 9 heures 03.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation. (art. 19 du règlement intérieur) :

Prévention, sécurité, police municipale :

Présentation par M. NORDMAN.

Interventions de MM. GOUJON, JEANNETÉ et GRANIER.

Réponse de M. NORDMAN et de M. BERTOUX, directeur adjoint du cabinet du Préfet de police. Une demande de visite de l?école de la future police municipale est formulée.

Transformation de l?espace public, des transports, des mobilités, du code de la rue et de la voirie :

Présentation par M. BELLIARD.

Intervention de M. JEANNETÉ.

Réponse de M. BELLIARD.

Présentation du budget primitif 2022 du budget spécial de la Préfecture de police. - M. CASTANET, directeur des finances, de la commande publique et de la performance de la Préfecture de police.

Intervention de Mme RÉMY-LELEU et M. JEANNETÉ.

Réponse de MM. CASTANET et NORDMAN.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 39 à l?ordre du jour :

Prévention, sécurité, police municipale. - M. NORDMAN, rapporteur.

M. NORDMAN présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les 2021 DASES 300, 2021 DPE 56, 2021 DPMP 1, 2021 DPMP 2, 2021 DPMP 3 et 2021 DASES 256.

Pas d?intervention.

Transformation de l?espace public, des transports, des mobilités, du code de la rue et de la voirie. - M. BELLIARD, rapporteur.

M. BELLIARD présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les 2021 DVD 20, 2021 DVD 92, 2021 DVD 104, 2021 DVD 109 et 2021 DVD 108.

Pas d?intervention.

V?ux :

1 v?ux rattaché et 9 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 10 heures 58.

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4e COMMISSION

Réunion du mardi 7 décembre 2021

Présents :

Mmes Véronique BUCAILLE, Alexandra CORDEBARD, Léa FILOCHE, Hélène JACQUEMONT, Véronique LEVIEUX, Camille NAGET, Emmanuelle RIVIER et Anne SOUYRIS et MM. Vincent BALADI, Gauthier CARON-THIBAULT, Maxime COCHARD, Nour DURAND-RAUCHER, Jacques GALVANI, Jérôme LORIAU, Jean-Luc ROMERO-MICHEL, Hamidou SAMAKÉ.

Absents :

Mme Anessa LAHOUASSA et M. Emmanuel MESSAS.

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Sous la présidence de M. CARON-THIBAULT, la séance est ouverte à 9 heures 04.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 46 à son ordre du jour :

Santé publique et relations avec l?Assistance publique-Hôpitaux de Paris, de la santé environnementale et de la lutte contre les pollutions, de la réduction des risques. - Mme SOUYRIS, rapporteure.

Mme SOUYRIS présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation.

Mme SOUYRIS présente l?actualité de son secteur notamment la création au 1er trimestre 2022 de la Direction de la Santé publique de la Ville de Paris. Intervention de Mmes SIMONNET, NAGET et de M. BALADI. Réponse de Mme SOUYRIS. Mme SOUYRIS présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Solidarités, lutte contre les inégalités et l?exclusion. - Mme Léa FILOCHE, rapporteure.

Mme FILOCHE présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation. Mme FILOCHE poursuit en présentant l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Intervention de Mme RIVIER et M. CARON-GAUTHIER. Réponse de Mme FILOCHE.

Accessibilité universelle et personnes en situation de handicap. - M. GALVANI, rapporteur.

M. GALVANI présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation. M. GALVANI présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Intervention de M. CARON-GAUTHIER. Réponse de M. GALVANI.

Droits humains, intégration et lutte contre les discriminations. - M. ROMERO-MICHEL, rapporteur.

M. ROMERO-MICHEL présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation. M. ROMERO-MICHEL présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Séniors et solidarités entre générations. - Mme LEVIEUX, rapporteure.

Mme LEVIEUX présente le budget primitif 2022 relatif à sa délégation. Mme LEVIEUX présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de Mme NAGET. Réponse de Mme LEVIEUX.

