1ère COMMISSION

Réunion du mardi 9 novembre 2021

Présents :

Mmes Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sandrine CHARNOZ, Rachida DATI, Afaf GABELOTAUD, Barbara GOMES, Pénélope KOMITÈS, Johanne KOUASSI, Olivia POLSKI, Danielle SIMONNET, Alice TIMSIT, MM. David ALPHAND, Jack-Yves BOHBOT, Geoffroy BOULARD, Grégory CANAL, Jérôme GLEIZES, Antoine GUILLOU, Frédéric HOCQUARD, Florentin LETISSIER, Jean-François MARTINS et Paul SIMONDON.

Excusés au sens du règlement intérieur :

Mme Florence BERTHOUT et M. Francis SZPINER.

Absent :

M. Pierre CASANOVA

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Sous la présidence de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, la séance est ouverte à 15 heures 32.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 84 à l?ordre du jour :

Innovation et attractivité - Mme KOMITÈS, rapporteure :

Mme KOMITÈS présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Commerce, artisanat, professions libérales et métiers d?art et de mode - Mme POLSKI, rapporteure :

Mme POLSKI présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Finances, budget, finance verte et affaires funéraires - M. SIMONDON, rapporteur :

Présentation par M. SIMONDON du rapport sur le débat d?orientation budgétaire (DOB), projet de délibération DFA 58.

Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE sur le niveau d?endettement prévisionnel 2022.

Réponse de M. SIMONDON.

Présentation par M. BONNET-OULALDJ de la mission visant à réaliser une contribution pour nourrir le débat sur l?avenir des finances locales.

Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE.

M. SIMONDON poursuit en présentant les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : DFA 62, DAJ 19, DEVE 10, DEVE 131, DFA 50, DFA 53, DFA 66 et SG 66.

Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE.

Intervention de M. GUILLOU concernant le rapport social.

Intervention de Mme SIMONNET sur le projet de délibération DEVE 131 : avis sur le projet d?installation d?une chambre funéraire au 37, boulevard de Ménilmontant (11e).

Intervention de M. GLEIZES concernant le projet de délibération DAJ 19 : communication de la liste des marchés conclus du 16 avril 2021 au 19 août 2021 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics.

Réponse de MM. GUILLOU et SIMONDON.

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales - Mme CHARNOZ, rapporteure :

Mme CHARNOZ présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de M. GLEIZES sur le projet de délibération DFA 77.

Réponse de Mme CHARNOZ.

Entreprises, emploi, et développement économique - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

Mme GABELOTAUD présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de Mme SIMONNET sur le projet de délibération 2021 DAE 310 : Arc de l?innovation - subvention (1.292.500 euros) et convention avec la RIVP pour le projet de Serpollet "La fabrique des transitions alimentaires agricoles" (20e). Intervention de M. ALPHAND sur le rapport annuel concernant le développement durable. Réponse de Mme GABELOTAUD.

Ressources humaines, dialogue social et qualité du service public - M. GUILLOU, rapporteur :

M. GUILLOU apporte des éléments de compréhension sur les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DDCT 62, DDCT 73, DRH 85 et SG 70. Intervention de M. ALPHAND sur le projet de délibération DDCT 73 : Rapport sur la situation en matière d?égalité entre les femmes et les hommes en 2020 ainsi que sur le rapport social et la mise en ?uvre du temps de travail tel que prévue dans la loi de transformation de la fonction publique du 7 août 2019. Réponse de M. GUILLOU.

Tourisme et vie nocturne - M. HOCQUARD, rapporteur :

M. HOCQUARD présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de M. GLEIZES sur le projet de délibération DAE 194 : subventions d?investissement (939.581.70 euros) et conventions avec 15 structures lauréates de l?appel à projets "Hébergement touristique durable et accessible".

Économie sociale et solidaire, économie circulaire et contribution à la stratégie zéro déchet - M. LETISSIER, rapporteur :

M. LETISSIER apporte un éclairage sur les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : DAE 97, DAE 189, DAE 303 et DAE 313. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

13 v?ux rattachés, et 13 v?ux non rattachés ont été déposés.

Présentation des délibérations globales 2021 portant sur les opérations d?équipements publics de la DCPA 2021, par M. BAUDRIER, adjoint à la Maire en charge de la construction publique et par Mme Virginie KATZWEDEL, cheffe du service de l?architecture et de la maitrise d?ouvrage.

