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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :


 

2021 DCPA 4 Travaux de construction d?une école élémentaire sis 15 rue de Monceau (8e) - Indemnisation du Cabinet Sotto à la suite des dommages occasionnés par les travaux. 2021 DLH 232 Réalisation dans l?arrondissement Paris Centre d?un programme de rénovation de 11 immeubles comportant 105 logements sociaux par Elogie-SIEMP - Subvention (1.064.862 euros). 2021 DLH 291 Réalisation 5/7/9 rue des Deux Boules, 16 rue Bertin Poirée (Paris Centre) d?un programme de rénovation de 52 logements sociaux par Immobilière 3F - Subvention (273.100 euros). 2021 DLH 293 Réalisation 1-7 avenue de Corbera (12e) d?un programme de rénovation de 255 logements sociaux par Immobilière 3F - Subvention (3.142.537 euros). 2021 DLH 215 Réalisation 4 rue Ernest Renan (15e) d?un programme de rénovation de 25 logements sociaux par Elogie-SIEMP - Subvention (355.320 euros). 2021 DLH 226 Réalisation 4 passage des Écoliers (15e) d?un programme de rénovation et d?amélioration de la qualité des services de 60 logements sociaux par Aximo - Subvention (745.664 euros). 2021 DLH 227 Réalisation, 6 passage des Écoliers (15e) d?un programme de rénovation de 40 logements sociaux et d?amélioration de la qualité de service par Aximo - Subvention (712.622 euros). 2021 DLH 216 Réalisation 10, rue Duvergier (19e) d?un programme de rénovation de 21 logements sociaux par Elogie-SIEMP - Subvention (207.360 euros). 2021 DLH 217 Réalisation 12, place de l?Argonne (19e) d?un programme de rénovation de 21 logements sociaux par Elogie-SIEMP - Subvention (329.940 euros). 2021 DLH 219 Réalisation 143, avenue de Flandre et 62, rue de l?Ourcq (19e) d?un programme de rénovation de 64 logements sociaux par Elogie-SIEMP - Subvention (824.182 euros). 2021 DLH 304 Réalisation 11-19 rue de l?Ourcq / 14-28 rue Léon Giraud (19e) d?un programme de rénovation de 399 logements sociaux par Paris Habitat - Subvention (6.424.065 euros). 2021 DLH 335 Réalisation 32, avenue Corentin Cariou et 1-5-7-9, Terrasses du Parc (19e) d'un programme de rénovation et d'AQS de 201 logements sociaux par Batigère en Ile-de-France - Subvention (4.003.614 euros). 2021 DLH 265 Réalisation 19 rue Bisson (20e) d?un programme de rénovation de 8 logements sociaux par la RIVP - Subvention (90.750 euros). 2021 DLH 399 Réalisation 11/15 rue des Lyanes et 8/16 rue Pelleport Paris (20e) d?un programme de rénovation de 88 logements sociaux par Paris Habitat - Subvention (1.720.801 euros). 2021 DLH 456 Réalisation, 79-81 rue des Vignoles (20e) d?un programme de rénovation de 15 logements par HSF - Subvention (148.130 euros).

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2021 DVD 20 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France. 2021 DVD 83 Véhicules partagés en libre service sans station d'attache - Protocole d'accord transactionnel. 2021 DVD 92 Plan de relance Ponts Connectés pour soutenir l'innovation pour la surveillance - Convention de partenariat avec les sociétés Apave et Sercel et le Département de l'Isère. 2021 DVD 96 Éclairage public et exploitation de la circulation - Contrat transactionnel avec la Direction des Routes d'IDF portant règlement des prestations effectuées. 2021 DVD 109 Parcs de stationnement Porte de Saint Ouen (17e), Porte de Clignancourt, Firmin Gemier et Damrémont (18e) - Convention de concession avec SAGS pour leur exploitation. 2021 DVD 107 Porte des Poissonniers sous le pont du boulevard périphérique (18e) - Convention avec la SA SNCF Voyages relative à la délégation de la maitrise d'ouvrage pour la pose d'un filet de protection.

M. David BELLIARD, rapporteur. 2021 DDCT 78 Subvention (15.000 euros) à 1 association au titre de la prévention, de la mise à l?abri et de la lutte contre la traite des êtres humains. 2021 DJS 169 Approbation des modalités d'accueil, d?indemnisation et de financement des formations des volontaires de la promotion 2021/2022 du Service civique parisien.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure.

2021 DASCO 116 Collèges publics en cité scolaire - Subventions d?équilibre (79.026 euros) au titre des services de restauration pour 2022.

2021 DASCO 117 Caisse des écoles (Paris Centre) - Subvention 2022 (4.640.335 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 118 Caisse des écoles (5e) - Subvention 2022 (2.200.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 119 Caisse des écoles (6e) - Subvention 2022 (680.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 120 Caisse des écoles (7e) - Subvention 2022 (1.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 121 Caisse des écoles (8e) - Subvention 2022 (1.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 122 Caisse des écoles (9e) - Subvention 2022 (1.947.598 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024. 2021 DASCO 123 Caisse des écoles (10e) - Subvention 2022 (4.539.755 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 124 Caisse des écoles (11e) - Subvention 2022 (5.100.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 125 Caisse des écoles (12e) - Subvention 2022 (5.674.300 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024. 2021 DASCO 164 Caisse des écoles (12e) - Subvention d?investissement (37.095 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Jean-François-Oeben. 2021 DASCO 126 Caisse des écoles (13e) - Subvention 2022 (7.220.455 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 127 Caisse des écoles (14e) - Subvention 2022 (5.201.528 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 165 Caisse des écoles (14e) - Subvention d?investissement (73.692 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Jean-Moulin. 2021 DASCO 128 Caisse des écoles (15e) - Subvention 2022 (7.060.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention 2022-2024. 2021 DASCO 166 Caisse des écoles (15e) - Subvention d?investissement (34.402 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Claude-Debussy. 2021 DASCO 132 Caisse des écoles (19e) - Subvention 2022 (9.200.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2022-2024. 2021 DASCO 167 Caisse des écoles (20e) - Subvention d?investissement (65.325 euros) au titre de la restauration scolaire du collège Françoise-Dolto. 2021 DASCO 168 Caisses des écoles - Subvention exceptionnelle (2.266.120 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. 2021 DASCO 148 Cours pour adultes de Paris - Convention de gestion entre la ville de Paris et un établissement public local relative à l?organisation des cours pour adultes. 2021 DASCO 153 Cours d?adultes de Paris - Règlement intérieur. 2021 DASCO 151 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (250.000 euros) et subventions pour travaux (64.922 euros). 2021 DASCO 152 Subvention (15.000 euros) et convention avec le Département de Seine-Saint-Denis et l?association Modafusion pour l'implantation d'une résidence croisée. 2021 DASCO 156 Subvention (71.400 euros) et convention annuelle d?objectifs avec l?association "Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l?école" pour l?année scolaire 2021-2022. 2021 DASCO 158 Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Convention de financement entre la Ville de Paris et la Région Académique. 2021 DASCO 159 Convention de répartition des charges de réfection d'un mur mitoyen de l'école Traversière (12e). 2021 DASCO 160 Divers collèges - Dotation (4.500 euros) et convention de Partenariat avec l'Université Paris sciences et Lettres. 2021 DASCO 163 Vacances Arc-en-ciel - Convention de partenariat avec les Caisses des écoles relative aux séjours Vacances Arc-en-ciel. 2021 DEVE 123 Subvention de fonctionnement à la régie personnalisée de l'Ecole du Breuil pour l'exercice 2022 et communication du bilan d'activité. 2021 DFPE 234 Subventions (33.919 euros) à quatre associations avec convention annuelle pour leurs actions de soutien à la parentalité. 2021 DFPE 236 Subvention (19.000 euros) pour le fonctionnement de la Ludomouv' citoyenne (9e) gérée par l'association UDAF. 2021 DAE 299 Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d?investissement (350.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2022. 2021 DAE 301 Subventions de fonctionnement (12.807.600 euros) et d?investissement (1.600.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2022. 2021 DDCT 21 État annuel des indemnités des conseillères et conseillers de Paris.

