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M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons � l?ordre du jour, avec l?examen des questions d?actualit�.

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I - Question d?actualit� du groupe communiste � M. le Maire

de Paris relative au rapport de l?Inspection g�n�rale de

l?Education nationale.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous commen�ons par la question d?actualit� du groupe communiste.

La parole est � M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ. - Merci, Monsieur le Maire.

Avant de commencer � parler sur la question d?actualit�, permettez-moi tout d?abord simplement un mot, d?accompagner totalement votre discours car nous avons �t� vraiment tr�s heureux de travailler avec M. le Pr�fet de police. Sur de nombreux dossiers, nous avons relev� aussi bien ses comp�tences que son accessibilit� pour travailler ensemble. Notamment j?ai en t�te les possibilit�s d?avoir des papiers, la r�gularisation d?un certain nombre de sans-papiers. Tout cela a �t� vraiment fait de tr�s bonne fa�on et nous l?en remercions beaucoup.

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M. LE MAIRE DE PARIS. - Le temps pour la question commence maintenant.

M. Jean VUILLERMOZ. - Monsieur le Maire, le rapport de l?Inspection g�n�rale de l?Education nationale qui n?est pour l?instant pas accessible publiquement, r�v�le ce que les �lus communistes pressentaient et n?ont cess� de d�noncer. L?Acad�mie de Paris cultive une politique �litiste avec une r�partition des moyens budg�taires et humains en faveur des milieux les plus favoris�s. Par exemple, seul 4 % des enfants de moins de trois ans sont scolaris�s dans la Capitale, soit quatre fois moins que la moyenne nationale. Au coll�ge, l?�chec est consid�rable, entre le CM2 et la 3e le nombre d?�l�ves ayant deux ans de retard passe de 4,5 % � 8,9 % contre 3,7 et 5,9 en France. L?�cart se creuse entre les arrondissements les plus d�favoris�s du nord-est et ceux du centre par exemple. Quant au lyc�e le rapport d�nonce une v�ritable loi du march� et de libre concurrence, les plus prestigieux choisissant les meilleurs �l�ments et abandonnant les autres, et pourtant le Recteur d?Acad�mie lors de la rentr�e scolaire a cru bon d?affirmer que Paris �tait surdot�.

S?il est vrai que des moyens importants sont attribu�s � la Capitale, ils le sont d�lib�r�ment aux �tablissements d�j� les mieux dot�s. A Paris les in�galit�s sont plus grandes qu?ailleurs, et l?�litisme joue � plein, le probl�me n?est donc pas la dotation dans son ensemble, mais l?injustice profonde qui existe dans la r�partition des moyens dans l?Acad�mie. J?ajoute ce que tout le monde conna�t, � savoir que la Ville de Paris consent des moyens consid�rables comme ne le fait aucun autre d�partement. Elle finance des charges de directeurs en primaire, elle paie des professeurs d?�ducation physique, de musique ou d?informatique, elle finance la m�decine scolaire sans compensation de l?Etat.

Ce rapport nous para�t d?autant plus inqui�tant que le Gouvernement continue de diminuer les moyens n�cessaires � l?�cole pour contribuer � l?�galit� des chances. Monsieur le Maire, est-il possible d?accepter de telles r�v�lations sans r�agir ? Il nous semble qu?il est absolument n�cessaire que la Ville de Paris prenne l?initiative de r�unir les �lus, les repr�sentants de l?Acad�mie, les diff�rents niveaux d?enseignants, de directions d?�tablissements afin de d�boucher sur des propositions r�pondant au contenu de ce rapport.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.

La parole est � M. Eric FERRAND.

M. Eric FERRAND, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

M. VUILLERMOZ vient d?aborder une question importante qui est effectivement ce rapport interne de l?Inspection g�n�rale de l?Education nationale sur l?Acad�mie de Paris. Il est d?ailleurs assez choquant que nous ayons eu connaissance des r�sultats de ce rapport d?abord dans la presse et que nous ayons �t� ensuite servis par l?Acad�mie de Paris. Je suis en mesure de vous dire qu?aujourd?hui le rapport est en ligne sur le site Internet de l?Acad�mie de Paris, mais je voudrais pour �tre rapide r�pondre en quatre points.

Quel est l?�cueil principal � �viter, le danger que fait peser ce rapport, une petite analyse critique et puis une proposition.

Le principal �cueil qu?� mon point de vue il est indispensable d?�viter : la formulation m�me de ce rapport et les situations qu?il stigmatise risquent de creuser un foss� entre les enseignants et nos concitoyens. Or les enseignants dans leur majeure partie font tr�s bien leur travail et doivent �tre soutenus parce que les �coles tiennent gr�ce aux enseignants. Ces enseignants ont besoin d?un cadre, ils ont besoin d?orientations, ils n?ont pas besoin qu?on les stigmatise de la sorte, et il y va �videmment de l?avenir de l?Education nationale, s?il y a un probl�me c?est un probl�me d?acad�mie et l?Acad�mie doit faire jouer son autorit� s?il y a des dysfonctionnements.

