2021 DCPA 11 Groupe scolaire Saussure - Indemnisation de la société Balas suite à l'allongement du chantier.

2021 DCPA 19 Travaux de relogement des services de la DPE et DVD préparatoires au projet "Réinventer Paris 2 - Esplanade des Invalides" (7e) - Attribution de la maitrise d??uvre au groupement d?architectes Dominique Perrault / Pierre-Antoine Gatier - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en ?uvre de l?opération.

2021 DLH 63 Réalisation 164-170, rue du Faubourg Saint Martin (10e) d'un programme de rénovation et d'AQS de 128 logements sociaux par ICF Habitat La Sablière - Subvention (1.992.192 euros). 2021 DLH 264 Réalisation, 86 rue de Clignancourt (18e), d?un programme de rénovation de 12 logements sociaux par la RIVP - Subvention (16.140 euros). 2021 DLH 281 Réalisation 3 rue Boinod (18e) d'un programme de rénovation de 26 logements sociaux par I3F - Subvention (262.950 euros). 2021 DLH 282 Réalisation 44, rue Ramus (20e) d'un programme de rénovation de 19 logements sociaux réalisés par I3F - Subvention (58.500 euros). 2021 DLH 299 Réalisation 26-32 allée des Orgues de Flandre et 5-7 rue Mathis (19e) d?un programme de rénovation de 126 logements sociaux par Immobilière 3F - Subvention (2.592.727 euros).

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur.

2021 DVD 17 Parc de stationnement Bac Montalembert Gouraud (7e) - Convention DSP pour son exploitation. 2021 DVD 69 Parc de stationnement passage des Récollets (10e) - Avenant n° 2 à la convention de concession. 2021 DVD 82 Parcs de stationnement Didot et Porte d'Orléans (14e) - Principe de délégation de service public. 2021 DVD 99 Association Syndicale Libre Olympiades (ASLO) (13e) - Convention pour la participation au titre des charges de fonctionnement des espaces ouverts au public pour 2021. 2021 DVD 100 Stations de véhicules utilitaires partagés avec bornes de recharge électrique - Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public avec la société Clem-e suite à la crise sanitaire. 2021 DVD 102 Prolongement de la ligne 14 au sud - Pôle d'échanges Maison Blanche (13e) - Protocole transactionnel relatif à la régularisation de l'étude du pôle.

M. David BELLIARD, rapporteur.

2021 DJS 127 Subventions d?équipement (21.600 euros) et conventions avec 4 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. 2021 DJS 128 Subvention d?équipement (48.400 euros) et convention avec l?association Mag-Jeunes LGBT.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure.

2021 DEVE 128 Superposition de gestion de dépendances du domaine public fluvial à la Ville de Paris sur le port Saint Bernard (5e) - Avenant à la convention signée le 6 juin 1997.

2021 DPE 44 Subvention d?équipement (900.000 euros) à l?établissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs. 2021 SG 74 Convention de partenariat et soutien financier (200.000 euros) au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de Paris dans le cadre de "Paris demain ! 2030 et au-delà".

Mme Célia BLAUEL, rapporteure.

2021 DASCO 139 Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (23.001 euros), subventions d'équipement (19.610 euros) et subventions pour travaux (140.536 euros). 2021 DASCO 149 Subvention (20.000 euros) et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?Association Départementale Académique des Parents d?Elèves de l?Enseignement Public de Paris (ADAPEEP de Paris) (20e). 2021 DASCO 150 Subvention (20.000 euros) à l?association "La Ligue de l?Enseignement" (7e) pour l?organisation du salon européen de l?éducation 2021. 2021 DDCT 83 Subventions avec conventions avec les deux sociétés de retraite des conseillers municipaux de Paris (1.150.000 euros) et des conseillers généraux de la Seine (1.350.000 euros). 2021 DFPE 216 Subvention (15.750 euros), avenant et conventions aux associations Coopération Féminine, Jardin des Roos et Parler à d?Aurtres pour la gestion de deux lieux d?accueil enfants parents à Paris (20e et 9e). 2021 DFPE 227 Subvention (10.000 euros) à l'association "La Compagnie des Demains qui chantent" pour son action "Créer un espace artistique dans le jardin Frédéric Dard à Paris 18e".

M. Patrick BLOCHE, rapporteur.

2021 DDCT 66 Subventions (50.500 euros) permettant l?amélioration et le développement d?usages positifs sur l?espace public à 7 associations pour le financement de 10 projets dans les quartiers populaires. 2021 DDCT 68 Subventions (150.000 euros) à 5 associations dans le cadre de la lutte contre l?illettrisme et le développement des compétences clés des jeunes des quartiers populaires. 2021 DDCT 69 Subventions (173.504 euros) à 38 associations pour le financement de 43 emplois d?adultes relais dans les quartiers populaires parisiens. 2021 DDCT 71 Subventions d?investissement (132.153 euros) à 11 associations situées en quartiers populaires. 2021 DDCT 84 Subventions (40.000 euros) à 9 structures associatives déployant des actions d?accompagnement vers l?emploi dans les quartiers populaires.