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2021 DAE 343 Garantie à 50 % d'un emprunt d'un montant de 34.000.000 euros souscrit par la RIVP pour le financement de diverses opérations. 2021 DASES 287 Subventions de fonctionnement (424.000 euros) et conventions avec trois organismes pour leurs actions favorisant l'accueil et l'information des exilés à Paris. 2021 DLH 93 Sortie du régime de la copropriété des lots communaux situés 9, rue de Plaisance (14e). 2021 DLH 138 Modification de garanties d'emprunt finançant des opérations de logement social réalisées par Elogie-SIEMP. 2021 DLH 432 Avenant de clôture n° 2021-11 à la convention conclue le 1 juin 2017 avec l?Etat relative à la délégation de compétences à la Ville de Paris en matière d?aides au logement social et à l?habitat privé. 2021 DLH 437 Subvention (30.000 euros) à la Fondation Abbé Pierre pour le développement d?actions en matière de lutte contre l?habitat indigne. 2021 DLH 205 Réalisation, 226, rue Saint-Denis (Paris Centre) d?un programme d'acquisition-amélioration de 32 logements sociaux (15 PLA-I, 12 PLUS, 5 PLS) par Elogie-SIEMP - Subvention (1.332.390 euros). 2021 DLH 339 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 27-29 rue Léopold Bellan / 82 rue Montmartre (Paris Centre) et réalisation d?un programme de conventionnement de 13 logements sociaux. 2021 DLH 340 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 29 rue Michel Lecomte (Paris Centre) et réalisation d?un programme de conventionnement de 8 logements sociaux (5 PLA-I, 3 PLUS). 2021 DLH 342 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 87, rue Saint-Martin (Paris Centre) et réalisation d?un programme de conventionnement de 6 logements sociaux (4 PLA-I et 2 PLUS). 2021 DLH 345 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 12, rue Saint-Anastase (Paris Centre) et réalisation d?un programme de conventionnement de 5 logements sociaux (3 PLA-I et 2 PLUS). 2021 DLH 387 Réalisation, 9-11A rue Pavée (Paris Centre) d'un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements (7 PLA-I et 5 PLUS) et d'une résidence sociale (26 PLA-I) par Paris Habitat - Subvention (3.676.977 euros). 2021 DLH 391 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 2 rue de Beaujolais/3 rue des Petits Champs (Paris Centre) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 6 logements sociaux. 2021 DLH 394 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 24, rue Mondétour (Paris Centre) et réalisation d?un programme de conventionnement de 6 logements sociaux (4 PLA-I et 2 PLUS). 2021 DLH 396 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 23-25 rue des Deux Ponts / 50 rue Saint-Louis en l?Ile (Paris Centre) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 3 logements (2 PLA-I, 1 PLUS) - Avenant à bail et conclusion d?un nouveau bail emphytéotique. 2021 DLH 402 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 84 rue Quincampoix (Paris Centre) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 5 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS). 2021 DLH 420 Location de l'immeuble 12, rue de Béarn (Paris Centre) à Elogie-Siemp - Avenant à bail emphytéotique. 2021 DLH 257 Réalisation 177, rue Saint Jacques (5e) d'un programme de rénovation de 4 logements sociaux par la RIVP - Subvention (48.500 euros). 2021 DLH 404 Réalisation 10, rue Maître Albert (5e) d?un programme de rénovation de 13 logements sociaux par Elogie-SIEMP - Subvention (124.380 euros). 2021 DLH 341 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 10 rue Maître Albert (5e) et réalisation d?un programme de conventionnement de 12 logements sociaux (7 PLA-I, 5 PLUS). 2021 DLH 344 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 2 et 4 rue de la Bûcherie (5e) et réalisation d?un programme de conventionnement de 25 logements sociaux (15 PLA-I et 10 PLUS). 2021 DLH 346 Location de l?immeuble 11, rue Frédéric Sauton (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2021 DLH 361 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 5 rue de Valence (5e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (10 PLA-I, 7 PLUS). 2021 DLH 190 Réalisation, 5, passage Jean Nicot (7e) d?un programme de construction de 10 logements sociaux (6 PLA-I ,4 PLUS) par Paris Habitat - Subvention (665.472 euros). 2021 DLH 397 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 29 et 31 rue de Rome (8e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 25 logements sociaux (13 PLUS, 12 PLS). 2021 DLH 258 Réalisation 41, rue de Trévise (9e) d'un programme de rénovation de 24 logements sociaux par la RIVP - Subvention (206.460 euros). 2021 DLH 413 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 13 rue Richer (9e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS, 5 PLS). 2021 DLH 348 Location de l'immeuble 22, rue Lucien Sampaix (10e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2021 DLH 368 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 81 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) et réalisation d?un programme de conventionnement de 32 logements sociaux (19 PLA-I, 13 PLUS). 2021 DLH 338 Réalisation, 20-22-24 rue Emile Lepeu (11e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 26 logements sociaux (6 PLA-I, 10 PLUS, 10 PLS) par Elogie-SIEMP - Subvention (1.077.745 euros). 2021 DLH 347 Location de l'immeuble 6, passage Lisa (11e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2021 DLH 354 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 31 rue de Chanzy (11e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 18 logements sociaux (11 PLA-I et 7 PLUS). 2021 DLH 366 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 198 boulevard Voltaire (11e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 20 logements sociaux (12 PLA-I, 8 PLUS). 2021 DLH 369 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 29, boulevard Richard Lenoir (11e) et réalisation d?un programme de conventionnement de 29 logements sociaux (17 PLA-I, 12 PLUS). 2021 DLH 395 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 122 avenue Philippe Auguste (11e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS). 2021 DLH 189 Réalisation, 164 boulevard Diderot (12e) d?un programme de construction de 17 logements sociaux (7 PLA-I, 5 PLUS, 5 PLS) par Paris Habitat - Subvention (1.289.919 euros). 2021 DLH 376 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 7-7bis rue de la Durance (12e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 32 logements sociaux (19 PLA-I, 13 PLUS). 2021 DLH 383 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble 14-16-18 rue Antoine Julien Hénard (12e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 38 logements sociaux (11 PLA-I,15 PLUS, 12 PLS). 2021 DLH 388 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 298 rue de Charenton (12e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 35 logements sociaux (11 PLA-I, 14 PLUS et 10 PLS). 2021 DLH 452 Location par bail emphytéotique à Elogie-SIEMP de l?immeuble situé 36-40, rue Sibuet (12e) et réalisation d?un programme de conventionnement de 239 logements sociaux (57 PLA-I, 89 PLUS, 93 PLS). 2021 DLH 212 Réalisation 36, rue des Cordelières (13e) d?un programme de rénovation de 46 logements sociaux par Elogie-SIEMP - Subvention (370.302 euros). 2021 DLH 239 Réalisation 12-16 bis rue Gandon (13e), d'un programme de rénovation de 107 logements sociaux par ICF Habitat La Sablière - Subvention (1.955.610 euros). 2021 DLH 443 Réalisation 57, rue Vergniaud (13e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements sociaux (13 PLS) et 7 logements locatifs intermédiaires par Seqens. 2021 DLH 447 Réalisation 18-24 rue Patay (13e) d?un programme de rénovation de 48 logements par la RIVP - Subvention (557.100 euros). 2021 DLH 448 Réalisation 156, rue Léon Maurice Nordmann (13e) d?un programme de rénovation de 18 logements par la RIVP - Subvention (172.920 euros). 2021 DLH 449 Réalisation 99-101 avenue d'Ivry (13e) d'un programme de rénovation de 8 logements par Elogie-SIEMP - Subvention (91.101 euros). 2021 DLH 450 Réalisation 103 avenue d'Ivry (13e) d'un programme de rénovation de 10 logements par Elogie-SIEMP - Subvention (113.597 euros). 2021 DLH 434 Locaux communaux 57, rue Bobillot (13e) - Bail civil et attribution d?une aide en nature à l?association "Regain-Paris". 2021 DLH 194 Réalisation, sur le lot Lepage, 51 rue Boissonade (ZAC Saint Vincent de Paul) (14e) d?un programme de construction de 10 logements sociaux (10 PLS) par Paris Habitat - Subvention (315.000 euros). 2021 DLH 260 Réalisation 6-16 rue du Moulin des Lapins, 134-144 rue du Château, 2-6 place Moro-Giafferi (14e) d?un programme de rénovation de 98 logements sociaux par la RIVP - Subvention (782.320 euros). 2021 DLH 302 Réalisation 145A rue d?Alésia (14e) d?un programme de construction comportant 7 logements sociaux (5 PLUS et 2 PLS) et 3 logements intermédiaires par Logirep - Subvention (345.586 euros). 2021 DLH 411 Réalisation 8 rue de la Gaité (14e) d'un programme de création d'une pension de famille comportant 25 logements PLA-I par Elogie-SIEMP - Subvention (465.376 euros). 2021 DLH 462 Réalisation, 100 boulevard Jourdan (14e) d?un programme de construction de 17 logements sociaux (9 PLA-I, 8 PLUS) et 17 logements intermédiaires par la RIVP - Subvention (1.488.836 euros). 2021 DLH 374 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 17-19 rue des Suisses/4 rue Jonquoy (14e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 56 logements sociaux (17 PLA-I, 22 PLUS, 17 PLS). 2021 DLH 382 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 45 boulevard Saint Jacques (14e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 48 logements sociaux (14 PLA-I, 19 PLUS, 15 PLS). 2021 DLH 129 Réalisation 56 rue Desnouettes (15e) d'un programme de création d'un foyer de vie et d?un Foyer d?accueil médicalisé de 90 logements PLS par l'association Benoît Menni - Subvention (1.800.000 euros). 2021 DLH 156 Réalisation Port de Javel Haut (15e) d'un programme de création d'un Centre d'hébergement d'urgence comportant 65 places par Sequens Solidarités - Subvention (208.216 euros). 2021 DLH 158 Réalisation 7-9, rue des Frères Morane (15e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (10 PLAI, 7 PLUS) par Sequens - Subvention (1.219.888 euros). 2021 DLH 303 Réalisation 96-98 rue du Théâtre (15e) d?un programme de rénovation de 80 logements sociaux par Paris Habitat - Subvention (1.411.247 euros). 2021 DLH 423 Réalisation, 33 rue des Volontaires (15e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements sociaux (7 PLA-I, 9 PLUS, 7 PLS) par Paris Habitat - Subvention (778.967 euros). 2021 DLH 295 Réalisation, 2, rue Lecomte du Nouy (16e) d'un programme de rénovation de 25 logements sociaux par Immobilière 3F - Subvention (320.708 euros). 2021 DLH 16 Réalisation, 22 rue Darcet (17e) d?un programme de construction de 7 logements sociaux (2 PLA-I, 2 PLUS, 3 PLS) par la RIVP - Subvention (355.840 euros). 2021 DLH 262 Réalisation 127, avenue de Clichy (17e) d'un programme de rénovation de 40 logements sociaux par la RIVP - Subvention (269.640 euros). 2021 DLH 263 Réalisation 6-8, 9, 10-12, 14-16 rue Daubigny et 2 rue Paul Borel (17e) d?un programme de rénovation de 175 logements sociaux par la RIVP - Subvention (2.099.700 euros). 2021 DLH 313 Location de l'immeuble 1-5, passage Châtelet (17e) à la Fondation Jules Lebaudy - Avenant à bail emphytéotique. 2021 DLH 25 Réalisation 78 rue de la Chapelle (18e) d?un programme de rénovation de 65 logements sociaux par Hénéo - Subvention (950.832 euros). 2021 DLH 222 Réalisation 32, rue Ordener (18e) d?un programme de rénovation d'une résidence sociale de 36 logements sociaux par Hénéo - Subvention (440.424 euros). 2021 DLH 336 Réalisation 34-36, rue Pajol (18e) d?un programme de rénovation de 10 logements sociaux et de construction de 8 logements sociaux (PLS) par Batigère en Ile de France - Subvention (309.420 euros). 2021 DLH 410 Réalisation, 42 boulevard Barbès (18e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux PLA-I par Freha - Subvention (80.009 euros). 2021 DLH 414 Réalisation, 20 rue Custine (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS) par Paris Habitat - Subvention (746.644 euros). 2021 DLH 429 Réalisation, 38 rue Cavé (18e) d?un programme d?acquisition-amélioration de 22 logements sociaux (22 PLS) par la RIVP. 2021 DLH 385 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 72 boulevard Barbès (18e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 20 logements sociaux (12 PLA-I, 8 PLUS).