Le deuxi�me point, c?est le danger que fait peser ce rapport, c?est �videmment celui des moyens. C?est une question tr�s importante, parce que va-t-on nous dire ? Il y a trop de moyens � Paris et la Capitale est ?surdot�e? ! Mais ce probl�me n?est pas le bon. Le vrai probl�me, c?est la r�partition de ces moyens. Vous avez cit�, Monsieur VUILLERMOZ, par exemple, la scolarisation des moins de trois ans, on pourrait dire aussi la carte scolaire, je l?ai dit � plusieurs reprises, 45 % des fermetures de classes ont concern� des �coles inscrites en Zone d?�ducation prioritaire � Paris, ce qui repr�sente 30 % du total des �coles de la Capitale. Mais sur les moins de trois ans, l?enqu�te lourde vient de faire ses r�v�lations. Ces chiffres datent d?il y a 48 heures. Je vais prendre plusieurs arrondissements de r�f�rence.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Pas trop longuement.

M. Eric FERRAND, adjoint. - Tr�s courtement : 5e, 6e, 7e, 10e, 18e et 19e arrondissements. Pour la scolarisation des moins de 3 ans dans les 3 premiers arrondissements, ce sont 79,5 % d?enfants de moins de 3 ans scolaris�s. Dans le 2e, c?est 41 %. Le troisi�me arrondissement que j?ai cit�, c?est 58 %. Tant mieux tant mieux pour eux mais, dans les trois autres arrondissements, 10e, 18e et 19e, c?est respectivement 1 %, 0,3 % et 0,8 %. Voil� le scandale, voil� le probl�me de la r�partition, voil� le probl�me des moyens ! Les besoins sont criants � l?Est, et on est mieux servi au Centre et � l?Ouest. Voil� un probl�me majeur.

Troisi�me point, Monsieur le Maire, extr�mement rapidement, petite analyse critique : ce rapport aborde sans doute des questions int�ressantes, mais rien sur la scolarisation des enfants handicap�s, rien sur les projets �ducatifs et les rapports avec les parents d?�l�ves, rien sur le rapport avec les agents de la Ville qui font un travail formidable et qui permettent justement le bon fonctionnement de nos �tablissements scolaires.

Dernier point, Monsieur le Maire, et avec votre accord puisque la Ville de Paris est vice-pr�sidente du C.D.E.N., je crois qu?il serait bon de demander une r�union exceptionnelle du

C.D.E.N. pour aborder cette question.

(Applaudissements sur les bancs des groupes du Mouvement r�publicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous y encourage vivement.

II - Question d?actualit� de M. Patrick BLOCHE, pr�sident du

groupe socialiste et radical de gauche, sur les �v�ne

ments qui ont eu lieu lors du conseil de quartier Jardin

des Plantes dans le 5e arrondissement.

III - Question d?actualit� de M. Alain RIOU, Mmes

Nicole AZZARO, V�ronique DUBARRY, M. Fran�ois

FLORES et les membres du groupe ?Les Verts? sur les

�v�nements qui ont eu lieu lors du conseil de quartier

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Jardin des Plantes dans le 5e arrondissement.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Viennent maintenant deux questions qui, bien qu?elles s?adressent l?une � moi et l?autre au Pr�fet de police, me paraissent li�es au m�me �v�nement. Je pense � la question du groupe socialiste et � la question du groupe ?Les Verts? sur une r�union qui s?est tenue dans la mairie du 5e arrondissement.

Je propose de les regrouper, si vous le voulez bien, et nous y r�pondrons successivement.

La parole est � M. Patrick BLOCHE.

M. Patrick BLOCHE. - Merci, Monsieur le Maire.

Qu?il me soit permis en pr�alable et � mon tour, Monsieur le Maire, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, de m?associer � vos propos reconnaissants � l?�gard de M. Jean-Paul PROUST qui aura assum� de mani�re aussi r�publicaine qu?exemplaire sa fonction de Pr�fet de police de Paris.

J?en arrive maintenant � ma question. Les �v�nements, Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, qui se sont d�roul�s lors du conseil de quartier Jardin des Plantes dans le 5e arrondissement mardi 9 novembre illustrent combien il est difficile de faire vivre le d�bat d�mocratique dans certains arrondissements de la Capitale.

Alors que Paris est enfin entr�e depuis votre �lection, Monsieur le Maire, dans l?�re de la d�mocratie participative, le 5e arrondissement appara�t ainsi comme une zone d?exception tant on continue � y mener le d�bat citoyen selon une tradition d?un autre �ge et ce, dans l?unique but de maintenir co�te que co�te un syst�me de pouvoir pourtant s�v�rement sanctionn� par les Parisiennes et les Parisiens.

La r�union de mardi dernier visait pourtant � �voquer au sein d?un conseil de quartier le projet de la Mairie de Paris de cr�ation d?un lieu de restauration pour les sans domicile fixe rue Jean-Santeuil. Avec plus de 30 % du budget municipal qui lui est consacr�, l?effort de solidarit� est une priorit� pour Paris. Mais dans cette mobilisation collective contre l?exclusion et la pr�carit� qui fait honneur � notre Ville, certains ne veulent surtout pas �tre concern�s. Ainsi, quand ce n?est pas un conseil de quartier qui est manipul� pour rejeter un projet � caract�re social de la Ville, c?est un projet de r�sidence universitaire qui est retard�.