Séance levée à 17 heures 54.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 8 novembre 2021

Présents :

Mmes Anne BIRABEN, Nelly GARNIER, Catherine IBLED, Dominique KIELEMOËS, Béatrice LECOUTURIER, Laurence PATRICE, Emmanuelle PIERRE-MARIE, Raphaëlle PRIMET, Carine ROLLAND, Karen TAÏEB, Mélody TONOLLI, MM. Stéphane CAPLIEZ, Mahor CHICHE, Jérôme COUMET, Christophe GIRARD et Paul HATTE.

Absents :

Mmes Alice COFFIN, Brigitte KUSTER, MM. Franck MARGAIN, Jacques MARTIAL et Aurélien VÉRON.

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Sous la présidence de Mme PRIMET, la séance est ouverte à 10 heures 30.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 68 à son ordre du jour :

Mémoire et monde combattant - Mme PATRICE, rapporteure :

Mme PATRICE présente l?actualité de son secteur, les célébrations et inaugurations à venir puis présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de M. GIRARD sur le projet de délibération DU 114 : Dénomination place Lili et Nadia Boulanger (9e) et sur le projet de délibération DAC 408 : Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Pierre Henry au 32 rue de Toul (12e). Réponse de Mme PATRICE.

Culture et la ville du quart d?heure - Mme ROLLAND, rapporteure :

Mme ROLLAND expose l?actualité de la vie culturelle parisienne.

Mme ROLLAND poursuit en présentant les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DAC 32, DAC 56, DAC 57, DAC 63, DAC 123, DAC 138, DAC 139, DAC 204, DAC 570, DAC 571, DAC 572, DAC 573, DAC 712, DAC 727, DAC 729 et DICOM 32.

Intervention de M. GIRARD sur les fermetures des théâtres et des salles de cinéma durant la période de confinement, sur le théâtre privé et sur les projets de délibérations suivants : DAC 123 : Avenant à la convention de délégation de service public relative à l?exploitation de l?équipement culturel la Gaîté Lyrique ; DAC 138 : Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec le Groupement d?Intérêt Public Cafés-Cultures ; DAC 32 : Subventions d?investissement (171.500 euros) et conventions avec 4 structures culturelles. M. GIRARD remercie la DICOM et sa directrice pour son travail remarquable et volontariste. Réponse de Mme ROLLAND.

Patrimoine, histoire de Paris et relations avec les cultes - Mme TAÏEB, rapporteure :

Mme TAÏEB expose l?actualité du patrimoine notamment les inaugurations dont celle qui s?est déroulée le 27 octobre 2021 sur l?Esplanade des ouvriers de la Tour Eiffel en présence de la petite fille de l?un des ouvriers pour rendre hommage à ces "charpentiers du ciel".

Mme TAÏEB poursuit en présentant l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Conseiller délégué auprès de la Maire chargé de l?outre-mer - M. MARTIAL, rapporteur :

En l?absence de M. MARTIAL et par délégation, M. Pierre THOMAS présente le projet de délibération SG 65.

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché et 13 v?ux non rattachés ont été déposés.

Présentation du v?u relatif à la nomination des écoles maternelles et élémentaires publiques parisiennes par Mme PATRICE, au nom de l?Exécutif.

Présentation des v?ux relatifs à la dénomination d?un lieu parisien en hommage à René Maran ainsi qu?à la mémoire d?Hubert Germain (1920-2021) par Mme KIELEMOËS, pour le groupe Paris en commun.

Présentation du v?u relatif à la baisse de fréquentation des théâtres par Mme TONOLLI, pour le groupe "Génération.s".

Présentation du v?u rattaché au projet de délibération DAC 573 relatif au soutien à l?émergence et au renouveau des talents dans la filière cinématographique par Mme FAUGERON, pour le groupe Écologiste de Paris.

Présentation du v?u relatif au projet de changement de statut du Mobilier national par Mme PRIMET, pour le groupe Communiste et citoyen.

Intervention de MM. COUMET et GIRARD sur le v?u relatif au projet de changement de statut du Mobilier national.

Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs.

Présentation des délibérations globales 2021 portant sur les opérations d?équipements publics de la DCPA 2021 par M. BAUDRIER, adjoint à la Maire en charge de la construction publique et par Mmes Marie GUERCI, cheffe du secteur culture de la DCPA et Virginie KATZWEDEL, cheffe du service de l?architecture et de la maîtrise d?ouvrage.

