1ère COMMISSION

Réunion du mardi 29 juin 2021

Présent-e-s :

Mmes Florence BERTHOUT, Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, Sandrine CHARNOZ, Rachida DATI, Afaf GABELOTAUD, Barbara GOMES, Pénélope KOMITÈS, Johanne KOUASSI, Olivia POLSKI, Alice TIMSIT, MM. David ALPHAND, Jack-Yves BOHBOT, Geoffroy BOULARD, Grégory CANAL, Pierre CASANOVA, Jérôme GLEIZES, Antoine GUILLOU, Frédéric HOCQUARD, Florentin LETISSIER, Jean-François MARTINS et Paul SIMONDON.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Francis SZPINER.

Absente :

Mme Danielle SIMONNET

******

Sous la présidence de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE, la séance est ouverte à 15 heures 30.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 72 à son ordre du jour :

Sociétés d?économie mixte et sociétés publiques locales - Mme CHARNOZ, rapporteure :

Mme CHARNOZ présente le projet de délibération relevant de sa délégation : DFA 25 Opération de recapitalisation de la SETE. Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE et de M. MARTINS. Réponse de Mme CHARNOZ.

Finances, budget, finance verte et affaires funéraires - M. SIMONDON, rapporteur :

M. SIMONDON apporte une précision sur la bonne transmission au contrôle de légalité du compte administratif et du compte de gestion 2020 votés au Conseil de Paris de juin, afin de répondre à la controverse suscitée par l?opposition sur la bonne régularité de ces comptes.

Présentation du tableau de bord sur le suivi de l?exercice budgétaire par M. SIMONDON.

M. SIMONDON poursuit en présentant les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DFA 22 Budget supplémentaire 2021 du budget général ; DFA 46 Budget supplémentaire 2021 des états spéciaux d?arrondissement ; DAE 146 Avenant à la convention de transfert volontaire du domaine public de la Ville de Paris au profit de l?ESPCI ; DFA 4 Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020.

Intervention de M. CASANOVA sur le projet de délibération DFA 22.

Intervention de M. ALPHAND sur la question des montants des loyers capitalisés, de la Dotation globale de fonctionnement (DGF) et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).

Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE et de M. CANAL sur le budget consacré au RSA dans le BS 2021 du budget général de la Ville de Paris.

Intervention de M. BOHBOT sur la taxe de séjour, puis intervention de M. GLEIZES.

Intervention de Mme CARRÈRE-GÉE sur le montant des dépenses de l?APA.

Réponse de M. SIMONDON. Présentation du budget supplémentaire (BS) 2021 de la Préfecture de police par Mme Gaelle LUGAND, Cheffe du bureau du budget spécial de la Direction des Finances, de la Commande publique et de la Performance (DFCPP).

Pas d?intervention.

Ressources humaines, dialogue social et qualité du service public - M. GUILLOU, rapporteur :

M. GUILLOU présente les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DFA 41 - DRH Budget supplémentaire 2021 - Emplois ; DILT 7 - DFA Service technique des TAM - BS 2021 du budget annexe ; DAJ 14 Subvention (47.000 euros) au Conseil départemental de l?Accès au Droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d?accès au Droit (18e, 19e, et 20e) ; DRH 39 Approbation du règlement du temps de travail des personnels de la Ville de Paris. Intervention de MM. CANAL et ALPHAND sur le projet de délibération DRH 39. Réponse de M. GUILLOU.

Innovation et attractivité - Mme KOMITÈS, rapporteure :

Mme KOMITÈS présente les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DAE 139 et DAE 159. Pas d?intervention.

Entreprises, emploi, et développement économique - Mme GABELOTAUD, rapporteure :

Mme GABELOTAUD présente tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Pas d?intervention.

Tourisme et vie nocturne - M. HOCQUARD, rapporteur :

M. HOCQUARD convie les membres de la Commission à assister aux Assises du tourisme durable et écoresponsable avec la Ville de Paris qui se tiendra jeudi 1er juillet 2021. M. HOCQUARD poursuit en présentant tous les projets de délibération relevant de sa délégation. Intervention de M. BOHBOT sur le projet de délibération DAC 113 - Avenant à la convention annuelle avec l?établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Réponse de M. HOCQUARD.