Mme Anne-Claire BOUX, rapporteure.

2021 DASES 263 Subventions de fonctionnement (78.500 euros) à cinq organismes pour leurs programmes et actions favorisant l?insertion sociale, culturelle et professionnelle des réfugié.es à Paris - Avenant - Convention.

2021 DLH 80 Réalisation 65 boulevard Ney (18e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 17 logements sociaux (PLS) par la RIVP - Subvention (20.760 euros).

2021 DLH 152 Réalisation, 61 rue Custine (18e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 12 logements sociaux (3 PLA-I adaptés, 6 PLUS, 3 PLS) par la RIVP - Subvention (848.288 euros). 2021 DLH 160 Réalisation 10 rue Fauvet (18e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 10 logements PLA-I et 9 logements PLUS par Heneo - Subvention (557.739 euros). 2021 DLH 171 Réalisation 10, place d'Italie (13e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements sociaux (5 PLA-I et 4 PLS) et 14 logements à loyer abordable par la RIVP - Subvention (390.910 euros). 2021 DLH 200 Réalisation, 11, rue Bourgon (13e) d?un programme de construction de 5 logements sociaux (PLS) par Elogie-SIEMP - Subvention (126.853 euros). 2021 DLH 203 Réalisation, 68, rue Léon Frot (11e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 20 logements sociaux (6 PLA-I, 8 PLUS, 6 PLS) par Elogie-SIEMP - Subvention (1.082.470 euros). 2021 DLH 225 Réalisation, 14-16 rue Domrémy (13e) d?un programme de rénovation de 25 logements sociaux par HSF - Subvention (210.960 euros). 2021 DLH 284 Réalisation, 111 rue Oberkampf (11e), d'un programme de rénovation de 35 logements sociaux par I3F - Subvention (250.500 euros). 2021 DLH 285 Réalisation, 67 avenue de Breteuil (7e), d'un programme de rénovation de 22 logements sociaux par I3F - Subvention (133.500 euros). 2021 DLH 286 Réalisation, 72 avenue des Gobelins (13e), d'un programme de rénovation de 22 logements sociaux par I3F - Subvention (191.520 euros). 2021 DLH 287 Réalisation, 37 rue Bichat (10e), d'un programme de rénovation de 15 logements sociaux par I3F - Subvention (107.550 euros). 2021 DLH 288 Réalisation, 4 rue Nicolai (12e), d'un programme de rénovation de 19 logements sociaux par I3F - Subvention (163.440 euros). 2021 DLH 294 Réalisation 81, rue de Picpus (12e) d'un programme de rénovation de 45 logements sociaux par Immobilière 3F - Subvention (317.340 euros). 2021 DLH 319 Réalisation, 209, boulevard Voltaire (11e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 26 logements sociaux (8 PLA-I, 10 PLUS, 8 PLS) par la RIVP - Subvention (558.582 euros). 2021 DLH 321 Réalisation 8 rue de Nemours (11e) d'un programme de création d'une Résidence Hôtelière à Vocation Sociale par SIPHREM - Garantie du prêt RHVS par la Ville (868.900 euros). 2021 DLH 323 Réalisation, 18-30 rue Boucry (18e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 222 logements sociaux (74 PLUS, 148 PLS) par la RIVP - Subvention (5.086.434 euros). 2021 DLH 325 Réalisation, 20 rue de Wattignies (12e) d?un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements sociaux (7 PLA-I, 9 PLUS, 7 PLS) par la RIVP - Subvention (709.741 euros). 2021 DLH 327 Réalisation 14 rue du Roi d'Alger (18e) d'un programme de création d?un centre d'hébergement provisoire de 60 places par Emmaüs Solidarités - Octroi d'une subvention exceptionnelle (99.000 euros). 2021 DLH 350 Réalisation, 33 rue Chapon (3e) d'un programme acquisition-amélioration de 4 PLA-I, 4 PLUS, 12 PLS par Paris Habitat - Subvention (445.758 euros). 2021 DLH 352 Réalisation, secteur Hébert Lot H (18e) d'un programme de construction d'un foyer de jeunes travailleurs comportant 59 logements PLA-I par ICF la Sablière - Subvention (692.680 euros). 2021 DLH 417 Réalisation, Secteur Hébert lot H (18e) d?un programme de construction de 19 logements PLUS pour personnes âgées (habitat inclusif) par ICF Habitat la Sablière - Subvention (498.783 euros). 2021 DLH 167 Location de l?immeuble 94-96, rue Leibniz (18e) à Batigère IDF - Avenant à bail emphytéotique. 2021 DLH 312 Location de l'immeuble 25, rue Maître-Albert (5e) à Sequens - Avenant à bail emphytéotique. 2021 DLH 318 Location de l'immeuble 19, passage Cardinet (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2021 DLH 351 Location de l?immeuble 29 rue Nollet (17e) par l?EPFIF à la RIVP - Convention spécifique. 2021 DLH 92 Immeuble communal Villa Compoint (17e) - Fixation du tarif d?occupation du domaine public - Groupe Hospitalier Universitaire (GHU). 2021 DLH 111 Office du Tourisme et des Congrès de Paris, 29 rue de Rivoli (4e) - Fixation du tarif d?occupation du domaine public - Aide en nature. 2021 DLH 310 Association Turbulences, 12 boulevard de Reims (17e) - Convention d?occupation du domaine public - Aide en nature. 2021 DLH 330 Demande de garantie d?emprunt pour la réalisation d?un programme de rénovation par la RIVP au 8 rue Guyton de Morveau (13e) - Garantie des prêts par la Ville (1.220.000 euros).