2021 DLH 393 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 6 rue Garreau (18e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 13 logements sociaux par la RIVP (7 PLUS, 6 PLS). 2021 DLH 153 Réalisation, 4-4 bis, rue de l'Orme (19e) - 27, rue de Romainville (19e) d?un programme de construction de 8 logements sociaux PLS par la RIVP. 2021 DLH 193 Réalisation, 33, rue de la Cour des Noues (20e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 21 logements sociaux (11 PLA-I, 10 PLS) par Paris Habitat - Subvention (416.475 euros). 2021 DLH 379 Réalisation, 97, rue Orfila (20e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 16 logements sociaux (8 PLA-I, 4 PLUS, 4 PLS) par Paris Habitat - Subvention (1.126.029 euros). 2021 DLH 445 Réalisation 20 rue Levert (20e), d'un programme de création d'une pension de famille comportant 18 logements PLA-I par Paris Habitat - Subvention (824.601 euros). 2021 DLH 356 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 162 bis rue Pelleport (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 12 logements sociaux (4 PLA-I, 5 PLUS, 3 PLS). 2021 DLH 360 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 3 villa de la Saulaie (20e) et réalisation d?un programme de conventionnement de 99 logements sociaux (30 PLA-I, 40 PLUS, 29 PLS). 2021 DLH 365 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 5 chemin du Parc de Charonne (20e) et réalisation d?un programme de conventionnement de 30 logements sociaux (9 PLA-I, 12 PLUS, 9 PLS). 2021 DLH 367 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?ensemble immobilier situé 63, rue de Bagnolet (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 43 logements sociaux (13 PLA-I, 17 PLUS, 13 PLS). 2021 DLH 370 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 22 rue Pixérécourt (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 21 logements sociaux (21 PLS). 2021 DLH 371 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 96 rue des Haies (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS, 5 PLS). 2021 DLH 373 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 101 rue Haxo (20e) et réalisation d?un programme de conventionnement de 118 logements sociaux (118 PLS). 2021 DLH 375 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble 3-7 place de l'Adjudant Vincenot (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 39 logements sociaux PLS. 2021 DLH 377 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 12 rue Maryse Hilsz (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 21 logements sociaux (21 PLS). 2021 DLH 378 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 6 Villa des Lyanes (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS, 5 PLS). 2021 DLH 380 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?ensemble immobilier situé 28 rue de Ménilmontant (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 85 logements sociaux (PLS). 2021 DLH 384 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé 41 rue Planchat (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 29 logements sociaux (9 PLA-I, 12 PLUS, 8 PLS). 2021 DLH 386 Location par bail emphytéotique à la RIVP de l?immeuble situé au 55-57 rue de la Plaine (20e) - Réalisation d?un programme de conventionnement de 48 logements sociaux (14 PLA- I, 19 PLUS et 15 PLS). 2021 DLH 465 Location de terrains communaux situés dans le secteur Python-Duvernois (20e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2021 DLH 455 Modifications de garanties d?emprunt finançant la réalisation d?un programme de réhabilitation de logements sociaux par la RIVP - Garantie des prêts PAM et PHB.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2021 DPE 56 Subventions (37.800 euros) et conventions avec 2 structures dans le cadre de la politique de prévention de la délinquance de la Ville de Paris. 2021 DPE 57 Projet de démonstrateur de dépollution locale des eaux pluviales "Life Adsorb" dans le Bois de Boulogne (16e) - Avenant n° 1 à la convention de partenariat du projet Life17 ENV/FR/000398 LIife-Adsorb. 2021 DPE 58 Contrat avec l?éco-organisme Alcome - Responsabilité élargie des producteurs (REP) des mégots.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2021 DASES 237 Participation (100.000 euros) au dispositif Convergence : accompagnement renforcé de personnes recrutées dans des chantiers d'insertion. 2021 DASES 307 Avenant à la convention avec l'association Emmaüs Solidarité et subvention pour travaux d?aménagement d?une halte de nuit dédiée aux femmes isolées en situation de grande précarité (18e).

