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2021 DILT 9 - DFA - Décision modificative n° 1 du budget annexe des Transports automobiles municipaux pour l’exercice 2021.


 

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Sur le projet de délibération DILT 9 - DFA, nous avons un amendement technique nº 136 de l'Exécutif.

Je vous propose de mettre aux voix, à main levée, directement cet amendement technique.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

L'amendement n° 136 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DILT 9 - DFA ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2021, DILT 9 - DFA).

 

Novembre 2021
Débat
Conseil municipal
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