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2021 DPE 9 Groupement de commande portant sur la limitation des rejets en Seine des déversoirs d?orage Vincennes Charenton, Périphérique Est, Alma Rive Gauche et Wilson - Avenant n° 1 à la convention avec le SIAAP. 2021 DPE 40 Création d?un lieu d?appel pour éboueurs et jardiniers dans un bâtiment de logements dans la ZAC Saint-Vincent-de-Paul (14e) - Convention entre la Ville de Paris et Paris Habitat OPH. 2021 DPE 52 Subvention (12.000 euros) à l'association Surfrider Foundation Europe pour sont projet "Paris aquatique et sans plastique". 2021 DPE 53 Dévoiement des ouvrages d?assainissement à place d?Italie pour la mécanisation des sorties de la station de métro place d?Italie - Avenant n° 1 à la Convention avec la RATP. 2021 DPE 54 - DFA Budget annexe de l?assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l?exercice 2021. 2021 DPE 55 Approbation du retrait de la communauté d?agglomération de Versailles Grand Parc du Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères (SYCTOM).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2021 DFA 75 Prise de participation de la SemPariSeine au capital de la société par actions simplifiée (SAS) PariSeine Développement (filiale à 100 % de la SemPariSeine) permettant sa création. 2021 DFA 76 Prise de participation de la SemPariSeine au capital de la société par actions simplifiée (SAS) PariSeine Immo (filiale à 100 % de la SemPariSeine) permettant sa création. 2021 DFA 77 Mesure de soutien en fonds propres auprès de la Société anonyme d?exploitation du palais omnisports de Paris-Bercy (SAE POPB) dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID 19.

Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure.

2021 DASES 13 Convention tripartite CAF/DASES/Fédération des centres sociaux et subvention (105.000 euros). 2021 DASES 26 Subvention (45.000 euros) à deux associations portant des projets sportifs et culturels destinés à restaurer ou à maintenir le lien social des personnes en situation de grande exclusion - Convention. 2021 DASES 183 Subventions d'investissement (215.519 euros) 4 conventions et 1 avenant avec 5 centres sociaux pour la réalisation de travaux d'aménagement et l?achat de matériels. 2021 DASES 244 Subventions (159.000 euros) à trois associations dans le cadre de la mise en ?uvre de projets favorisant l'accompagnement et l'insertion sociaux et professionnels des publics vulnérables. 2021 DASES 264 Convention pour l?Accompagnement socioprofessionnel des allocataires du RSA sans domicile stable dans les permanences sociales d?accueil (PSA) au titre de l?exercice 2021. 2021 DASES 275 Subvention (20.000 euros) et avenant avec l'association Impulsion 75 pour son action d?aide et d?accompagnement à l?insertion sociale et professionnelle en faveur de jeunes. 2021 DASES 262 Coordination et actions de lutte contre la précarité. 3 Subventions de fonctionnement (225.000 euros) et 1 subvention d'investissement (30.000 euros) - Conventions - Convention de partenariat CRPCEN. 2021 DASES 267 Subvention (135.167,50 euros) complémentaire pour l?ESI Halte Femmes Aurore et modification des modalités de versements des soldes de 4 accueils de jour - Modification du bénéficiaire de la subvention sur le projet "cocoon" - Avenants et convention. 2021 DASES 268 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association CLLAJ de Paris au titre de son action Inser'Toit. 2021 DDCT 62 Convention d?objectifs avec l?association PIMMS de Paris et attribution d?une subvention (145.000 euros) au titre de l?année 2022. 2021 DLH 315 Attribution d'une aide en nature à l'association La Chorba pour la mise à disposition de locaux 87 boulevard Poniatowski (12e).

Mme Léa FILOCHE, rapporteure.

2021 DAE 282 Adhésion (14.205 euros) à l'association Alliance Villes Emploi. 2021 DAE 284 Paris Boost emploi : Subventions (99.000 euros) à 5 associations pour accompagner les parisiens vers l?emploi. 2021 DAE 309 Nominations au Conseil d?administration de l?Accélérateur parisien d?innovation locale pour l?emploi (La Pile).

Mme Afaf GABELOTAUD, rapporteure.