Les �v�nements qui se sont d�roul�s la semaine derni�re dans le 5e arrondissement vont en effet bien au-del� d?une simple position partisane. En organisant un climat de tension, M. TIBERI n?a pas assum� une de ses premi�res responsabilit�s de maire qui en fait l�galement le garant du cadre d?expression de la d�mocratie dans son arrondissement. Il n?est pas supportable que les conseils de quartier fassent l?objet d?un tel d�tournement de leur objet pourtant fix� par la loi. Il n?est pas tol�rable que les �lus d?opposition dans le 5e arrondissement soient soumis � des telles pressions.

Le groupe socialiste et radical de gauche du Conseil de Paris condamne fermement ces m�thodes d?un autre temps. Je tiens en notre nom � renouveler � Aur�lie FILIPETTI, victime d?injures sexistes inacceptables, notre totale solidarit�.

Afin que des incidents de ce type qui caricaturent le d�bat r�publicain ne puissent se renouveler, je vous demande, Monsieur le Maire, quelles dispositions vous pouvez mettre en ?uvre afin que l?exercice de la d�mocratie participative se d�roule dans de bonnes conditions dans tous les arrondissements de Paris.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur Alain RIOU, vous avez la parole, m�me si votre question est pos�e au Pr�fet de police, mais elle concerne le m�me sujet.

M. Alain RIOU. - Monsieur le Maire, Monsieur le Pr�fet, mes chers coll�gues, je voudrais en pr�alable dire un mot sur le fait que je reconnais le caract�re d�licat de poser cette question au Pr�fet de police. En effet, ce serait plut�t le Parquet que j?aimerais avoir en face de moi que l?autorit� charg�e d?ex�cuter les ordres du Parquet.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous pr�cisons que c?est bien le Pr�fet de police que vous avez en face de vous. Faites comme vous pouvez, mais il n?est est pas charg� du Parquet !

M. Alain RIOU. - Je pense, Monsieur le Pr�fet de police, que vous pouvez nous apporter, au moins sur l?ex�cution de l?ordre du Parquet, quelques �l�ments.

Et puis, c?est le jeu des questions d?actualit�. Par d�finition, engager un d�bat d?actualit� c?est pouvoir poser une question � quelqu?un, en l?occurrence M. le Pr�fet de police. D?ailleurs, je n?interdis pas au Maire de Paris de r�pondre �galement.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Si j?ai l?autorisation d?Alain RIOU !

M. Alain RIOU. - A la suite d?incidents survenus � la mairie du 5e o� �tait pr�sent� un projet de restaurant social accueillant des personnes sans domicile mardi 9 novembre, Aur�lie FILIPETTI, �lue ?Verte? de cet arrondissement s?est retrouv�e durant 6 heures mise en garde � vue dans un commissariat du 14e arrondissement alors qu?elle venait porter plainte dans cette affaire.

Cette garde � vue est la cons�quence d?une plainte de Xavi�re TIBERI, �pouse de l?ancien Maire de Paris, d�tentrice d?un certificat m�dical et d?une p�tition de proches.

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Pourquoi dans ce dossier, somme toute mineur, Aur�lie FILIPETTI a-t-elle �t� mise � garde � vue, cette proc�dure �tant particuli�rement exceptionnelle dans le cas �voqu� ? Pourquoi n?a-t-elle pas seulement �t� entendue comme t�moin ? Pourquoi une enqu�te pr�liminaire � une telle garde � vue n?a-t-elle pas �t� effectu�e en prenant en compte tous les t�moins, notamment deux adjointes au Maire de Paris ? Pourquoi, puisque garde � vue il y a eu et nous le contestons, aussi bien pour Mme FILIPETTI que pour quelqu?un d?autre, celle-ci ne s?est exerc�e qu?� l?encontre d?Aur�lie FILIPETTI et pas de Mme TIBERI elle-m�me objet d?une plainte ? Est-il normal que la police ob�issant en l?occurrence au Parquet ait agi selon le principe deux poids deux mesures : une �lue ?Verte? de Paris vaut-elle moins que la femme d?un ancien Maire de Paris ?

(Applaudissements sur les bancs des groupes ?Les Verts?, socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen et communiste).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Pour ce qui me concerne, je vais r�pondre � ces deux questions mais, avant, je voudrais demander � mon adjointe Gis�le STIEVENARD qui �tait pr�sente � cette r�union pour justement pr�senter le projet de la Ville de Paris, de nous donner son sentiment.

Mme Gis�le STIEVENARD, adjointe. - Monsieur le Maire, j?avais accept� avec plaisir de participer � la r�union du conseil de quartier Jardin des Plantes � l?invitation de M. TIBERI, comme je le fais toujours quand une difficult� se pr�sente, ici ou l�, de fa�on � faciliter l?acceptation de lieux sociaux ouverts aux plus d�munis.