Économie sociale et solidaire, économie circulaire et contribution à la stratégie zéro déchet - M. LETISSIER, rapporteur :

M. LETISSIER présente tous les projets de délibération relevant de sa délégation. Intervention de Mmes DATI, CARRÈRE-GÉE, GOMES, de MM. BOULARD et GLEIZES sur le projet de délibération DAE 99 - Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association CoopCycle. Réponse de M. LETISSIER.

Commerce, artisanat, professions libérales et métiers d?art et de mode - Mme POLSKI, rapporteure :

Mme POLSKI présente tous les projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements : 1 amendement, 2 v?ux rattachés et 8 v?ux non rattachés ont été déposés. Pas d?intervention. Séance levée à 18 heures 30.

------

2e COMMISSION

Réunion du lundi 28 juin 2021

Présent-e-s :

Mmes Anne BIRABEN, Alice COFFIN, Nelly GARNIER, Catherine IBLED, Dominique KIELEMOËS, Béatrice LECOUTURIER, Laurence PATRICE, Emmanuelle PIERRE-MARIE, Raphaëlle PRIMET, Carine ROLLAND, Karen TAÏEB, Mélody TONOLLI, MM. Jérôme COUMET, Christophe GIRARD, Franck MARGAIN, Aurélien VÉRON et Jacques MARTIAL.

Excusé au sens du règlement intérieur :

M. Stéphane CAPLIEZ.

Absent-e-s :

MM. Mahor CHICHE, Paul HATTE et Mme Brigitte KUSTER.

******

Sous la présidence de Mme PRIMET, la séance est ouverte à 10 heures 31.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 104 à son ordre du jour :

Culture et la ville du quart d?heure - Mme ROLLAND, rapporteure :

Mme ROLLAND fait un point d?étape sur l?actualité du secteur culturel, sur les manifestations artistiques et culturelles organisées cet été à Paris (Festival d?été) et, sur la réouverture depuis le 29 mai 2021 au public du Musée Carnavalet après 4 années de travaux de rénovation et de réaménagement. Mme ROLLAND poursuit en présentant les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DAC 27, DAC 28, DAC 29, DAC 38, DAC 39, DAC 40, DAC 44, DAC 45, DAC 49, DAC 109, DAC 111, DAC 112, DAC 113, DAC 115, DAC 125, DAC 137, DAC 181, DAC 186, DAC 187, DAC 190, DAC 192, DAC 193, DAC 197, DAC 244, DAC 349, DAC 354, DAC 391 et DAC 670. Intervention de Mmes KIELEMOËS et PATRICE.

Mémoire et monde combattant - Mme PATRICE, rapporteure :

Mme PATRICE fait un point d?actualité sur la question de la Mémoire et annonce que la conférence de presse du Parcours Révolution se tiendra le lundi 12 juillet 2021.

Mme PATRICE présente tous les projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

Patrimoine, histoire de Paris et relations avec les cultes - Mme TAÏEB, rapporteure :

Mme TAÏEB fait un point d?actualité sur le secteur du Patrimoine et des dernières inaugurations importantes réalisées à Paris. Mme TAÏEB poursuit en présentant tous les projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

V?ux et amendements :