2021 DASES 168 Subventions (63.000 euros) à 5 associations et avenant n° 2 avec 3 d'entre elles pour leurs actions d'aide à l'insertion professionnelle des PSH. 2021 DASES 184 Subventions (75.000 euros) à 16 associations, convention avec le CATRED et avenant n° 3 à convention avec les Papillons blancs 75, pour leurs actions d'information et de soutien en direction des PH. 2021 DASES 252 Subvention (2.000 euros) à l'association A Coeur Voix pour son action culturelle en direction des PSH (Nuit Blanche 2021). 2021 DASES 279 Avenant aux conventions avec l?ADIAM, pour le solde de la participation 2020 au financement des permanences de nuit des ULS Masséna et Austerlitz (38.101 euros). 2021 DASES 280 Participations (145.995,74 euros) et conventions avec l?ADIAM, pour le financement des permanences de nuit des Unités de Logements Spécialisés (ULS) Masséna et Austerlitz.

M. Jacques GALVANI, rapporteur.

2021 DDCT 54 Indemnisation amiable en réparation d?un préjudice dont la responsabilité incombe à la Ville. 2021 DSIN 8 Convention pour l?échange réciproque de données entre la Ville de Paris et la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2021 DSIN 10 Convention de financement de projet pour la mise en accessibilité des principaux services numériques. 2021 DU 91 ZAC Cardinet Chalabre (17e) - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à P&MA. 2021 DU 131 Procédure de DUP sur la parcelle 11 rue des Trois Couronnes (11e) - Levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquête parcellaire et avis favorable à la poursuite de l?opération. 2021 DU 139 DUP Secteur Olympiades (13e) - Accès rue Regnault - 20-30 avenue d?Ivry / 120-122 rue Regnault (13e) - Levée de la réserve figurant dans le rapport du commissaire enquêteur. 2021 DU 134 Renouvellement de la participation de la Ville de Paris au groupement d?intérêt public de recherche sur les institutions et le droit de l?aménagement, de l?urbanisme et de l?habitat (GRIDAUH). 2021 DU 142 Convention de PUP avec l?Immobilière 3F - Parcelle au 100 rue Amelot / 1 à 5 passage Saint-Pierre Amelot (11e). 2021 SG 72 Conventions au titre de l?Appel à Manifestation d?Intérêt Sequoia FNCCR, convention cadre de partenariat et convention de reversement d?une subvention pour la rénovation énergétique.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur.

2021 DASES 269 Fixation de modalités de rémunération des préavis effectuées en cas de licenciement des assistant.es familiaux.ales employé.es par la Ville de Paris. 2021 DRH 42 Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l?examen professionnel pour l?accès au grade de classe exceptionnelle du corps des assistant.e.s socio-éducatif.ve.s d?administrations parisienne. 2021 DRH 49 Fixation de la nature des épreuves et des modalités de l?examen professionnel pour l?accès au grade de classe exceptionnelle du corps des éducateur.rice.s de jeunes enfants d?administrations parisiennes. 2021 DRH 50 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d?accès aux grades principal 2ème classe et principal 1ère classe du corps des animatrices et animateurs. 2021 DRH 51 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et programmes des examens professionnels d?accès aux grades "principal" et "en chef" du corps des techniciens supérieurs d?administrations parisiennes. 2021 DRH 52 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d?accès aux grades de classe supérieure et classe exceptionnelle du corps des assistant.e.s spécialisé.e.s des bibliothèques et des musées d?administrations parisiennes. 2021 DRH 53 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d?accès aux grades de "classe supérieure" et de "en chef" du corps des techniciens des services opérationnels. 2021 DRH 54 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d?accès aux grades principal 2ème classe et principal 1ère classe du corps des éducateur.rice.s des activités physiques et sportives de la Commune de Paris. 2021 DRH 55 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d?accès aux grades de principal de 2ème classe et de principal de 1ère classe du corps des techniciennes et techniciens de tranquillité publique et de surveillance de la Commune de Paris. 2021 DRH 56 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d?accès aux grades de secrétaire administratif d?administrations parisiennes de classe supérieure et de classe exceptionnelle (2ème et 3ème grades). 2021 DRH 57 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d?accès aux grades de secrétaire médical.e et social.e d?administrations parisiennes de classe supérieure et de classe exceptionnelle (2ème et 3ème grades). 2021 DRH 74 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d?accès au corps des professeurs de la ville de Paris - dans la discipline éducation physique et sportive - dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la ville de Paris. 2021 DRH 75 Mise à disposition contre remboursement d'un agent, adjoint technique principal de 2C (plombier) auprés de la Présidence de la République. 2021 DRH 76 Convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Société du Grand Paris. 2021 DRH 78 Convention avec le centre interdépartemental de gestion (CIG) de la petite couronne relative à la mise à disposition occasionnelle de salles pour l?organisation d?épreuves écrites de concours pour l?année 2022. 2021 DRH 80 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d?accès au corps des assistants socio-éducatifs d?administrations parisiennes, dans la spécialité assistant de service social. 2021 DRH 81 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuve d?accès au corps des assistants socio-éducatifs d?administrations parisiennes, dans la spécialité éducateur spécialisé. 2021 DRH 82 Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours sur titres avec épreuves d?accès au corps des assistants socio-éducatifs d?administrations parisiennes, dans la spécialité conseiller en économie sociale et familiale.