Je me suis rendue dans une dizaine d?arrondissements auparavant sur d?autres projets de ce type. Je dois dire que les maires d?arrondissement, de droite comme de gauche, se sont toujours montr�s solidaires, et nous avons recherch� ensemble les solutions les plus pertinentes pour favoriser le ?Vivre ensemble? et lutter contre la fracture sociale.

J?ai trouv� un climat, une ambiance d�l�t�re de provocation et de haine dans cet arrondissement, � ma grande surprise. En effet, le maire d?arrondissement a attis� les passions l� o� il aurait fallu calmer les esprits. Toute discussion s?est av�r�e impossible dans la mesure o� les personnes favorables au projet ont �t� verbalement agress�es. C?est pourquoi je me sens tout � fait solidaire d?Aur�lie FILIPETTI. Elle a subi des insultes sexistes inadmissibles alors qu?elle expliquait fort justement la diversit� des parcours des personnes � la rue dont 3 sur 10 ont un emploi, mais ne r�ussissent pas � se loger ou � se nourrir correctement.

Comme elle, j?ai assist� � un simulacre de d�mocratie.

Je voudrais dire � l?oppos� que, quand M. Daniel VAIILLANT est sollicit� par l?Etat au sujet d?un lieu de substitution � celui du Fort de l?Est pour la p�riode hivernale, destin� � accueillir des sans-abri, eh bien, il a une tout autre attitude. Il accueille favorablement ce transfert, dans un quartier qui pourtant conna�t largement son lot de difficult�s sociales et qui compte d�j� un centre d?h�bergement de 130 personnes � proximit�.

Bref, notre volont� est d?ouvrir des centres d?h�bergement d?urgence. Ainsi deux ont �t� financ�s ce matin dans le 10e arrondissement. Nous avons financ� l?an dernier un lieu dans le 13e arrondissement pour les ?Restos du C?ur?, un autre ouvrira prochainement dans le 19e arrondissement. Donc, il n?y a pas de bras de fer TIBERI-DELANO� car tous les arrondissements sont � leur tour sollicit�s pour r�pondre aux besoins des personnes qui vivent dans la rue. D?ailleurs, les Parisiens nous interpellent en nous disant : ?Il est indigne que ces personnes mangent dans la rue, il faut des lieux de restauration assise?. Ainsi, quand les habitants du 5e arrondissement ont �t� questionn�s sur le Plan local d?urbanisme, ils ont approuv� � 73 % le principe d?implantation de nouveaux �quipements sociaux mieux r�partis sur l?ensemble des quartiers. Or, � l?�vidence, dans le Centre de Paris, nous en manquons.

Ce restaurant Santeuil pr�sente une opportunit�, dans la mesure o� il est actuellement sous-fr�quent�. Nous avons donc pens� que c?�tait l?occasion d?optimiser ce lieu pour servir 300 repas le midi et le soir en self-service. Les personnes �g�es n?en seront pas �vinc�es puisqu?elles b�n�ficieront d?une plage horaire bien distincte pour se restaurer. Cela sera organis� sous la forme d?un centre d?aide par le travail, permettant � plus de 60 travailleurs handicap�s de trouver l� une activit�.

J?ajoute que ces priorit�s sont soutenues par l?Etat, qui apportera sa part de financement. Je regrette donc de m?�tre heurt�e � une absence totale de volont� de concertation de la part de l?�quipe municipale du 5e arrondissement. Je souhaite vraiment que l?�thique l?emporte, car nous avons besoin de coh�sion sociale dans le pays mais aussi � Paris et entre l?ensemble des arrondissements parisiens.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, si j?ai donn� la parole � Gis�le STIEVENARD avant de m?exprimer moi-m�me, c?est parce que je voulais qu?elle restitue de son point de vue, elle qui n?est pas du 5e arrondissement, le climat de cette r�union.

Je vais �tre tr�s clair dans mes r�ponses.

A Patrick BLOCHE, je dirai que je partage tout de ses appr�ciations. Cela me fera gagner du temps.

J?ai bien relu votre texte, je partage tout de vos appr�ciations.

Quant � Alain RIOU, qui ne m?interrogeait pas, mais qui me dit ?�ventuellement, si vous voulez faire un commentaire sur ma question?, je dirai que je partage vos interrogations.

Sur le fond, que dire ?

D?abord, notre projet pour la solidarit� dans ce restaurant de Santeuil, je l?assume totalement. Il n?est absolument pas admissible de faire des d�clarations sur ce sujet et, d�s qu?on passe aux actes, de d�noncer et de monter artificiellement la population contre un acte de solidarit� auquel chacun peut adh�rer ! C?est une vision assez �go�ste de la politique de quartier, d?autant que le 5e arrondissement est tr�s bien dot� - et je m?en r�jouis - pour les personnes �g�es alors qu?un tel restaurant n?existe pas ! Or, on nous dit ?faites-le dans un autre restaurant?, � l?ext�rieur du 5e arrondissement, bien entendu !

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Monsieur TIBERI, la logique selon laquelle les �quipements de solidarit� devraient se faire dans les arrondissements populaires est r�volue ! C?est fini depuis que vous n?�tes plus Maire de Paris !

(Vifs applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Voil� sur le fond.