2 amendements dont 1 technique, 1 v?u rattaché et 18 v?ux non rattachés ont été déposés. Présentation par Mme TONOLLI du v?u relatif à la préservation du Shakirail, déposé par le groupe "Génération.s" et le groupe Communiste et Citoyen (GCC). Présentation par Mme LECOUTURIER du v?u relatif à la préservation du Conservatoire Rachmaninoff (16e), déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes (MDE). Présentation par Mme PATRICE du v?u de l?Exécutif relatif à l?hommage de la Ville de Paris à Cécile Rol-Tanguy, ainsi que le v?u relatif à l?attribution du nom de Claude-Gérard Marcus (1933-2020) à une voie ou un équipement public, déposé par Mme CORDEBARD du groupe Paris en commun (PEC). Présentation par M. COUMET des 3 v?ux déposés conjointement par les groupes PEC et GCC : V?u relatif à la mémoire de Albertine Rouxel (1900-1989), "Juste parmi les Nations" ; V?u relatif à la mémoire de Frédéric Passy (1822-1912) ; V?u relatif à la mémoire des habitants du 3 rue du Pouy, arrêtés, déportés puis exterminés à Auschwitz parce que nés Juifs. Intervention de Mme LECOUTURIER afin d?informer d?une demande d?audit sollicitée par Mme BADAT-KARAM concernant le v?u relatif à la transparence du fonctionnement de la Délégation Générale à l?Outre-Mer, déposé par le groupe Changer Paris. Intervention de Mme BIRABEN sur la demande d?hommage en faveur de Jeanne Barret. Intervention de Mme PIERRE-MARIE sur le projet de délibération DAC 198 portant sur la convention d?acquisition et cession de droits de l??uvre de Bertrand Lavier en hommage à Johnny Hallyday à Bercy. Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs.

Séance levée à 12 heures 05.

------

3e COMMISSION

Réunion du lundi 28 juin 2021

Présent-e-s :

Mmes Jeanne d?HAUTESERRE, Lamia EL AARAJE, Corine FAUGERON, Maud GATEL, Halima JEMNI, Hanna SEBBAH, Marie TOUBIANA, MM. Frédéric BADINA-SERPETTE, Jacques BAUDRIER, David BELLIARD, Jean-Philippe DAVIAUD, Philippe GOUJON, Rudolph GRANIER, Nicolas JEANNETÉ, Franck LEFEVRE, Nicolas NORDMAN, Frédéric PECHENARD et Ariel WEIL

Absent-e-s :

Mme Béatrice PATRIE et M. Florian SITBON.

******

Sous la présidence de Mme EL AARAJE, la séance est ouverte à 9 heures 04.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 22 à l?ordre du jour :

Transformation de l?espace public, des transports, des mobilités, du code de la rue et de la voirie - M. BELLIARD, rapporteur :

M. BELLIARD a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Intervention de M. WEIL et de M. GOUJON sur le projet de délibération DVD 23 relatif à la communication consécutive aux états généraux du stationnement et le projet de délibération DVD 24 concernant le stationnement de surface - Nouvelle tarification.

Réponse de M. BELLIARD.

Intervention de M. GRANIER sur le projet de délibération DVD 67 concernant l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (222.079,84 euros) Réponse de M. BELLIARD.

Prévention, sécurité, police municipale - M. NORDMAN, rapporteur :

M. NORDMAN a fait un point sur l?évolution de la mise en place de la police municipale à Paris.

Il a ensuite présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

Présentation par Mme Vanessa GOURET, directrice adjointe des Finances, de la Commande publique et de la Performance (DFCPP) de la Préfecture de police, du budget supplémentaire (BS) 2021 du budget spécial de la Préfecture de police

Intervention de Mme EL AARAJE, de MM. GOUJON et NORDMAN.

Réponse de Mme GOURET et de M. BERTHOUX.

V?ux et amendements :

8 v?ux rattachés, et 15 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention. Séance levée à 10 heures 21.

Rectificatif à la 3e Commission de la séance des 1er, 2, 3 et 4 juin 2021.

Mme SEBBAH est considérée comme excusée au sens du règlement intérieur.

------

4e COMMISSION

Réunion du mardi 29 juin 2021

Présent-e-s :

Mmes Véronique BUCAILLE, Alexandra CORDEBARD, Léa FILOCHE, Hélène JACQUEMONT, Véronique LEVIEUX, Camille NAGET, Emmanuelle RIVIER, Anne SOUYRIS, MM. Vincent BALADI, Gauthier CARON-THIBAULT, Maxime COCHARD, Nour DURAND-RAUCHER, Jacques GALVANI, Jérôme LORIAU, Jean-Luc ROMERO-MICHEL et Hamidou SAMAKÉ.