M. Antoine GUILLOU, rapporteur.

2021 DFPE 110 Convention de transfert de gestion du domaine public entre Paris Habitat et la Ville de Paris pour la crèche collective 51, rue Berzélius (17e). 2021 DFPE 211 Convention de transfert de gestion du domaine public entre Paris Habitat et la Ville de Paris pour la crèche collective Alphonse Karr (19e). 2021 DFPE 212 Convention de transfert de gestion du domaine public entre Paris Habitat et la Ville de Paris. Crèche municipale 11, rue Mendelssohn (20e). 2021 DFPE 157 Subventions (361.412 euros) et avenants n° 6 avec l'association Estrelia (10e) pour ses 3 établissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 159 Subvention (367.050 euros) à la Fondation de Rothschild pour son établissement de petite enfance situé dans le 12e arrondissement. 2021 DFPE 188 Subventions (5.138.707 euros) et avenants n° 6, 5, 4, 2 et 1 avec Crescendo pour ses 22 établissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 200 Subvention (107.059 euros), avenant n° 6 à l?association Acidulés et à Croquer pour la crèche parentale (18e). 2021 DFPE 204 Subventions (2.439.075 euros), avenants n° 6 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour ses 8 établissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 222 Subvention (112.444 euros) et avenant n° 6 au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris. 2021 DFPE 224 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association La Maison des Bout'chou (6e) pour les travaux liés à l'accessibilité du multi accueil 39 bis rue René Coty (14e). 2021 DFPE 225 Subvention (636.448 euros), avenants n° 6 avec l?association Institut d?études, de recherches, et de formation en action sociale (15e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 226 Subventions (682.245 euros), avenants n° 6 avec l'association "La Goutte de Lait Saint Léon" (15e) pour ses 4 établissements d?accueil de la petite enfance. 2021 DFPE 231 Protocole transactionnel (33.256,80 euros) et convention de répartition des charges entre la Ville de Paris et le syndicat des Copropriétaires du 7/11. 2021 DFPE 232 Etablissements d?accueil de la petite enfance engagés dans la démarche "à vocation d?insertion professionnelle" - Conclusion de 2 conventions de subventionnement avec la CAF. 2021 DFPE 233 Logement de fonction de la crèche située 35, rue Dautancourt (17e) - Convention de répartition des charges avec un volet transactionnel entre la Ville de Paris et le syndicat des copropriétaires.

Mme Céline HERVIEU, rapporteure.

2021 DAE 192 Subvention de fonctionnement à l'association Paris Diversité. 2021 DAE 193 Subvention d'investissement à l'association Parisien d'un jour Parisien toujours (Paris Greeter). 2021 DAE 296 Adhésion à l'association Vélo et Territoires.

M. Frédéric HOCQUARD, rapporteur.

2021 DAE 312 Subvention d?investissement (70.000 euros) et convention avec l?Espace Culturel et Universitaire Juif d?Europe - ECUJE (10e).

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2021 DAE 100 Subventions d?investissement (3.000.000 euros) et conventions avec quinze organismes de recherche dans le cadre du dispositif Emergence(s). 2021 DAE 174 Subvention de fonctionnement (10.000 euros) à l'Association Bernard Grégory (3e). 2021 DAE 306 Subvention (240.000 euros) et convention avec l'association Linkee Paris dans le cadre du dispositif d?aide alimentaire en faveur des étudiants parisiens. 2021 DAE 314 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Université Paris 8.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure.

2021 DEVE 119 Subvention d?équipement (150.000 euros) à l?Agence parisienne du climat pour la modernisation de Coach Copro® et la création d?Adaptaville. 2021 DPE 51 Subvention (5.000 euros) à l?association Cluster Eau-Milieux-Sols pour ses activités 2021. 2021 DVD 101 Centrales de production d'énergie frigorifique "Canada" et "La Tour Maubourg" - Avenants n° 1 aux contrats d'occupation du domaine public avec Climespace.

M. Dan LERT, rapporteur.

2021 DAE 302 Budget Participatif - Convention et subvention d?investissement (100.000 euros) en faveur du Réseau Consigne et Réemploi Île de France pour l?achat de contenants réutilisables standardisés.

2021 DEVE 118 Subventions (13.500 euros) à l?association La Réserve des Arts pour l?animation d?un réseau des recycleries culturelles du territoire parisien.

2021 DAE 188 Subventions (190.000 euros) et conventions avec sept structures menant des actions d?insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA et d?autres publics fragiles. 2021 DAE 189 Subventions (117.800 euros) et conventions avec sept structures de l?insertion par l?activité économique. 2021 DAE 313 Budget participatif - Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association La Cravate Solidaire.

M. Florentin LETISSIER, rapporteur.

2021 DASES 171 Subvention (55.000 euros) et convention avec l?Assistance Publique-Hôpitaux de Paris pour le fonctionnement en 2021 du dispositif des équipes mobiles gériatriques externes (EMGE). 2021 DASES 172 Subvention (5.000 euros) à l?association Silver Valley pour son action visant à renforcer l?émergence de projets innovants pour les seniors. 2021 DASES 204 Subvention d?investissement (60.000 euros) et convention avec l?EHPAD Pean (ACPPA) pour l?amélioration de la climatisation/rafraichissement de ses locaux. 2021 DASES 206 Mise en ?uvre de la 12ème Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d'autonomie de Paris. Participations au titre de l'enveloppe "autres actions de prévention" (843.490 euros). 2021 DASES 207 12ème Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d?autonomie - Participations (1.802.677,62 euros) au titre de l?enveloppe forfait autonomie et signature de CPOM.

