retour Retour

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.


Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2008, DASES 183 G - Signature d'une convention avec l'association "FOSAD" (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2008, DASES 323 G - Signature d'une convention avec l'association "Alzheimer Formation" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 334 G - Signature d'une convention avec la Fondation "Maison des Champs" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2008, DASES 341 G - Subvention � l'association "Ensemble Demain" (12e) au titre de 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DASES 457 G - Signature d'une convention avec l'association "Delta 7" pour l'attribution d'une subvention destin�e � financer les travaux au sein du Centre d'accueil de jour H�rold situ� 64-74, rue du G�n�ral Brunet (19e). - Montant : 67.500 euros.

2008, DASES 481 G - Signature d'un avenant n� 1 prolongeant la dur�e de la convention annuelle pour l'attribution d'une subvention d'investissement � l'Association XV Point XVI (15e). - Montant : 16.469 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASCO 45 G - Subventions aux coll�ges pour leur �quipement en mobilier et mat�riel (5e tranche d'�quipement 2008). - Montant total : 250.000 euros.

2008, DASCO 47 G - Dotations initiales aux coll�ges publics pour 2009. - Montant total : 14.719.160 euros

2008, DASCO 51 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 30.828 euros.

2008, DASCO 52 G - Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 4.192 euros.

2008, DASCO 54 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 10.416 euros.

2008, DASCO 60 G - Subvention � l'association "Ecole � l'h�pital Marie-Louise Imbert" (6e) - Montant : 11.000 euros.

2008, DASCO 69 G - Rectificatif � la d�lib�ration 2007 DASCO 7 G - relative � l'attribution d'une dotation au coll�ge public parisien Jacques Decour (9e). - Montant : 2.066 euros.

2008, DPA 54 G - Signature d'un avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre relatif � la restructuration et � l'extension du groupe scolaire compos� du coll�ge Amp�re 9, rue des Panoyaux et de l'Ecole maternelle 10, rue de M�nilmontant (20e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, SGCP 6 G - Signature d'une convention avec la Soci�t� de retraite des Conseillers municipaux de Paris et des Conseillers g�n�raux de la Seine pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.190.000 euros.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2008, DASES 148 G - Signature d'une convention avec l'association "Congr�gation des Soeurs aveugles de Saint Paul" pour l'habilitation � l'aide sociale de son foyer d'Accueil M�dicalis� situ� 88, avenue Denfert-Rochereau (14e).

2008, DASES 301 G - Subvention � l'association "Cin�ma-diff�rence" (14e) pour l'organisation de s�ances de cin�ma � Paris, pour personnes en situation de handicap. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 330 G - Subvention � l'association "AIRES" (15e). - Montant : 8.600 euros.

2008, DASES 331 G - Participation en faveur de l'Institut du Val Mand� relatif au financement interd�partemental d'un service exp�rimental d'accompagnement � la culture et aux loisirs pour personnes handicap�es d�nomm� "Espace Loisirs". Montant : 76.032 euros.

2008, DASES 356 G - Signature avec l'association "APF" (Association des paralys�s de France) d'une convention d'habilitation � l'aide sociale pour son service m�dicosocial pour adultes handicap�s (SAMSAH).

2008, DASES 390 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75" (9e) pour l'attribution d'une participation pour la poursuite de ses activit�s. - Montant : 33.000 euros.

2008, DASES 391 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "ABC Autisme" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour la poursuite de ses activit�s. Montant : 60.000 euros.

2008, DASES 427 G - Subvention � l'association "A Coeur voix" (3e) pour l'organisation d'un concert � l'occasion de "La Nuit Blanche 2008". - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 524 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec le groupement d'int�r�t public "Maison D�partementale des personnes Handicap�es de Paris" pour l'attribution de la participation financi�re du D�partement de Paris. - Montant : 2.450.247 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 225 G - - DF 18 G - D�cision modificative n� 1 du budget annexe des �tablissements d�partementaux de l'Aide sociale � l'enfance pour 2008.

2008, DASES 247 G - Signature d'une convention avec l'association "Olga Spitzer" pour l'attribution d'une participation se rapportant � son action d'accompagnement individuel vers la formation et vers l'emploi de jeunes en difficult�. - Montant : 22.867 euros.

2008, DASES 261 G - Signature d'une convention avec l'Association nationale de R�adaptation Sociale (20e) pour l'attribution d'une participation pour son action de Permanence Accueil Jeunes. - Montant : 92.057 euros.

2008, DASES 263 G - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" et subventions � trois associations pour leurs actions en faveur de jeunes primo-arrivants. - Montant total : 9.500 euros.

2008, DASES 279 G - Signature d'une convention avec la mission locale "Belliard" (18e) pour la gestion comptable et financi�re de "Paris Jeunes Solidarit�" et versement de la dotation annuelle. - Montant : 200.000 euros.

2008, DASES 283 G - Signature avec R�seau Ferr� de France et la Ville de Paris d'une convention d'occupation du domaine public pour la mise � disposition d'un emplacement situ� au 96, rue Didot (14e) et avec l'association "Carrefour 14" d'une convention d'occupation pr�caire de locaux � cette adresse.