Séance levée à 12 heures 48.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 8 novembre 2021

Présents :

Mmes Jeanne d?HAUTESERRE, Lamia EL AARAJE, Corine FAUGERON, Maud GATEL, Halima JEMNI, Hanna SEBBAH, Marie TOUBIANA, MM. Frédéric BADINA-SERPETTE, Jacques BAUDRIER, David BELLIARD, Jean-Philippe DAVIAUD, Philippe GOUJON, Rudolph GRANIER, Nicolas JEANNETÉ, Franck LEFEVRE, Nicolas NORDMAN, Frédéric PÉCHENARD, Florian SITBON er Ariel WEIL.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Béatrice PATRIE.

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Sous la présidence de Mme EL AARAJE, la séance est ouverte à 9 heures 01.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 35 à l?ordre du jour :

Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021 par M. BAUDRIER, adjoint à la Maire chargé des constructions publiques, du suivi des chantiers, de la coordination des travaux sur l?espace public et de la transition écologique du bâti, complétée par Mme Virginie KATZWEDEL, cheffe du service de l?architecture et de la maîtrise d?ouvrage au sein de la Direction des Constructions publiques et Architecture (DCPA).

Pas d?intervention.

Transformation de l?espace public, des transports, des mobilités, du code de la rue et de la voirie - M. BELLIARD, rapporteur :

M. BELLIARD présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Interventions de Mme d?HAUTESERRE, de MM. JEANNETÉ et SITBON sur le projet de délibération DVD 95 relatif au plan vélo - Approbation du plan d'actions 2021-2023 et demande des subventions correspondantes auprès de la RIF ainsi que sur le projet de délibération SG 84 sur le thème "Paris 100 % Cyclable" - Communication relative à l?adoption du Plan vélo à Paris (2021-2026).

Réponse de M. BELLIARD.

Prévention, sécurité, police municipale - M. NORDMAN, rapporteur :

M. NORDMAN présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération DASES 155 et DPSP 4.

Intervention de M. GRANIER sur le projet de délibération DPSP 4 relatif aux subventions (709.340 euros), conventions et avenants aux conventions avec 26 associations dans le cadre de la politique parisienne de prévention de la délinquance et de la récidive.

Réponse de M. NORDMAN.

Présentation par M. David BELLIARD, adjoint à la Maire chargé de la transformation de l?espace public, des transports, des mobilités, du code de la rue et de la voirie et M. Jacques GALVANI, adjoint à la Maire chargé de l?accessibilité universelle et des personnes en situation de handicap sur l'accessibilité du réseau de transports urbains à Paris.

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 15 v?ux rattachés et 10 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Présentation par M. GIRARD de son v?u.

Réponse apportée par l?adjoint en charge du dossier.

Séance levée à 10 heures 31.

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4e COMMISSION

Réunion du mardi 9 novembre 2021

Présents :

Mmes Véronique BUCAILLE, Alexandra CORDEBARD, Léa FILOCHE, Hélène JACQUEMONT, Anessa LAHOUASSA, Véronique LEVIEUX, Camille NAGET, Emmanuelle RIVIER, Anne SOUYRIS, MM. Vincent BALADI, Gauthier CARON-THIBAULT, Maxime COCHARD, Nour DURAND-RAUCHER, Jacques GALVANI, Jérôme LORIAU, Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Hamidou SAMAKÉ.

Absent :

M. Emmanuel MESSAS.

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Sous la présidence de M. CARON-THIBAULT, la séance est ouverte à 9 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 55 à son ordre du jour :

Présentation par Mme HATEM du dispositif "Paris en Compagnie", ses missions, ses résultats après 3 ans d?expérimentation et ses perspectives.

Ce dispositif gratuit est accessible à tous les aîné.e.s de plus de 65 ans qui souhaitent être accompagné.e.s dans leurs déplacements de proximité et tous les citoyen.ne.s majeur.e.s qui souhaitent s?engager bénévolement dans leur quartier. L?objectif est principalement d?aider les aîné.e.s à se déplacer, de favoriser leur mobilité et de briser la solitude et l?isolement en créant du lien dans les quartiers. Ce dispositif permet également d?identifier les besoins et les fragilités de nos aîné.es.

Intervention de MM. DURAND-RAUCHER, CARON-THIBAULT et de Mme NAGET. Réponse de Mmes HATEM et LEVIEUX.

Présentation par Mme LEVIEUX du bilan du schéma séniors à Paris 2017-2021 et démarche d?élaboration du schéma 2022-2026.