Mme Véronique LEVIEUX, rapporteure.

2021 SG 65 Subvention (4.000 euros) à l'association Compagnie des Mornes Bleus (Guadeloupe) pour l?organisation d'une manifestation mettant en valeur les Outre-Mer en 2021.

M. Jacques MARTIAL, rapporteur.

2021 DAE 329 Subvention d?investissement (38.000 euros) et convention avec l?association Halage (93). 2021 DEVE 101 Partenariat avec le Centre National d?Etudes Spatiales (CNES) sur les modalités d'utilisation du spatial dans les domaines de la végétalisation, du changement climatique et de la biodiversité. 2021 DEVE 111 Subvention (1.500 euros) à l'association Les Ruches Pop pour son action dans le domaine de la biodiversité. 2021 DEVE 127 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2021 DAC 207 Signature d?un pacte adjoint et d?un contrat de cession de droits d?auteur et de garantie - ?uvre hommage à Abaï Kounanbaïouly. 2021 DGRI 63 Subvention (10.000 euros) à l?association iReMMO et subvention (13.000 euros) à l?association Coup de Soleil pour la co-organisation du Maghreb-Orient des Livres. 2021 DGRI 64 Subvention accordée au Forum de Paris pour la Paix du 11 au 13 novembre 2021 (20 000 euros). 2021 DGRI 65 Subvention accordée au groupe La Tribune pour l'organisation du forum 0 carbone le 30 novembre 2021 (50.000 euros).

M. Arnaud NGATCHA, rapporteur.

2021 PP 97 Modification de contrat n° 2 marché de construction d?une base vie du regroupement des services d'instruction pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Valenton (94460) (Lot 1 : Démolitions - Terrassement - Structures - Clos couvert). 2021 PP 101 Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant les prestations de nettoyage textile et les prestations de location - Entretien textile au profit des services de la Préfecture de police, de la Garde républicaine et du centre régional de formation. 2021 PP 102 Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant la location de fontaines de dégraissage et prestations de maintenance associées, au profit des services de la Préfecture de police et du SGAMI-Ile-de-France. 2021 PP 111 Convention constitutive d?un groupement de commandes relative à l?entretien et la maintenance des installations de relevage des eaux des bâtiments de la Préfecture de police, d'autres services du secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur d'Ile de France (SGAMI-IDF) ou relevant de l'administration centrale du ministère de l'Intérieur. 2021 PP 103 Fourniture de matériels, consommables, accessoires de photographie et prestations de maintenance des équipements pour les services relevant du Préfet de police. 2021 PP 104 Fourniture de documents pré-imprimés au profit de la Préfecture de police. 2021 PP 105 Signature des marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique. 2021 PP 108 Don de mobilier à l?institut médico-légal (IML) pour une valeur estimée à 19.587 euros par l?Université de Paris. 2021 PP 109 Accord-cadre relatif à l?acquisition de gros outillages, machines-outils et ses accessoires au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2021 PP 110 Marché public maîtrise d??uvre sur esquisse + pour construction bâtiments de remise pour véhicules, de bureaux et de man?uvre pour BSPP sur site de Valenton (94460) - Individualisation d?une autorisation de programme.

M. Nicolas NORDMAN, rapporteur.

2021 DAC 397 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Musique jeune public (9e). 2021 DAC 405 Apposition d'une plaque commémorative en souvenir des marins de l'Ile de Sein engagés dans la Résistance 87 boulevard Arago (14e). 2021 DAC 406 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Adrienne Neyrat 83 avenue de Wagram (17e). 2021 DAC 408 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Henry au 32 rue de Toul (12e). 2021 DEVE 88 Dénomination "Allée Théodore Vacquer" attribuée à une allée du jardin des Arènes de Lutèce et square Capitan (5e). 2021 DJS 157 Attribution de la dénomination Victoire Tinayre, au Centre Paris Anim? Daviel (13e). 2021 DU 120 Dénomination place Aminadabu Birara (18e).

Mme Laurence PATRICE, rapporteure.

2021 DAE 305 Subvention (50.000 euros) et avenant à la convention, triennale avec l'APUR. 2021 DAE 307 Subvention d?investissement (625.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la rénovation et l'attractivité de plusieurs locaux commerciaux destinés à accueillir des commerces de proximité. 2021 DAE 323 Animations de fin d?année sur la place de l?Hôtel de Ville (4e) et la place de la Bastille (4e, 11e et 12e) - Fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris au titre des activités commerciales. 2021 DU 155 Classification de nouvelles voies du 6e arrondissement au titre des droits de voirie. 2021 DU 158 Classification d?une nouvelle voie du 17e arrondissement au titre des droits de voirie.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure.