Absent-e-s :

Mme Anessa LAHOUASSA et M. Emmanuel MESSAS.

******

Sous la présidence de M. CARON-THIBAULT, la séance est ouverte à 9 heures 03.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 57 à son ordre du jour :

Droits humains, intégration et lutte contre les discriminations - M. ROMERO-MICHEL, rapporteur :

Audition de M. ROMERO-MICHEL : Présentation de l?état des lieux de la politique parisien en faveur des personnes LGBTQI+ à l?occasion du mois des fiertés.

Intervention de MM. CARON-THIBAULT et SAMAKÉ. Réponse de M. ROMERO-MICHEL.

M. ROMERO-MICHEL a poursuivi en présentant les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DDCT 23, DDCT 25, DDCT 38, DDCT 49, DDCT 51 et DDCT 13.

Pas d?intervention.

Accessibilité universelle et personnes en situation de handicap - M. GALVANI, rapporteur :

M. GALVANI a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

Séniors et solidarités entre générations - Mme LEVIEUX, rapporteure :

Mme LEVIEUX a présenté les projets de délibération relevant de sa délégation.

Pas d?intervention.

Solidarités, lutte contre les inégalités et l?exclusion - Mme Léa FILOCHE, rapporteure :

Mme FILOCHE a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

Santé publique et relations avec l?assistance publique - Hôpitaux de Paris, de la santé environnementale et de la lutte contre les pollutions, de la réduction des risques - Mme SOUYRIS, rapporteure :

Mme SOUYRIS a présenté les projets de délibération relevant de sa délégation. Intervention de Mme NAGET sur la problématique du crack dans le quartier de la place Stalingrad. Intervention de M. BALADI sur la question du déploiement des défibrillateurs à Paris. Réponse de Mme SOUYRIS.

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché et 7 v?ux non rattachés ont été déposés. Présentation du v?u relatif à l?attribution d?une subvention complémentaire pour l?Association du Parc Georges Brassens par Mme BUCAILLE, pour le groupe Changer Paris. Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs. Séance levée à 10 heures 52. ------

5e COMMISSION

Réunion du lundi 28 juin 2021

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Anne-Claire BOUX, Claire de CLERMONT-TONERRE, Fatoumata KONÉ, Valérie MONTANDON, Carine PETIT, Marie-José RAYMOND-ROSSI, Léa VASA, MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Thomas CHEVANDIER, Daniel-Georges COURTOIS, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean LAUSSUCQ, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC, Emile MEUNIER, Jean-Baptiste OLIVIER, Eric PLIEZ et Patrick VIRY.

Excusée au sens du règlement intérieur :

Mme Aurélie PIRILLO.

Absente :

Mme Séverine de COMPREIGNAC.

******

Sous la présidence de M. MEUNIER, la séance débute à 15 heures 33.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 72 à l?ordre du jour :

Urbanisme, architecture du Grand Paris, relations avec les arrondissements et transformation des politiques publiques - M. GRÉGOIRE, rapporteur :

M. GRÉGOIRE a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Intervention de Mme VASA sur le projet de délibération DU 68 relatif à la réalisation et DUP du projet de résidence sociale au 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Approbation du projet et autorisation donnée d?engager les procédures foncières nécessaires à sa réalisation.

Réponse de M. GRÉGOIRE.

Intervention de Mme VASA sur le projet de délibération DU 93 concernant la cession d?un pavillon au 9-11, rue Berthollet à Corbeil-Essonnes (91) et présentation du v?u qui y est rattaché.

Réponse de M. GRÉGOIRE.