Deuxi�mement, oui, depuis trois ans et demi, il y a quelque chose de nouveau � Paris, c?est un certain climat de d�mocratie participative. On va, on d�bat, on conteste?

Je suis all� dans le 5e arrondissement lors d?un compte rendu de mandat pour y pr�senter notamment ce projet-l�, on m?a certes critiqu�, mais je n?ai pas cr�� un climat de violence, je n?ai pas mont� les gens les uns contre les autres, j?ai �cout�?

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - C?est un mensonge �hont� !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je ne suis pas all� faire le compte rendu de mandat ? !

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Par rapport � ce que vous m?avez dit tout � l?heure, je voulais r�pondre.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Pour le moment c?est vous qui m?�coutez !?

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Mensonge �hont� !

M. LE MAIRE DE PARIS. - Pour le moment c?est vous qui m?�coutez !

Ce qui n?est pas un mensonge, c?est que nous pratiquons le pluralisme et le d�bat.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - C?est faux !

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

M. LE MAIRE DE PARIS. - ? Contrairement � vous?

Monsieur TIBERI, vous aggravez votre cas et je crains qu?il ne devienne tr�s lourd !

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Je n?ai pas de le�ons � recevoir de vous.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Si, si, parce que moi on ne m?a jamais demand� s?il y avait des faux �lecteurs dans le 18e !

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

? alors je vous invite � m?�couter sereinement parce que je n?ai pas fini !

J?ai dit : moi, on ne m?a jamais demand� s?il y avait de faux �lecteurs dans le 18e.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Je poursuis.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

Sur les sujets qui f�chent, j?accepte la contradiction. Il y en a qui ne l?acceptent pas. Je fais des comptes rendus de mandat dans les vingt arrondissements de Paris. A ma connaissance, vous ne les faisiez pas ? ! Et je vais dans les arrondissements o� je suis minoritaire? Et dans ces arrondissements, je rends des comptes. Et quand on m?interroge sur le restaurant de la rue de Santeuil dans le 5e arrondissement, sans me f�cher, j?�coute et j?argumente, et si je ne convainc pas, je ne convaincs pas. Apparemment, il y a des citoyens dans le 5e que cela convainc ! Il faut accepter la contradiction, il faut accepter le pluralisme.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Ce qui me frappe dans ce qu?a dit Gis�le STIEVENARD, c?est quand elle �voque un ?climat de haine?. On peut ne pas �tre d?accord avec la politique que m�ne Gis�le, mais dans cette Assembl�e, tout le monde reconna�t son honn�tet�, sa disponibilit�, sa comp�tence? On peut ne pas �tre d?accord, mais l?accueillir dans un climat de haine, oui, c?est de la responsabilit� du maire d?arrondissement.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Donc, Monsieur TIBERI, vous savez bien que nous n?avons pas la m�me culture en la mati�re puisque, quand je vous ai fait remarquer que je ne trouvais pas g�niale l?hypoth�se d?installer la maison des associations dans la mairie d?arrondissement, vous m?avez dit : ?Ah, vous reconnaissez que vous n?�tes pas d?accord avec moi?. Bien s�r, je ne suis pas d?accord avec vous ! Non seulement je le reconnais mais je le revendique ! L?id�e d?installer une maison des associations dans une mairie d?arrondissement, ce n?est pas ma conception de l?ind�pendance des associations.

Quand on cr�e des conseils de quartier, ce n?est pas pour qu?ils nous applaudissent, c?est pour qu?ils apportent leurs id�es et qu?ils soient libres, or je crois que vous avez eu dans cette affaire une conception du conseil de quartier qui consiste en fait � recruter des troupes au service de votre point de vue � un moment donn�.

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Deuxi�mement, la justice, j?esp�re, �tablira les fautes des uns et des autres. Ce que je crois en lisant les journaux - mais je n?y �tais pas - c?est que Mme FILIPETTI a �t� victime de propos sexistes? Il para�t m�me qu?on m?y a m�l�, avec une classe? avec une �l�gance? vous avez remarqu� ! Mais enfin, vous savez, je ne suis pas fragile, je ne vais pas d�poser plainte? Donc voil�, je trouve que ce n?est pas bien et que c?est la responsabilit� des �lus locaux que nous sommes tous, � l?endroit o� nous sommes, de contribuer � l?expression de points de vue diff�rents. J?ai l?impression que cela n?a pas �t� le cas. Toutes les citoyennes et tous les citoyens ont donc le droit de s?exprimer. Mais le fait d?�tre parent d?un �lu local ne devrait pas donner de responsabilit� particuli�re dans les mairies d?arrondissement. Que des �lus soient parents avec des maires d?arrondissement ne me d�range pas, ce sont des citoyens qui ont le droit comme tout autre d?exprimer un point de vue, m�me contradictoire avec la Mairie de Paris, cela ne me choque pas.

Je dis simplement que je fais la distinction entre un �lu du peuple, ce qui est le cas d?Aur�lie FILIPETTI, et des proches d?�lus du peuple qui semblent organiser la r�bellion avec des feuilles de signature et des mots � la bouche qui sont surprenants.