Mme Léa FILOCHE, rapporteure. 2021 DAE 147 Subventions en fonctionnement (412.100 euros), subventions en investissement (58 300 euros) et conventions avec 12 organismes dans le cadre de l?appel à projets Paris Tous en Jeux 2021 et avenants. 2021 DAE 181 Subvention (400.000 euros) et convention pluriannuelle 2022-2024 avec l'association l'Ecole de la 2ème Chance de Paris. 2021 DAE 285 Subventions (549.690 euros) et conventions avec 7 organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. 2021 DAE 291 Subvention (310.000 euros) et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2021-2023 avec l?association Carrefours pour l?Emploi, Armées/collectivités/entreprises (7e). 2021 DAE 327 Subventions (10.000 euros) et convention avec le GIP CARIF Ile de France - Défi-Métiers - Saint Ouen (93) pour le déploiement d?actions de promotion du parrainage / marrainage. 2021 DAE 332 Subvention (6.000 euros) avec l'association Systematic Paris Région pour l'organisation de l'événement "Open Source Experience". 2021 DAE 342 Paris Boost Emploi - Subventions en fonctionnement (219.400 euros) et en investissement (63.500 euros) et conventions avec huit organismes de formation lauréats des appels à projets 2021. 2021 DAE 347 Bourse du travail (10e) - Subventions 2022 (1.265.699 euros) et avenant n° 4 aux conventions pluriannuelles 2018-2020 avec les 7 Unions Départementales syndicales. 2021 DFA 69 Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020.