Logement, hébergement d?urgence, protection des réfugiés - M. BROSSAT, rapporteur :

M. BROSSAT a présenté les principaux projets de délibération relevant de sa délégation notamment les projets de délibération DLH 105, DLH 106, DLH 107, DLH 124 et DLH 130. Pas d?intervention

Politique de la ville - Mme BOUX, rapporteure :

Mme BOUX a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Pas d?intervention

Construction publique, suivi des chantiers, coordination des travaux sur l?espace public, transition écologique du bâti - M. BAUDRIER, rapporteur :

M. BAUDRIER a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Intervention de Mme RAYMOND-ROSSI sur le projet de délibération DLH 116 concernant la rénovation de logements locatifs sociaux financée par le plan de soutien de l?État - Modification des financements de la Ville pour 6 programmes de rénovation de logements sociaux.

Réponse de M. BAUDRIER.

Prospective Paris 2030 et de la résilience et de la Seine - Mme BLAUEL, rapporteure :

Mme BLAUEL a présenté le projet de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

Présentation du projet de délibération DDCT 57 concernant le rapport de la Mission d'Information et d?Évaluation sur la Seine par M. CHEVANDIER, rapporteur du projet de délibération.

Intervention de Mme BLAUEL

Présentation sur la régulation des meublés de tourisme à Paris par Mme Blanche GUILLEMOT, Directrice du Logement et de l?Habitat.

Intervention de Mme RAYMOND ROSSI et de M. MEUNIER. Réponse de Mme GUILLEMOT

V?ux et amendements :

3 amendements, 1 v?u rattaché et 12 v?ux non-rattachés ont été déposés.

Présentation des v?ux par les différents dépositaires.

Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs.

Séance levée à 18 heures 02.

------

6e COMMISSION

Réunion du mardi 29 juin 2021

Présent-e-s :

Mmes Maya AKKARI, Hélène BIDARD, Sandra BOËLLE, Alix BOUGERET, Delphine BÜRKLI, Inès de RAGUENEL, Céline HERVIEU, Marie-Christine LEMARDELEY, Delphine MALACHARD DES REYSSIERS, Douchka MARKOVIC, Nathalie MAQUOI, Raphaëlle RÉMY-LELEU, Dominique VERSINI, MM. Jean-Noël AQUA, Patrick BLOCHE, Emmanuel COBLENCE, François CONNAULT et Jean-Pierre LECOQ.

Absente :

Mme Emmanuelle DAUVERGNE.

******

Sous la présidence de M. COBLENCE, la séance est ouverte à 10 heures 33.

Projets de délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 125 à l?ordre du jour :

Égalité femmes/hommes, Jeunesse - Mme BIDARD, rapporteure :

Mme BIDARD a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Pas d?intervention.

Enseignement supérieur, recherche, vie étudiante - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Mme LEMARDELEY a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Intervention de Mme HERVIEU sur le projet de délibération DAE 137 concernant l?institut pour la Santé des Femmes (pavillon Tarnier, 6e) : convention et subvention avec Université de Paris relative aux études de programmation et de faisabilité.

Réponse de Mme LEMARDELEY.

Éducation, petite enfance, familles et nouveaux apprentissages, organisation du Conseil de Paris - M. BLOCHE, rapporteur :

Présentation du PEDT par M. BLOCHE.

M. BLOCHE a également présenté les principaux projets de délibération relevant de sa délégation notamment les projets de délibération DASCO 5, DASCO 82 à DASCO 87, DAE 159, DDCT 36, DDCT 57, DDCT 61 et DFPE 198.

Intervention de M. AQUA sur le projet de délibération DASCO 51 relatif à la caisse des écoles et collèges publics parisiens - Organisation de la restauration scolaire dans les collèges publics parisiens.

Réponse de M. BLOCHE.

Intervention de Mme de RAGUENEL et de M. AQUA sur le projet de délibération DASCO 5 relatif aux collèges parisiens sous contrat d?association avec l?Etat - Fixation du forfait d?externat matériel hors éducatif.

Réponse de M. BLOCHE.

Intervention de Mme BOËLLE sur le projet de délibération DASCO 83 relatif au Projet éducatif de territoire (PEDT) 2021-2026.

Réponse de M. BLOCHE.