Voil� ce que je voulais dire sur ce point.

Vous me demandez, Monsieur BLOCHE, quels moyens je peux mettre en ?uvre. Je suis quelque peu d�muni car je suis respectueux du suffrage universel et dans le 5e arrondissement l?�lu universel, ce n?est pas Lyne COHEN-SOLAL, mais M. TIBERI. Je le regrette, d?ailleurs, car je suis plut�t proche de Lyne et d?Aur�lie FILIPETTI. Toutefois, les habitants du 5e arrondissement ont d�sign� M. TIBERI.

Je respecte la d�mocratie, mais je demande avec insistance, comme le font les autres maires d?arrondissement de l?opposition, d?ailleurs, que dans le 5e arrondissement on puisse oser, en demandant la permission, exprimer un point de vue diff�rent de M. le D�put�-maire du 5e arrondissement. Qu?on lui demande bien gentiment. Mais on a le droit de ne pas �tre d?accord avec vous, ce n?est pas un p�ch� et cela ne justifie pas de telles crises.

La d�mocratie participative, que l?on soit de droite ou de gauche, � Paris, tous les citoyens la r�clament. Elle se pratique dans quasiment tous les arrondissements, avec des maires d?arrondissement de droite ou de gauche. Je souhaite que le 5e arrondissement ne soit pas � l?�cart de cette belle dynamique pluraliste qui permet l?expression d?opinions distinctes en faisant en sorte de se nourrir de cette diversit�. C?est le v?u que je forme � l?occasion de ces �v�nements pour un arrondissement qui m?est cher, le 5e arrondissement.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

La parole est � M. le Pr�fet de police.

Puis, bien entendu, je donnerai la parole � M. TIBERI, mais cela suscitera peut-�tre quelques r�ponses.

M. LE PR�FET DE POLICE. - Monsieur le Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers, ma r�ponse sera tr�s courte et tr�s technique.

Je rappellerai simplement le Code p�nal qui pr�cise que lorsque les violences sur une personne donnent lieu � une interruption temporaire de travail de plus de huit jours, la qualification des faits devient d�lictuelle et ils sortent ainsi du simple domaine contraventionnel.

C?est en application de ces textes, dans ce cadre, sur demande expresse du Parquet, que l?�lue mise en cause a �t� entendue sous le r�gime de la garde � vue. C?est la simple application du Code p�nal et sous la responsabilit� du Parquet.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur TIBERI, vous vouliez dire quelque chose.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Monsieur le Maire, j?ai �cout� avec stup�faction la d�sinformation qui a �t� apport�e.

D?abord, vous, Monsieur le Maire, vous n?avez pas dit un mot sur l?attitude d?une �lue de votre majorit� qui s?est engag�e dans une violence physique?

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

?. Pas un mot ! Vous pouvez rire, il y a dans cette affaire un point essentiel : il y a eu un agresseur, Mme FILIPETTI, et une victime, Xavi�re TIBERI, avec certes des t�moins, mais aussi un certificat m�dical qui a �t� �tabli � l?H�tel Dieu par un m�decin m�dico-judiciaire asserment� qui a donn� une incapacit� de 10 jours.

Voil� la v�rit� et cela, Monsieur le Maire et Mesdames et Messieurs les �lus, ne vous a pas impressionn�s. Vous n?avez pas eu un mot pour condamner une attitude de cette nature qui est inacceptable. Qu?une personne se laisse aller � frapper est inacceptable, mais qu?un �lu de la R�publique se permette d?exercer des violences physiques, cela ne vous impressionne pas et cela, c?est scandaleux.

Je tenais � le signaler. Vous n?en avez pas dit un mot, Monsieur le Maire. Vous vous �tes engag�?

Vous permettez que je m?exprime?

Il n?y a pas eu un mot l�-dessus et c?est cela la v�rit�. Il y a eu une violence physique.

Pour le reste? Non, je ne suis pas ridicule, c?est la v�rit�.

Monsieur le Maire, pour revenir au fond de l?affaire, sur la s�ance du conseil de quartier. Vous donnez beaucoup de le�ons de morale sur le d�bat d�mocratique. Il y avait 350 personnes pr�sentes � cette r�union de conseil de quartier. Vous dites toujours qu?il faut �couter les conseils de quartier et en tenir compte et, l�, vous prenez le chemin de refuser d?en tenir compte.

Toutes celles et tous ceux qui ont voulu s?exprimer dans ce conseil qui a dur� plus de deux heures ont pu le faire. Il y a ceux qui sont intervenus en faveur de votre position et ceux qui sont intervenus contre votre position.

Je signale que Mme STIEVENARD est intervenue � deux reprises tr�s longuement. On a le compte rendu st�notyp�. De quoi se plaint-elle alors ? Elle est intervenue � deux reprises.

Mme FILIPETTI est intervenue � deux reprises �galement, tr�s longuement. De quoi se plaint-elle ?