Séniors et solidarités entre générations - Mme LEVIEUX, rapporteure :

Mme LEVIEUX présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : DAE 134, DASES 171, DASES 204, DASES 257, DASES 260, DASES 276 et DASES 277.

Pas d?intervention.

Solidarités, lutte contre les inégalités et l?exclusion - Mme Léa FILOCHE, rapporteure :

Mme FILOCHE présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Accessibilité universelle et personnes en situation de handicap - M. GALVANI, rapporteur :

M. GALVANI présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Droits humains, intégration et lutte contre les discriminations - M. ROMERO-MICHEL, rapporteur :

M. ROMERO-MICHEL présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de M. DURAND-RAUCHER. Réponse de M. ROMERO-MICHEL.

Santé publique et relations avec l?assistance publique - Hôpitaux de Paris, de la santé environnementale et de la lutte contre les pollutions, de la réduction des risques - Mme SOUYRIS, rapporteure :

Mme SOUYRIS présente l?ensemble des projets de délibérations relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

2 v?ux rattachés et 8 v?ux non rattachés ont été déposés.

Présentation du v?u relatif aux indispensables mises à l?abri rapides des campements de rue dans le 19e arrondissement par M. CARON-THIBAULT, pour le groupe Paris en commun.

Réponse de l?adjoint à la Maire de Paris en charge du secteur.

Présentation des délibérations globales 2021 portant sur les opérations d?équipements publics de la DCPA 2021 par M. BAUDRIER, adjoint au Maire en charge de la construction publique et par Mme Virginie KATZWEDEL, cheffe du service de l?architecture et de la maitrise d?ouvrage.

Séance levée à 11 heures 25.

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5e COMMISSION

Réunion du lundi 8 novembre 2021

Présents :

Mmes Célia BLAUEL, Anne-Claire BOUX, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Séverine de COMPREIGNAC, Fatoumata KONÉ, Valérie MONTANDON, Aurélie PIRILLO, Carine PETIT, Marie-José RAYMOND-ROSSI, Léa VASA, MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Thomas CHEVANDIER, Daniel-Georges COURTOIS, Emmanuel GRÉGOIRE, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Emile MEUNIER, Jean-Baptiste OLIVIER, Eric PLIEZ et Patrick VIRY.

Absents :

MM. Jean LAUSSUCQ et Jean-Baptiste OLIVIER.

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Sous la présidence de M. MEUNIER, la séance est ouverte à 15 heures 35.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 87 à l?ordre du jour :

Prospective Paris 2030 et de la résilience et de la Seine - Mme BLAUEL, rapporteure :

Mme BLAUEL présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération DPE 44 et SG 74.

Pas d?intervention.

Politique de la ville - Mme BOUX, rapporteure :

Mme BOUX présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de Mme SIMONNET sur le projet de délibération DDCT 81 relatif à l?approbation de la convention de subvention au titre du dispositif "Conseiller Numérique France Service" avec la caisse des dépôts et consignations.

Réponse de Mme BOUX.

Logement, hébergement d?urgence, protection des réfugiés - M. BROSSAT, rapporteur :

M. BROSSAT présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération DLH 312, DASES 208, DASES 263, DLH 319, DLH 321, DLH 334, DLH 350 et DU 143.

Intervention de Mme MONTANDON sur le projet de délibération DLH 312 relatif à la location de l'immeuble 25, rue Maître-Albert (5e) à Sequens - Avenant à bail emphytéotique.

Réponse de M. BROSSAT.

Intervention de Mmes SIMONNET, RAYMOND-ROSSI et de M. MEUNIER sur le projet de délibération DLH 334 relatif à la réorientation de la politique en faveur de l?accession à la propriété des Parisiens à revenus moyens.

Réponse de M. BROSSAT.

Présentation du bilan des opérations de "Rénovation plan climat" des logements sociaux par Mme Blanche GUILLEMOT, directrice de la DLH.

Question de Mme SIMONNET. Réponse de Mme GUILLEMOT et de M.BAUDRIER.

Urbanisme, architecture du Grand Paris, relations avec les arrondissements et transformation des politiques publiques - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

M. GRÉGOIRE présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

Présentation de la communication de la Maire de Paris, DU 135, relatif aux orientations du projet d?aménagement et de développement durables (PADD) dans le cadre de la révision du Plan local d?Urbanisme de Paris (PLU) par Emmanuel GRÉGOIRE, premier adjoint à la Maire chargé de l?urbanisme, de l?architecture, du Grand Paris, des relations avec les arrondissements et de la transformation des politiques publiques.

