M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Nous passons au projet de délibération DJS 15 : subvention à 28 associations sportives, dont 7 conventions pluriannuelles d?objectifs, dans le 15e arrondissement.

La parole est à Grégory CANAL.

M. Grégory CANAL. - Merci, Monsieur le Maire, mes chers collègues.

Le tissu associatif sportif dans le 15e arrondissement comme dans d?autres évidemment a été lourdement frappé par la crise sanitaire depuis un an et demi, et, malheureusement, nous sommes au regret d?observer que l?enveloppe financière allouée à ces associations est en baisse. Il va de soi, bien sûr, que l?on excipe de la dette Covid, mais indûment. On ne va pas refaire le débat budgétaire ici, mais, pour nous, c?est une dette structurelle qui l?explique et, malheureusement, ce sont les associations du 15e qui en sont victimes.

Depuis 2015, je le rappelle, les associations sous conventionnement pluriannuel d?objectifs ont perdu, dans le 15e arrondissement, environ 12.000 euros de subventions, dont 7.000 rien qu?entre 2020 et 2021. M. RABADAN avait expliqué il y a quelques semaines que des mesures exceptionnelles, des subventions exceptionnelles seraient accordées à ces associations en raison précisément de la survenue de cette crise.

Comme l?a rappelé ma collègue Noémie KERMABON, qui est l?adjointe chargée des sports dans le 15e arrondissement, et Valentin ROUFFIAC, son conseiller délégué, nous souhaitons évidemment que ces aides exceptionnelles ne soient pas en substitution des aides de droit commun, mais bien en complément.

Mais ce n?est pas ce qu?on observe dans ce projet de délibération, et je vous donne quelques exemples pour illustrer mon propos.

L?association "A.S. Beauséjour" a, par exemple, vu sa subvention diminuer de près de 4.500 euros alors que sur les 3 dernières années, elle a enregistré une hausse de ses licenciés et, en plus, elle a fait des efforts de réorganisation interne pour éviter ses coûts de fonctionnement. L?A.S.C. 15, qui est un club de football du 15e arrondissement, a, pour sa part, en 15 ans, doublé ses effectifs alors que, dans le même temps, elle n?a obtenu qu?une subvention de 5.000 euros complémentaires, ce qui l?amène péniblement à 15.000 euros, en sachant que, comparativement au 14e arrondissement, des clubs à peu près similaires, eux, bénéficient d?une subvention qui va généralement au-delà de 50.000 euros, ce qui est une injustice territoriale assez flagrante. Dernier exemple, l?E.S.C. XV, qui, ces 6 dernières années, a vu ses effectifs monter de plus de 30 % et, en parallèle, sa subvention diminuer de plus de 10.000 euros.

Et si je prends maintenant une vision un peu plus générale du 15e arrondissement dans son environnement parisien, je me permets de vous dire que la moyenne de subventions vis-à-vis de ces structures dans le 15e est de l?ordre de 8.300 euros contre 12.000 pour le 12e arrondissement et 15.300 pour le 18e arrondissement, lequel est moins peuplé et moins dense que le 15e arrondissement.

Alors, je sais bien, Monsieur RABADAN, que vous-même vous dénoncez les critères de ventilation de ces subventions, qui, d?ailleurs, sont là depuis 12 ans et qui n?ont jamais été révisés, et que vous avez à c?ur de les réviser. Et je veux vous dire, au nom de la mairie du 15e arrondissement, que nous sommes candidats pour vous accompagner dans cette démarche, nous, les clubs et l?O.M.S., car il n?y aurait rien de pire que de faire encore une révision de ces critères objectifs dans le quant-à-soi administratif.

J?en profite donc pour vous rappeler ces éléments, nous sommes à votre disposition pour contribuer à une rectification de la ventilation de ces critères objectifs. Merci beaucoup.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Merci beaucoup, Grégory CANAL.

Je donne la parole à Karim ZIADY, pour vous répondre.

M. Karim ZIADY. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire, Monsieur CANAL, si nous comprenons la volonté que vous avez, comme toutes les mairies d?arrondissement, de préserver au maximum les subventions de vos clubs sportifs, je vous rappelle, et je le répéterai à chaque Conseil de Paris s?il le faut, que l?attribution des subventions est un processus de discussions, de concertations qui est fait en bonne intelligence entre la Mairie centrale et les mairies d?arrondissement. Et je salue votre collègue Mme la maire adjointe chargée des sports, Noémie KERMABON, avec qui nous travaillons sereinement.

Je ne suis pas tout seul à prendre ce genre de décision, les mairies d?arrondissement donnent leur avis, c?est la moindre des choses, elles nous font des propositions et nous sommes à leur écoute autant que possible. Avec Pierre RABADAN, nous nous sommes démenés dans un contexte budgétaire exigeant et contraint pour que les clubs qui seraient en difficulté financière soient soutenus le plus possible. Et je vous rappelle, je le redis, que nous avons attribué, à la fin de l?année 2020, une aide exceptionnelle de l?ordre de 25 % de la subvention annuelle que touchait chaque club, ce qui minore beaucoup la plupart des baisses.

Et, oui, par ailleurs, je l?assume totalement, il a fallu arbitrer des choix difficiles pour faire preuve de solidarité et protéger la très grande majorité des clubs. Oui, il a fallu baisser certaines subventions de clubs qui avaient des niveaux de trésorerie non négligeables. Quand vous gérez un club ou une association sportive, la trésorerie est là pour intervenir en cas de coup dur. La crise actuelle que nous vivons, c?est un coup historiquement dur. Quand on a un club qui a moins 50.000 euros, on l?aide ; quand on a un club qui laisse dormir sur un livret 20.000 ou 30.000 euros, on baisse temporairement la subvention, en tout cas pour faire preuve de solidarité.

Nous avons veillé à ce que les quelques baisses qui vont s?appliquer concernent seulement les clubs qui pouvaient fournir cet effort. Les critères d?attribution sont assez clairs, mais on peut en rediscuter. On regarde, de notre côté, évidemment, vous l?avez dit, le nombre d?adhérents, on regarde le projet sportif du club, on regarde aussi si le club participe aux dispositifs municipaux, "Paris Sport Vacances", avec les centres d?animation, on regarde si le club mène ses activités dans un quartier "politique de la ville". Il faut donc comparer ce qui est comparable. On regarde évidemment aussi les éléments administratifs et financiers du club. Et, je vous le redis très sincèrement, on ne traite pas défavorablement le 15e par rapport à d?autres arrondissements, je peux vous l?assurer.

Je vous invite donc toutes et tous à voter favorablement ce projet de délibération, afin que nous puissions attribuer toutes ces subventions qui sont vitales pour les clubs et dans les meilleurs délais. Je vous remercie.

M. Patrick BLOCHE, adjoint, président. - Merci. Merci beaucoup, Karim ZIADY.

Je mets aux voix, à main levée, ce projet de délibération DJS 15.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2021, DJS 15).