M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l'examen du projet de d�lib�ration ASES 49 relatif � l'attribution d'une subvention � l'association "Cr�che du 1er arrondissement" pour sa cr�che collective situ�e 17 bis, rue de l'Arbre-Sec.
La parole est � M. LE GARREC.
M. Alain LE GARREC. - Merci, Monsieur le Maire.
Vous nous demandez de voter une subvention de 394.771 F � l'association "Cr�che du 1er arrondissement. Cette association g�rait depuis 1989, entre autres, la cr�che de l'Arbre-Sec, qui a fait couler beaucoup d'encre, il y a maintenant un an.
Depuis, cette cr�che a �t� municipalis�e et l'association, qui n'a plus de raison d'�tre, veut clore son exercice avant de dispara�tre et nous demande une aide.
Il y a 16 mois, vous demandiez � la D.A.S.E.S. de faire un rapport sur les activit�s de cette association suite � des plaintes des parents. Ce rapport n'a jamais �t� rendu public mais il devait �tre suffisamment grave pour que vous preniez la d�cision de municipaliser la cr�che de l'Arbre-Sec, et les fonds d�tenus par l'association, suffisamment importants, pour que vous lui supprimiez sa subvention de fonctionnement en 1999 car, c'est sur votre demande que cette subvention avait �t� supprim�e.
Nous vous avons interrog�, en son temps. Nous n'avons jamais eu de r�ponse, si ce n'est que l'association avait une gestion obsol�te, gestion d'ailleurs suffisamment obsol�te pour avoir cumul� plus de 2 millions de francs, chiffre cit� en Conseil d'arrondissement, sans que jamais vous nous disiez comment ces fonds avaient �t� abond�s, ni � quoi ils devaient servir.
Si le Conseil de Paris n'a jamais eu de r�ponse de votre part, les parents non plus m�me si, aujourd'hui, on se risque � dire qu'ils y contribuaient sous le pr�texte de frais de couches. Ils ne seront pas, eux - je parle des parents - indemnis�s.
Cette affaire restera un des myst�res du 1er arrondissement, d'autant plus ennuyeuse que l'adjoint aux Finances de Paris �tait membre du Conseil d'administration et que, jamais, il ne s'est inqui�t� de cette d�rive.
Je remarque que la D.A.S.E.S., pendant des ann�es, n'a rien vu non plus, pas plus que la C.A.F., ni que la Pr�fecture.
Si la Ville a stopp� sa subvention en 1999, la C.A.F., elle, a continu� � financer, la D.A.S.E.S. n'ayant pas jug� bon de la pr�venir, ce qui est d'ailleurs contraire � vos diverses conventions.
Or, aujourd'hui, on nous demande de combler un d�ficit de 394.771 F sans nous amener la preuve d'un d�ficit, si ce n'est quelques chiffres en derni�re page, qui ne sont pas une preuve de quoique ce soit.
Les fonds de l'association �taient, je le rappelle, de plus de 2 millions de francs. Je vois que les fonds que l'association a utilis�s comme participation propre sont � hauteur de 1 million. Le calcul est simple : 2 millions moins 1 million, il manque 1 million.
Nous ne participerons pas au vote de ce projet tant que vous n'aurez pas communiqu� les comptes de cette association tels que vous les avez �tudi�s lors de l'enqu�te de la D.A.S.E.S.
Une nouvelle fois, je r�p�te qu'en ne r�pondant pas, vous alimentez la rumeur, ce qui est votre droit, mais ce qui, je crois, est aussi votre risque.
Je vous remercie.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci.
La parole est � M. LEGARET pour vous r�pondre.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, au lieu et place de Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, adjoint, au nom de la 5e Commission. - Je r�pondrai � M. LE GARREC que les rumeurs, cela se fabrique, ensuite cela s'entretient, cela se r�pand. Il est d'ailleurs un expert dans cet art difficile, remarquable � ses yeux.
M. LE GARREC vient de nous dire que, pendant des ann�es, on n'a rien vu. Lui, depuis maintenant 18 mois qu'il s'int�resse � ce dossier, il voit, il entend et il ne comprend toujours rien. Donc, je ne sais pas comment vous expliquer les choses plus pos�ment.
Ce que je peux vous dire, c'est que l'association a un Conseil d'administration, qu'elle a un tr�sorier, que les comptes sont �tablis, qu'ils ont �t� certifi�s par un expert comptable, qu'ils ont �t� contr�l�s par la D.A.S.E.S., que tout cela est naturellement, si vous le souhaitez, consultable. On ne vous a d'ailleurs jamais interdit de consulter le document.
Mais M. LE GARREC fait toujours l'int�ressant sur ce sujet. Ce qui est assez �tonnant c'est que, sauf erreur de ma part, il s'�tait fait fort d'obtenir un audit de la part de la C.A.F. et de la part du Pr�fet de Paris, aupr�s de qui il a ses entr�es. Cela lui a �t� refus�. On n'a pas donn� suite � sa demande. C'est dire, d'ailleurs, le peu de cr�dit dont il dispose aupr�s de ses amis de la Pr�fecture de Paris, cela soit dit en passant.
Toujours est-il que je rappelle bri�vement pour ceux qui veulent bien �couter les r�ponses, et non pas ceux qui s'obstinent � ne rien vouloir entendre, que nous avons constat� un certain nombre de d�sordres dans la gestion de cette association.
C'est la raison pour laquelle, apr�s avoir fait proc�der � un audit interne, la Ville a cess� d'attribuer la subvention et a consid�r� qu'il fallait consommer les r�serves de tr�sorerie de l'association jusqu'� �puisement.
Effectivement, ces r�serves ont �t� �puis�es puisque pour municipaliser cette cr�che, il a fallu passer par un plan social, et un plan social, cela co�te de l'argent, des honoraires d'avocat, des indemnit�s qui ont �t� vers�es au personnel.
Cela vous explique qu'aujourd'hui les comptes de l'association soient en d�ficit constat�, qui a �t� contr�l� au franc pr�s et c'est la raison pour laquelle la Ville verse aujourd'hui une subvention qui s'analyse comme un solde de tout compte. Apr�s qu'un trait soit tir� sur la gestion de cette association, un trait d�finitif comme j'ai d�j� eu l'occasion de le dire en Conseil d'arrondissement, il y aura une assembl�e g�n�rale extraordinaire qui prononcera la dissolution de l'association.
Ah ! Je sais bien, Monsieur LE GARREC, que vous serez tr�s malheureux ce jour-l� parce que vous aurez perdu un sujet de pol�mique que vous avez essay� de tirer jusqu'au bout, m�me quand la corde �tait totalement us�e. Eh bien, �coutez, Monsieur LE GARREC, tant pis pour vous !
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Merci.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 49.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2000, ASES 49).