V?ux et amendement :

1 amendement, 2 v?ux rattachés et 2 v?ux non rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 10 heures 58.

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5e COMMISSION

Réunion du lundi 6 décembre 2021

Présents :

Mmes Anne-Claire BOUX, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Fatoumata KONÉ, Valérie MONTANDON, Carine PETIT, Marie-José RAYMOND-ROSSI, Léa VASA et MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Thomas CHEVANDIER, Daniel-Georges COURTOIS, Emmanuel GRÉGOIRE, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Emile MEUNIER, Jean-Baptiste OLIVIER, Eric PLIEZ, Patrick VIRY.

Absents :

Mmes Célia BLAUEL, Aurélie PIRILLO, Séverine de COMPREIGNAC et M. Jean LAUSSUCQ.

---- Sous la présidence de M. MEUNIER, la séance débute à 15 heures 35.

Présentation par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation. (art. 19 du Règlement intérieur) :

Logement, hébergement d?urgence, protection des réfugiés :

Présentation par M. BROSSAT. Intervention de M. MEUNIER. Réponse de M. BROSSAT.

Urbanisme, architecture du grand Paris, relations avec les arrondissements et transformation des politiques publiques :

Présentation par M. GRÉGOIRE. Pas d?intervention.

Politique de la ville :

Présentation par Mme BOUX. Pas d?intervention.

Construction publique, suivi des chantiers, coordination des travaux sur l?espace public, transition écologique du bâti :

Présentation par M. BAUDRIER.

Pas d?intervention.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 171 à l?ordre du jour :

Logement, hébergement d?urgence, protection des réfugiés. - M.BROSSAT, rapporteur.

M. BROSSAT présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les 2021 DLH 459 et 2021 DLH 460.

Intervention de Mme VASA sur le projet de délibération 2021 DLH 459 relatif au règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d?usage de locaux d?habitation, conformément au Code de la construction et de l?habitation et sur le projet de délibération 2021 DLH 460 relatif à l?adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations pour la location d'un local à usage commercial en tant que meublé de tourisme. Réponse de M. BROSSAT.

Urbanisme, architecture du Grand Paris, relations avec les arrondissements et transformation des politiques publiques. - M. GRÉGOIRE, rapporteur.

M. GRÉGOIRE présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de M. MEUNIER sur le projet de délibération 2021 DU 148 relatif au site 183, rue Ordener (18e). - Signature d?une promesse de vente. - Suites de l?appel à projets urbains innovants "Réinventer Paris".

Réponse de M. GRÉGOIRE.

Politique de la ville. - Mme BOUX, rapporteure.

Mme BOUX présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Construction publique, suivi des chantiers, coordination des travaux sur l?espace public, transition écologique du bâti. - M.BAUDRIER, rapporteur.

M. BAUDRIER présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

4 amendements, 6 v?ux rattachés et 9 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Présentation des v?ux par les différents dépositaires. Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs. Séance levée à 17 heures 41.

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6e COMMISSION

Réunion du mardi 7 décembre 2021

Présents :

Mmes Maya AKKARI, Hélène BIDARD, Alix BOUGERET, Delphine BÜRKLI, Emmanuelle DAUVERGNE, Inès de RAGUENEL, Céline HERVIEU, Marie-Christine LEMARDELEY, Delphine MALACHARD DES REYSSIERS, Douchka MARKOVIC, Nathalie MAQUOI, Dominique VERSINI et MM. Patrick BLOCHE, François CONNAULT, Jean-Pierre LECOQ.

Excusé au sens du règlement :

M. Emmanuel COBLENCE.

Absents :

Mmes Sandra BOËLLE, Raphaëlle RÉMY-LELEU et M. Jean-Noël AQUA.

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Sous la présidence de Mme BOUGERET, la séance est ouverte à 10 heures 32.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation. (art. 19 du Règlement intérieur) :

Droits de l?enfant et protection de l?enfance :

Présentation par Mme VERSINI. Pas d?intervention.

Égalité femmes/hommes, Jeunesse :

Présentation par Mme BIDARD.

Pas d?intervention.