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure. 2021 DASES 294 Compléments de subvention à 3 associations pour leurs actions en direction des personnes en situation de handicap. 2021 DAE 352 Plan accessibilité 2022-2024 - Subvention de fonctionnement (40.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?Office du Tourisme et des Congrès de Paris (Paris centre).

M. Jacques GALVANI, rapporteur.

2021 DU 35 Déclassement d?une emprise à distraire d'une parcelle au 235 avenue Jean Lolive à Pantin (93) - Convention d?offre de concours et d?un acte de vente avec la SCCV Pantin - Jean Lolive.

2021 DU 42 Convention d?avance 2022-2023 avec le Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement de Paris. 2021 DU 111 Acquisition d'un volume d'air à usage de crèche rue Théodore Deck (15e). 2021 DU 144 Convention constitutive d?un groupement de commandes avec la RATP en vue de mener une étude urbaine conjointe sur le secteur Gley-Poissonniers (18e). 2021 DU 151 Abrogation d'alignements au droit du 29 quai de Grenelle, sur le côté pair de la rue du Docteur Finlay (partiellement) et sur le côté impair de la rue du Docteur Finlay (totalité) (15e). 2021 DU 156 Subvention (5.590.000 euros) à l'APUR. 2021 DU 157 Subvention (2.324.000 euros) au Pavillon de l?Arsenal. 2021 DU 164 Secteur place de Vénétie (13e) - Convention de fonctionnement et subvention 2021 avec le syndicat principal des copropriétaires de l?ensemble immobilier Masséna-Choisy. 2021 DU 168 Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de Saint-Ouen (17e) - Rectification d'une erreur matérielle dans le délibéré de la délibération 2021 DU 77. 2021 SG 87 Convention de coopération secteur "Villette - Quatre Chemins".

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2021 DILT 12 Apprentissage : mise en ?uvre de la procédure de dérogation par les services de la Ville de Paris. 2021 DRH 44 Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. 2021 DRH 47 Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs cadres supérieurs d'administrations parisiennes. 2021 DRH 48 Modification du statut particulier applicable au corps des techniciens des services opérationnels de la Ville de Paris. 2021 DRH 58 Statut particulier du corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris. 2021 DRH 59 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des cadres de santé paramédicaux d'administrations parisiennes. 2021 DRH 60 Modification du statut particulier et de l?échelonnement indiciaire des corps des éboueurs, des fossoyeurs et des égoutiers et autres personnels des réseaux souterrains. 2021 DRH 64 Échelonnement indiciaire du corps des auxiliaires de puériculture de la Ville de Paris. 2021 DRH 65 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques de la Ville de Paris. 2021 DRH 66 Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. 2021 DRH 67 Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire du corps des infirmiers de catégorie A de la Ville de Paris. 2021 DRH 69 Modification des statuts particuliers et des échelonnements indiciaires des corps des infirmiers et des personnels paramédicaux et médico-techniques de catégorie B d'administrations parisiennes. 2021 DRH 84 Convention avec l?association "Parcours d?Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d?accompagnement et de formation. 2021 DRH 86 Tableau des emplois de la Ville de Paris au 31 décembre 2021.

M. Antoine GUILLOU, rapporteur. 2021 DFPE 235 Subvention exceptionnelle (50 000 euros), avenant n° 9 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). 2021 DFPE 240 Avenant de prolongation de la convention territoriale globale 2018-2021 et de l?avenant au contrat enfance jeunesse 2019-2022 avec la Caisse d?allocations familiales de Paris.

Mme Céline HERVIEU, rapporteure. 2021 DAE 308 Subvention d?investissement (600.000 euros) et convention avec le Syndicat de la Cité de la Gastronomie pour la contribution à l?acquisition du foncier d?assiette de la Cité de la gastronomie. 2021 DAE 340 Subvention d'investissement (91.107 euros) et subvention de fonctionnement (20.000 euros) et conventions pour le projet de modernisation du système d'information de l'association Vacances et Familles.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur. 2021 DAE 272 Subventions de fonctionnement (5.500.000 euros) et d?investissement (249.000 euros) et conventions avec l?association Forum des images (1er). 2021 DAE 356 Subvention d?investissement (15.000 euros) et avenant à la convention avec le Centre d?Etudes et de Mémoire du Judaïsme (17e) afin d?équiper un espace numérique et une bibliothèque étudiante. 2021 SG 71 Convention de partenariat et soutien financier (10.000 euros) de la Ville de Paris à M2R Films pour le film documentaire "La Fabrique des Pandémies".

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2021 DAE 345 Subvention de fonctionnement (717.500 euros) et convention avec l?Association Institut d?Etudes Avancées de Paris. 2021 DAE 354 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Samu Social de Paris. 2021 DAE 355 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Co?p1 Solidarités Etudiantes. 2021 DAE 360 Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'Association Les Amis de l'ESS'pace.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2021 DVD 60 Plan de soutien aux acteurs économiques et associatifs pendant l?épidémie de Covid 19 - Mesures d?exonération des droits de stationnements 2021 des péniches d?animation. 2021 DVD 103 Canaux parisiens (19e) - Plan de soutien suite à l?épidémie de Covid 19 - Avenants à des conventions avec trois sociétés.

M. Dan LERT, rapporteur. 2021 SG 92 Convention de mise à disposition avec l?Association pour la promotion de la gastronomie dans le cadre de l?organisation du salon de la Gastronomie des Outre-Mer et des cuisines du monde.

M. Jacques MARTIAL, rapporteur. 2021 DEVE 105 Subvention (3.000 euros) à l?association ARBRES (Arbres Remarquables bilan, recherches, études et sauvegarde) ?uvrant dans le domaine de la biodiversité. 2021 DEVE 107 Martin Luther King, Clichy Batignolles (17e) - Convention de financement suite aux emprises de chantier de travaux de la RATP pour le prolongement de la ligne 14. 2021 DEVE 133 Convention de partenariat et de participation financière avec le Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement de Paris sur l?Atlas parisien des paysages. 2021 DEVE 135 Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DEVE) et l?établissement public Paris Musées - Autorisation - Signature.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2021 DGRI 67 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et les associations organisatrices du Nouvel an chinois le 3 février 2022. 2021 DGRI 68 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l?Ambassade du Vietnam pour l?organisation du Nouvel an vietnamien le 8 février 2022.