2008, DDATC 60 G - Succession de Melle Marie-Christine SAVALLE. - Contrats d'assurance-vie souscrits au profit du D�partement de Paris.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DASES 411 G - Signature d'une convention avec la Pr�fecture de police pour la mise � disposition pr�caire de locaux situ�s 163, avenue d'Italie (13e).

Mme Myriam EL KHOMRI et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2008, DALIAT 43 G - Signature d'une convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la fourniture de papier de reprographie en ramette �co responsable destin� aux services du D�partement de Paris et aux services dot�s d'un budget annexe.

2008, DRH 13 G - Modification apport�e aux �chelles indiciaires des fonctionnaires de cat�gorie C du D�partement de Paris.

2008, DRH 19 G - Subvention � l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP). - Montant : 19.000 euros.

2008, DRH 21 G - Signature d'un avenant de prorogation de la convention liant la Ville et le D�partement de Paris � l'Association d'action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP).

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DF 12 G - D�cision modificative n� 1 du budget d'investissement du D�partement de Paris pour 2008.

2008, DF 13 G - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la DM1 du D�partement de Paris pour 2008.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2008, DPA 50 G - Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec la soci�t� ERIS pour la mise aux normes des installations d'alarme incendie aux Archives de Paris, 18, boulevard S�rurier (19e).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DASCO 64 G - Subvention � l' "Universit� Paris I Panth�on Sorbonne" (5e), pour le financement du programme Universit� Num�rique en R�gion Paris Ile-de-France. - Montant 350.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DU 13 G - Signature d'une convention de servitudes concernant l'emprise du gymnase dans la ZAC "Pajol" (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DASES 152 G - Signature d'une convention avec l'association "SOS Drogue International" (3e) en faveur de son "point Accueil Ecoute Jeune" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 252 G - Subvention � l'association "Archip�lia" (20e) au titre de la politique de la ville. - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 335 G - Signature d'une convention avec l'association "Espace 19" (19e) dans le cadre de la politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 346 G - Signature d'une convention avec l'association "Comit� de Paris de la Ligue nationale contre le cancer" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 100.000 euros.

2008, DASES 377 G - Subvention � l'Association Fran�aise pour la r�duction des Risques (AFR) au titre du financement des deuxi�mes "Rencontres Nationales de la R�duction des Risques" qui auront lieu les 16 et 17 octobre 2008 � Bobigny (93). - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 378 G - Subventions � 6 associations dans le cadre de conventions pluriannuelles pour quatre d'entre elles, afin de soutenir les actions de pr�vention des addictions en milieu festif � Paris du programme "F�tez Clairs". - Montant : 73.500 euros.

2008, DASES 438 G - Subvention � l'association "Centre Epinettes famille insertion Accueil" CEFIA (17e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 2.125 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 70 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention triennale pass�e avec l'Association pour l'Accompagnement social et administratif des migrants et de leurs familles (A.P.T.M.) (12e) pour sa permanence d'acc�s aux droits fixant la contribution financi�re du D�partement de Paris en 2008. - Montant : 32.000 euros.

2008, DASES 135 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Ao�t secours alimentaire" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DASES 181 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Interservice migrant interpr�tariat" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.000 euros.

2008, DASES 266 G - Subventions � douze associations pour leurs activit�s de m�diation socioculturelle, notamment en faveur d'allocataires parisiens du RMI. - Montant total : 63.425 euros.

2008, DASES 310 G - Signature d'une convention avec l'association "L'EPOC" (19e) relative � une action de soutien psychologique d'allocataires parisiens du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 311 G - Signature d'une convention avec la Fondation "Oeuvre de la Croix Saint-Simon" (20e) relative � la mise en relation de parents employeurs et d'auxiliaires parentales, allocataires du RMI pour l'attribution d'une participation. Montant : 8.000 euros.

2008, DASES 316 G - Subvention � l'association "Une Chorba pour tous" (19e) pour ses activit�s de distribution alimentaire ponctuelle, de m�diation et d'acc�s aux droits. Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 351 G - Signature d'une convention avec l'association "Mi-Fugue Mi-Raison" relative � l'animation d'ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 5.145 euros.

2008, DASES 352 G - Signature d'une convention avec l'association "Actheatre" relative � une action d'information et de sensibilisation des r�f�rents RMI parisiens � la probl�matique de l'alcool et des addictions pour l'attribution d'une participation. Montant : 8.528 euros.

2008, DASES 368 G - Signature d'une convention avec l'association "Crescendo" (3e) et subventions � six associations pour leurs actions de formation linguistique extensive � vis�e socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 25.600 euros.

2008, DASES 369 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations "Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coop�ration (ETM)" "l'ACORT" et le "Centre Alpha Choisy" et subventions � sept associations pour leurs 11 actions de formation linguistique. Montant total : 35.675 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 156 G - Signature de 2 avenants n� 1 aux conventions sign�es respectivement avec l'Association Nationale de Pr�vention en Alcoologie (ANPAA 75) et l'association "Aurore" pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 40.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs.

Octobre 2008
Débat
Conseil général
retour Retour