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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen du v?u n� 57, v?u relatif � l?installation d?un �quipement collectif rue Saint-Maur.

M. Jean-Fran�ois BLET. - Cela ne sert plus � rien de d�poser des v?ux !

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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Il est d�pos� au nom du groupe ?Les Verts?. C?est �crit dessus.

Je donne la parole � Mme GUIROUS-MORIN.

M. Jean-Fran�ois BLET. - Cette m�thode est scandaleuse !

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame GUIROUS-MORIN, vous avez la parole.

Mme Isabelle GUIROUS-MORIN. - J?attends que le calme soit revenu. Merci, Monsieur le Maire.

Chers coll�gues, suite � la mobilisation des riverains, des conseils de quartier et � celle des �lus de l?arrondissement ainsi qu?� l?intervention de la Mairie de Paris, le promoteur vient d?annoncer le retrait d�finitif du projet de construction d?un hypermarch� du b�timent, rue Saint-Maur � Paris 11e.

N�anmoins, l?hypoth�se d?une cession du bail � un repreneur n?est pas � �carter. Que se passerait-il si aux lieu et place d?un hypermarch� du b�timent �tait implant�e une installation provoquant le m�me type de nuisances ? Les habitants et les �lus seraient-il contraints de reprendre les choses � leur point de d�part ?

Il convient donc d?anticiper en prenant une d�cision qui respectera l?int�r�t g�n�ral sans attendre la mise en ?uvre du Plan local d?urbanisme pr�vue fin 2005, puisqu?en effet la r�ponse de l?Ex�cutif � notre question orale en s�ance du mois d?avril 2004 confirmait sans ambigu�t� ?l?interdiction?, pr�vue par le P.L.U., ?de destination entrep�t sur des terrains comportant de l?habitation et de fa�on plus g�n�rale sur des terrains dont la desserte ou l?insertion dans le site ne serait pas compatible avec cette destination, etc.?.

Les habitants appellent de tous leurs v?ux l?installation d?un �quipement collectif � cet endroit, bien int�gr� dans le site, et qui pourrait, apr�s concertation avec les habitants, accueillir des activit�s sportives (par exemple un gymnase ou une salle omnisports, qui manque cruellement dans ce secteur), ou des animations socioculturelles.

Le v?u adopt� en Conseil d?arrondissement puis devant notre Assembl�e en juillet 2004 ent�rinait cette proposition en demandant ?que, dans l?�ventualit� du d�p�t d?une d�claration d?intention d?ali�ner, soit �tudi�e avec la mairie du 11e arrondissement et les conseils de quartier concern�s, tout projet concert� de fa�on que soit pr�serv�e la tranquillit� des riverains?.

C?est pourquoi sur proposition du groupe ?Les Verts?, le Conseil de Paris �met le v?u :

- qu?un �quipement collectif soit install� rue Saint-Maur � Paris 11e, dont la vocation (activit�s sportives : gymnase ou salle omnisports ou socioculturelles) sera d�finie apr�s concertation avec les riverains, les conseils de quartier et les �lus de l?arrondissement, aux lieu et place du projet abandonn� d?implantation d?un hypermarch� du b�timent ;

-que pour ce faire, le Maire de Paris mette en ?uvre l?une des deux proc�dures suivantes : soit que la Ville de Paris entreprenne une n�gociation en vue de la reprise du bail conc�d� � l?actuel locataire, et propose au propri�taire un bail emphyt�otique de longue dur�e avec autorisation de construire cet �quipement, soit que la Ville de Paris ou la S.E.M.A.E.S.T. entreprenne une proc�dure d?acquisition amiable du terrain ou du hangar aupr�s du propri�taire actuel ;

- qu?enfin la Ville de Paris mettent en r�serve ce terrain pour un �quipement public dans le cadre du P.L.U.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur CAFFET, vous avez la parole.

M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint. - J?�mets un avis d�favorable sur ce v?u. C?est la reprise d?un v?u qui a �t� retir� au mois de juin dernier. Depuis, il s?est pass� des choses, � savoir que la Ville de Paris a obtenu l?abandon ferme, d�finitif et �crit du projet de plateforme du b�timent. Mais, tr�s honn�tement, si chaque fois qu?il y a un projet de ce type qui est abandonn�, il faut installer un �quipement public sportif ou culturel dans un hangar et inscrire une r�serve sur une copropri�t�, ce qui est impossible sans l?accord de la copropri�t�, on ne s?en sortira pas. J?�mets � nouveau un avis d�favorable sur ce v?u.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u n� 57 d�pos�e par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis d�favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u n� 57 est repouss�e.

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