Éducation, petite enfance, familles et nouveaux apprentissages, organisation du Conseil de Paris :

Présentation par M. BLOCHE. Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, recherche, vie étudiante :

Présentation par Mme LEMARDELEY. Intervention de Mme MAQUOI. Réponse de Mme LEMARDELEY.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 65 à l?ordre du jour :

Droits de l?enfant et protection de l?enfance. - Mme VERSINI, rapporteure.

Mme VERSINI présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Présentation du Schéma parisien de prévention et de protection de l'enfance 2021-2025 par Mme VERSINI.

Pas d?intervention.

Égalité femmes/hommes, Jeunesse. - Mme BIDARD, rapporteure.

Mme BIDARD présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

Éducation, petite enfance, familles et nouveaux apprentissages, organisation du Conseil de Paris. - M. BLOCHE, rapporteur.

M. BLOCHE présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation notamment les 2021 DASCO 114, 2021 DASCO 175 et 2021 DASCO 163.

Intervention de Mme MAQUOI sur le projet de délibération 2021 DASCO 161 relatif à la convention de partenariat avec le Campus des Métiers d'Art et du Design, dans le cadre du concours "mobilier scolaire du XXIe siècle".

Réponse de M. BLOCHE. Intervention de Mme FAUGERON sur le projet 2021 DASCO 155 relatif aux agents contractuels chargés d?enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris. - Règlement d?emploi. Réponse de M. BLOCHE.

Petite enfance. - Mme HERVIEU, rapporteure.

Mme HERVIEU présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, recherche, vie étudiante. - Mme LEMARDELEY, rapporteure.

Mme LEMARDELEY présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

V?ux : 2 v?ux rattachés et 4 v?ux non rattachés ont été déposés. Pas d?intervention. Séance levée à 12 heures 31.

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7e COMMISSION

Réunion du mardi 7 décembre 2021

Présents :

Mmes Samia BADAT-KARAM, Marie-Caroline DOUCERÉ, Catherine DUMAS, Geneviève GARRIGOS, Antoinette GUHL, Nathalie LAVILLE, Amina NIAKATÉ, Elisabeth STIBBE, Anouch TORANIAN et MM. Antoine BEAUQUIER, Nicolas BONNET-OULALDJ, Boris JAMET-FOURNIER, Arnaud NGATCHA, Sylvain RAIFAUD, Jérémy REDLER, Hermano SANCHES RUIVO, Karim ZIADY.

Excusés au sens du règlement :

MM. Gérard LOUREIRO et Pierre RABADAN.

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Sous la présidence de Mme GARRIGOS, la séance est ouverte à 14 heures 02.

Audition de M. Paolo ARTINI représentant du HCR en France sur la situation des migrants à la frontière de la Pologne et de la Biélorussie.

Intervention de Mme GUHL, Mme GARRIGOS, M. JAMET-FOURNIER et M. SANCHES RUIVO. Réponse de M. ARTINI.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Europe :

Présentation par M. SANCHES RUIVO.

Intervention de Mme DOUCERÉ.

Réponse de M. SANCHES RUIVO.

Vie associative, participation citoyenne, débat public :

Présentation par Mme TORANIAN. Pas d?intervention.

Relations Internationales, Francophonie :

Présentation par M. NGATCHA. Pas d?intervention.

Sports, Jeux olympiques et paralympiques, Sports de proximité :

Présentation par M. ZIADY. Pas d?intervention.

Projets de délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 27 à l?ordre du jour :

Europe. - M. SANCHES RUIVO, rapporteur.

M. SANCHES RUIVO présente le projet de délibération 2021 DGRI 66 relatif à sa délégation. Pas d?intervention.

Vie associative, participation citoyenne, débat public. - Mme TORANIAN, rapporteure.

Mme TORANIAN présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Relations Internationales, Francophonie. - M. NGATCHA, rapporteur.

M. NGATCHA présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Sports, Jeux olympiques et paralympiques. - M. RABADAN, rapporteur.

En l?absence de M. RABADAN, M. ZIADY présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à cette délégation.