Petite enfance - Mme HERVIEU, rapporteure :

Mme HERVIEU a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Pas d?intervention.

Droits de l?enfant et protection de l?enfance - Mme VERSINI, rapporteure :

Mme VERSINI a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Pas d?intervention.

Présentation de l?Académie du Climat par M. BLOCHE :

Intervention de Mme MARKOVIC.

Réponse de M. BLOCHE.

Point sur les capteurs CO2 par M. BLOCHE :

Intervention de M. AQUA.

Réponse de M. BLOCHE et de Mme DELPAL.

V?ux et amendements :

3 v?ux rattachés et 10 v?ux non rattachés ont été déposés.

Pas d?intervention.

Séance levée à 12 heures 53.

------

7e COMMISSION

Réunion du mardi 29 juin 2021

Présent-e-s :

Mmes Samia BADAT-KARAM, Marie-Caroline DOUCERÉ, Catherine DUMAS, Geneviève GARRIGOS, Antoinette GUHL, Nathalie LAVILLE, Amina NIAKATÉ, Anouch TORANIAN, MM. Antoine BEAUQUIER, Nicolas BONNET-OULALDJ, Boris JAMET-FOURNIER, Arnaud NGATCHA, Pierre RABADAN, Sylvain RAIFAUD, Jérémy REDLER et Karim ZIADY.

Excusés au sens du règlement intérieur :

MM. Gérard LOUREIRO et Hermano SANCHES-RUIVO.

Absente :

Mme Elisabeth STIBBE.

******

Sous la présidence de Mme GARRIGOS, la séance est ouverte à 14 heures 04.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 54 à l?ordre du jour :

Vie associative, participation citoyenne, débat public - Mme TORANIAN, rapporteure :

Mme TORANIAN a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Question de Mme DOUCERÉ et de M. BONNET-OULALDJ sur les instances de démocratie participative.

Réponse de Mmes GARRIGOS, TORANIAN et de M. JAMET-FOURNIER.

Relations Internationales, Francophonie - M. NGATCHA, rapporteur :

M. NGATCHA a présenté tous les projets de délibération relevant de sa délégation.

Intervention de Mme GUHL sur le projet de délibération DEVE 80 relatif à l?adhésion (2.445 euros) à l?association Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) ?uvrant dans le domaine de la biodiversité et sur le projet de délibération DGRI 45 sur la convention de co-production et d?occupation du domaine public entre la Ville de Paris et la Fondation Carmignac pour l?exposition "Congo in Conversation". Réponse de M. NGATCHA.

Sports de proximité - M. ZIADY, rapporteur :

M. ZIADY a présenté tous projets de délibération relevant de sa délégation. Pas d?intervention.

Sports, Jeux olympiques et paralympiques - M. RABADAN, rapporteur :

M. RABADAN a présenté tous projets de délibération relevant de sa délégation.

Intervention de Mme BADAT-KARAM et de Mme GUHL sur le projet de délibération SG 28 relatif aux conventions d'occupations du domaine public dans le cadre du projet Trocadéro 2021 et le projet de délibération DJS 107 relatif à l?avenant n° 1 à la CODP pour l'exploitation du nouveau stade Roland Garros du 6 mai 2013.

Réponse de M. RABADAN.

Intervention de M. BONNET-OULALDJ sur le projet de délibération DJS 115 relatif à l?attribution de la dénomination Victor "Young" Perez au gymnase Bercy-Bastille, situé rue de Bercy (12e).

Réponse de M. RABADAN.

V?ux et amendements :

1 v?u rattaché et 3 v?ux non-rattachés ont été déposés. Présentation des v?ux par les différents dépositaires. Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs.

Séance levée à 15 heures 43.

------

8e COMMISSION

Réunion du lundi 28 juin 2021

Présent-e-s :

Mmes Véronique BALDINI, Colombe BROSSEL, Maud LELIÈVRE, Carline LUBIN-NOËL, Audrey PULVAR, Chloé SAGASPE, Anne-Claire TYSSANDIER, MM. René-François BERNARD, Jean-Didier BERTHAULT, François DAGNAUD, François-Marie DIDIER, Alexandre FLORENTIN, Alexis GOVCIYAN, Dan LERT et Christophe NAJDOVSKI.