2021 DAE 195 Conventions et subventions (543.000 euros) à cinq structures favorisant l?installation, le développement et la structuration d?activités dédiées à l?agriculture et l?alimentation durables. 2021 DEVE 63 Adhésion (7.000 euros) à l?association Les Greniers d'Abondance qui ?uvre en faveur de la résilience alimentaire. 2021 DEVE 103 Subvention d?investissement (40.000 euros) accordée à Elogie-Siemp pour ses actions en faveur de l?agriculture urbaine sur sa résidence sociale Pavillon Pelleport (20e). 2021 DEVE 113 Subvention d?investissement (30.500 euros) accordée à l?Institut National des Jeunes Sourds pour ses actions en faveur du développement de l?agriculture urbaine sur son site rue Saint Jacques à Paris. 2021 DEVE 115 Subventions (181.000 euros) à 7 associations pour contribuer à rendre leurs actions en faveur de la lutte contre les précarités alimentaires plus durables et diversifiées. 2021 DEVE 126 Subvention (49.500 euros) à la Société coopérative d?intérêt collectif La Coopérative Bio d?Île-de-France pour son projet de préfiguration d?une ligne de production de soupes et compotes biologiques.

Mme Audrey PULVAR, rapporteure.

2021 DJS 120 Terrain de tir à l?arc et bâtiments situés 53, boulevard de l?Amiral Bruix (16e) - Convention d?occupation du domaine public avec l'association Spine Paradox. 2021 DJS 141 Evolution du dispositif Paris Sport Vacances. 2021 DJS 144 Avenant n° 2 à la CODP du 20 juillet 2006 conclue avec la SASP Lagardère Paris Racing Ressources pour l'exploitation du CS de la Croix-Catelan (Bois de Boulogne). 2021 DJS 146 Avenant n° 3 à la CODP du 18/07/2016 conclue avec la SARL Le Five 13 pour l'installation et l'exploitation d'une activité sportive urbaine - Anciens terrains du stade de la Tour à parachutes (13e). 2021 DJS 147 Avenant n° 3 à la CODP du 01/01/2019 conclue avec la SARL Le Five 17 pour l'installation et l'exploitation d'une activité sportive urbaine - Site de la ZAC de Porte de Pouchet (17e). 2021 DJS 150 Subvention (50.000 euros) à la Fédération Française d?Athlétisme pour l?organisation d?événements sportifs et d?animations à Paris en 2021. 2021 SG 51 Subvention (180.000 euros) et convention entre la Ville de Paris et le Comité d?Organisation France Basket.

M. Pierre RABADAN, rapporteur.

2021 DAC 32 Subventions d?investissement (171.500 euros) et conventions avec 4 structures culturelles. 2021 DAC 46 Subvention (19.500 euros) et convention avec l?Association française pour le cirque de demain pour l?organisation de son 42e festival. 2021 DAC 63 Convention triennale tripartite relative aux subventions d?investissement des théâtres privés avec l?Association pour le soutien du théâtre privé et l?État (DGCA - Ministère de la Culture). 2021 DAC 123 Avenant à la convention de délégation de service public relative à l?exploitation de l?équipement culturel la Gaîté Lyrique. 2021 DAC 135 Subvention (10.000 euros) à l?association Studio des variétés. 2021 DAC 138 Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec le Groupement d?Intérêt Public Cafés-Cultures. 2021 DAC 139 Subventions (775.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. 2021 DAC 140 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association La Guinguette Pirate. 2021 DAC 141 Subvention (15.000 euros) à l'association Maison des Cultures du Monde. 2021 DAC 194 Subvention (13.000 euros) à l?association Roaratorio. 2021 DAC 206 Subvention (5.000 euros) à l?association Letourdunmonde (Paris Centre). 2021 DAC 303 Subvention (2.000 euros) à l'association Orchestre d'Harmonie des Agents de la Ville de Paris. 2021 DAC 311 Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Paris Ateliers. 2021 DAC 313 Avenant à la convention d'équipement (7.814 euros) avec l'association Ménilmusique (20e). 2021 DAC 320 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association la Maison du Geste et de l?Image (Paris Centre). 2021 DAC 360 Subventions (2.000 euros) à l?association SoBD (Paris Centre). 2021 DAC 570 Subvention (5.000 euros) à l?association Cinémas Indépendants Parisiens pour la mise en ?uvre de deux résidences cinéma dans des collèges parisiens. 2021 DAC 571 Approbation du règlement 2021 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d?une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. 2021 DAC 572 Approbation du règlement 2021 du fonds de soutien aux projets nouveaux médias et signature d?une convention avec chaque société de production. 2021 DAC 615 Subvention (2.000 euros) à l?association 9e histoire dans le cadre de l?action culturelle locale du 9e arrondissement. 2021 DAC 676 Convention avec la DRAC pour l?attribution d?une subvention (75.000 euros) en faveur de l?Archivage numérique en Territoire. 2021 DAC 677 Convention de partenariat entre la Ville de Paris et le CMN pour la mise à disposition du kiosque situé place du Châtelet. 2021 DAC 718 Subventions (6.500 euros) à deux associations au titre de l?action culturelle locale de Paris Centre. 2021 DAC 727 Contrat territoire-lecture entre l?Etat (Préfecture de la Région Ile-de-France - Direction régionale des affaires culturelles) et la Ville de Paris - Avenant d?extension. 2021 DAC 729 Olympiade Culturelle : Subventions aux projets de 21 établissements culturels dans le cadre de Paris Sport Vacances + Culture (60.000 euros). 2021 DICOM 22 Convention pour les expositions sur la voie publique. 2021 DICOM 30 Avenant à la convention de partenariat média entre le Groupe Marie Claire et la Ville de Paris dans le cadre de l?exposition dédiée à Simone Veil. 2021 DICOM 31 Convention de co-organisation de l?édition 2021 du Festival "FNAC Live Paris". 2021 DICOM 32 Exposition sur les femmes Afghanes sur la voie publique.