Pas d?intervention.

Sports de proximité. - M. ZIADY, rapporteur.

M. ZIADY présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

V?u :

1 v?u non-rattaché a été déposé.

Présentation du v?u par le dépositaire.

Réponse de Mme TORANIAN.

Séance levée à 15 heures 36.

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8e COMMISSION

Réunion du lundi 6 décembre 2021

Présents :

Mmes Véronique BALDINI, Colombe BROSSEL, Maud LELIÈVRE, Carline LUBIN-NOËL, Audrey PULVAR, Chloé SAGASPE et MM. René-François BERNARD, Jean-Didier BERTHAULT, François DAGNAUD, François-Marie DIDIER, Alexandre FLORENTIN, Jean-Philippe GILLET, Alexis GOVCIYAN, Florentin LETISSIER, Dan LERT, Christophe NAJDOVSKI, François VAUGLIN.

Absents :

Mmes Agnès EVREN, Delphine TERLIZZI, Anne-Claire TYSSANDIER et M. Rémi FÉRAUD.

---- Sous la présidence de M. GOVCIYAN, la séance est ouverte à 14 heures.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 31 à son ordre du jour :

Transition écologique, Plan climat, eau et énergie. - M. LERT, rapporteur.

M. LERT présente le budget primitif 2022 relevant de sa délégation. M. LERT présente l?actualité de son secteur. M. LERT poursuit en présentant les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : 2021 DPE 35 ; 2021 DPE 36-DFA ; 2021 DEVE 117 ; 2021 DVD 60 ; 2021 DVD 103 ; 2021 DVD 111 et 2021 SG 88. Intervention de Mme BALDINI. Réponse de M. LERT.

Propreté de l?espace public, du tri et de la réduction des déchets, de l?assainissement, du recyclage et du réemploi. - Mme BROSSEL, rapporteure.

Mme BROSSEL présente le budget primitif 2022 relevant de sa délégation.

Mme BROSSEL expose l?actualité de son secteur. Mme BROSSEL présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : 2021 DPE 34-DFA ; 2021 DPE 18 et 2021 DPE 56. Pas d?intervention.

Végétalisation de l?espace publique, espaces verts, biodiversité et condition animale. - M. NAJDOVSKI, rapporteur.

M. NAJDOVSKI présente le budget primitif 2022 relevant de sa délégation.

M. NAJDOVSKI apporte des éléments de compréhension sur le principal projet de délibération relatif à sa délégation : 2021 DEVE 133. Pas d?intervention.

Alimentation durable, agriculture et circuits courts. - Mme PULVAR, rapporteure.

Mme PULVAR présente le budget primitif 2022 relevant de sa délégation. Mme PULVAR présente les projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux :

2 v?ux rattachés et 15 v?ux non rattachés ont été déposés.

Présentation par M. FLORENTIN pour le groupe Ecologiste de Paris du v?u relatif à l?engagement du Comité d?organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 dans la Coopérative Carbone, rattaché au projet de délibération 2021 SG 88 : appel à financements pour la création de la Coopérative Carbone territoriale. Présentation par M. BERNARD pour le groupe Changer Paris des v?ux suivants :

- v?u relatif à la structuration d?un réseau pour faire garder ses animaux de compagnie pendant les vacances ou des périodes d?empêchement telles que les hospitalisations ;

- v?u relatif à la création d?une mission interne de la Ville de Paris sur les animaux liminaires ;

- v?u relatif à la création d?un espace canin, place du Général-Catroux ;

- v?u relatif à un soutien au développement de l?offre de dispensaires à Paris ;

- v?u relatif à la sensibilisation publique à l?histoire du crocodile Éléonore par le musée des Égouts de Paris ;

- v?u relatif à l?autorisation de laisser les chiens circuler sans laisse dans les allées des grands parcs et jardins à la première heure d?ouverture de ces lieux ;

- v?u relatif à l?accélération du déploiement des espaces canins dans chaque arrondissement de Paris.

Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs.

Séance levée à 15 heures 30. ****

 

Décembre 2021
Débat
Conseil municipal
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