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Ce qui les a g�n�es, c?est qu?� la fin j?ai fait voter le conseil de quartier, effectivement. Et, � une large majorit�, il n?a pas suivi la position de la Mairie de Paris. La salle a �t� conduite � donner son avis et � une tr�s large majorit�. N?est-ce pas le d�bat d�mocratique, Monsieur le Maire, que vous �voquiez tout � l?heure o� on demande leur avis aux gens ? De qui vous moquez-vous ? Vous demandez un d�bat d�mocratique, je fais voter les gens, tout le monde s?exprime, � la fin Mme FILIPETTI s?�nerve, se l�ve et crie et s?en va comme une furie.

Est-ce cela le d�bat d�mocratique que vous critiquez ? Il y a eu un d�bat pendant deux heures. Tout le monde a pu s?exprimer, Mme FILIPETTI, Mme STIEVENARD. Il y a eu deux votes tout � fait d�mocratiques.

Quant au fond de l?affaire, Monsieur le Maire, laisser dire que nous sommes oppos�s � ce qu?il y ait une structure pour les sans domicile fixe, c?est tout � fait inexact. Dans mon intervention pr�liminaire, Mme STIEVENARD nous le dira et je suis s�r de son honn�tet� intellectuelle, j?ai dit tout le bien qu?il fallait et que je pensais des personnes en grande difficult�, les efforts consid�rables que Jacques CHIRAC et moi-m�me avions fait en leur faveur.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

J?ai dit que s?il fallait aller plus loin, en quantit� et en qualit�, il faudrait le faire. C?est ce que j?ai indiqu� au cours de mon intervention pr�alable.

Ce qui nous a oppos�s fondamentalement, c?est que nous nous opposions justement, et c?est la voie d�mocratique que vous contestez aujourd?hui, � la transformation d?un restaurant ?Emeraude? pour personnes �g�es en une autre activit� sociale importante. Voil� notre position.

Monsieur le Maire, je conteste formellement les mots qui ont �t� employ�s. Ce fut un d�bat d�mocratique de grande tenue. Contrairement � ce que vous affirmez, chacun s?est exprim� d�mocratiquement et il y a eu deux votes d�mocratiques. C?est ce que vos amis n?ont pas voulu accepter.

Je r�p�te, Monsieur le Maire, que je suis particuli�rement choqu� que vous n?ayez pas eu un mot contre les violences physiques exerc�es par Mme FILIPETTI � l?encontre de Xavi�re TIBERI. De la part d?une personne en g�n�ral, c?est inacceptable, de la part d?une �lue, c?est encore plus inacceptable.

(Applaudissements sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

M. LE MAIRE DE PARIS. - D?abord, la preuve m�me que nous avons une conception de la d�mocratie qui ne craint pas la diversit� d?opinion, c?est que je vous ai laiss� vous exprimer longuement, ce qui �tait normal.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

C?est une s�ance de questions d?actualit�, un intervenant pose une question et l?Ex�cutif r�pond. C?�tait ainsi sous l?ancienne mandature, je vous signale. Vous n?auriez pas eu la parole, sous l?ancienne mandature. Je vous ai donn� la parole parce que je ne me lasse jamais de vous entendre, Monsieur TIBERI.

Monsieur LEGARET, attendez, on ne me cherche jamais sans que j?�prouve le plaisir de r�pondre.

Monsieur TIBERI, vous venez de tenter de justifier une position. Et plus je vous entendais, moins j?�tais d?accord avec vous. Je vais vous expliquer pourquoi.

Vous nous dites, en mati�re de solidarit�, on est pour et d?ailleurs moi j?aime les S.D.F. C?est ce que vous avez dit. Oui, et d?ailleurs vous avez �t� formidables avec M. Jacques CHIRAC. Vous avez tout fait. Je me demande vraiment pourquoi on a d� augmenter les budgets de solidarit� de 38,5 % puisque tout �tait merveilleux auparavant.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Deuxi�mement, c?est ce que je disais dans mon intervention, M. TIBERI est favorable � ce centre, � condition que ce ne soit pas dans le 5e arrondissement. Il faut pourtant bien le faire dans le 5e arrondissement.

Monsieur TIBERI, chaque fois que l?on veut mettre en ?uvre la politique choisie par les Parisiens vous vous y opposez. Quand nous voulons faire un couloir d?autobus, la mairie du 5e est contre, lorsqu?on innove en mati�re de solidarit�, la mairie du 5e est contre.

Quand je mets en ?uvre une r�forme indispensable pour le th��tre Mouffetard, M. TIBERI m?annonce le cataclysme. Et maintenant tout le monde s?aper�oit qu?avec Christophe GIRARD on a bien fait de r�aliser cette r�forme. Tout va bien et le th��tre Mouffetard va plut�t mieux maintenant qu?il y a 4-5 ans, y compris du point de vue des r�gles. Voil�.

M. TIBERI proteste mais la politique voulue par les Parisiens passe et passera dans le 5e arrondissement comme dans les 19 autres arrondissements de Paris.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Pour le reste, si j?�tais taquin voire plus, je vous rappellerais � quel point j?ai �t� d�f�rent vis-�-vis de Mme Xavi�re TIBERI lorsque j?ai �t� �lu. Vous vous en souvenez ? Vous voyez ce � quoi je fais illusion parce que vous m?avez reproch� de ne pas �tre aimable avec Mme TIBERI. Or, lorsque j?ai �t� �lu maire de Paris, Mme TIBERI avait un souhait, ainsi que son mari, de demeurer un peu plus longtemps dans leur appartement de fonction. Je l?ai accept�.