Excusé au sens du Règlement Intérieur :

M. François VAUGLIN.

Absent-e-s :

Mme Agnès EVREN, MM. Rémi FÉRAUD, Jean-Philippe GILLET, Mme Delphine TERLIZZI et M. François VAUGLIN.

*******

Sous la présidence de M. GOVCIYAN, la séance est ouverte à 14 heures 04.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 51 à son ordre du jour :

Propreté de l?espace public, du tri et de la réduction des déchets, de l?assainissement, du recyclage et du réemploi - Mme BROSSEL, rapporteure :

Audition de Mme BROSSEL : présentation de sa feuille de route, des projets en cours et à venir, des objectifs à atteindre concernant les thématiques relatives à sa délégation : la territorialisation de la propreté de l?espace public, l?expérimentation de nouvelles politiques publiques en matière de propreté par les arrondissements, la réduction des déchets, l?assainissement? Intervention de M. FLORENTIN et de Mme BALDINI. Réponse de Mme BROSSEL.

Économie sociale et solidaire, économie circulaire et contribution à la stratégie zéro déchet - M. LETISSIER, rapporteur :

M. LETISSIER a présenté le projet de délibération DASES 149 - Subvention (25.000 euros) et convention avec Emmaüs Connect pour leur action favorisant l?accès à l?équipement informatique par le réemploi en faveur des publics les plus précaires. Pas d?intervention.

Transition écologique, plan climat, eau et énergie - M. LERT, rapporteur :

M. LERT a présenté les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DASCO 108, DASES 158, DEVE 61, DVD 40, DVD 61, SG 34, SG 39 et DGRI 27. Pas d?intervention.

Végétalisation de l?espace publique, espaces verts, biodiversité et condition animale - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

M. NAJDOVSKI a présenté les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DEVE 45, DEVE 56, DEVE 57, DEVE 73, DEVE 74, DEVE 75, DEVE 78 et DEVE 80. Pas d?intervention.

Alimentation durable, agriculture, et circuits courts - Mme PULVAR, rapporteure :

Mme PULVAR a présenté les principaux projets de délibération relevant de sa délégation : DASES 125 ; DEVE 68 ; DEVE 69 et DAE 111. Intervention de M. DAGNAUD. Mme PULVAR présente l?avis citoyen de la conférence citoyenne autour de l?agriculture et de l?alimentation durable. Restitution de la conférence citoyenne de l?agriculture urbaine par Magali MASSOT, adjointe au responsable de la division alimentation durable de l?Agence d?Écologie Urbaine de la Direction de l?Environnement et des Espaces Verts (DEVE). Présentation des propositions des citoyen.ne.s contenues dans l?avis citoyen agriculture et alimentation durable. Intervention de M. FLORENTIN sur le débat de l?agriculture urbaine. Réponse de Mme PULVAR.

V?ux et amendements :

14 v?ux non rattachés ont été déposés.

Présentation par M. FLORENTIN des 5 v?ux déposés par le groupe Écologistes et Citoyens (GEP) : V?u relatif à la sanctuarisation de l?espace de biodiversité "Darse du Rouvray" ; V?u relatif à la protection de la faune sauvage de la cathédrale Notre-Dame de Paris ; V?u relatif à la création de forêts urbaines sur le territoire parisien ; V?u relatif aux dispositifs de rafraîchissement de la ville en période estivale ; V?u relatif à la formation des agents de la Ville aux enjeux de lutte et d?adaptation du dérèglement climatique (v?u déposé en 1ère Commission). Présentation du v?u relatif à l?entretien des lacs du bois de Boulogne et à la protection de leur biodiversité, par Mme BALDINI, pour le groupe Changer Paris. Réponse des adjoints à la Maire de Paris en charge des secteurs. Séance levée à 16 heures.