M. Arnaud NGATCHA, rapporteur.

2021 DPMP 1 Subvention (6.000 euros) avec l?association Protection civile Paris Seine (aide au financement du loyer du local situé 13 rue de Panama (18e).

2021 DPMP 2 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l?Association Nationale des Cadres Territoriaux de la Sécurité pour l?organisation de l?événement "Congrès 2022 de l?ANCTS". 2021 DPMP 3 Subvention (10.000 euros) à la Société française de médecine des armées. 2021 PP 100 Admissions en non-valeur des créances de la Préfecture de police présentées au titre de l?année 2021. 2021 PP 113 Avenant n° 4 au marché de maîtrise d??uvre sur esquisse d?une "base instruction" pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 1 avenue Guy Môquet à Limeil-Brévannes (94450). 2021 PP 114 Acquisition de la caserne sise 53 rue de la Vanne à Montrouge, au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2021 PP 115 Modification de la délibération 2002 PP 109-1° portant dispositions applicables aux agents techniques d?entretien, agents contractuels de droit public de la Préfecture de police. 2021 PP 116 Modification de la délibération 2008 PP 11-2° portant fixation des grilles de rémunérations applicables aux agents techniques d?entretien, agents contractuels de droit public de la Préfecture de police. 2021 PP 117 Modification de la délibération 2017 PP 90 des 20, 21 et 22 novembre 2017 relative modalités de mise en ?uvre du télétravail à la Préfecture de police pour les personnels relevant des administrations parisiennes. 2021 PP 118 Création d?une allocation forfaitaire de télétravail au bénéfice des agents relevant des administrations parisiennes de la Préfecture de police. 2021 PP 119 Modification de la délibération 2020 PP 49 des 23 et 24 juillet 2020 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de la Préfecture de police. 2021 PP 120 Modification de la délibération 2006 PP 2 des 30-31 janvier 2006 portant fixation du régime indemnitaire applicable à certains fonctionnaires du laboratoire central de la Préfecture de police chargés d?assurer la permanence des explosifs. 2021 PP 121 Modification de la délibération 2020 PP 83 des 6,7 et 8 octobre 2020 portant création des emplois relevant du statut des administrations parisiennes rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. 2021 PP 130 Modification de la délibération 1994 D.205 du 28 février 1994 portant fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l?infirmerie psychiatrique. 2021 PP 122 Fixation des natures, programme, épreuves, modalités, règles générales et organisation du concours externe, interne et de l?examen professionnel pour l?accès au corps des ingénieurs filière technique de la Préfecture de police. 2021 PP 123 Avenant n° 4 à la convention portant sur la répartition des dépenses de fonctionnement du secrétariat général pour l?administration de la Préfecture de police entre l?État (ministère de l?Intérieur) et la Ville de Paris (PP, budget spécial). 2021 PP 124 Protocole transactionnel avec la société Assurances Crédit Mutuel. 2021 PP 125 Protocole transactionnel pour indemnisation d'un tiers. 2021 PP 126 Prestation de maintenance des robots de la marque Shark Robotics de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2021 PP 127 Subvention versée à l?association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris par la BSPP.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur. 2021 DAC 410 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Charles Baudelaire au 17 quai d'Anjou (4e). 2021 DEVE 130 Dénomination "square d'Anvers-Jean-Claude Carrière" attribuée au square situé 3, place d'Anvers (9e). 2021 DEVE 136 Dénomination "jardin Gabriële Buffet" attribuée à l?espace vert situé 38, rue de Pali Kao (20e). 2021 DU 115 Dénomination rue Marietta Alboni (16e). 2021 DU 162 Dénomination place Georges Enesco (9e).