(Protestations sur les bancs des groupes U.M.P. et Union pour la d�mocratie fran�aise).

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

Je ne vois pas pourquoi cela vous fait protester. C?�tait pour d�montrer que je suis un homme courtois. Je ne le regrette pas : je n?ai mis personne � la rue et je n?ai pas pratiqu� l?insulte sexiste ou autre. Et j?essaie de ne pas dire de grossi�ret�.

M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Sur la violence ?

Et sur l?agression ?

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M. LE MAIRE DE PARIS. - C?est bien ce que je dis, tout cela est un peu lourd. Pour le reste, la justice dira ce qu?elle a � dire.

La derni�re remarque que je ferai pour r�pondre pr�cis�ment � la question de M. BLOCHE apr�s l?intervention de M. TIBERI. La question que nous devons nous poser : pourquoi ce genre d?�v�nement n?arrive que dans le 5e arrondissement ? Je suis s�rieux. Pourquoi cela n?arrive pas dans les 19 autres arrondissements de Paris ? Et donc, Monsieur BLOCHE, apr�s avoir �cout� tout le monde, apr�s avoir �cout� M. TIBERI, je vais r�fl�chir. Comment faire en sorte que dans le 5e arrondissement comme dans les 19 autres arrondissements de Paris, il y ait un climat de respect mutuel, un climat de go�t du pluralisme et des diff�rences d?appr�ciation ? Je vous confirme? Vous avez vu, on ne me laisse pas parler. Nous, nous avons �cout�

M. Jean TIBERI et il ne me laisse pas parler. Cela aussi c?est une signature d�mocratique. Mais vous savez, dans le fond, que les Parisiens votent pour les uns ou pour les autres, je crois qu?il y a au moins un point sur lequel y compris les �lecteurs de droite font la diff�rence entre M. TIBERI et nous, c?est la pratique de la d�mocratie locale, et le seul jugement qui m?importe c?est celui des Parisiens.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen, communiste et ?Les Verts?).

J?aurais pr�f�r� qu?on s?en tienne l� mais M. RIOU a quelque chose � ajouter.

Monsieur GOASGUEN, non, non. Attendez. M. RIOU �tait interrogateur. Vous n?�tes pas interrogateur, vous n?�tes pas dans la s�ance de questions d?actualit�. Alors cherchez votre appel au r�glement, on verra apr�s.

M. Claude GOUSGUEN. - On verra suivant votre attitude.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Et pourquoi pas. Mais si vous voulez, cela ne m?�meut pas non plus.

Une seconde, Madame. Je demanderai une suspension de s�ance, elle est de droit. Dans l?ordre, s?il vous pla�t.

Pour le moment, je donne la parole � M. RIOU.

M. Alain RIOU. - L?intervention de M. Jean TIBERI?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur RIOU, vous avez la parole? Prouvez que vous aimez la d�mocratie, �coutez ceux qui ne pensent pas comme vous.

M. Alain RIOU. - L?intervention de M. TIBERI n?�tait pas pr�vue. M. TIBERI a parl� de violences physiques. Vous avez dit clairement : ?violences physiques?. C?est bien ce que nous contestons, dans la mesure o� lorsqu?il y a un d�lit, il y a un fait g�n�rateur, un pr�judice et quelque chose au milieu.

Le fait g�n�rateur est, semble-t-il, qu?en passant, Mme Aur�lie FILIPETTI a effleur� ou a touch� l?�paule de Mme TIBERI. Allons jusqu?au bout. Le pr�judice est qu?on se retrouve avec quelqu?un qui aurait un traumatisme cr�nien et une interruption de 10 jours. Mais entre les deux, o� est la corr�lation ? Est-ce que quelqu?un imagine qu?Aur�lie FILIPETTI, avec son physique, ait pu faire ?valdinguer?, si j?ose dire, votre �pouse contre un mur ? Alors que Mme COHEN-SOLAL a dit solennellement qu?� aucun moment devant ses yeux Mme TIBERI avait heurt� un mur quelconque.

De plus, le service de s�curit� de la Ville a d� prot�ger Mme FILIPETTI contre les insultes des gens dont d�j� Mme TIBERI recueillait - elle qui �tait d�j� victime d?un traumatisme cr�nien -, elle recueillait � tout va des clients qu?elle avait fait venir avec vous dans cette salle. Voil� ce qui s?est pass�. C?est pour cela que nous r�futons cette formulation de violences physiques. D?ailleurs nous n?en avons pas parl� initialement, c?est vous qui en avez parl� et donc nous n?avons pas � en parler parce qu?elle n?existe pas.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur RIOU.

M. le Pr�sident du groupe U.M.P. me demande une suspension de s�ance parce qu?il est en d�saccord avec mes propos que j?assume totalement. Je suspends donc la s�ance pour 5 minutes. Nous reprenons dans 5 minutes.

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