Questions de Mme SIMONNET et de M. MEUNIER.

Réponse de M. GRÉGOIRE.

Construction publique, suivi des chantiers, coordination des travaux sur l?espace public, transition écologique du bâti - M. BAUDRIER, rapporteur :

M. BAUDRIER présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021 par M. BAUDRIER, adjoint à la Maire chargé des constructions publiques, du suivi des chantiers, de la coordination des travaux sur l?espace public et de la transition écologique du bâti, complétée par Mme Virginie KATZWEDEL, cheffe du service de l?architecture et de la maîtrise d?ouvrage au sein de la Direction des Constructions publiques et Architecture (DCPA).

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

2 amendements, 8 v?ux rattachés et 14 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Présentation des v?ux par les différents dépositaires.

Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs.

Séance levée à 18 heures 04.

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6e COMMISSION

Réunion du mardi 9 novembre 2021

Présents :

Mmes Sandra BOËLLE, Alix BOUGERET, Delphine BÜRKLI, Emmanuelle DAUVERGNE, Inès de RAGUENEL, Céline HERVIEU, Marie-Christine LEMARDELEY, Delphine MALACHARD DES REYSSIERS, Douchka MARKOVIC, Nathalie MAQUOI, Raphaëlle RÉMY-LELEU, Dominique VERSINI, MM. Patrick BLOCHE, Emmanuel COBLENCE, François CONNAULT et Jean-Pierre LECOQ.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Hélène BIDARD.

Absents :

Mme Maya AKKARI et M. Jean-Noël AQUA.

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Sous la présidence de M. COBLENCE, la séance est ouverte à 10 heures 37.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 54 à l?ordre du jour :

Égalité femmes/hommes, Jeunesse - Mme BIDARD, rapporteure :

En l?absence de Mme BIDARD, M. BLOCHE présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de Mme RÉMY-LELEU sur le projet de délibération DDCT 73 relatif au rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes en 2020.

Réponse de M. BLOCHE.

Éducation, petite enfance, familles et nouveaux apprentissages, organisation du Conseil de Paris - M. BLOCHE, rapporteur :

M. BLOCHE présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment les projets de délibération DFPE 230 et SG 85.

Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, recherche, vie étudiante - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation ainsi que le projet de délibération SG 85 pour la partie estudiantine.

Pas d?intervention.

Petite enfance - Mme HERVIEU, rapporteure :

Mme HERVIEU présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation, notamment le projet de délibération DFPE 208.

Pas d?intervention.

Droits de l?enfant et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure :

Mme VERSINI présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021 par M. BAUDRIER, adjoint à la Maire chargé des constructions publiques, du suivi des chantiers, de la coordination des travaux sur l?espace public et de la transition écologique du bâti, complétée par Mme Virginie KATZWEDEL, cheffe du service de l?architecture et de la maîtrise d?ouvrage au sein de la Direction des Constructions publiques et Architecture (DCPA).

Intervention de Mme MAQUOI sur la présentation.

Réponse de M. BAUDRIER et de Mme KATZWEDEL.

V?ux et amendements :

2 amendements, 3 v?ux rattachés et 12 v?ux non rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 12 heures 31.

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7e COMMISSION

Réunion du mardi 9 novembre 2021

Présents :

Mmes Samia BADAT-KARAM, Catherine DUMAS, Geneviève GARRIGOS, Antoinette GUHL, Nathalie LAVILLE, Amina NIAKATÉ, Elisabeth STIBBE, MM. Antoine BEAUQUIER, Nicolas BONNET-OULALDJ, Boris JAMET-FOURNIER, Pierre RABADAN, Sylvain RAIFAUD, Jérémy REDLER, Hermano SANCHES-RUIVO et Karim ZIADY.

Excusés au sens du règlement intérieur :

Mmes Marie-Caroline DOUCERÉ, Anouch TORANIAN, MM. Gérard LOUREIRO et Arnaud NGATCHA.

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Sous la présidence de Mme GARRIGOS, la séance est ouverte à 14 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 26 à l?ordre du jour :

Relations Internationales, Francophonie - M. NGATCHA, rapporteur :

En l?absence de M. NGATCHA, M. ZIADY présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Intervention de Mme GUHL sur le projet de délibération DGRI 54 relatif à la participation de la Ville de Paris à l?organisation du Forum zéro carbone les 10 et 11 décembre 2021 et convention de partenariat avec la SAS "La Tribune Nouvelle". Réponse de Mme GARRIGOS.