Mme Laurence PATRICE, rapporteure. 2021 DAE 196 Subvention (4.300 euros) à l?association Au fil de l?eau pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (4e). 2021 DAE 197 Subvention (2.700 euros) à l?association Bienvenue au village Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (1er). 2021 DAE 199 Subvention (3.000 euros) à l?association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (8e). 2021 DAE 200 Subvention (1.700 euros) à l?association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (15e). 2021 DAE 201 Subvention (8.700 euros) à l?association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (15e). 2021 DAE 202 Subvention (3.000 euros) à l?association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (17e). 2021 DAE 203 Subvention (6.300 euros) à l?association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (5e). 2021 DAE 204 Subvention (28.000 euros) et convention avec le groupement des exploitants du forum des Halles pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (1er). 2021 DAE 205 Subvention (7.400 euros) à l?association des commerçants les riverains du quartier Saint Thomas d?Aquin pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (7e). 2021 DAE 206 Subvention (5.000 euros) à l?association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (5e). 2021 DAE 207 Subvention (5.100 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (12e). 2021 DAE 208 Subvention (7.000 euros) à l?association des commerçants de la rue des Martyrs pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (9e). 2021 DAE 209 Subvention (4.800 euros) à l?association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (15e). 2021 DAE 210 Subvention (3.900 euros) à l?association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (17e). 2021 DAE 211 Subvention (12.800 euros) à l?association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (17e). 2021 DAE 212 Subvention (5.000 euros) à l?association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (7e). 2021 DAE 213 Subvention (4.100 euros) à l?association des commerçants, artisans, prestataires de service et professionnels libéraux des rues Caumartin et annexes pour les illuminations de fin d?année 2021 (9e). 2021 DAE 214 Subvention (1.200 euros) à l?association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (18e). 2021 DAE 215 Subvention (11.000 euros) à l?association des commerçants de la rue Vignon pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (8e, 9e). 2021 DAE 216 Subvention (14.200 euros) à l?association des commerçants du village d?Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (16e). 2021 DAE 217 Subvention (6.300 euros) à l?association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (18e). 2021 DAE 218 Subvention (8.300 euros) à l?association des Plaisanciers pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (14e) 2021 DAE 220 Subvention (5.000 euros) à l?association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (18e). 2021 DAE 221 Subvention (8.000 euros) à l?union interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (7e). 2021 DAE 223 Subvention (3.000 euros) à l?association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (19e). 2021 DAE 224 Subvention (1.800 euros) à l?association Happy Courteline pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (12e). 2021 DAE 225 Subvention (12.600 euros) au Comité Saint Germain des Prés Saint Germain des Prés d?Hier d?Aujourd?hui et de Demain pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (6e). 2021 DAE 226 Subvention (21.800 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (8e). 2021 DAE 227 Subvention (8.600 euros) à l?association Vie Mouffetard pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (5e). 2021 DAE 229 Subvention (2.800 euros) à l?association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (6e). 2021 DAE 230 Subvention (11.100 euros) à l?association des commerçants et artisans des grands boulevards pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (2e, 3e, 9e). 2021 DAE 231 Subvention (6.300 euros) à l?association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (15e). 2021 DAE 232 Subvention (4.100 euros) à l?association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (6e). 2021 DAE 233 Subvention (6.900 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (8e). 2021 DAE 234 Subvention (10.800 euros) au village Passy pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (16e). 2021 DAE 235 Subvention (6.500 euros) à l?association pour la défense et l'animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (2e). 2021 DAE 236 Subvention (6.500 euros) à l?association de l'avenue des Ternes - les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (17e). 2021 DAE 237 Subvention (5.200 euros) à l?association Heureux comme le 5 pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (5e). 2021 DAE 238 Subvention (2.000 euros) à l?association Quartier Latin Huchette pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (5e). 2021 DAE 239 Subvention (17.000 euros) à l?association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (18e). 2021 DAE 240 Subvention (1.300 euros) à l?association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (15e). 2021 DAE 241 Subvention (6.500 euros) à l?association des commerçants et artisans de l'avenue du Général Leclerc pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (14e). 2021 DAE 242 Subvention (15.200 euros) et convention avec l?association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (15e). 2021 DAE 244 Subvention (38.500 euros) et convention avec l?association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (15e). 2021 DAE 245 Subvention (10.000 euros) à l?association la Félixcité pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (12e). 2021 DAE 246 Subvention (2.500 euros) à l?association des commerçants de l'Ilot de la rue du Pont Louis Philippe pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (4e). 2021 DAE 247 Subvention (9.300 euros) à l?association des commerçants le faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (7e). 2021 DAE 248 Subvention (8.300 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (7e). 2021 DAE 249 Subvention (9.700 euros) au Comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (7e). 2021 DAE 250 Subvention (3.200 euros) à l?association des commerçants du haut du faubourg Saint Martin à Paris 10e pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (10e). 2021 DAE 252 Subvention (9.400 euros) à l?association des commerçants Victor Hugo Paris 16e pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (16e). 2021 DAE 253 Subvention (5.400 euros) à l?association des commerçants Bretagne Enfant Rouge pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (3e). 2021 DAE 254 Subvention (10.100 euros) au Comité George V pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (8e). 2021 DAE 256 Subvention (4.400 euros) à l?association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (12e). 2021 DAE 257 Subvention (4.800 euros) au village Brancion-Morillons - association de vos commerçants pour les illuminations de fin d?année 2021 (15e). 2021 DAE 258 Subvention (10.700 euros) à l?association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (18e). 2021 DAE 259 Subvention (3.000 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (5e). 2021 DAE 260 Subvention (4.500 euros) à l'association des commerçants du faubourg Saint Antoine pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (12e). 2021 DAE 261 Subvention (6.500 euros) à l'association des commerçants le village Niel pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (17e). 2021 DAE 262 Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants du haut-Montmartre pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2021 (18e). 2021 DAE 289 Subvention (4.000 euros) à l?association des commerçants de l'avenue Trudaine et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (9e). 2021 DAE 290 Subvention (5.100 euros) à l?association des commerçants Versailles-Exelmans 16e pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (16e). 2021 DAE 292 Subvention (2.000 euros) à l'association des commerçants des rues du Bac, Varenne et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (7e). 2021 DAE 293 Subvention (3.000 euros) au village Faidherbe pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (11e). 2021 DAE 344 Subvention (1.000 euros) à l?association des commerçants du quartier Jardin des Plantes pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (5e). 2021 DAE 349 Subvention (5.000 euros) à l?association des commerçants Oberkampf-Parmentier pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2021 (11e). 2021 DAE 315 Huit marchés couverts et un découvert - Modification des droits de place. 2021 DAE 316 Marché aux puces de la Porte de Vanves - Avenant de prolongation.

2021 DAE 351 Dotation de fonctionnement exceptionnelle de 144.000 euros à l?école Boulle.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2021 DJS 69 Subvention (100.000 euros) à la Fondation Paris Saint-Germain (78) au titre de l'année 2021. 2021 DJS 158 Subvention complémentaire (10.000 euros) et avenant à la convention du 18 décembre 2019 entre la Ville de Paris et Sporting Club de Paris au titre de l?année 2021. 2021 DJS 161 Subvention complémentaire (2.000 euros) pour l'Association Stade Français Paris au titre de l?année 2021. 2021 DJS 162 Subvention complémentaire (2.000 euros) pour le Paris Université Club au titre de l?année 2021. 2021 DJS 166 Subventions complémentaires (38.000 euros) à 4 clubs parisiens ayant poursuivi une politique de haute performance sportive et de préparation de leurs athlètes pour les JOP de Paris. 2021 DJS 168 Subvention d?équipement (50.000 euros) et convention avec la SA Stade Français Paris Saint Cloud dans le cadre de l?achat d?un revêtement de sol sportif et d?un écran géant pour la Salle Marcadet. 2021 SG 31 Subventions et conventions entre la Ville de Paris, Fonds de dotation Paris 2024, le CPSF, le CDH et le CDSA dans le cadre du dispositif du "réseau des Clubs Paraccueillants".