Mme Carine ROLLAND, rapporteure.

2021 DDCT 75 Candidature Réseau EIF-FEL 3 dans le cadre du prochain appel à projets du Fonds Asile Migration Intégration (FAMI) programmation 2021-2027 auprès de la Direction Générale des Étrangers en France.

M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, rapporteur.

2021 DEVE 10 Modification des tarifs des concessions funéraires, redevances des cimetières parisiens. 2021 DFA 50 Admissions en non-valeur et remises gracieuses. 2021 DFA 64 Budget Ville de Paris - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité ou en remise gracieuse. 2021 DFA 62 Décision modificative n° 1 du Budget général de la Ville de Paris. 2021 DFA 71 Aximo - Réaménagement de 2 emprunts auprès de la Caisse d?Epargne Ile de France - Maintien de la garantie de la Ville de Paris pour le montant global refinancé de 6.688.687 euros. 2021 DFA 74 Convention d?occupation du domaine public relative aux bâtiments dénommés "la Forge" et "le Belvédère" situés dans le parc Martin Luther King (17e) - Protocole d?accord transactionnel. 2021 DILT 8 Convention d?occupation domaniale relative à l?installation et l?exploitation de photocopieurs et de cabines photographiques dans les mairies d?arrondissement et à la direction de l?Urbanisme.

M. Paul SIMONDON, rapporteur.

2021 DASES 148 Subvention (15.000 euros) avec l?association Women Engage for a Common Future (WECF France) (74). 2021 DASES 188 Subvention (5.000 euros) à l?association Vaincre la Mucoviscidose (13e). 2021 DASES 189 Subvention (3.000 euros) à l'association Guy Renard (14e). 2021 DASES 193 Subvention (3.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les Maladies Respiratoires (6e). 2021 DASES 196 Subvention (1.000 euros) à l?association l'Art de coudre à Paris (14e). 2021 DASES 201 Subvention (15.000 euros) à l'association FEMASIF (19e). 2021 DASES 202 Subvention (5.000 euros) à l'association Onde Musica (14e). 2021 DASES 214 Subvention (250.000 euros) et convention avec l'association Marie-Thérèse pour son centre de santé Paris 15 dans le cadre du budget participatif. 2021 DASES 227 Subvention (3.000 euros) à l?association Société Francophone de Santé et Environnement (SFSE) (13e). 2021 DASES 245 Centres gratuits d?information, de dépistage et de diagnostic des infections par le virus de l?immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles. 2021 DASES 248 Subventions (24.200 euros) à 3 associations et conventions avec deux d'entre elles. - Mise en ?uvre d?actions de prévention et de réduction des risques en milieu festif spécifique et/ou alternatif. 2021 DASES 259 Subvention (5.000 euros) à l'association Collectif Schizophrénies (13e). 2021 DASES 266 Subventions (32.169 euros) à quatre associations et conventions avec trois d?entre elles intervenant dans le quartier santé de QJ. 2021 DFPE 217 Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association "Réseau de Santé Périnatal Parisien" (RSPP) pour participer au financement du dispositif de soutien à l?allaitement "SOS Allaitement 75".

Mme Anne SOUYRIS, rapporteure.

2021 DAC 725 Subvention (25.000 euros) à la Société d?histoire du protestantisme français et signature d?une convention.

Mme Karen TAÏEB, rapporteure.

2021 DASES 272 Signature d?un contrat de cession de droits d?auteur relatif aux supports de formation et d?information de la plateforme René Cassin (Apprentis d?Auteuil). 2021 DASES 283 Convention de co-production avec l?association Repairs 75 ! pour son exposition "Des visages et des mots contre les maux : portraits d?ancien·ne·s enfants de l?Aide Sociale à l?Enfance".

Mme Dominique VERSINI, rapporteure.

2021 DJS 3 Subventions (48.600 euros) à 11 associations sportives locales (dont une convention pluriannuelle d'objectifs) (5e, 7e, 11e, 12e, 13e, 14e, 17e et 19e).

M. Karim ZIADY, rapporteur.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2021 DPE 33 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l?eau potable et de l?assainissement pour l?exercice 2020.

M. Dan LERT, rapporteur.

2021 DFA 53 Communication sur l?activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris.

M. Paul SIMONDON, rapporteur.