Vie associative, participation citoyenne, débat public - Mme TORANIAN, rapporteure :

En l?absence de Mme TORANIAN, M. RABADAN présente tous les projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

Sports, Jeux olympiques et paralympiques - M. RABADAN, rapporteur :

M. RABADAN présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation.

Pas d?intervention.

Sports de proximité - M. ZIADY, rapporteur :

M. ZIADY présente le projet de délibération relatif à sa délégation.

Pas d?intervention.

Présentation du bilan des délibérations globales adoptées en 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021 par M. BAUDRIER, adjoint à la Maire chargé des constructions publiques, du suivi des chantiers, de la coordination des travaux sur l?espace public et de la transition écologique du bâti, complétée par Mme Nathalie COLENGE, architecte voyer en chef, cheffe du secteur de la jeunesse, des sports et du patrimoine concédé au sein de la Direction des Constructions publiques et Architecture (DCPA).

Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

1 amendement, 1 v?u rattaché et 2 v?ux non-rattachés ont été déposés. Présentation des v?ux par les différents dépositaires. Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs.

Séance levée à 15 heures 26.

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8e COMMISSION

Réunion du lundi 8 novembre 2021

Présents :

Mmes Véronique BALDINI, Colombe BROSSEL, Maud LELIÈVRE, Carline LUBIN-NOËL, Audrey PULVAR, Chloé SAGASPE, Anne-Claire TYSSANDIER, MM. René-François BERNARD, Jean-Didier BERTHAULT, François DAGNAUD, Alexandre FLORENTIN, Alexis GOVCIYAN, Florentin LETISSIER, Christophe NAJDOVSKI, François VAUGLIN.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Dan LERT

Absents :

Mmes Agnès EVREN, Delphine TERLIZZI, MM. Rémi FÉRAUD, Jean-Philippe GILLET et François-Marie DIDIER.

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Sous la présidence de M. GOVCIYAN, la séance est ouverte à 14 heures 03.

Présentation des délibérations globales 2021 portant sur les opérations d?équipements publics de la DCPA 2021 par M. BAUDRIER adjoint à la Maire en charge de la construction publique et par Mme Virginie KATZWEDEL, cheffe du service de l?architecture et de la maîtrise d?ouvrage.

Intervention de M. FLORENTIN sur la question de la rénovation des bâtiments existants et sur l?adaptation aux vagues de chaleur à l?horizon 2050. Réponse de M. BAUDRIER.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 41 à son ordre du jour :

Alimentation durable, agriculture et circuits courts - Mme PULVAR, rapporteure :

Mme PULVAR présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : DAE 123, DAE 195, DAE 310, DEVE 100, DEVE 121, DEVE 126 et DEVE 129. Pas d?intervention.

Propreté de l?espace public, du tri et de la réduction des déchets, de l?assainissement, du recyclage et du réemploi - Mme BROSSEL, rapporteure :

Mme BROSSEL présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : DPE 52 ; DPE 40 et DPE 33.

Mme BROSSEL renouvelle son invitation auprès des membres de la commission pour la visite du Musée des égouts de la Ville de Paris qui a rouvert ses portes depuis le 23 octobre dernier après 3 ans de rénovation.

Transition écologique, plan climat, eau et énergie - M. LERT, rapporteur :

En l?absence de M. LERT et par délégation, M. LETISSIER présente les principaux projets de délibération relatifs à cette délégation : DEVE 119, DEVE 122, SG 62, SG 79 et DEVE 120. Pas d?intervention.

Économie sociale et solidaire, économie circulaire et contribution à la stratégie zéro déchet - M. LETISSIER, rapporteur :

M. LETISSIER présente l?ensemble des projets de délibération relatifs à sa délégation. Pas d?intervention.

Végétalisation de l?espace publique, espaces verts, biodiversité et condition animale - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

M. NAJDOVSKI présente les principaux projets de délibération relatifs à sa délégation : DEVE 101 et DEVE 128. Pas d?intervention.

M. NAJDOVSKI présente un point d?étape sur la question des forêts urbaines. Intervention de Mme SAGASPE. Réponse de M. NAJDOVSKI.

V?ux et amendements :

2 v?ux rattachés et 3 v?ux non rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 15 heures 37.

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