M. Pierre RABADAN, rapporteur. 2021 DAC 48 Convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2024 avec l'association Cité-Théâtre (Théâtre de la Cité internationale) (14e). 2021 DAC 59 Subvention (759.200 euros) et avenant à convention l?association Festival d?Automne à Paris (Paris centre). 2021 DAC 61 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Les Indépendances (9e) pour soutenir son projet d'investissement. 2021 DAC 64 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Théo Théâtre (15e). 2021 DAC 65 Subvention (70.000 euros) et convention avec l?association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e) pour soutenir son projet d?investissement. 2021 DAC 66 Avenant à la DSP relative à la gestion et l?exploitation du Carreau du Temple et compensation (1.000.000 euros) à la Société publique locale du Carreau du Temple (Paris Centre). 2021 DAC 124 Subventions (7.953.200 euros) à la Philharmonie et l?Orchestre de Paris, pour le projet Philharmonie des enfants, et avenants aux conventions avec l'EP Cité de la Musique Philharmonie de Paris (19e). 2021 DAC 145 Subventions (40.000 euros) à deux associations pour l'organisation de festivals musicaux et convention avec l'association Sonic Protest. 2021 DAC 574 Subventions à 3 associations ?uvrant dans le domaine du cinéma et de l?éducation à l?image en faveur des publics éloigné ou empêché. 2021 DAC 593 Subvention (1.000 euros) à l?association La Cité, société historique et archéologique des 3e, 4e, 11e et 12e arrondissements de Paris au titre de l?action culturelle locale de Paris Centre. 2021 DAC 637 Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du Théâtre du Rond-Point du 7 avril 2017. 2021 DAC 639 Bail civil avec l?association Théâtre Paris 14 pour l'occupation de locaux situés 92 rue du Moulin Vert (14e). 2021 DAC 650 Convention d?occupation temporaire du domaine public avec l?association "Les Plateaux sauvages" pour les locaux situés 110 rue des Amandiers et 3-7 rue des Plâtrières (20e). 2021 DAC 679 Sortie des locaux du lapidaire de Bercy de l?inventaire de l?Établissement Public Paris Musées. 2021 DAC 681 Exonération de redevance (loyer) pour les baux emphytéotiques administratifs concernant le B.A.L., la Société Saint-Jean et Saint-Vincent et l'IVT. 2021 DAC 720 Conventions avec divers organismes pour l?attribution d?acomptes de subventions au titre de 2022. 2021 DICOM 34 Conventions de co-production des expositions sur la voie publique.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure. 2021 DGRI 66 Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l?association Paris l?été pour l?organisation du bal d?ouverture de la Saison France-Portugal, le lundi 14 février 2022.

M. Hermano SANCHES RUIVO, rapporteur. 2021 DAC 726 Convention-cadre relative aux modalités de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et l?établissement public Paris Musées et convention spécifique entre la DAC et l'EPPM. 2021 DFA 54 Convention constitutive d?un groupement de commandes pour l?achat de fournitures, services et travaux, couvrant les besoins relatifs au fonctionnement des services de ses membres. 2021 DFA 84 Avenant n° 3 à la délégation de service public portant sur la modernisation et l'exploitation de la Tour Eiffel (7e), pour l'adaptation de la politique tarifaire. 2021 DFA 86 Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Direction des Finances et des Achats et l?établissement public "Paris Musées". 2021 DFA 88 Avenant n° 3 à la convention d?occupation du domaine public pour l?occupation du "Restaurant Laurent" (8e) du 30 décembre 2012.

M. Paul SIMONDON, rapporteur.

2021 DASES 14 Subvention (149.153 euros) et convention avec l?association Protection Civile Paris Seine (15e) pour la création de l'antenne Paris 16. 2021 DASES 164 Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l'association Le 190 (11e). 2021 DASES 166 Subvention (7.500 euros) et avenant à convention avec l?association Santé Charonne (ASC) (11e). 2021 DASES 190 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Groupement d?intérêt public Samu Social de Paris (12e). 2021 DASES 194 Subvention (300.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec le Groupement de coopération sociale et médico sociale (GCSMS) Maison des adolescents de l'Hôpital Robert Debré. 2021 DASES 195 Subvention (80.000 euros) et avenant n° 2 à la convention avec le Centre de ressources pour mini-réseaux de proximité (93). 2021 DASES 209 Subventions (110.000 euros) et conventions de fonctionnement et d'investissement avec la Croix-Rouge Française (14e). 2021 DASES 210 Subventions (110.000 euros) et conventions de fonctionnement et d?investissement avec l'association Protection Civile Paris Seine (15e). 2021 DASES 211 Subventions (265.400 euros) et conventions avec la Protection civile Paris Seine et la Croix-Rouge française dans le cadre du plan Paris qui sauve. 2021 DASES 285 Centre de Lutte contre la Tuberculose - Convention avec l?ARS portant délégation de compétence à la Ville de Paris et convention portant sur le financement des activités 2021. 2021 DASES 290 Subvention (37.200 euros) et conventions avec 5 associations dans le cadre d'actions de prévention des risques. 2021 DASES 297 Subvention (10.000 euros) à l'association Afrique Avenir (4e). 2021 DASES 303 Subvention (5.000 euros) à l'association Rose UP (1er). 2021 DASES 304 Convention de reversement de l?aide attribuée par l?Anses pour le projet CoFePMAi entre l?Université de technologie de Compiègne et le Service Parisien de Santé Environnementale. 2021 DASES 306 Subvention (12.535 euros) à l'association Aurore en renforcement de 40 places du dispositif Assore.

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure. 2021 DAC 694 Signature d?un pacte adjoint relatif au don de l??uvre Le Départ des fruits et légumes du c?ur de Paris, le 28 février 1969 de Raymond Mason - église Saint Eustache (Paris Centre). 2021 DFA 70 Transmission universelle du patrimoine suite à la dissolution de la SPL Parisienne de Photographie.

Mme Karen TAÏEB, rapporteure. 2021 DASES 295 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Babel pour de la médiation transculturelle précoce en direction des MNA. 2021 DASES 302 Convention avec le Centre d?action sociale protestant et l?État pour mobiliser 40 places au sein de la Maison d?accueil Églantine (9e, 17e).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure.

2021 DJS 22 Subvention (50.000 euros) et conventions d?objectifs avec 5 associations E.Sport.

M. Karim ZIADY, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2021 DDCT 92 Bleu budgétaire politique de la ville 2021 : communication sur l'engagement de la Ville de Paris en faveur des quartiers populaires.

2021 DDCT 74 Bleu budgétaire intégration 2021 : Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l?intégration des parisien.ne.s immigré.e.s. 2021 DEVE 117 Bleu Climat 2021 - Rapport d'activités du Plan Climat. 2021 DJS 159 Bleu budgétaire 2021 - La jeunesse c'est capitale.

2021 DAJ 20 Communication de la liste des marchés conclus du 20 août 2021 au 28 octobre 2021 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics. 2021 DFA 79 Communication sur les rapports d?activités des concessionnaires remis au titre de l?exercice 2020. 2021 DFA 80 Communication sur le bilan des conventions et autres titres d?occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l?exercice 2020.

M. Paul SIMONDON, rapporteur.

 

Décembre 2021
Débat
Conseil municipal
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